Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

Accueil - Contrôle graphe - Routines mensuelles - Typologie Fondations - Typologie Fonds - /health

Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

v1o — Action par lot avec prévisualisation obligatoire

Le lot reprend les filtres actifs de cette page et ne touche que les lignes au statut effectif NON_CONTROLE. Aucune écriture n'est faite depuis cet écran : il faut d'abord passer par la prévisualisation.

Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `361f5dba398d797d054e3072a2023e27` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	CLEVACANCES SUD-EST Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 16	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 130 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT	RNA : `W072000997` SIREN : SIRET :	Privas Dept 07 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	promouvoir et défendre la marque Clévacances déposée au plan national ; contribuer au développement d'une politique qualitative des locations de vacances (arrêté ministériel du 8 janvier 1993 et ce en relation avec les offices du tourisme et syndicats d'initiative ; représenter et défendre les intérêts de ses adhérents (propriétaires de locations auprès de toutes les instances locales, départementales... attribuer en sa qualité de représentant territorial de la marque Clévacances, un agrément aux hébergements touristiques ; contribuer activement aux politiques touristiques territoriales ; attribuer le classement des meublés en étoiles suivant l'arrêté du 6 décembre 2010, modifié par l'arrêté du 7 mai 2012 fixant le niveau de certification de la procédure de contrôle des meublés de tourisme par les organismes visés à l'article L 324-1 du code du tourisme et selon toutes nouvelles évolutio Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte