Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `e9f9af854f7bc61b57eb9ed51e8a77a9` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ESSENTIELLE'S HARMONIE & DEFENSE DU DEFFEND ET ENVIRONNANT Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 34	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 92 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W832004869` SIREN : SIRET :	Saint-Cyr-sur-Mer Dept 83 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	alerter tous propriétaires publics ou privés, toutes entités locales, régionales, nationales, européennes, sur toute atteinte à l'environnement constatée sur les sites pointe grenier, pointe fauconnière, le resquilladou, pointe des trois fours, baie des nations, pointe du défens, pointe d'alon, pointe des termes, calanque de port d'alon, la galère, baie de la moutte, pointe des engraviers et, à l'intérieur des terres, jusqu'à la rampale et le port de la madrague ; de mettre en oeuvre tous moyens appropriés pour parvenir à préserver, sauvegarder, protéger l'harmonie entre constructions d'habitation, urbanisme ou autre, implantées ou à réaliser sur des sites sensibles, remarquables, exceptionnels et le biotop 'biocénose), quant à l'environnement territorial tel que défini à l'article 2 pour toutes zones de protections (znieff) (zico) (zps), sites inscrits ou classés en regard de natura 200 Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte