Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : be4abe11d989f46ca654cba5dca39853
Décision :
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 80
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
RESTAURANT DE LA POSTE DU 9EME

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang C · score initial 26
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 160
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W751142897
SIREN :
SIRET :
Paris
Dept 75 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
confectionner des repas destinés au personnel des entreprises signataires parties au Restaurant Inter Entreprises de restaurant de la poste du 9ème, elle se destine également à assurer le service de petits déjeuners, collations, boissons chaudes ou froides, à l'exclusion des boissons alcoolisées comprises dans le 3e, 4e et 5e groupes définies à l' article LI du code des débits de boissons et des mesures contre l' alcoolisme; elle peut être amenée à servir des repas exeptionnels, dans les conditions définies par la Convention et les Cahier des Charges, cette presatation étant passible de la TVA aux taux normal, le prestataire associatif ne peut se livrer à aucune autre activité que celles décrites ci- dessus; l' association sert les repas dans les conditions de prix et de qualité déterminées par la Conventioon et les cahiers de charges signés avec la Poste; l' association est chargée de v
Raisons Datamoria : terrain:precarite · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
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