Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI 1

Rôles Datamoria

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT 1

Financeur strict

OUI 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

VALIDE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : VALIDE UID : `42526937f9bdaf27be7d1b83220e5ba9` Fiche détail / historique Décision : `2026-06-01T19:20:00.900593+00:00` Note : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE	FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT Groupe : `AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI` Confiance : `85` Financeur strict : `OUI` Demandeur/bénéficiaire : `NON`	ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT LIBRE, D'EDUCATION POPULAIRE ET DE SPORT 'L'ESPERANCE DE ST CONGARD' Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 34	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 102 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT	RNA : `W563003526` SIREN : SIRET :	Saint-Congard Dept 56 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	promouvoir dans un but désintéressé, soit directement, soit en coopération avec dautres organismes ou associations et sous le contrôle des organismes de tutelle (tutelle diocésaine, tutelle congréganiste), assurer la propriété, le développement, lamélioration et la gestion dimmeubles utilisés pour lenseignement catholique dans la commune de Saint-Congard, à ce titre elle pourra contribuer au fonctionnement de toutes uvres, organisations ou institutions éducatives, sociales, de caractère catholique reconnues comme telle par lautorité compétente, notamment par la mise à disposition, pour lexercice de leurs activités, de locaux quelle posséderait soit directement , soit grâce à des participations dans des sociétés civiles, soit quelle viendrait à acquérir ou à faire construire, elle peut également accorder à ces uvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des subven Raisons Datamoria : finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue