Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI 1

Rôles Datamoria

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER UID : `8e84fb3fe25b194f638fc7278cf73dca` Fiche détail / historique Décision : `2026-06-02T14:10:58.374816+00:00` Note : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct	RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION Groupe : `AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI` Confiance : `75` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `NON`	ASSOCIATION PARITAIRE DU PACTE SANTE DE LA PATISSERIE (A.P.P.S.P.) Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 50	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 97 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W922003622` SIREN : SIRET :	Levallois-Perret Dept 92 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	réaliser ou faire réaliser des études par l'organisme assureur ou tout autre cabinet en vue de mieux suivre le régime le piloter ou l'améliorer en fonction du cadre général des remboursements des soins de santé ; réaliser des actions d'information des entreprises et/ou des salariés de la profession ; ces actions seront réalisées directement par l'association ou par l'intermédiaire de ses membres ou confiées à des cabinets extérieurs ; les informations devront contribuer à une meilleure connaissance possible du régime et de ses évolutions à venir ; participer à l'information ou la formation des représentans des organisations signataires concernant l'assurance maladie en général et les régims complémentaires afin de faciliter les prises de décisions nécessaires au pilotage du régime Raisons Datamoria : relais_strong:conseille_structures · beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort