Analyse mensuelle typologique — Fonds

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Page dédiée aux Fonds : fonds de dotation, fonds de soutien, fonds territoriaux, fonds mécénat/dotation, fonds à contrôler.
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NON_CONTROLE 1389 VALIDE 946
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Page : FONDS
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Sous-types Fonds Qualification Nom Identifiants Localisation Raisons / risques Signaux Source / UID / objet
FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
L'AIGUILLE AU FOND DE LA MER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W353013141
SIREN
SIRET
Acigné
Dept 35
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds bb4c3eb8da7123af6a79f297a547ad1a
Fiche détail / décision

pratique et promotion de la gymnastique traditionnelle chinoise ; découverte des arts martiaux ainsi que la gestion des moyens nécessaires pour sa mise en oeuvre

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
LA QUIETUDE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W662001395
SIREN
SIRET
Perpignan
Dept 66
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e3782b8c8ab680a6f7319377e86ddebb
Fiche détail / décision

animer le réseau des adhérents au contrat d'assurance obsèques pour expliquer leurs droits, surveiller les revalorisations prévues dans les contrats, être à l'écoute de leurs problèmes et être leur intermédiaire auprès des compagnies d'assurance ; prévenir de la santé et de l'éducation des plus jeunes notamment par l'encouragement et la facilitation de la pratique du sport ; mener toutes opérations de quelques natures qu'elles soient, juridiques, économiques, financières ou civiles se rattachant à l'objet sus indiqué ou à tous autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement le but poursuivi par l'association, son extension ou son développement ; mener des actions de défense des adhérents dans ces domaines en partenariat éventuel avec des fédérations professionnelles du funéraire ou des associations poursuivant les mêmes buts, ainsi qu'avec des fé

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
LE FOND DU BUS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W593000536
SIREN
SIRET
Aubigny-au-Bac
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6863aaa5b6c867a1ed1484aa8214202c
Fiche détail / décision

supporter le Racing Club de Lens ; faire des animations dans les tribunes par plusieurs méthodes : dessin à main nue ou à l'aide d'un rétroprojecteur, peinture, couture... organiser des déplacements à domicile et à l'extérieur pour suivre le RC Lens ; faire vivre le site internet du groupe

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
LE FONDS DES ANCIENS POUR UNE SOLIDARITE ACTIVE (FASOLA)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W543007970
SIREN
SIRET
Vandoeuvre-lès-Nancy
Dept 54
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ecb8bca4e82be8bdad2ec81ba0554c26
Fiche détail / décision

fournir une aide matérielle, sous quelque forme que ce soit (aide financière directe, prise en charge de frais et prestations divers) à tout(e) ancien(ne) élève de l'ICN ou à son conjoint ou encore à l'un de ses enfant que l'association estimerait nécessaire d'aider

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
LE FONDS FORMATION

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W423002108
SIREN
SIRET
Saint-Étienne
Dept 42
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds dd551618320e49719dc66fe28adffd4c
Fiche détail / décision

Contribuer au developpement des contrats emploi solidarite, appor-ter un appui promotionnel, pedagogique, technique et financier a la mise en oeuvre de la formation

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
LES FONDS DE TOUS VENTS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W913007791
SIREN
SIRET
Angervilliers
Dept 91
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9066ed8a96e86e98717435949c7ae0a8
Fiche détail / décision

création d'un refuge pour chiens, chats, nac (nouveaux animaux de compagnie : lapins, rats, cochons et autres animaux entrant dans cette catégorie ; les catégories et éventuellement les certificats de capacités sont définis dans le règlement intérieur) permettant leur garde pendant les vacances scolaires et de box pour chevaux permettant de les prendre en pension courte et longue durée ; ceci permettrait moins d'abandons en périodes estivales ; prise en charge d'animaux abandonnés ou blessés ; dans le cadre de la protection des animaux, l'association réservera une place pour un chien, un chat et un cheval qui serait en détresse ; elle prendra en charge les soins nécessaires à son rétablissement, notamment les frais vétérinaires ainsi que les frais de garde en attente d'un placement dans une famille d'accueil ou d'adoption en partenariat avec d'autres associations d'animaux

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
MEMOIRES MINORITAIRES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691094031
SIREN
SIRET
Vaulx-en-Velin
Dept 69
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cf5bbc7594159742266cb61e6363f295
Fiche détail / décision

mémoires minoritaires est une association à caractère culturel ayant pour activité la création, la protection et la diffusion des créations et œuvres relatives aux personnes et communautés lgbtqi+ ; à ce titre, mémoires minoritaires : collecte, conserve, classe et valorise une collection de créations et d'œuvres, telles que des livres, des archives, des témoignages, des objets et des œuvres d'arts, relatives aux personnes et communautés lgbtqi+ (ci après "la collection") ; organise des ateliers, des résidences et des événements dédiés à la diffusion et à la démocratisation des créations et oeuvres relatives aux personnes et communautés lgbtqi+, ainsi qu'à leurs savoirs et mémoires, notamment par des méthodes d'éducation populaire ; anime un lieu composé d'un centre d'archives et d'une bibliothèque, le brrrazero, situé dans la région lyonnaise, accessible à tous(tes), et au sein duquel es

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
MÉMOIRE MANQUANTE - ARCHIVES LGBTQIA+ AZURÉENNES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W062019097
SIREN
SIRET
Nice
Dept 06
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 898728e91a155a71fa4670517069fb30
Fiche détail / décision

recueillir, perpétuer, défendre et faire connaître les mémoires des personnes, structures et communautés LGBTQIA+ ayant un lien avec le territoire azuréen, pour permettre l'émancipation individuelle et collective de tou·tes ; Dans ce but, l'association s'engage à constituer un FOND D'ARCHIVES en se donnant pour missions de collecter, conserver, classer, protéger, valoriser et créer des documents de toute nature relatifs aux personnes, structures et communautés LGBTQIA+ en lien avec le territoire azuréen ; Elle assure le classement, le référencement, l'indexation, la numérisation et l'inventaire de ce fond ; créer et animer un LIEU DE MÉMOIRE offrant un centre d'archives associé à une médiathèque, situé dans la région niçoise, accessible à tous les publics, élaborer des ACTIONS DE MÉDIATION scientifiques et culturelles permettant de valoriser cette collection sous toutes les formes possib

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
OBSERVATOIRE DES FONDS COMMUNS DE CREANCES OFC2

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751097534
SIREN
SIRET
Pantin
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ea607bfb15a5b646432d57795cd008d9
Fiche détail / décision

faciliter le développement de la titrisation et notamment favoriser la collecte et la diffusion de l'information sur la création et la gestion des fonds communs de créances

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
YOURMENDE-DIOULBES (FONDS DE SOLIDARITE ET D'ENTRAIDE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W595046548
SIREN
SIRET
Villeneuve-d'Ascq
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 05f5646903484da29fbd25a3cd54e3a2
Fiche détail / décision

social, entr-aide, rapatriement de corps

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
LIGNE DE FOND

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W632014192
SIREN
SIRET
Blanzat
Dept 63
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 33401142a05518fbc424e8b9c727e795
Fiche détail / décision

favoriser, diffuser et réaliser des initiatives susceptibles de promouvoir et valoriser : production, promotion et diffusion d’œuvres culturelles-organisation et réalisation, également pour le compte de tiers, de manifestations, expositions, festivals et concours artistiques et culturels nationaux et internationaux ; développement des échanges culturels nationaux et internationaux- promotion et déroulement d'activités didactiques grâce à l'organisation de cours, séminaires, workshops, expositions, soirées, concours, etc ; ; - édition et distribution de revues et bulletins en utilisant les moyens et procédés techniques les plus adaptés à leur diffusion ; collaboration avec des organismes publics et privés, des associations culturelles, des consortiums et coopératives poursuivant des buts et des finalités analogues ; mise à disposition de ses structures et de ses expériences à d'autres org

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
AAA - AMIS ET ANCIENS D ARESE

Famille : Fondations/fonds
RNA W774010043
SIREN
SIRET
Fontainebleau
Dept 77
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f43c8f105b0e061a524b3fd9fb98c5e1
Fiche détail / décision

financer, réaliser et promouvoir des études sur l'histoire de l'ISR en France et en Europe, Contribuer à un fonds de dotation ayant vocation à défendre le même objet social Informer, sensibiliser, former à l'histoire de l'ISR afin de montrer comment l'histoire éclaire le présent, Contribuer à l'éducation populaire sur les enjeux de l'ISR afin d'en démocratiser l'accès et d'accroitre ainsi la légitimité des techniques et savoir-faire développés par l'ISR Participer à des événements contribuant à la promotion de l'histoire de l'ISR

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ADAILE 36

Famille : Fondations/fonds
RNA W362007855
SIREN
SIRET
SAINT MAUR
Dept 36
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 767dfc5b1ba72c89534d81f74cca2228
Fiche détail / décision

portez des projets pour accueillir des personnes afin de les accompagner dans leurs parcours ; mutualiser les moyens humains, techniques et matériels de ses membres ; afin de favoriser la réalisation de son objet, l'association peut notamment exercer toute activité, fournir toutes prestations de services ou tous produits, susceptibles de se rattacher directement ou indirectement à son objet ; l'association peut également participer, par tous moyens, à toutes personnes morales créées ou à crées, pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création d'association nouvelles, de fonds de dotation, d'apport, souscription ou rachat de titres ou droits sociaux, fusion, alliance ou association en participation ou groupement d'intérêts économique, etc ; et plus généralement, réaliser toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant s

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
AGASEF PILOTAGE

Famille : Fondations/fonds
RNA W423014283
SIREN
SIRET
Saint-Étienne
Dept 42
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 23c6339409d1a0a806dc61f6c2399ff6
Fiche détail / décision

vient en soutien des associations membres de son groupe, dont les associations AGASEF, LSE et le fonds de dotation AGASEF en cours de constitution; ces entités juridiques interviennent et oeuvrent dans des domaines similaires; cette association réalisera notamment pour ces entités des prestations de direction opérationnelle, communication, administratives, techniques, de suivi de qualité, de pilotage, de gestion, dans le respect des règles sectorielles; elle peut être amenée à réaliser des prestations de formations et de recherche

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
AMBITION EUROMED

Famille : Fondations/fonds
RNA W133016762
SIREN
SIRET 75094509900018
Marseille 7
Dept 13
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds be7dede6b3c5698d78852d7230b10073
Fiche détail / décision

rassembler tous les acteurs économiques de la zone Euroméditerranée afin de partager et de communiquer sur l'évolution de leurs projets respectifs, l'avancement d'Euroméditerranée et sur les attentes relatives à la cette zone, la recherche d'investisseurs, ou d'utilisateurs et preneurs, la maîtrise des imprévus ; être une grande force de proposition et un outil de concertation ; être une vitrine de la zac cimed et du projet global de la zone Euroméditerranée pour les investisseurs, utilisateurs ou preneurs, tant en France qu'à l'étranger ; être un interlocuteur de l'aménageur public, de la ville, de toutes collectivités, et de toutes personnes, sociétés ou organismes publics ou privés ayant un lien ou pouvant l'avoir avec la zone Euroméditerranée, d'être avec eux un outil de dialogue et de concertation, de soutenir les efforts de l'aménageur et de lui faire part de toutes propositions ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ARLES LES ALPILLES LE MARATHON DE PROVENCE
["A", "2013-10-03 14:18:38"]
Famille : Fondations/fonds
RNA W132004271
SIREN ["A", "2013-10-03 14:18:38"]
SIRET
13004
Dept 13
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9a4bdce364629b2b518d0daa89808a0e
Fiche détail / décision

organisation d'une épreuve sportive annuelle : une course pédestre marathon en épreuve individuelle ou relais et un semi-marathon. Pour l'organisation du marathon se fera sous le contrôle du fonds de dotation, Régine Troin permet à l'association Arles les Alpilles le marathon de Provence d'user des modèles et marques "Arles les Alpilles le marathon de Provence"" qu'elle a personnellement déposé auprès de l'INPI sous les numéros 13/4016927

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION ALIÉNOR

Famille : Fondations/fonds
RNA W862002427
SIREN
SIRET
Availles-Limouzine
Dept 86
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f05f490e11c870d3f5dd8da487ab7d2b
Fiche détail / décision

organisation de thés dansants pour le bonheur de tous dont les bénéfices seront versés au fonds de dotation Aliénor du chu de Poitiers

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION ARTXONE

Famille : Fondations/fonds
RNA W332029794
SIREN
SIRET
Bruges
Dept 33
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0dfd66fef97f4a4943589c7ece50bab8
Fiche détail / décision

préfiguration d'un fonds de dotation dédié aux arts visuels ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU FONDS DE DOTATION "LOCHES PATRIMOINE ET CULTURE"""

Famille : Fondations/fonds
RNA W373000708
SIREN
SIRET
Loches
Dept 37
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 693b052748dde053af74f9259abb9441
Fiche détail / décision

assurer la préfiguration du fonds de dotation visant à promouvoir le programme "Loches Patrimoine et Culture"". Ce fonds de dotation aura notamment pour but de contribuer de contribuer financièrement au développement de l'attractivité sociale, économique et touristique de la ville de Loches. Elle ne poursuit aucun but lucratif."

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION DES AMIS DU CONSERVATOIRE DU PATRIMOINE AUTOMOBILE ET MILITAIRE (AACOPAM)

Famille : Fondations/fonds
RNA W583008207
SIREN
SIRET
Garchizy
Dept 58
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fba87b586097c3750bd55cd7cdf82237
Fiche détail / décision

l'association a pour but tout action d'intérêt général contribuant aux projets initiés par le Fonds de dotation du Conservatoire du Patrimoine Automobile et Militaire (COPAM) et au développement de ses activités ; le COPAM vise à la sauvegarde et à la mise en valeur du patrimoine culturel et industriel, matériel et immatériel, relatif aux véhicules civils ou militaires produits depuis la fin du 19ème siècle à nos jours dans un but notamment culturel, éducatif et philanthropique ; visant la promotion, le développement du Conservatoire du Patrimoine Automobile et Militaire puis son ouverture au public du COPAM en liaison étroite avec le Fonds de dotation du COPAM ; l'association des amis du COPAM met en oeuvre tous les moyens et toutes les actions qu'elle juge appropriés pour satisfaire cet objectif notamment mais non limitativement l'organisation d'évènements dont les journées européennes

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION LOIRE & VILLENEUVE

Famille : Fondations/fonds
RNA W442028793
SIREN
SIRET
Les Sorinières
Dept 44
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3fb717d3c2c67f098dd3244d8b6d08ec
Fiche détail / décision

promouvoir et soutenir les vignerons du Val de Loire ; l'organisation de manifestations, animations, stands de dégustation, vente aux enchères de vins, vente de charité et de festivités publiques se déroulant sur tout le territoire des Pays de la Loire, aux fins de collecter et reverser des fonds à des oeuvres caritatives pour la lutte contre le cancer notamment au profit du service Oncologie pédiatrie (fonds de dotation du CHU de Nantes)

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION NATIONALE DE PREVOYANCE FAMILIALE (A.N.P.F.)

Famille : Fondations/fonds
RNA W872002868
SIREN
SIRET
Bordeaux
Dept 87
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 20b486fa391bfc556b3a1384e46efe9a
Fiche détail / décision

promouvoir entre ses adhérents un esprit de solidarité et de rapports amicaux ;favoriser les études, recherches et publications liées à la vulnérabilité « médicale » et à l'entraide et destinées aux membres adhérents ; assurer directement ou par l'intermédiaire d'un organisme sans but lucratif, le cas échéant en étant fondatrice d'un fonds de dotation, mais aussi en assurant sa dotation et son administration,la promotion des œuvres d'intérêt général en faveur de l'autonomie des personnes dépendantes notamment par toute action intergénérationnelle ; cette politique de solidarité pourra ainsi s'exprimer au moyen d'aides financières allouées à tout organisme sans but lucratif susceptible de poursuivre un objet complémentaire ou connexe dans les domaines de l'assistance, et notamment aux personnes en perte d'autonomie ou dépendantes ; doter le fonds de dotation action solidarité intergénérat

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION OLIVIER AMEISEN POUR LA PREVENTION ET LE TRAITEMENT DE L'ADDICTION

Famille : Fondations/fonds
RNA W751225140
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds bcdc16f1a513a9b46fd1e7fc6d8374d6
Fiche détail / décision

participer, de manière active, à la concrétisation du projet de création et de pérennisation d'un fonds de dotation, lequel aura pour objet de promouvoir, tant en France qu'à l'étranger, le traitement de l'alcoolo-dépendance et plus généralement le traitement de toutes formes d'addiction et ce, via l'approbation médicale et la communication du fonctionnement du neurotransmetteur GABA sur le récepteur GABAb, conformément au nouveau protocole thérapeutique découvert par le Pr Olivier Ameisen

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR ET LE DÉVELOPPEMENT DE LA COMMUNAUTÉ INTERNAUTIQUE "PUYFOLONAUTE.COM"" DÉDIÉE AUX PASSIONNÉS ET AUX SYMPATHISANTS DE L'HISTOIRE DE LA VENDÉE AINSI QUE DES SITES TOURISTIQUES ET CULTURELS DU BOCAGE VENDÉEN (AMVDCP)"

Famille : Fondations/fonds
RNA W543006721
SIREN
SIRET
Nantes
Dept 54
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5a72d6e22949b6ee078b905b5a07c34c
Fiche détail / décision

veiller au bon fonctionnement et à la pérennité du site internet « puyfolonaute ; com » ainsi qu'à la bonne relation entre les individus fréquentant ce site internet et gérer les excédents de trésorerie pouvant être générés par l'association de sorte qu'ils soient reversés à des actions d'intérêt général, fonds de dotation et associations à vocation humanitaire, la distribution des fonds générés se faisant au cours de l'assemblée générale ordinaire de l'association ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION POUR LE FONDS DE DOTATION DE LA MONTAGNE LIMOUSINE

Famille : Fondations/fonds
RNA W231000788
SIREN
SIRET
Faux-la-Montagne
Dept 23
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 111e245f2deaf503b1ed99b38d168ea1
Fiche détail / décision

soutenir et dynamiser le développement humain et solidaire du territoire en encourageant les initiatives d'économie sociale et solidaire portées par des personnes morales ou physiques, en particulier celles en situation de fragilité ; elle s'appuie pour cela sur un fonds de dotation "la solidaire"" dont elle est fondatrice"

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION SIXNERGIE

Famille : Fondations/fonds
RNA W692011021
SIREN
SIRET
Villefranche-sur-Saône
Dept 69
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0fd4297659e07c4358f2eafc07c1d6c1
Fiche détail / décision

réunir les acteurs du Pôle Paramédical Sixnergie, et d'autres personnes éventuelles dans une dynamique de gouvernance partagée ; créer des ateliers de sensibilisation autour du bien-être ; organisation d'évènement, de formations, de conférences etc ; en lien avec le bien-être ; mise a contribution du Fonds de dotation Sixnergie ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
C49

Famille : Fondations/fonds
RNA W491015833
SIREN
SIRET
Angers
Dept 49
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8d72c773b0b2ecb00ed7429e0c4c4dac
Fiche détail / décision

renforcer la cohésion sociale en Maine-et-Loire en soutenant le développement d'initiatives citoyennes grâce à l'accompagnement de projets, la création d'un fonds de dotation et la constitution d'un club de réflexion

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
CAMPUS PYROTECHNIE DU FUTUR

Famille : Fondations/fonds
RNA W181008136
SIREN
SIRET
Bourges
Dept 18
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d5dedd5c1fbb18adc69824584c099a3e
Fiche détail / décision

préfigurer le Campus Pyrotechnie du Futur et assurer notamment le pilotage : 1/des études préalables au lancement du projet dont la programmation immobilière précise et les équipements constituants le lieu totem du campus, 2/de la définition du modèle économique global du projet et sa déclinaison par nature d'activités, 3/de la finalisation du montage juridique et financier et l'accompagnement de son exécution, de la mise en œuvre d'accords avec les partenaires de la filière, de la recherche de sponsors et la mise en place d'un fonds de dotation, 4/du respect des obligations d'intérêt général, 5/des premières actions de formation à mettre en place dès la première année de l'association, 6/toutes autres actions se rapportant directement ou indirectement à l'objet de l'association ci avant défini ; à cette fin, l'association sera habilitée à s'appuyer sur des prestataires spécialisés, pren

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
CLUB DES PARTENAIRES D'AULNAY-SOUS-BOIS

Famille : Fondations/fonds
RNA W932005005
SIREN
SIRET
Aulnay-sous-Bois
Dept 93
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 46c0a105145c82a65d00a4d55fa1c2c1
Fiche détail / décision

dynamiser l'action du Club des Partenaires par le développement des relais suplémentaires, l'apport de nouvelles compétences et la participation à un fonds de dotation aulnaysien

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
COMPAGNIE 2 PAS SAGES

Famille : Fondations/fonds
RNA W634002828
SIREN
SIRET
Riom
Dept 63
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d0a8789f0be4d701066fdca06f1a746b
Fiche détail / décision

compagnie de clown ; spectacles humoristiques ; manifestations festives ; improvisations ; clown à l'hôpital, clown en maison de retraite ; animations diverses ; ateliers clownesques ludiques ; promouvoir la création artistique et l'intervention clownesque en milieu de soins et en milieu d'éducation spécialisée ou autres pour favoriser le bien être des enfants, adolescents, adultes et personnes âgées, en collaboration avec les équipes soignantes ; mettre en oeuvre cet objet par tous moyens existants ou à venir: interventions, manifestations, édition, production, formation, recherche, création de fonds de dotation, création d'un lieu de restauration, de diffusion de spectacles et boutique solidaire, directement ou indirectement dans le respect de la structure associative

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
CORDEE FRANCILIENNE

Famille : Fondations/fonds
RNA W784003629
SIREN
SIRET
Montigny-le-Bretonneux
Dept 78
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 16916bf72117c07b43fce939612e64ff
Fiche détail / décision

promouvoir l'action de l'association " A CHACUN SON EVEREST ! " et du fonds de dotation " A CHACUN SON EVEREST ! " pour qu'un plus grand nombre d'enfants touchés par le cancer ou la leucémie et de femmes touchées par le cancer du sein, puissent un jour gravir leur sommet, celui de la guérison ; mettre en place et coordonner des actions au profit de " A CHACUN SON EVEREST ! "

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
DONATION FABRICE

Famille : Fondations/fonds
RNA W9N3000919
SIREN
SIRET
Pouembout
Dept 98
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0dd63cb6dcf10ea4880fd7d56ac4ddec
Fiche détail / décision

PREFIGURER UN FONDS DE DOTATION DEDIE A L'EDUCATION ET LA SANTE DES ENFANTS

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
DÉLÉGATION NÉO-CALÉDONIENNE DU BLEUET DE FRANCE

Famille : Fondations/fonds
RNA W9N1013189
SIREN
SIRET
Nouméa
Dept 98
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 61b81a9393ba431edabbfcf9e5592a83
Fiche détail / décision

recevoir et transmettre au fonds de dotation du Bleuet de France les biens et droits de toute nature qui lui sont apportés à titre gratuit et irrévocable, ainsi que les dons effectués soit dans le cadre de collectes soit directement ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME

Famille : Fondations/fonds
RNA W751010115
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 822476bea842560f9ea655f318ec79d6
Fiche détail / décision

organiser, développer et contrôler la pratique du motocyclisme sous toutes ses formes ; de diriger, de coordonner l'activité des associations regroupant les membres pratiquant : la motocyclette, le cyclomoteur, le scooter, et d'une façon générale, tous les engins terrestres à deux, trois ou quatre roues équipés d'un guidon et propulsés par un moteur ; d'agir pour la sauvegarde de ses intérêts dans le domaine du motocyclisme, ainsi que pour la défense en justice de l'ensemble de ses membres (affiliés et licenciés) , y compris la défense de tous leurs intérêts notamment ceux résultant de l'objet de chaque association membre ; de mener des actions relatives à la sécurité routière et à la voie publique ; de mener des actions relatives à la sauvegarde du patrimoine motocycliste, notamment par le soutien au fonds de dotation pour le patrimoine du sport motocycliste ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 225
FONDS DE DOTATION DE LA MUTUELLE FAMILIALE DE LA CORSE

Famille : Fondations/fonds
RNA W2B2003300
SIREN
SIRET
BASTIA
Dept 2B
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 419275887a168c2c4fb0964b21043a3b
Fiche détail / décision

favoriser, soutenir et développer des activités d'intérêt général ayant pour finalité de favoriser l'accès, la prévention et la promotion à la santé « pour tous » ou de promouvoir des actions sanitaires et sociales ; Dans ce cadre, le fonds a pour ambition tant d'assurer le financement des activités précitées que de permettre la constitution et la gestion de fonds dédiés au financement d'activités de même nature ; Il pourra également recevoir des versements pour le compte d'œuvres ou d'organismes mentionnés aux articles 200 et 238 bis du Code général des impôts qui s'assignent un but analogue au sien ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 225
FONDS DE DOTATION DES PONTS DES ABATTOIRS

Famille : Fondations/fonds
RNA W584000811
SIREN
SIRET
Prémery
Dept 58
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 970ef7c0b9e27fe88b052eed6166ffcc
Fiche détail / décision

ce fonds a pour objet de permettre à l'association "les ponts des abattoirs"" de promouvoir ce patrimoine rural par toutes activités qui participeraient à la valorisation du site et contribueraient à l'attraction du territoire et à son développement économique et culturel"

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 225
FONDS DE DOTATION DU CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE (CHMS)

Famille : Fondations/fonds
RNA W9G1009689
SIREN
SIRET
Bouillante
Dept 971
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2d45a6e29c9c690ca28a5ddf3697bd8e
Fiche détail / décision

Apporter au CHMS les moyens humains, matériels et financiers permettant de mettre en œuvre et de soutenir toute action d'intérêt général et de développer des actions dans les domaines qui concourent à la qualité, à la sécurité et la continuité des missions qui lui ont été confiées en sa qualité d'Etablissement Public de Santé.

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 225
FONDS DE DOTATION JARDINS ET SANTE-REGION POVENCE ALPES COTE D'AZUR

Famille : Fondations/fonds
RNA W841000096
SIREN
SIRET
Ansouis
Dept 84
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 546a84201dbda71a9c4a5d759e949736
Fiche détail / décision

Collecte de dons et legs affectés de manière irrévocable pour soutenir les causes d'intérêt public à caractère médical et social définies par l'Association Jardins et Santé

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
FONDS DE DOTATION MAISON VERMOREL

Famille : Fondations/fonds
RNA W692011086
SIREN
SIRET
Gleizé
Dept 69
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b29879616fe97bbcf70364fb20474e2e
Fiche détail / décision

le fonds de dotation a pour objet : d'accompagner et de soutenir, par le biais de mécénat, les projets culturels (artistes en résidence, actions de transmission, ateliers, visites, événements...) et le fonctionnement de la Maison Vermorel dont les activités ont été reconnues d'intérêt général par la délibération du Conseil municipal du 7 octobre 2019 ; de soutenir, par le biais de mécénat, la Ville de Villefranche-sur-Saône dans le déploiement de son projet culturel de territoire et des actions permettant de faire de la culture un outil de lien social, d'éducation, et d'aménagement du territoire (résidences d'artistes, création d'oeuvres dans l'espace public, actions de transmission ; ; ) ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 120
FONDS KRYS GROUP POUR LA SANTÉ VISUELLE ET AUDITIVE

Famille : Fondations/fonds
RNA W781009655
SIREN
SIRET
Bazainville
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 87ecddf6c5ea283e723060abe3aea285
Fiche détail / décision

soutenir et de développer toute œuvre d'intérêt général à caractère éducatif, scientifique, social et humanitaire visant à sensibiliser le grand public sur la santé visuelle et auditive ; favoriser les programmes de recherche et les innovations scientifiques et médicales en matière de vue et d'audition ; participer à l'amélioration ainsi qu'à la prévention ophtalmiques et auditives et à l'amélioration de la correction visuelle et auditive auprès des populations défavorisées en France et à l'étranger ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
FORÊTS EN VOLVESTRE
["2023-12-12 10:08:34"]
Famille : Fondations/fonds
RNA W093004890
SIREN ["2023-12-12 10:08:34"]
SIRET
09230
Dept 09
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ac3da77a84d82cdf5f284ba8eb3846b2
Fiche détail / décision

promouvoir une gestion douce de forêts ou parcelles de forêts par exemple au travers de l'achat de parcelles ou la mise en gestion depuis un fonds de dotation ; elle se concentre particulièrement à l'échelle locale du Volvestre et de ses alentours ; par "gestion douce"" il sera entendu un rapport qui privilégie absolument l'écosystème forestier dans son mode de fonctionnement naturel : sylviculture douce, durable, voire aucune intervention

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
FRENCH TECH COTE D'AZUR ENTREPRENEURS

Famille : Fondations/fonds
RNA W061005988
SIREN
SIRET
Biot
Dept 06
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c6e00f87f9d50c3d8cf52575379e5999
Fiche détail / décision

rassembler et organiser les entrepreneurs pour développer l'écosystème de l'innovation numérique de la Côte d'Azur ; favoriser par différents moyens la naissance et la croissance des champions de l'innovation numérique de la Côte d'Azur ; promouvoir aux niveaux national et international l'identité unique de la Côte d'Azur pour l'entrepreneuriat de l'innovation numérique, de développer la visibilité de l'écosystème de l'innovation numérique de la Côte d'Azur dans les principaux pays/écosystèmes du monde, rassembler et organise les entrepreneurs dans le but de créer l'outil approprié dont les fonctions principales sont : constituer une organisation représentative capable d'être un interlocuteur incontournable auprès de toutes les instances décisionnaires intervenant dans la constitution et l'amélioration, sur la Côte d'Azur , d'un écosystème favorable à l'innovation et la croissance des en

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
GUADELOUPE OLYMPIQUE

Famille : Fondations/fonds
RNA W9G2000561
SIREN
SIRET
Pointe-à-Pitre
Dept 971
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d8c60b55f4bbfed839ed668644438daf
Fiche détail / décision

guadeloupe olympique est un fonds de dotation sous l'égide du comité régional olympique et sportif de la guadeloupe (CROSGUA) qui a pour vocation d'assister le CROSGUA dans l'accomplissement de certaines de ses missions notamment : soutien aux sportifs guadeloupéens engagés dans un parcours d'excellence, soutien aux sportifs de haut niveau guadeloupéen, participation aux financements d'équipements ou d'evènements sportifs pour développer le sport en tant qu'outil de cohésion sociale, de solidarité, de formation, de préservation de la santé et de promotion de la Guadeloupe, soutien aux études et à la recherche dans le domaine du sport en Guadeloupe, soutien aux délégations de sportifs guadeloupéens participant à des compétitions internationales

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
INTERNATIONAL SELF DEFENSE IDS06

Famille : Fondations/fonds
RNA W061005476
SIREN
SIRET
Saint-Paul-de-Vence
Dept 06
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 24f3b52dd51126ab5b24a1cda3cad829
Fiche détail / décision

contribuer au développement physique et moral des adhérents au travers de la pratique de l'auto-défense et des arts martiaux, apporter des solutions sécuritaires auprès de personnes physiques et morales,l'association rassemble des personnes physiques ou morales participant d'une façon ou d'une autre à l'évolution de concept et de son évolution , son objectif est d'apporter un confort entre autres : pour les adhérents une relation sportive et intellectuelle ainsi qu'un sentiment de sécurité et de confiance en soi, pour les encadrants la gestion d'une équipe d'adhérents au travers du sport et des arts martiaux, pour les consultants ou experts être sollicités pour analyser les évolutions à apporter qui pourront être sources de cours ultérieurs, pour les collectivités et acteurs territoriaux encourager et supporter l'initiative dans le sport au travers de collecte de fonds et d'organisation

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
LES AMIS DES JARDINS DE LA COTE D'AZUR ET DE LA RIVIERA ITALIENNE

Famille : Fondations/fonds
RNA W062005192
SIREN
SIRET
Menton
Dept 06
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f5b535f45acd92375ccc47e816976b2d
Fiche détail / décision

apporter son aide sur la Côte d'Azur et la riviéra française et italienne, tant culturelle que matérielle, aux propriétaires locaux des jardins d'exception privés ou publics en matière de sauvegarde, de gestion, de développement et de promotion de leurs jardins ; aider les collectivités locales de la région et éventuellement des particuliers, en matière de création, développement, promotion et gestion des jardins leur appartenant ou dont ils font l'acquisition ; entretenir et renforcer les liens entre les jardins de la rivéra française et les jardins d'exception d'ailleurs (ex Hidcote Manor, les jardins de la riviéra italienne) et avec les institutions susceptibles de rejoindre les buts de l'association (ex National Trust, Landmark Trust, RHS, parcs et jardins d'Europe, parcs et jardins de France, mediterranean garden Society, etc) ; aider la ville de Menton et le conservatoire du littor

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
LES AMIS DU FESTIVAL DE CANNES

Famille : Fondations/fonds
RNA W751260156
SIREN
SIRET
PARIS
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a628b72fce540ea08262f854c1266f45
Fiche détail / décision

promouvoir et soutenir l'ensemble des actions de l'association française du festival international du film et de son fonds de dotation, notamment la promotion et le soutien de la création cinématographique et à la cinéphilie, ainsi que la mise en valeur du patrimoine cinématographique ; soutenir les actions de l'association française du festival international du film dans la mise en œuvre de sa politique de responsabilité sociétale et environnementale (RSE) , et notamment toutes les actions visant a limiter l'empreinte environnementale des évènements cinématographiques ; promouvoir et mettre en œuvre toutes actions pédagogiques et de formation a la cinéphilie et a la création cinématographique, en complément des actions menées par l'association française du festival international du film ; promouvoir et développer la renommée et le rayonnement du festival international du film et plus la

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
LES PREMIERES DE CORDEE MEDITERRANEENNE

Famille : Fondations/fonds
RNA W062007309
SIREN
SIRET
Saint-Martin-Vésubie
Dept 06
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 116a36c25a7b89faf1c00cf64741816a
Fiche détail / décision

l'écoute dans les services de gynécologie ou de chimiothérapie aux femmes atteintes de cancer du sein de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse ; l'organisation de loisirs ou de soins réglés par l'association destinés à des femmes atteintes de cancer du sein de la région Provence, Alpes, Côte d'Azur et Corse ; l'organisation de séjours réglés par l'association organisés dans les Alpes-Maritimes à des femmes atteintes de cancer du sein de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse, comprenant tous les frais d'hébergement, nourriture, soins et loisirs et cela à tous les stades de leur pathologie suivant conseil médical ; l'organisation de rencontres et de conférences ; des achats ou des dons ponctuels au profit des femmes atteintes de cancer du sein dans la région Provence, Alpes, Côte d'Azur ou Corse ; le versement de dons à l'oeuvre du docteur Christine Janin au fonds de dotati

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 225
La mission du fonds de dotation est de :

Famille : Fondations/fonds
RNA La mission du fonds de dotation est de :
SIREN
SIRET

Dept 04
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds eab6cbbce4da6bc37dd8f825340b0900
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
MECEN'ART

Famille : Fondations/fonds
RNA W133025862
SIREN
SIRET
Marseille
Dept 13
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 01d399053864e047b464bc8101547177
Fiche détail / décision

accompagner les fonds de dotation soutenant l'art contemporain qui ont la qualité de membre, dans la réalisation des missions d'intérêt général qu'ils poursuivent, notamment par la conservation, la gestion et l'exposition publique ou privée des collections d'oeuvres d'art qui lui sont confiées

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
MISSION F S F F S F POUR EN FAVEUR D'UNE STRUCTURE FINANCIÈRE

Famille : Fondations/fonds
RNA W943008530
SIREN
SIRET
Gentilly
Dept 94
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5d38d65987be0a7565671a20dffaed1e
Fiche détail / décision

réunir/collecter des fonds en vue de la création d'une structure financière (fonds de dotation ou autre structure de même nature ; à étudier et à déterminer) destinée à soutenir et aider financièrement des personnes morales (associations et autres institutions à but non lucratif) à vocation culturelle, sociale, humanitaire

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
MURMURATION & CIE

Famille : Fondations/fonds
RNA W751283318
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f7374f98ad05301763b542b0a22e6985
Fiche détail / décision

exercer des droits spécifiques conférés à l'association par les statuts du fonds de dotation, et notamment par les articles 7 ; 1, 7 ; 2, 9 et 17 de ces statuts, afin d'assurer l'intangibilité des principes constitutifs

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
PAIDEIA POUR L'EDUCATION

Famille : Fondations/fonds
RNA W751273359
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e2400cbe7d83999559fbc1810b6c9969
Fiche détail / décision

collaboration et en complémentarité des activités développés par le fonds de dotation Eric Teyssonnière paideia (déclaration de création en préfecture de Paris du 06 juillet 2017 dossier n°882) de soutenir et développer l'innovation pédagogique au service de l'éducation prioritaire et au bénéfice des publics en vulnérabilité sociale dans les établissements relevant de l'éducation prioritaire

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
TERRA NOSTRA

Famille : Fondations/fonds
RNA W853008342
SIREN
SIRET
La Garnache
Dept 85
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6bbcb098f523686f8cfb9af910efb259
Fiche détail / décision

défendre, protéger et enrichir la biodiversité par l'organisation d'actions, d'événements médiatiques, par des publications papier ou numériques ; organiser et participer à des campagnes de défense de l'environnement naturel (terrestre, maritime et zones humides) ; créer des territoires préservés où la biodiversité pourra se développer sans nuisances, avec un statut de réserve naturelle ; participer à la création d'un fonds de dotation destiné à acquérir des terres pour les conserver en l'état naturel et ainsi enrichir la biodiversité

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
UNIVERT

Famille : Fondations/fonds
RNA W491014403
SIREN
SIRET
Angers
Dept 49
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0cdf7bd34a343ece40bc345eff22f5e7
Fiche détail / décision

participer à la protection de l'enfance et des populations, lutter contre la malnutrition enfantine, concourir à la protection de l'environnement naturel, participer à la préservation de la biodiversité animale, végétale et minérale, mais aussi à son développement, favoriser l'éducation des populations sur toutes thématiques liées à la sauvegarde du patrimoine planétaire, dans le cadre strict de la réalisation de son objet, le fonds de dotation pourra notamment séléctionner et financer tout projet de protection de l'enfance, de l'environnement naturel ou de sensibilisation aux enjeux de la biodiversité et de la conservation du patrimoine

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FARE PROPRETE FONDS D'ACTIONS ET DE RESSOURCES POUR LES ENTREPRISES

Famille : IAE/inclusion
RNA W751127702
SIREN
SIRET
Villejuif
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 658e7c75cca72313e45fb5d386fb941f
Fiche détail / décision

favoriser l'insertion ou la réinsertion de publics éloignés de l'emploi ; évaluer les besoins en emploi au niveau de la branche et des entreprises ; informer les prescripteurs et les publics sur les opportunités d'emploi afin de faciliter leur orientation vers le secteur de la propreté ; mettre en oeuvre des projets de branche favorisant le développement des entreprises et la pérennité des emplois ; nouer des partenariats avec des acteurs publics ou privés susceptibles de renforcer ou de soutenir l'action de la branche

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FLES 93 (FONDS LOCAL EMPLOI SOLIDARITE)

Famille : IAE/inclusion
RNA W931001279
SIREN
SIRET
Bobigny
Dept 93
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c20249a034ee743e2a3df682cfd25657
Fiche détail / décision

contribuer au développement de la formation des personnes employées en contrat d'insertion relevant des politiques de l'emploi. Il apporte un appui promotionnel, pédagogique, technique et financier à la mise en oeuvre de la formation et à l'insertion de ses salariés, en complément du droit commun.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS HEBE

Famille : IAE/inclusion
RNA W751231491
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 63a1d955643ce6b61c483b7fc6357906
Fiche détail / décision

participer, conformément à l'article 238 bis 4 du Code général des impôts, par le versement d'aides financières ne relevant pas du 1 de l'article 12 du règlement (CE) n°800/2008 de la commission du 6 août 2008, à la création, à la reprise ou au développement de petites et moyennes entreprises telles que définies à l'annexe au même règlement et de leur fournir des prestations d'accompagnement ; dans un contexte de fort chômage l'association cherche à rompre l'isolement des porteurs de projet, à faciliter l'accompagnement et l'accès au financement de jeunes entreprises et permettre une insertion pérenne des entrepreneurs dans le tissu économique et social français ; l'association concentre son action sur l'amorçage et l'expansion d'entreprises créées depuis moins de trois ans par des porteurs de projets sur le territoire français, afin de permettre l'éclosion d'entreprises à fort potentiel

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS LOCAL EMPLOI SOLIDARITE DE LA GUADELOUPE (F.L.E.S)

Famille : IAE/inclusion
RNA W9G2014509
SIREN
SIRET
Pointe-à-Pitre
Dept 971
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7a0bcfa1f1e4590c4ce5170450fad13c
Fiche détail / décision

optimiser les dispositifs d'accompagnements pour les salariés en particulier les salariés en contrat aidés, afin de leur favoriser une meilleure insertion sociale et professionnelle

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS LOCAL EMPLOI SOLIDARITE LOIRET

Famille : IAE/inclusion
RNA W452010663
SIREN
SIRET
Orléans
Dept 45
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7904daac60c5e774e63fa501154d5ac3
Fiche détail / décision

Concourir à la formation et à l'insertion des salariés recrutés sous emploi solidarité

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS LOCAL EMPLOI SOLIDARITE RIOM -COMBRAILLES

Famille : IAE/inclusion
RNA W634002235
SIREN
SIRET
Riom
Dept 63
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2dc136c22ba3dd828af8fd522fa33fc6
Fiche détail / décision

apporter un appui promotionnel, pédagogique , technique et de mise en oeuvre de formations complémentaires et accompagner des personnes rencontrant des difficultés d'insertion

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION POUR TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS DU DÉPARTEMENT DU RHÔNE ET DE LA RÉGION LYONNAISE LEURS AIDES FAMILIAUX ET LEURS SALARIES (FAFTIR)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691088596
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds aaadf2f58727d54c886322d80ca81317
Fiche détail / décision

contribuer directement ou indirectement au soutien d'actions ou d'entités assurant des missions de formations continues ou initiales

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FOND SOLIDARITE CREDIT RELAIS ET PRET IMMOBILIER - FSCRPI

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W263007352
SIREN
SIRET
Livron-sur-Drôme
Dept 26
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cab4f24e944f24358f0c179241ebbca5
Fiche détail / décision

venir en aide en premier lieu aux personnes pris dans le piège du crédit-relais à terme épuisé dont le bien ne s'est pas vendu, qui ont épuisé toutes les voies de recours ; aux personnes qui ont pris un prêt immobilier, qui ont perdu leur travail (des suites de la cessation de l'activité de leur entreprise) et qui ont des difficultés de remboursement de leur prêt immobilier

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU FOND DE LA CLASSE (APE DU FOND DE LA CLASSE)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W891004919
SIREN
SIRET
Joigny
Dept 89
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ef2228008c1ecdc2ab16d75aab3d8c88
Fiche détail / décision

rechercher, débattre et agir en commun sur tous les sujets qui concernent l'intérêt des élèves et de leurs parents (par exemple d'un point de vue intellectuel, éducatif, culturel, matériel) , représenter les parents d'élèves auprès des pouvoirs publics et agir légalement en leur nom, ainsi que faciliter les relations entre toutes ces parties, proposer des actions pendant ou en dehors du temps scolaire permettant l'épanouissement des enfants et/ou la collecte de fonds au bénéfice de la coopérative scolaire (par exemple dans les domaines culturels, sportifs et des loisirs)

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 120
FONDATION FONDS DE TERRE EUROPEENNE

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 448354506
SIRET 44835450600017

Dept
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE · FAMILLE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds d5289b7a119416ec7a65e11f3e13955b
Fiche détail / décision

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 150
'ASSOCIATION POUR LA CREATION DU FONDS INTERNATIONAL POUR LA CONSERVATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE EUROPEEN' (F.I.P.E)

Famille : Fondations/fonds
RNA W784010539
SIREN
SIRET
Viroflay
Dept 78
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 961bb9d59a9204628e360b81702189cc
Fiche détail / décision

association pour l'initiative et la creation d'une fondation internationale pour la conservation active du patrimoine historique,culturel et touristique.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 150
ASSOCIATION DE GESTION DES FONDS DU COMITE DEPARTEMENTAL DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES DE PARIS 75

Famille : Fondations/fonds
RNA W751156044
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 71513af9d9b1556054ee5ebcdba4e52e
Fiche détail / décision

gestion des fonds du coderpa 75 effectuée sous les directives du coderpa

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 150
FONDS POUR LES VACCINS DE L'ENFANCE

Famille : Fondations/fonds
RNA W691054676
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 81901fa76cee5279ba7a4c059796cc1c
Fiche détail / décision

contribuer à l'amélioration de la vaccination des enfants des pays en voie de développement par tous moyens et notamment en assurant par la collecte de fonds auprès du public le financement de totue action en ce domaine. promouvoir lar recherche et le développement sur le plan local et international de vaccins dans tout domaine. Contribuer à la réalisation de l'objet de la fondation Global Fund For Children's Vaccines' sur un plan local et international.

FONDS_MECENAT_DOTATION
fonds mécénat/dotation
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 175
LE CERCLE DES FONDS ET FONDATIONS GRENOBLE ALPES

Famille : Fondations/fonds
RNA W381029919
SIREN
SIRET
Saint-Martin-d'Hères
Dept 38
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_MECENAT_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 630290b71a7b55268f19581773fe14c0
Fiche détail / décision

constituer un réseau des fonds et fondations du territoire grenoble alpes, valoriser l'impact territorial du mécénat et de la philanthropie

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 120
L’ASSOCIATION DE COLLECTE DES FONDS POUR LA CREATION DE LA FONDATION OMER RUSTIQUE GUEZO (ACF-CFORG)

Famille : Fondations/fonds
RNA W751224958
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f19a33b99f6b379cc39b9cb7d876487f
Fiche détail / décision

promouvoir et assurer rationnellement sous tous les aspects le progrès social, le bien-être et la réalisation des œuvres sociales pour améliorer les conditions d’existence du plus grand nombre, par une prise en charge et une prévention rationnelle des problématiques y afférentes en Afrique en général et au Bénin en particulier

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS AVEYRON SOLIDAIRE

Famille : IAE/inclusion
RNA W122008996
SIREN
SIRET
Rodez
Dept 12
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b92851ea8027a09fd93a2d9ca9152c91
Fiche détail / décision

soutien des projets permettant une insertion professionnelle ou sociale de personnes en difficultés

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION ALUMUNA

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 909370736
SIRET 90937073600011
BORDEAUX
Dept 33
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4dd332c7d192d7ea45fd1316dc7d6953
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION CLUNY

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 749852869
SIRET 74985286900025
CLUNY
Dept 71
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds e205e45a04e1bb0d39a64c2192c2bd24
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION LOV GROUP

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 808011985
SIRET 80801198500013
PARIS
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds 97b1b540b2c7ef65c4a2ec5a61bdfb27
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION MORELLET

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 900830654
SIRET 90083065400019
CHOLET
Dept 49
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds da2658ffab5076fff169f68ecaf06623
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION MOUBARAK

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 539168229
SIRET 53916822900018
SAINT-LOUIS
Dept 974
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds a5de6311d53ef864e48adb15d54e9043
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION PAVONIS

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 924728504
SIRET 92472850400029
PARIS
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds ed8da05c2b28591aea061831c02dfb8c
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION PREVENCIEM

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 923801591
SIRET 92380159100010
PARIS
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds d472339e5ed7140903c4f3767eb6d44c
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION SOPHIE BARAT

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 821208709
SIRET 82120870900013
LYON
Dept 69
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds f182c4d401a8a7b876f6edfa3e068c3b
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
MARATHON DE L'ESPOIR - AT EUROPE

Famille : Fondations/fonds
RNA W452011941
SIREN
SIRET
Conflans-Sainte-Honorine
Dept 45
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4c23b98d8ca433636e5c6d21c667e96e
Fiche détail / décision

promouvoir l'action du fonds de dotation ateurope pour la recherche sur l'ataxie télangiectasie et apporter du bonheur aux enfants et jeunes malades

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
ENERCOOP BRETAGNE

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 531265684
SIRET 53126568400021
TREMARGAT
Dept 22
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds 78fbec0b90db814b62bb1f3413f1a078
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
"FORETS SAUVAGES"" FONDS POUR LA NATURALITE DES ECOSYSTEMES EN FRANCE"

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W432000034
SIREN
SIRET 53140251900023
Le Puy-en-Velay
Dept 43
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9bc98450b71ccdf74b8c304b43b9ea76
Fiche détail / décision

PROMOUVOIR ET METTRE EN OEUVRE LE CONCEPT DE NATURALITE DANS LES ECOSYSTèMES NOTAMMENT FORESTIERS, DE FRANCE, EN LIAISON AVEC LES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES INTERESSEES, FRANCAISES OU ETRANGèRES

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
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'A FOND LES PEDALES'

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W372003160
SIREN
SIRET
Rillé
Dept 37
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1daa647bb7e02b27800f3764b369e639
Fiche détail / décision

Faire decouvrir la touraine en vtt, la richesse des paysages. apprendre a preserver notre environnement et decouvrir la nature, sillonner notre region et decouvrir ses tresors historiques

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
- gérer les fonds destinés à régler le coût du studio de répétition, l'organisation des concerts ou prestations musicales (matériel de location ou prestation de service de sonorisation et d'éclairage, acquisition de matériel mis à disposition du groupe pour les activités ci-dessus) et toute activité qui y serait liée

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA - gérer les fonds destinés à régler le coût du studio de répétition, l'organisation des concerts ou prestations musicales (matériel de location ou prestation de service de sonorisation et d'éclairage, acquisition de matériel mis à disposition du groupe pour les activités ci-dessus) et toute activité qui y serait liée
SIREN
SIRET

Dept 38
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8ba33bd176caeedc3562a37fea97e119
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
- l'accomplissement d'activités rendues nécessaires par l'exercice du culte musulman, telles que l'acquisition, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte et la gestion des fonds financiers des fidèles

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA - l'accomplissement d'activités rendues nécessaires par l'exercice du culte musulman, telles que l'acquisition, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte et la gestion des fonds financiers des fidèles
SIREN
SIRET

Dept 91
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 31538a907fd4f275b181cfe8f7375faf
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
6 De collecter des fonds, subventions, dons ou financements nécessaires à la préfiguration

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA 6 De collecter des fonds, subventions, dons ou financements nécessaires à la préfiguration
SIREN
SIRET

Dept 46
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b4cdc4550094e57ee94731bf70286edc
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND DE TRAIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W591002031
SIREN
SIRET
Bavay
Dept 59
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6031256060fb40336d5a4db8d7fd7d4b
Fiche détail / décision

DEFENDRE LE PRINCIPE D UNE LIAISON RAPIDE (TER GV) entre la Sambre, l'avesnois et Lille. Améliorer la desserte ferroviaire actuelle en attirant l attention sur les disfonctionnements récurents rencontrés par les usagers

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND LA CAISSE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W133010802
SIREN
SIRET
Marseille
Dept 13
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d34e562047ed96bdaca14e7ca7aee70d
Fiche détail / décision

aider les jeunes talents à se faire connaître, en leur proposant la réalisation et l'enregistrement de CD, vidéo et organisation de spectacles ; proposer des cours de techniques artistiques tels que chants, danses, guitares, percussions, théâtre et autres ; étendre ces activités aux techniques de bien-être, coaching afin de se réaliser pleinement et atteindre les performances artistiques et professionnelles de haut niveau

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND LA CAISSE !

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W622003276
SIREN
SIRET
Gonnehem
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ceede92b35ac565a9faa56ec1310f6ab
Fiche détail / décision

sponsoriser une voiture de rallye en contribuant a l'achat de pièces mécaniques ou de carrosserie, de matériel ou équipement nécessaire à l'assistance, de participer aux frais d'engagement des rallyes internationaux, nationaux et régionaux

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND LA GYM

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W353005016
SIREN
SIRET 39436385700019
Le Theil-de-Bretagne
Dept 35
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9666d693c24ba2631ebc62afa687184d
Fiche détail / décision

pratique du sport, resserrer les liens de camaraderie et la convivialité entre ses membres

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND LA SCIENCE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W912007510
SIREN
SIRET
Ballancourt-sur-Essonne
Dept 91
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds be8e1d41a000317747411fd25652f1ca
Fiche détail / décision

contribuer a la vulgarisation scientifique et technique par la selection et la diffusion de documentaires sous toutes formes de supports, la creation d'expositions et d'animations

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND LE BUS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W332009572
SIREN
SIRET
Pessac
Dept 33
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c83e3bf81e973792ae12ed775a58c234
Fiche détail / décision

partager promouvoir et valoriser la langue française à travers les arts (par art s'entend à titre d'exemple musique et chant danse théâtre littérature) dans la cadre de rapprochement culturels, nationaux et internationaux

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
A FOND LES CAGETTES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W262002884
SIREN
SIRET
Marsanne
Dept 26
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 14bb085ee0ffa5bcf6b33ffa90bad208
Fiche détail / décision

contribuer aux principes du développement durable et de la solidarité sociale en valorisant certains produits de producteurs locaux qui pourront proposer des consommations de qualité accessibles à tous les budget au cours de marché créer des rendez-vous conviviaux et chaleureux ou les citoyens prennent plaisir à se retrouver tout en organisant des évènements culturels gratuits créer un lieu ressource afin de rassembler mutualiser diffuser et retransmettre des connaissances des savoir-faire anciens ou modernes

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND LES CROCOS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W302019615
SIREN
SIRET
Redessan
Dept 30
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f58fb689628311a368cee390f2eede3d
Fiche détail / décision

activités sportives et humanitaires diverses

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND LES MANETTES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W743001761
SIREN
SIRET
Chênex
Dept 74
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 857adc0eb683538fbd6ca3c873d7b68d
Fiche détail / décision

favoriser la mise en place d'ateliers d'expression artistique dans une perspective de développement du lien social entre différentes générations, cultures, milieux sociaux, etc; permettre des créations artistiques, spectacles de théâtre, performances, (danse, arts plastiques, musique) dans différents environnements

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND'KAL ("A.F.K.")

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691061861
SIREN
SIRET
Écully
Dept 69
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fa95cbed692434d0cb320ea06308fdc1
Fiche détail / décision

Cette association a pour but de promouvoir la culture de la musique, sous toutes ses formes d'expressions individuelles, en groupes, ce par tous moyens appropriés; en ce compris la création, la production, l'organisation d'évènements relatifs à la musique.

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
A.R.F.I. (ASSOCIATION DE RECOLTE DE FONDS ISLAMIQUES)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W595017273
SIREN
SIRET
Armentières
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a981e8549bc64f1d59e26faf43bae0b2
Fiche détail / décision

récolter des fonds afin de financer différents projets ; venir en aide aux personnes dans le besoin et construire des puits dans les pays d'Afrique touchés par la sècheresse

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
AGEFOS PME BRETAGNE (ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE BRETAGNE DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DE SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W353001986
SIREN
SIRET
Rennes Cedex
Dept 35
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 33d7e8d0e014e4aa81f0a203e007a72d
Fiche détail / décision

reçoit une délégation de gestion du Conseil d'Administration National de l'OPCA AGEFOS PME, conformément aux articles R.6332-17, L 6332-2 et R 6332-12 du Code du Travail, pour mettre en oeuvre les décisions nécessaires à la gestion de ladite Association et pour traduire, au plan territorial, dans le cadre des orientations et directives nationales pour leur application, tant en ce qui concerne l'interprofession que les politiques sectorielles, les objectifs énoncés dans le préambule et l'article 1 de l'Accord National constitutif de l'AGEFOS PME ainsi que dans la convention de délégation ; l'Association de gestion paritaire territoriale représente, sur son territoire, l'OPCA AGEFOS PME notamment auprès de l'Etat, des collectivités territoriales et des partenaires

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
AGEFOS PME PAYS DE LA LOIRE (ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION PAYS DE LA LOIRE DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W492000172
SIREN
SIRET
Cholet
Dept 49
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 33f270b184dfb550d4de433f783ea926
Fiche détail / décision

l'association paritaire territoriale reçoit une délégation de gestion du conseil d'administration du fonds d'assurance formation agefos pme, conformément aux articles r ; 6332-17, l 6332-2 et r 6332-12 du code du travail, pour mettre en œuvre les décisions nécessaires à la gestion de ladite association et pour traduire, au plan territorial, dans le cadre des orientations et directives nationales pour leur application, tant en ce qui concerne l'interprofession que les politiques sectorielles, les objectifs énoncés dans le préambule et l'article 1 de l'accord national constitutif de l'agefos pme ainsi que dans la convention de délégation ; l'association de gestion paritaire territoriale représente, sur son territoire, le fonds d'assurance formation agefos pme notamment auprès de l'etat, des collectivités territoriales et des partenaires ; cette délégation fait l'objet d'une convention tell

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AMICALE DES AVOCATS ET AVOUES A LA COUR DU FONDS DE GARANTIE (A.A.A.F.G)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W942001545
SIREN
SIRET
Vincennes
Dept 94
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7f7ac9b6725691ba0d635dde176fd7ab
Fiche détail / décision

Réunir les Avocats et Avouées du Fonds de Grantie des Assurances obligatoires de dommages (ci-après FG) afin de permettre : Une meilleure et confraternelle communication entre les membres faisant partie de l'association et intervenants tous dans l'intérêt du FG La diffusion de toutes informations intéressant les membres de l'association dans le cadre de l'ercice de la défense du FG Des relations fréquentes et fructueuses avec les représentants du FG tendant à l'amélioration des contact

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AMIS DU FONDS MONDIAL EUROPE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751170407
SIREN
SIRET 48270427700011
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2e07ee878334260e5c6b41a2f6eb0ae3
Fiche détail / décision

de contribuer à la santé mondiale et plus spécifiquement à la lutte contre le sida, la tuberculose et de Paludisme en Europe, en menant des actions de plaidoyer politique visant à promouvoir le Fonds Mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme et soutenir la mobilisation de ses ressources ; en faisant connaître, en Europe, ses missions, son fonctionnement, ses activités, ses réalisations en informant le public le plus large de ses missions, ses activités, ses besoins ; promouvoir la santé mondiale, mobiliser des partenaires actuels et potentiels, publics et privés, engagés en santé mondiale et plus spécifiquement dans la lutte de la tuberculose contre le sida, la tuberculose et le paludisme ;en sensibilisant et en mobilisant les opinions publiques ; en soutenant et en encourageant les partenaires publics et privés, actuels et potentiels ; en suscitant, en promouvant e

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