Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `32a9ca0f7100b73ac169ff284b392b06` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	CME CLINIQUE DE L'ATLANTIQUE Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 34	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 132 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT	RNA : `W173003056` SIREN : SIRET :	Puilboreau Dept 17 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	appliquer au sein de l'établissement Clinique de l'Atlantique toutes les dispositions de la loi et des textes subséquents relatifs aux attributions et au fonctionnement des Conférences Médicales dans le établissements de santé privée, notamment : Veiller à l'indépendance professionnelle de praticiens exerçant à la Clinique de l'Atlantique ; participer à l'évaluation des soins et des pratiques professionnelles ; donner son avis sur la politique médicale de l'établissement ainsi que sur l'élaboration des prévisions annuelles d'activité de l'établissement (ces prévisions d'activité devant être communiquées à l'Agence Régionale de l'hospitalisation selon les modalités définies par le contrat prévu aux articles L710-16-1, Contrat d'objectifs et de Moyens) ; participer et organiser la formation médicale continue, l'enseignement post-universitaire de praticiens de l'établissement, voire de dépa Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte