Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI 1

Rôles Datamoria

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER
UID : 1b851c42befd8bf68e14b4afa983684e
Fiche détail / historique
Décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
 RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI
Confiance : 75
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : NON 		ASSOCIATION DES USAGERS POUR LE RACCORDEMENT AU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT D'HÉCOURT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang C · score initial 16 		ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 100
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT 		RNA : W273004842
SIREN :
SIRET : 		Hécourt
Dept 27 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
établir une convention entre les adhérents et l'association, établir des fiches récapitulatives détaillant les travaux avec un plan de localisation, établir une demande d'aide auprès de l'agence de l'eau, établir par le bureau d'études des solutions techniques et financières pour réaliser le raccordement de chaque adhérent au réseau d'assainissement collectif des eaux usées, payer les factures avec le bureau d'études, et le reversement des subventions d'aides octroyées par l'agence de l'eau selon les modalités ;
Raisons Datamoria : relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
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