Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `886b8f80b181fb5a258229a5cee7aaca` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	T.A.M. TRACE ALTERNATIF MARSAN Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 18	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 90 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W402002573` SIREN : SIRET :	Saint-Martin-d'Oney Dept 40 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	esprit de concertation véritable et constructive, promouvoir le tracé alternatif proposé à RFF par les communes de Lucbardez, Uchacq, Saint Avit et Saint Martin d'Oney, après la publication de la décision du COPIL du 11 janvier 2010, tracé alternatif s'appuyant dur des données environnementales et humaines locales respectant l'intégrité des villages, réduisant l'impact de la nouvelle ligne à grande vitesse sur l'environnement bâti, et préservant au mieux les intérêts collectifs et individuels, étudier et éventuellement promouvoir un autre projet respectant les critères ci-dessus, fixer les objectifs suivants ; être partie prenante des étapes de la concertation en tant qu'association représentative des habitants, recueillir toutes les informations et le communiquer aux habitants par tous moyens de diffusion, solliciter les concours administratifs, techniques, règlementaires voire judiciai Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte