Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `847cee9546aad1fac0a103ff1495b698` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	CETAN EUROPE - CARREFOUR DE L'EXPERTISE (CETAN) Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 16	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 85 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W062003351` SIREN : SIRET :	Toulon Dept 06 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	de réunir les différents experts quelques soit leurs différentes spécialités et pratiques expertales ; les experts juridictionnels, les experts de parties, les experts privés, les experts publics, les experts près les compagnies d'assurances, les experts d'assurés, les experts internationaux, les experts près les comités d'entreprises, les experts intervenants dans des missions de conciliation, d'arbitrage et de médiation etc ; apporter son concours à tous les acteurs économiques, juridiques, judiciaires et administratifs ; conserver et transmettre les traditions d'honneur, d'éthique, de dignité, d'indépendance, de probité et de compétence qui doivent être la règle de conduite des experts ; soumettre à cet effet ses membres à une discipline librement acceptée et étudier toutes les questions pouvant se rattacher à l'exercice de leur fonctions d'experts ; aider à rédoudre les différends qu Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte