Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `0c7bbaa254e99ffd8c3317cc4aa94dfe` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	COMITE NORD PLANTS DE POMMES DE TERRE (COMITE NORD) Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang A · score initial 60	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 165 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W751006087` SIREN : SIRET :	Paris Dept 75 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	harmoniser les règles et les disciplines de production, de contrôle et de certification, de conditionnement, de commercialisation et de prix, de contribuer à une meilleure organisation de la production, de la conservation, du conditionnement et de la commercialisation des plants de pommes de terre produits par ses membres sur sa zone géographique, valoriser la production agricole de ses membres, développer la concentration de l'offre et la mise en marché de la production de ses membres, promouvoir les pratiques culturales et les techniques de production et de gestion des déchets respectueuses de l'environnement, procéder à la commercialisation de la production de ses membres dans le cadre d'un mandat de commercialisation sans transfert de propriété, accomplir toutes les opérations autorisées par la loi, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d' Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte