Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : ab6804ef88cf81468cab7040d44330fb
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CEAUCE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 34
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 102
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
RNA : W611001866
SIREN :
SIRET :
Ceaucé
Dept 61 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
organiser par tous les moyens appropriés le fonctionnement matériel des écoles libres et notamment des écoles catholiques de Saint Ernier et Sainte Jeanne d'Arc de Céaucé, ainsi que de toutes sociétés, oeuvres et institutions post scolaires d'écucation physique, de sports, de musique, d'apprentissage, enseignements divers, cours d'adultes et autres ; engager les directeurs et maîtres, assurer leurs rémunérations, s'intéresser à leur perfectionnement, à leur retraite en conformité avec le statut des directeurs et maîtres de l'enseignement libre ; acquérir ou de prendre en location tous immeubles jugés utiles, aux fins ci-dessus indiquées ; établir et entretenir des rapports suivis, dans le cadre des attributions statutaires de chacune d'elles, avec toutes les associations s'intéressant à l'enseignement libre
Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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