Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `1c824dcbd0741c5ab6ff6c450ccdc59c` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES CONCILIATEURS DE JUSTICE DE LA COUR D'APPEL DE PARIS Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 50	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 87 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W751173899` SIREN : SIRET :	Paris Dept 75 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	développer la conciliation et toute autre mission confiée aux conciliateurs de justice au profit des citoyens et de mettre en uvre les moyens en vue daboutir au règlement de leurs différents par une entente amiable ; contribuer à réunir et à mettre en uvre les moyens humains nécessaires et les compétences utiles pour pérenniser et dynamiser un Service Public de Conciliation égal pour tous les citoyens et de qualité sur le territoire de la Cour dAppel ; proposer et organiser toute action visant à promouvoir et à faire connaître la Conciliation afin de faciliter lapplication des règles de citoyenneté qui participent au maintien de la Paix Sociale ; Contribuer à la réflexion et aux initiatives en matière de Justice de Proximité; harmoniser et faciliter les contacts avec les autorités judiciaires et administratives de la Cour d'Appel de Paris, notamment dans la recherche de nouveaux con Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte