Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `36b78a4d844df3e937cdbdd78a99a32d` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	L'ASSOCIATION DES PRATICIENS DE L'EUROPE Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 48	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 97 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W783011586` SIREN : SIRET :	Le Port-Marly Dept 78 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	a pour objet en France : encaissement des remboursements effectués par les organismes d'assurance maladie obligatoires (« AMO ») et complémentaires (« AMC »), au profit de l'association, relatifs aux honoraires dus aux praticiens membres de l'association, dans le cadre de leur activité 'hospitalisation exercée au sein du Centre Hospitalier Privé de l'Europe (RCS Versailles 392 015 186) ; répartition de ces remboursements entre les praticiens membres de l'association en fonction de leur actes ; octroi d'avances de trésorerie en faveur de praticiens membres de l'association en cas de difficultés financières liées au retard de versements des remboursements effectués par les AMC et/ou AMO au profit de l'association ; participation directe ou indirecte de l'association dans toutes opérations mobilières ou immobilières qui pourraient se rattacher directement ou indirectement à l'objet de l'ass Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte