Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `16753d6f36c8509d916e9d6172659af5` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	COMITE D'AIDE SOCIALE (C.A.S.) DU PERSONNEL DES MINISTERES DE L'EGALITE DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT ET DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 16	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 100 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT	RNA : `W922007603` SIREN : SIRET :	Puteaux Dept 92 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	développement des oeuvres sociales en faveur des agents ou retraités des ministères ainsi que de leurs conjoints ayant droit à la pension de réversion au titre des services accomplis pour les ministères ; à cette fin, elle leur accorde des prêts à taux 0 ; les établissements publics administratifs placés sous la tutelle des ministères de l'égalité des territoires et du logement et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, peuvent déléguer au comité d'aide sociale la gestion des prêts identiques à ceux octroyés par le CAS par voie de convention, pour en faire bénéficier les agents publics affectés dans ces établissements ; l'établissement public conserve la charge financière des prêts ; les salariés de droit privé de ces établissements publics n'ont pas accès au bénéfice de ces prestations Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte