Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI 1

Rôles Datamoria

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER UID : `e997ac348925f3c151e90765db66274c` Fiche détail / historique Décision : `2026-06-02T14:10:58.374816+00:00` Note : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct	RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION Groupe : `AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI` Confiance : `75` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `NON`	INTER HOUBLON Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang A · score initial 60	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 165 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W751253445` SIREN : SIRET :	PARIS Dept 75 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	conclure des accords interprofessionnels pouvant, le cas échéant, être étendus par l'autorité administrative compétente, conformément à l'article 164 du règlement 1308/2013 portant OCM ; mettre en uvre des actions communes conformes à l'intérêt général de la filière et compatibles avec les règles de l'union européenne (UE) notamment pour : l'amélioration de la connaissance et la transparence de la production et du marché, la prévision du potentiel de production et la consignation des prix publics sur les marchés, contribuer à une meilleure coordination de la mise sur le marché des produits, l'étude des marchés d'exportation potentiels, l'élaboration de contrats-types compatibles avec la règlementation de l'UE pour la vente de produits agricoles aux acheteurs et ou fourniture de produits transformés aux distributeurs et détaillants, l'exploitation du potentiel des produits, y compris au Raisons Datamoria : relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort