Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

OUI 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER
UID : ee34d5c1a98a6153aa288037f34baf56
Décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00
Note : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire
FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI
Confiance : 85
Financeur strict : OUI
Demandeur/bénéficiaire : NON
INTELLIGENCE TECHNIQUE INGÉNIERIE CONCEPT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 48
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 137
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W092001602
SIREN :
SIRET :
Quillan
Dept 09 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
assurer et pérenniser, la protection et la promotion du brevet numéro 0755466 propriété de Monsieur Degorre Marc Simon dédié à la construction d'habitation bio-climatique; l'objet s'étend à toutes opérations ou activités découlant de cet objet et de l'objet des sociétés ou autres structures ou organisations dans lesquelles du capital aura été investi, ainsi qu'à toutes activités de marchand de bien, négoce ou agence immobilière, et ce, par tous moyens et partout dans le monde; toutes opérations juridiques, industrielles, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets connexes, annexes ou complémentaires; c'est ainsi que l'association pourra participer à la création de tous fonds d'investissement ou bourse privée ou encore participer à toutes opérations de promotion immobilière ou encore de programme hôteliers ou
Raisons Datamoria : finance_strict_signal:fonds_garantie_reserve · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue
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