Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `fdca5e0f5025d71359b9928e2b5a0202` Fiche détail / historique Décision : `—`	OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `80` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	RESTAURANT INTER-ENTREPRISES DE NICE OUEST Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 26	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 160 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W062005665` SIREN : SIRET :	Nice cedex 9 Dept 06 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	confection de repas destines au personnel des entreprises signataires parties au Restaurant Inter Entreprises de Nice Ouest ; elle se destine également à assurer le service des petits déjeuners, collations, boissons chaudes ou froides, à l'exclusion des boissons alcoolisées comprises dans les 3e 4e et 5e groupes définis à l'article L1 du Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme ; elle peut être amenée à servir des repas exceptionnels, dans les conditions définies par la Convention et le Cahier des Charges, cette prestation étant passible de la TVA ; le restaurant ne peut se livrer à aucune autre activité que celles décrites ci-dessus ; l'association sert les repas dans les conditions de prix et de qualité déterminées par la Convention et le Cahier des Charges signés avec la Poste ; l'association est chargée de veiller au respect des règles d'admission (nature, quali Raisons Datamoria : terrain:precarite · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte