Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : b522190b7d7272687795d77625c5342e
Décision :
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 80
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE LA SALLE PASSY-BUZENVAL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang C · score initial 16
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 130
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
RNA : W922001983
SIREN :
SIRET :
Rueil-Malmaison
Dept 92 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
favoriser et garantir le libre choix de l'établissement scolaire, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction deleurs enfants, selon leur conscience, réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement, assurer leur information et leur permettre ainsi de s'intégrer dans la communauté éducative de la Sale Passy-Buzenval, participer à l'accueil des familles et favoriser une entraide mutuelle, participer au respect du caractère propre du projet éducatif lasallien auquel se réfère l'établissement, membre de l'enseignement catholique, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés, accorder une aide de toute nature, y compris financière, à toute initiative en rapport avec le projet éducatif de l'établissement, participer àla vie de la communauté éducative et la promouvoir, dansle
Raisons Datamoria : terrain:lien_social · terrain:terrain_public · finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
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