Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `f261abdc745e4170332b287f35312453` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DES SEMENCIERS DU SUD Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang A · score initial 60	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 165 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W343032006` SIREN : SIRET :	Lattes Dept 34 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	échanger et favoriser le dialogue entre les producteurs et les acheteurs ; favoriser le développement mutuel des entreprises ; organisation conjointe du contrôle qualité à l'exception du contrôle du génome : réaliser le suivi sanitaire des parcelles de production associée à la rédaction et à la diffusion de bulletins d'information ; utilisation conjointe des équipements ou des installations de stockage ; concentrer l'offre et organiser la mise en marché de la production de ses membres : assurer la négociation des éléments contractuels avec les acheteurs pour le compte de ses membres ; proposer un accord-cadre écrit aux acheteurs comportant l'ensemble des clauses obligatoires en application des points iii et iv de l'article l 631-24 du crpm et conforme à l'accord interprofessionnel étendu relatif aux conventions-types multiplication/production de semences et plants et leurs annexes ; gest Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte