Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `c8ada3bac18bc2da3d3dc54926c11462` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	AIDE A LA SCOLARISATION DES ENFANTS "TSIGANES"" DE LA RÉGION FRANCHE-COMTÉ" Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 50	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 132 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT	RNA : `W701000935` SIREN : SIRET :	Lure Dept 70 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	promouvoir et faciliter la scolarisation des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (EFIV) , en collaboration avec les familles intéressées, l'Education Nationale, l'Enseignement Catholique de Franche Comté, le CASNAV, les établissements scolaires, les collectivités locales ou tout autre structure validée par le CA, d'établir et d'entretenir des rapports suivis, avec les associations et les organismes publics et privés exerçant leur action auprès des EFIV dans le cadre des attributions statutaires de chacun d'eux, défendre le droit à la scolarisation et à une scolarité dans les mêmes conditions que tous les élèves, quelles que soient la durée et les modalités du stationnement et de l'habitat, et dans le respect des mêmes règles, par voie de conséquence, le droit au stationnement et au logement des familles ayant des enfants d'âge scolaire, lutter contre toute discriminatio Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte