Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `0d302b30d7905d7192fe2a47bc8e0326` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE PONTARLIER ET DU HAUT-DOUBS Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 34	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 92 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W253000766` SIREN : SIRET :	Pontarlier Dept 25 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	veiller avec l'extrême vigilance en ce qui concerne la protection des animaux, à l'application de la loi n° 63-1143 du 19 novembre 1963, ou de toute loi nouvelle qui complèterait, amenderait ou abrogerait celle-ci ; exercer une propagande active pour faire aimer les animaux et pour la cessation des abus et des cruautés dont les animaux sont victimes ; seuls les membres recours par l'association en tant que tels sont appelés à agir en son nom et en sollicitant les autorités lorsque des maltraitances ou des négligences sont avérées ; étudier et préconiser les améliorations susceptibles de réduire la somme de misère que les animaux supportent ; intervenir chaque fois qu'il est nécessaire, soit auprès des Pouvoirs Publics, soit auprès des administrations, soit auprès des particuliers ; recueillir les animaux abandonnés ou égarés ; prendre en pension les animaux malades et ceux dont les propr Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte