Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `a2fd95a0ed97fb75382aa9882fca5905` Fiche détail / historique Décision : `—`	OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `80` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSO-TOURS-GALION-3000 Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 44	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 162 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W932005528` SIREN : SIRET :	Aulnay-sous-Bois Dept 93 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	faire respecter les obligations du bailleur fixée par le décret du 30 janvier 2002 (jo du 31 janvier 2002), faire suspendre les loyers pour insalubrité, demande de mise en conformité d'un logement ou immeuble ne satisfaisant pas aux conditions de décence, demande de relogement des membres occupants un logement ou immeuble insalubre, veiller à l'entretien des locaux en état de servir et les réparations autres que celles qui incombent au locataire, veiller à l'entretien des parties communes de l'immeuble, la sécurité, la tranquillité et le confort de ses membres, veiller à la régularisation des charges locatives chaque année, combattre l'augmentation excessive du prix du loyer ou des charges, lutter contre l'exclusion sociale, régler les litiges entre les bailleurs et ses membres lors du règlement à l'amiable, favoriser les échanges sur le cadre de vie des locataires et de leur quartier, t Raisons Datamoria : terrain:precarite · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte