Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 054acbb552eb2856dea11f36551d4ccb
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
L.A.P.R.E.S.E.A.N.C.E.

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang C · score initial 16
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 100
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
RNA : W9N1009968
SIREN :
SIRET :
Nouméa
Dept 98 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
* obtenir que soient garanties l'immutabilité, la pérennité des dispositions relatives au calcul de leur pension civile ou militaire, aux retraités et futurs retraités de l’État (ainsi qu'à leurs ayants droits) réunissant les conditions de résidence requises en vue de l'attribution de l'indemnité dite 'temporaire' instauré par les décrets 521020 du 0/09/1952 et n)541292 du 24/12/1954, et réputés avoir exercé effectivement pendant tout ou partie de leur carrière, ...
Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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