Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI 1

Rôles Datamoria

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT 1

Financeur strict

OUI 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER UID : `800ae2c29f7771144a9b5c0e91857654` Fiche détail / historique Décision : `2026-06-01T19:32:19.940538+00:00` Note : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire	FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT Groupe : `AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI` Confiance : `85` Financeur strict : `OUI` Demandeur/bénéficiaire : `NON`	ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PARITARISME DANS LE SECTEUR DE LA POISSONNERIE - ADPSP Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 34	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W943001733` SIREN : SIRET : `44887502100025`	Paris Dept 94 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	recevoir la totalité des les fonds collectés par l'association de collecte des taxes (acota) ou par tout opérateur désigné en assemblée générale qui viendrait à s'y substituer, auprès des entreprises entrant dans le champ d'application de la convention collective nationale de la poissonnerie en application des dispositions de l'article 2 de l'accord paritaire du 18 octobre 2001 et de les reverser aux organisations désignées conformément à l'article 3 du même accord, recevoir l'ensemble des subventions accordée par toute personne physique ou morale souhaitant contribuer au développement du paritarisme, gérer et détenir tout fonds social qui viendrait à être constitué dans l'intérêt des salariés et des entreprises de la branche ; cette gestion se fera sur décision de la cppni qui précisera le cadre des actions à engager ; l'association paritaire rendra compte annuellement à la commission p Raisons Datamoria : finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · finance_strict_signal:gestion_fonds_tiers · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue