Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : d9051bcab7e1d94780cba0aea0b62099
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
AUTOUR DU LAC

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 48
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 92
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W142004833
SIREN :
SIRET :
Hérouville-Saint-Clair
Dept 14 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
regrouper les collectivités depuis le 1er janvier 2010, les entreprises et autre employeur qui contracteront avec l'entreprise Léa & Léo SAS une réservation de places au sein de la crèche inter-entreprises "au bord de l'eau"" et d'être signataire d'un contrat enfance jeunesse avec la caisse d'allocations familiales du Calvados, collecter l'ensemble des subventions de fonctionnement des collectivités, entreprises et autre employeur membres déterminées au prorata du nombre de berceaux réservé dans la crèche ""au bord de l'eau"", gérer l'ensemble des relations contractuelles induites par la mise en oeuvre de ce Contrat Enfance jeunesse, et notamment le remboursement prévu par la Caisse d'Allocations Familiales d'une partie des dépenses nettes nouvelles de ces entreprises"
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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