Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : b4e98995e6ece51d8c3e24dc9a9a736f
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT À L'ELEVAGE DU TROTTEUR FRANÇAIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 44
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 132
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
RNA : W751026859
SIREN :
SIRET :
Paris 17e
Dept 75 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
encourager l'élevage, améliorer la race des chevaux trotteurs français en organisant les courses au trot et les activités directement liées à cet objet ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi ainsi que l'exploitation des installations dont elle dispose ainsi qu'en favorisant l'entraînement des chevaux de courses au trot ; organiser sur ou hors hippodromes elle-même ou par l'intermédiaire de groupements constitués à cet effet la prise de paris sur les dites courses ; exercer sa responsabilité en tant que société mère agréée sur l'ensemble de la filière dépendant des courses au trot ; proposer à l'approbation du ministre de l'agriculture le code des courses au trot et toutes modifications de ce code ; veiller au respect des prescriptions de ce code notamment statuer sur les difficultés soumises par les commissaires des courses ou par le ministre de l'agriculture ; prendre toutes d
Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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