Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER
UID : 40f5e7e6c3706bd790758506c9d9b953
Décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI
Confiance : 75
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : NON
ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE L'ORGANISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DU SERVICE D'ACCÈS AUX SOINS DU NORD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 34
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 87
Rôles beta
ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W595002820
SIREN :
SIRET :
Croix
Dept 59 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
promouvoir l'organisation de la régulation médicale libérale (pdsa - permanence des soins ambulatoires) au sens de l'article l6314-1 du code de la santé publique et de la continuité des soins (sas - service d'accès aux soins) au sens de l'article l6311-3 du même code, ainsi que l'articulation entre ces deux services ; promouvoir la gestion administrative et financière de la régulation médicale libérale conformément au financement alloué par l'agence régionale de santé ; promouvoir la représentation des médecins participant aux soins non programmés au sein des instances de gouvernance du dispositif de permanence des soins ambulatoires et du service d'accès aux soins du nord ; promouvoir la fédération des régulateurs et des effecteurs (mmg, cpts, structures sos, médecins participants seuls) de la pdsa et du sas ; promouvoir le développement de la collaboration avec : o le ministère de la s
Raisons Datamoria : relais_strong:reseau_federation · beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
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