Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 979f82c62f8da892a80ae76aa5a8b536
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
SAUVEGARDE DU MONASTÈRE LES AUGUSTINS DE MONTAGNAC

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 44
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 162
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W341012822
SIREN :
SIRET :
Montagnac
Dept 34 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
a pour objet - la sauvegarde, la rénovation de monuments et bâtiments soutenus financièrement par l'association - prise en charge de toutes formalités concernant les bâtiments soutenus financièrement par l'association - responsabilité totale de l'association pour les biens loués en prêt pendant la restauration et après la restauration En cas de procédure postérieure ou antérieure à la création de l'association, toute condamnation, frais de procédure seront imputés à l'association - en cas de dédommagements donnés au propriétaire pour une procédure, le propriétaire reversera cette compensation à l'association - tout bien géré par l’association sera loué par l’association, le montant sera défini par un bail et sera déduit mensuellement du prix de la rénovation (ex: pour un loyer de 1000€, si l'association a supporté 800€ de loyer, l'association ne versera que 200€ au propriétaire)
Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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