Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `a6db35b7e0a3112cee38d0acaa8c7b7a` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES TOURS (ALT) Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 16	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 90 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W831006334` SIREN : SIRET :	Draguignan Dept 83 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	conserver, restaurer, étudier, enrichir ses collections et les rendre accessibles à tout public les oeuvres créées et/ou attribuées à Olivier Descamps et/ou Jacqueline Badord ou de tout autre artiste, dont tout ou partie des oeuvres lui serait confiée ; la valorisation de ces oeuvres implique toutes les actions, sans que cette liste en soit limitative, de conservation, d'inventaire, de reproduction, de représentation qui aurait pour objet ou pour effet de faire connaître, conserver, exposer, vendre, prêter ou mettre à disposition ou être dépositaire de tout ou partie de ses oeuvres quel qu'en soit leur propriétaire, leur dépositaire ou leur lieu de conservation ou d'exposition ; d'élaborer un projet artistique et culturel dans le cadre des mises à disposition, jouissances, affectations ou donations mobilières ou immobilières et plus particulièrement de celui du domaine des tours, dans sa Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte