Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI 1

Rôles Datamoria

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT 1

Financeur strict

OUI 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER UID : `9a0c0c16f799fd2741d9ecedd07f5561` Fiche détail / historique Décision : `2026-06-01T19:32:19.940538+00:00` Note : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire	FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT Groupe : `AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI` Confiance : `85` Financeur strict : `OUI` Demandeur/bénéficiaire : `NON`	COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LIMOUXIN Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 34	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 102 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT	RNA : `W112000145` SIREN : SIRET :	Limoux Dept 11 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	instituer en faveur de tout le personnel de la Communauté de Communes du Limouxin et le service maintien à domicile du C.I.A.S, une aide à caractère social et financier, matérialisée par l'attribution de bons d'achats à l'occasion des fêtes de fin d'année des salariés, utilisables auprès des commerçants membres de l'U.C.A.L., pour tous les agents présents le jour de la commande suivant la liste fournie par le service des ressources humaines de la Communauté de Communes du Limouxin . Pour ce faire, une convention sera établie entre la présente Association et l'union des Commerçants et Artisans de Limoux, dans le but d'acheter ces bons d'achats . La Communauté de Communes du Limouxin, attribuera à l'association une subvention destinée au financement de ces bons par cette dernière Raisons Datamoria : finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue