Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `01233838ce27d52ce2ead0ccf8a28453` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	COMITE LAPIN INTERPROFESSIONNEL POUR LA PROMOTION DES PRODUITS CLIPP Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang A · score initial 60	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 165 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W751089303` SIREN : SIRET : `42843492200012`	Paris Dept 75 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	l'interprofession a pour objet ; La conclusion d'accords interprofessionnels pouvant, le cas échéant, être étendus par l'autorité administrative compétente, conformément à l'article 164 du règlement 1308/2013 portant ocm ; La mise en uvre d'actions communes conformes à l'intérêt général de la filière du lapin de chair et compatibles avec les règles de l'union européenne (ue) notamment pour l'amélioration de la connaissance et la transparence de la production et du marché ; La prévision du potentiel de production et la consignation des prix publics sur les marchés ; L'étude des marchés d'exportation potentiels ; L'élaboration de contrats-types compatibles avec la règlementation de l'UE pour la vente de produits agricoles aux acheteurs et/ou fourniture de produits transformés aux distributeurs et détaillants ; L'exploitation du potentiel des produits, y compris au niveau des débouchés, et Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte