Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `0ae31dcd7a8c363fb9cd6f59d6d944d0` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	DOMINO CAFE ["FRANCE", "PM", "", "0", "", "A", "2016-06-09 11:23:01"] Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 44	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 192 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W841002720` SIREN : `["FRANCE", "PM", "", "0", "", "A", "2016-06-09 11:23:01"]` SIRET :	7 Dept 84 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	créer un café associatif sur la commune de APT qui serait ouvert en journée et en soirée, afin d'offrir un espace convivial de rencontres, d'animation de quartier,et de coconstruction de projets individuels ou collectifs ; conformément à l'article L. 442-7 du Code du Commerce, il est déclaré dans les présents statuts que l'association DOMINO CAFE exerce une activité économique de vente de produits relevant du snacking, non-alcoolisés, dont les bénéfices serviront exclusivement au fonctionnement global de l'association, et au cofinancement de certains projets; -convivial, car il s'agirait de créer un point de vente de boissons et de nourriture, type "snack"" à des prix abordables afin de respecter le caractère associatif de l'action Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte