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| Sous-types Fonds | Qualification | Nom | Identifiants | Localisation | Raisons / risques | Signaux | Source / UID / objet |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE LA VILLE D'AUCHEL Famille : IAE/inclusion |
RNA W622003238SIREN SIRET |
Auchel Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 31d1c071893e85e5d437d1d90ec7f7b9Fiche détail / décision gestion du fonds de participation des habitants dans le respect des règles définies d'utilisation de ce fonds. elle s'engage à mettre en place un comité de gestion établit le règlement intérieur, examine les demandes de financement plafonnées à 1000 £ par projet et présente un bilan quantitatif et qulitatif. le fonds de participation des habitants, mis en oeuvre dans le cadre de la politique de la ville, soutient les projets d'habitants organisés en association ou non. il reconnaît aux habitants le droit de s'organiser et de prendre des décisions pour réaliser des projets à l'échelle de leurs quartiers ; l'association permet de favoriser les prises d'initiatives de groupes d'habitants du quartier essentielles à la qualité de la vie sociale grâce à une aide financière souple rapide, de promouvoir les capacités individuelles et collectives à monter des projets et à s'organiser, de renforce |
| FONDS_DE_DOTATION fonds de dotation explicite statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : VALIDE |
A_TRES_PROBABLE qscore 100 · signal 250 |
FONDS DE DOTATION BORALEX Famille : Fondations/fonds |
RNA SIREN 100385574SIRET 10038557400015 |
BLENDECQUES Dept 62 |
Raisons fonds de dotation explicite Risques — |
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS | RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREEsource uid_typologie_fonds c7d83c0ffa399d0526ba33bd834294f8Fiche détail / décision |
| FONDS_DE_DOTATION fonds de dotation explicite statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : VALIDE |
A_TRES_PROBABLE qscore 100 · signal 250 |
FONDS DE DOTATION CHENELET Famille : Fondations/fonds |
RNA SIREN 520549031SIRET 52054903100018 |
LANDRETHUN-LE-NORD Dept 62 |
Raisons fonds de dotation explicite Risques — |
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS | RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREEsource uid_typologie_fonds e9b69e1fb21eff30ee5d40c16e2b50acFiche détail / décision |
| FONDS_DE_DOTATION fonds de dotation explicite statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : VALIDE |
A_TRES_PROBABLE qscore 100 · signal 250 |
FONDS DE DOTATION DE NAUSICAA Famille : Fondations/fonds |
RNA SIREN 834874984SIRET 83487498400018 |
BOULOGNE-SUR-MER Dept 62 |
Raisons fonds de dotation explicite Risques — |
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS | RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREEsource uid_typologie_fonds 5d91c44a191c534d886a6e9565bd7825Fiche détail / décision |
| FONDS_DE_DOTATION fonds de dotation explicite statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : VALIDE |
A_TRES_PROBABLE qscore 100 · signal 250 |
FONDS DE DOTATION NOTRE MAISON Famille : Fondations/fonds |
RNA SIREN 533426094SIRET 53342609400017 |
ARRAS Dept 62 |
Raisons fonds de dotation explicite Risques — |
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS | RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREEsource uid_typologie_fonds 30bc635a9816b4baabd72b0ed2d24336Fiche détail / décision |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DU BETHUNOIS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W622002950SIREN SIRET |
Béthune Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 81d51fa18196f641cb067a613e76d9b2Fiche détail / décision gestion du fonds de participation des habitants du Bethunois permettant la mise en oeuvre des initiatives des habitants et des associations des quartiers prioritaires de la politique de la ville |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
A FOND LA CAISSE ! Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W622003276SIREN SIRET |
Gonnehem Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds ceede92b35ac565a9faa56ec1310f6abFiche détail / décision sponsoriser une voiture de rallye en contribuant a l'achat de pièces mécaniques ou de carrosserie, de matériel ou équipement nécessaire à l'assistance, de participer aux frais d'engagement des rallyes internationaux, nationaux et régionaux |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION DES DEFENSEURS FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ENTREPRISE MALBRANQUE SA Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W622003250SIREN SIRET |
Mont-Bernanchon Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds d4daa51bb367fe04d290d458fc90452bFiche détail / décision établir un recours en justice en tant que partie civiles suite au redressement judiciaire de la SA Malbranque à Illlies 59 en date du 25 mars 2003 et suite auquel l'ensemble du personnel (actif ou retraité) détenteur de fonds commun de placement entreprise, se sont vu leur épargne représentée alors par le crédit lyonnais créancier, déclarée irrécouvrable pour un préjudice de plus de 300 000 ~ia~ |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE GRENAY (A.G.F.P.H.) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627002303SIREN SIRET |
Grenay Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds dc60f94591c807ee1eef4e2cc76d3ca1Fiche détail / décision en application des décisions du comité de gestion établi dans la commune de Grenay, assurer la gestion du fonds de participation des habitants; plus généralement, il s'agit d'aider financièrement à la réalisation des projets des habitants et des associations entrant dans le cadre d'interventions en direction des populations des quartiers prioritaires de la commune |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE BETHUNE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W622002468SIREN SIRET 45066204400012 |
Béthune Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds feea406cd81fa6d0ba8d2561f2c70fbfFiche détail / décision Gestion du fonds de participation des habitants dans le respect des règles d'utilisation du fonds pour favoriser les prises d'inititatives de groupes d'habitants du quartier essentielles à la qualité de la vie sociale grace à une aide financiere souple et rapide |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS REGIONAL D'ORGANISATION DU MARCHE DU POISSON FROM NORD Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W623000927SIREN SIRET |
Boulogne-sur-Mer Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 42f4f8cc2e413d00777a6541674c9ef4Fiche détail / décision suite et aboutissment d'un effort collectif des professionnels de la mer en vue de leur organisation et de la gestion de la ressource face au marché; elle est la continuation de la caisse de péréquation créée dès le 5 avril 1952 puis du "From Nord"" mis en place le 1er août 1965, et qu""elle a absorbé le 19 juin 1996, pour se conformer aux dispositions de la loi n° 91-411 du 2 mai 1991 relative à l'organisation interprofessionnelle des pêches maritimes et des élevages marins et à l'organisat" |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FÉDÉRATION NATIONALE DES FONDS DE CHASSE ET DE PÊCHE ET DE LA PROTECTION DE LA NATURE ET DE LA FAUVE SAUVAGE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W623007304SIREN SIRET |
Boulogne-sur-Mer Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds c2cd21a947bd751bb6be11a77e9f13a0Fiche détail / décision après les fonctions, d'essains d'abeilles, les gardes de chasse et de pêche de la fédération départementale du pas-de-calais doivent, conformément à leurs prestation de serment, veiller à la conservation de toutes les propriétés qui leur sont confiés par l'acte de leur nomination et celles qui sont sous la loi publique, et de la protection de la nature et de la faune sauvage. |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS LOCAL EMPLOI FORMATION DE LENS-LIEVIN Famille : IAE/inclusion |
RNA W627003812SIREN SIRET |
Liévin Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds dfa3534239454f793dd8b7378009dfeeFiche détail / décision favoriser l'insertion sociale et professionnelle et organiser la formation complementaire des contrats d'uitilite sociale. |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
ASSOCIATION DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE BEAURAINS (AGFPHB) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W621002301SIREN SIRET |
Beaurains Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 553d42ac9eb6d49277419be7fc9ff2c6Fiche détail / décision favoriser toutes les formes d'associations et d' auto organisation des habitants, favoriser les prises d initiatives de groupes d' habitants par une aide financière rapide et souple, renforcer les échanges entre les associations et les habitants, promouvoir les capacités individuelles et collectives à s'organiser, à monter des projets et à argumenter |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
ASSOCIATION DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE ST NICOLAS LES ARRAS - FPH MEDIOLANAIS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W621005426SIREN SIRET |
Saint-Nicolas Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 8090588d6cf06b31d644471d38d7339eFiche détail / décision gérer l'enveloppe du fonds mis en place par les pouvoirs publics pour soutenir et faciliter l'initiative locale des habitants et des associations sur l'ensemble des questions de Saint Nicolas les Arras |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS D ELEU DIT LEAUWETTE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627003422SIREN SIRET |
Éleu-dit-Leauwette Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 2b972dddfa5562ea1548afed10489622Fiche détail / décision soutenir et faciliter l'initiative locale en accordant des subventions destinées à financer les projets portés par ses adhérents. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
MINEURS 2 FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627006760SIREN SIRET |
Noyelles-Godault Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 6c6f92890f38a6581e1a4b3a488a6467Fiche détail / décision supporter et encourager toutes les équipes du racing club de Lens ; organiser toutes actions et manifestations en faveur du RCL ; observer, en déplacement et sur les stades, une conduite correcte, tant envers les arbitres, les dirigeants et autres spectateurs ; veiller au respect des règles de sécurité lors des matchs et aider à lutter contre la violence dans et autour des stades ; les membres s'engagent à ne prendre aucun signe ostentatoire et prises de paroles ou positions à caractère politique, syndical |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
MINEURS DE FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627006425SIREN SIRET |
Courcelles-lès-Lens Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 4121a14445159cff3c1dafaeae6ea4c2Fiche détail / décision supporter et encourager toutes les équipes du racing club de Lens ; organiser toutes actions et manifestations en faveur du R.C.L |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
A FOND LA CHÈVRE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W625008488SIREN SIRET |
Merck-Saint-Liévin Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 36cd157e5aa1e36f4a053ce0d63a317eFiche détail / décision promotion et valorisation de la culture et des traditions autour de la chèvre, sensibilisation du public à l'élevage caprin et aux produits issus de la chèvre dont la viande de chevreau, organisation d'évènements et de manifestations festives et culturelles, développement de partenariats avec des acteurs locaux, agricoles et associatifs, vente de repas et de boissons non alcoolisées et alcoolisées sur place et à emporter, vente de produits dérivés tels que bijoux, gâteaux, biscuits, porte-clés et tout autre produits au profit de l'association |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
A FOND LES PINCEAUX Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W622010368SIREN SIRET |
Lestrem Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 20de11df2a73f9823bef431ebca53988Fiche détail / décision organiser des rendez vous créatifs ; Créer des moments de partage, d'échanges et de convivialité autour de différents thèmes ; Favoriser le liens social dans une demande intergénérationnelle et inclusive ; Vendre des objets et proposer vente de boissons et de produits alimentaires lors des prestations ; |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
A.S.F.I.M.F - ASSOCIATION ET SOCIETE DE FONDS D'INVESTISSEMENTS SUR LE MARCHE FINANCIER Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W622004022SIREN SIRET |
Noeux-les-Mines Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds b4f3722952361c15b8f7b381c7b99b9bFiche détail / décision placement de ses fonds en valeur représentative de capital à risque dans le but de faire bénéficier les investisseurs des résultats de la gestion de ses actifs en contrepartie du risque qu'ils supportent et qui réserve ses titres à des 'investisseurs avertis' ainsi que l'aide et l'assistance technique sur les place financières mondiales par l'utilisation d'internet |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
AG FPH - ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU FOND DE PARTICIPATION DES HABITANTS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627001341SIREN SIRET |
Leforest Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 635e3815ce19fa934a23aa55144afeaaFiche détail / décision suivi comptable et financier des activités liées au fonctionnement du FPH de Leforest, suivi comptable, suivi financier, relations avec les partenaires et le cas échéant, organisation de manifestations |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION COLOMBOPHILE DE DEMI-FOND ET DE FOND D'HESDIN ET ENVIRONS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W624002541SIREN SIRET |
Hesdin Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 448762c587f54a04d0442b46bf4618bfFiche détail / décision regroupe les colombophiles d'hesdin et environs sous forme d'entente pour les concours de demi-fond et de fond, afin de faire revivre la colombophile à hesdin. |
| FONDS_MECENAT_DOTATION fonds mécénat/dotation statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 130 |
ASSOCIATION COLOMBOPHILE DES 1/2 FOND DU BASSIN MINIER Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627003718SIREN SIRET |
Hénin-Beaumont Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_MECENAT_DOTATION | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 68996884f38ffc94007638fcf0ea5072Fiche détail / décision promotion, développement et organisation des concours de demi-fond (jusqu'à 400 kilomètres) ; dotation d'un championnat |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION DE CHASSE DU FOND DE LA CARNOYE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W625001013SIREN SIRET |
Lumbres Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 015f5bfdf40e6f4fcc92e38079c12ea9Fiche détail / décision exploitation de la chasse sur les terrains et droits de chasse détenus par l'association |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
ASSOCIATION DE GESTION DES FONDS DU COMITE DEPARTEMENTAL DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES (CODERPA) DU PAS-DE-CALAIS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W621001952SIREN SIRET |
Bapaume cedex Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 2806ffda929e9edf1b0b4a5cfb4bbf41Fiche détail / décision gestion des fonds du CODERPA du Pas-de-Calais, effectuée sous les directives du CODERPA |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
ASSOCIATION DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS D'EVIN MALMAISON (AGFPH-EM) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627005902SIREN SIRET |
Évin-Malmaison Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds fb2bd4caf7b214a357e35d1fc614c586Fiche détail / décision favoriser l'initiative et la participation des habitants à la vie sociale, culturelle et économique de leur quartier |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES NON - CHASSEURS DU FOND CAVET Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W624000155SIREN SIRET |
Hézecques Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds b6f0f997787c8742be6e39967487e1ddFiche détail / décision comptabiliser, gérer et sauvegarder la population gibier sur le territoire. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION DU FONDS DE GARANTIE DES MAREYEURS DES PORTS DU LITTORAL NORD/¦PAS DE CALAIS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W623000125SIREN SIRET |
Boulogne-sur-Mer Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 230d6310770f88b868ebaebaff262ca8Fiche détail / décision RECEVOIR LES DEPOTS DE GARANTIE CONSTITUTIFS DE LEUR EPARGNE VOLONTAIRE DES ACHETEURS DES PRODUITS DE LA PECHE DES PORTS DU LITTORAL NORD PAS DE CALAIS DUMENT AGREEES;GARANTIR AUX PRODUCTEURS TOUT OU PARTIE DES ACHATS DES PRODUITS DE LA PECHE REALISES PAR LES MEMBRES DE L ASSOCIATION. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DES COMMUNES DE BULLY-LES-MINES, LIEVIN ET LOOS-EN-GOHELLE. Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627001190SIREN SIRET |
Liévin Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds f8891f57c99dfb1980e54cb744d248daFiche détail / décision Gestion de dispositifs de mise en oeuvre d actions au titre du developpement social urbain sur le territoire de bully les mines lievin et loos en gohelle. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DES COMMUNES DE CALONNE-RICOUART, DIVION MARLES Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W622000171SIREN SIRET |
Calonne-Ricouart Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 714622ed69ea2e2a7a1c56a4fc79bfb1Fiche détail / décision Gestion du fond de participation des habitants elle definit les regles d'utilisation de ce fonds et permet de répondre rapidement à la mise en oeuvre des initiatives des habitants, des associations de quartiers en évitant les lenteurs administratives |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
ASSOCIATION POUR LA CRÉATION D'UN FONDS LOCAL EMPLOI SOLIDARITÉ DE L'AUDOMAROIS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W625002895SIREN SIRET |
Saint-Omer Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 22f8d7ad52845574297324e8aa124c16Fiche détail / décision gérer le fonds local emploi-solidarité pour le territoire de l'arrondissement de Saint-Omer ; organiser la formation complémentaire des contrats d'utilité sociale et mutualiser les fonds qui peuvent y être affectés ; développer toutes actions ou initiatives visant le retour à l'emploi des publics suivis par l'association |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
CHASSE DU FOND SAINT Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W626002258SIREN SIRET |
Caffiers Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 520640c5e25a8211a3bb184d1dfe8b43Fiche détail / décision repeuplement du territoire |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
CLUB COLOMBOPHILE DE FOND ARTESIEN (C.C.F.A.) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627001525SIREN SIRET |
Avion Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 7e98f703e48daf4a590c7bf69f96024eFiche détail / décision animer les manifestations colombophiles |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
CLUB COLOMBOPHILE DES AMIS DU GRAND FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627006735SIREN SIRET |
Avion Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds f3bb2c6b8e2008b7760aa7d38589bae9Fiche détail / décision permettre aux membres du club d'enloger leurs pigeons en préparation des concours de fond et grand fond ; organiser des concours de pigeons voyageurs sous couvert de l'association locale ; encourager les colombophiles à concourir à l'amélioration de la race du pigeon voyageur et à participer aux concours ; organiser des manifestations de propagande colombophile ; s'opposer à toute détente illicite de pigeons voyageurs et à leur destruction par des chasseurs et des braconniers |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
COMITE DE DEFENSE DES PROPRIETAIRES DU FOND SQUIN C.D.P.F. Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W625001543SIREN SIRET |
Saint-Martin-au-Laërt Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds b4f6dfb49c7aa3112fb59a0f59e0e9ceFiche détail / décision défense de la valeur du capital foncier de la Z.A.C. du Fond Squin de Saint-Martin-au-Laërt |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
COMITE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE VENDIN LE VIEIL Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627003095SIREN SIRET |
Vendin-le-Vieil Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds cc2720a837d17a52dbed6262a172069bFiche détail / décision Gestion du fonds de participation des habitants de vendin le vieil |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
COMITE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DES QUARTIERS DE LA REPUBLIQUE, DU QUATRE ET DE LA CENTRALE DE LA VILLE D'AVION Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W621000542SIREN SIRET |
Avion Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 4840756dfb78b7e57d1157af55058bf1Fiche détail / décision Gérer le fonds de participation des habitants. |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS BOULONNAIS D'INITIATIVE ETUDIANT (F. B. I. E.) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W623007312SIREN SIRET |
Boulogne-sur-Mer Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 223826f9c493ce3ae0eb00297d3053f7Fiche détail / décision réunir et dynamiser les actions étudiantes. |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS D ENTRAIDE ET DE DEVELOPPEMENT DES ASSOCIATIONS ADMR DU SECTEUR DE FREVENT ET LES ENVIRONS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W621004038SIREN SIRET |
Frévent Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 9a7c6dfba13b7a01ed6717b635d99397Fiche détail / décision venir en aide aux associations admr de frevent en coordonnant leur action et en leur apportant une aide matérielle et morale. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FPCA (FONDS DE PARTICIPATION DU COLLECTIF ATYPIQUE) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W623007634SIREN SIRET |
Boulogne-sur-Mer Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds e732b14a8524764c7d9d0e201b4bb252Fiche détail / décision recevoir des dons et tous types de financements en faveur de la reconnaissance positive de la diversité et de l'autonomisation des individus ; renforcer les échanges entre les associations et les bénéficiaires ; favoriser les synergies associatives |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
IMPROVIZ' À FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W621005761SIREN SIRET |
Sin-le-Noble Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 1375e460d62a9924c83e99beb6f8f905Fiche détail / décision pratiquer l'improvisation théâtrale par le biais d'exercices permettant l'ouverture à l'autre, de favoriser la cohésion sociale, l'épanouissement personnel et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement ; |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
LA CABANE AU FOND DU JARDIN Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W622010211SIREN SIRET |
Marles-les-Mines Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds c9859448dbafbd1d2e171d818ead5182Fiche détail / décision association ayant pour but de développer des activités liées à l'environnement en créant du lien social |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
LE FOND DE LA FONTAINE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W621002048SIREN SIRET |
Duisans Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds d6f437791bcd4c41a64abcd11f8f803eFiche détail / décision défense des intérêts des habitants et de la qualité de la vie de la commune de Duisans |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
LE FOND ET LA FORME (F&F) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W621003790SIREN SIRET |
Arras Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds a03d7f64dedc01777aaed119c57b8b47Fiche détail / décision organiser et promouvoir des prestations , manifestations et animations culturelles ( expositions, concerts) |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
LE FONDS DE PARTICIPATION DES ASSOCIATIONS LEFORESTOISES (F.P.A.L.) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627006443SIREN SIRET |
Leforest Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 6373e62ca7f3149ce7323f557842b577Fiche détail / décision être un outil de financement co-financé par la municipalité à hauteur de 50 % et par la CAHC à hauteur de 50 %, versé sous forme de subvention annuelle à une association gestionnaire ; le versement de cette subvention d'une année à l'autre dépend des bilans des actions qui doivent être fournis chaque année |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
MEMOIRE DU FOND/MEMOIRE ET CHANSONS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627002419SIREN SIRET |
Vimy Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 7f384dc61c95a2114ff0d84f4556954dFiche détail / décision préservation de la mémoire de la mine ainsi que de leur langage (le patois) et des mineurs du bassin du Nord et du Pas-de-Calais par l'édition de livres de cassettes video, par l'organisation de manifestations, d'expositions et de spectacles ; préservation et développement de la culture musicale collective par l'animation d'ateliers musicaux ou de spectacles participatifs |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
TEAM DROITE A FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W624002621SIREN SIRET |
Verton Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 051849619a7e3688b0200439ca6d6f36Fiche détail / décision promouvoir des équipages de sport automobile et gérer leur budget |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
recueillir des fonds permettant la mise en place de projets concernant le domaine de la petite enfance Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA recueillir des fonds permettant la mise en place de projets concernant le domaine de la petite enfanceSIREN SIRET |
Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 8591fc14565a6b5af43c5d2df779223dFiche détail / décision |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
À FOND DE PÉDALE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W625003314SIREN SIRET |
Aire-sur-la-Lys Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds a5ef932d1b3110d72c51c0f4fbe1835eFiche détail / décision réunir des membres dont la passion commune est de faire rouler une voiture de rallye |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DES COMMUNES DE BARLIN HERSIN COUPIGNY ET DE MAISNIL LES RUITZ Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627004858SIREN SIRET 52173056400015 |
Barlin Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 5b5ea1a70225123e6679fa27cf5fce3aFiche détail / décision gestion du fonds de participation des habitants ; définir les règles d'utilisation de ce fonds ; mise en oeuvre des initiatives des habitants des associations de quartier en évitant les lenteurs administratives. |