Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `2e76feba750c12884d378e9caf48b6eb` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LANDSEVENT Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 48	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 87 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W302019630` SIREN : SIRET :	Beaucaire Dept 30 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	uvrer dans un secteur géographique large pour favoriser la promotion d'artistes amateurs selon l'article 32 de la loi du 7 Juillet 2016, ainsi que tous les intermédiaires nécessaires à la réalisation des projets de promotions de manière globale ; l'activité de l'association se décompose en 3 pôles : promotion d'artistes ; les artistes amateurs intervenants dans l'association seront soumis au droit de l'image afin de publier du contenu et répondre à l'objectif initial de l'association ; l'association aura également le pouvoir décisionnel sur la manière de produire les artistes et associés ; organisation d'événements et spectacles en faisant appel à des intervenants amateurs et artistes amateurs ne disposant pas de licences et ne pouvant ainsi pas demander de salaire ou avoir une activité lucrative au sein de l'association ; seul le remboursement des frais sera applicable, le but étant de Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte