Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : c1395d9eeaf0ed953990a7f3bdccae31
Décision :
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 80
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE SEINE- ET-MARNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang C · score initial 18
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 100
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
RNA : W771006319
SIREN :
SIRET :
Meaux
Dept 77 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
assurer le développement, l'amélioration et la gestion d'immeubles utilisés pour l'enseignement catholique en Seine et Marne, à ce titre elle pourra contribuer au fonctionnement de toutes oeuvres, organisations, ou institutions éducatives, sociales, de caractère catholique reconnues comme telles par l'autorité compétente, notamment par la mise à disposition, pour l'exercice de leurs activités, de locaux qu'elle posséderait soit directement, soit grâce à des participations dans des sociétés civiles, soit qu'elle viendrait à acquérir ou à faire construire, de regrouper la propriété des établissements d'enseignement catholique du diocèse de Meaux, d'aider et de soutenir financièrement l'ensemble de ces établissements dans le cadre d'actions de solidarité afin de participer à la poursuite de mission éducative de ces établissements, a cet effet, l'AIEC 77 pourra, acquérir, construire, prendre
Raisons Datamoria : terrain:lien_social · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
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