Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI 1

Rôles Datamoria

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT 1

Financeur strict

OUI 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER UID : `6b54f28452a70fa1b8d9b8e8c5f922c3` Fiche détail / historique Décision : `2026-06-01T19:32:19.940538+00:00` Note : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire	FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT Groupe : `AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI` Confiance : `85` Financeur strict : `OUI` Demandeur/bénéficiaire : `NON`	ASSOCIATION NATIONALE POUR LE FINANCEMENT DE L'EQUIPEMENT SCOLAIRE PRIVE - ANFESP Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang A · score initial 64	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 65 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W751007636` SIREN : SIRET :	Paris Dept 75 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	promouvoir et développer l'équipement scolaire sur l'ensemble du territoire national, en facilitant par tous moyens en son pouvoir toutes opérations de financement concernant les constructions scolaires dinitiative privée, notamment la construction et laménagement des locaux denseignement utilisés par des établissements privés de formation technique et professionnelle ainsi quéventuellement par toutes autres catégories détablissements ; pouvoir, en particulier, émettre tus emprunts obligatoires bénéficiaires de la garantie de lEtat, en vue de financer la construction et laménagement des locaux denseignement technique et, sur le produit de leurs emprunts, consentir à ceux de ses membres susceptibles den bénéficier, des prêts entrant dans le cadre des opérations de financement ; pouvoir effectuer toutes les opérations financières que comportent la réalisation, lamortissement et l Raisons Datamoria : finance_strict_signal:financement_projets_externes · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue