Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 1681072827af023b09cf22aebf3b5fa1
Fiche détail / historique
Décision : —
 DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI 		ASSOCIATION DE DEFENSE DE L'ABSINTHE DE PONTARLIER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang A · score initial 60 		ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 140
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION 		RNA : W253000414
SIREN :
SIRET : 		Pontarlier
Dept 25 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
faire connaître l’indication géographique (IG) pour l’Absinthe de Pontarlier ; faire connaître en tant qu’organisme de défense et de gestion de l’indication géographique IG «Absinthe de Pontarlier » ; en cas de reconnaissance par l’INAO, l’organisme de défense et de gestion contribue à la mission d’intérêt général de préservation et de mise en valeur des terroirs, des traditions locales et des savoir-faire ainsi que des produits qui en sont issus et assure les missions suivantes financées par la cotisation prévue au code rural et de la pêche maritime ; élaborer le projet de cahier des charges et les projets de modifications y afférant ; contribuer à l’application du cahier des charges auprès des opérateurs ; proposer à l’INAO l’organisme qui sera chargé du contrôle du cahier des charges de l’indication géographique ; participer à l’élaboration du plan de contrôle ou plan d’inspection en
Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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