Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : d01a7ae60ed744c7ff6ce1d24f18884c
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
LMI SANTE ASSOCIATION

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang A · score initial 60
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 165
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W691111569
SIREN :
SIRET :
Lyon 6
Dept 69 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
l'association, à titre principal, a pour objet exclusif de fournir des prestations de travail temporaire au sens de l'article L 1251-2 du Code du travail, exclusivement destinées à des utilisateurs oeuvrant dans les domaines médico-social et sanitaire et exonérés ou non assujettis à la TVA, ayant pour vocation de faciliter leur recours au travail temporaire pour des besoins en professionnels de santé, dans les limites prévues notamment aux articles L 313-23-4 du Code de l'action sociale et des familles et L 6115-1 du Code de la santé publique ; A titre subsidiaire, l'association a pour objet accessoire l'activité de placement de personnel et, plus généralement, toute activité de prestation de services pour l'emploi, ouverte par la loi aux entreprises de travail temporaire, et exclusivement destinées à des utilisateurs oeuvrant dans le domaine médico-social ou sanitaire et exonérés de TVA
Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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