Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Cooperatives/SCIC/SCOP 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `10905ec6147a26e8dd446c9301382579` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	AMICALE DES PECHEURS DE COURTHEZON DI LEI AMI DE LA SEILHO Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 140 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W842005705` SIREN : SIRET :	L'Isle-sur-la-Sorgue Dept 84 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	resserrer les liens d'amitié et de courtoisie qui unissent les pêcheurs ; il est nécessaire de rappeler que la loi ne donne aucune attribution ou compétence à une association dite amicale de pêche notamment pour encaisser la vente des cartes de pêche, recevoir des baux de pêche, ou encore faire appliquer la police de la pêche ; les amicales dépendent uniquement de leurs aappma ; concernant l'amicale des pêcheurs de courthézon di lei ami de la seilho, celle-ci dépend de l'aappma de bédarrides qui encaissera par ailleurs les droits de pêche qu'elle reversera ensuite proportionnellement à l'amicale de pêche de courthézon ; l'aappma et l'amicale proposeront sur la commune, la délivrance des cartes de pêche auprès du ou des dépositaires, l'alevinage des cours d'eau, rivières et plan d'eau, d'organiser des concours et manifestations, de veiller à la protection du milieu aquatique et de la popu Raisons Datamoria : finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte