Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 8391a3da7c37b91762b764f2e8944152
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION DE DEFENSE ORME GAUTHIER MONTAMETS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang C · score initial 16
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 90
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W783012011
SIREN :
SIRET :
Orgeval
Dept 78 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
l' objet de l'association est de protéger l'urbanisme et l'environnement existant et la défense du cadre de vie des habitants et riverains de la zone Orme Gauthier - Montamets de la ville d'Orgeval dans le département des Yvelines. Cet objet peut comporter notamment de s'opposer par tous les moyens prévus par la loi et notamment des actions précontentieuses ou contentieuses, aux projets de toute nature susceptibles d'avoir des conséquences sur les intérêts précités ; de promouvoir un urbanisme respectant les droits des riverains, notamment du point de vue de la tranquillité, de la sécurité de tous et de la préservation de la nature ; de lutter contre les risques notamment environnementaux, les pollutions et les nuisances engendrés par toutes installations, véhicules, ouvrages et aménagements publics ou privés susceptibles de concerner le cadre de vie, les circulations et stationnements,
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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