Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `09318cddfb4b940e31d482a2458b6d00` Fiche détail / historique Décision : `—`	OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `80` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LA PREVOYANCE DES AVOCATS Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang A · score initial 64	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 100 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W751176181` SIREN : SIRET :	Paris Dept 75 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	d'organiser pour les avocats tous dispositifs de prévoyance ou de garanties complémentaires tendant a garantir les riques invalidité, incapacité temporaire, grossesse décès. Servir ou faire des prestations compensant les risques ci-dessus évoqués. De créer, mettre en place, ou gérer des garanties sociales, supplémentaires, ou optionnelles, telles que : prestations financières pour compenser l'arrêt temporaire ou définitif d'activité lié à la maladie ou à l'accident, prestations complémentaires de remboursement de soins, prestations de retraite par capitaisation ou par toute autre forme d'épargne, prestations écès pour les ayants droit des assujettis, prestations liées à la dépendance, et à toutes autres prestations à caractère social, l'énumération qui précède n'étant pas limitative. de créer tout système de protection complémentaire autorisé par la Loi, ou d'en reprendre la gestion, d'e Raisons Datamoria : terrain:handicap_fragilite · beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte