Analyse mensuelle typologique — Fonds

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Qualifications

B_A_CONTROLER 1389

Statuts humains effectifs

NON_CONTROLE 1389
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Sous-types Fonds Qualification Nom Identifiants Localisation Raisons / risques Signaux Source / UID / objet
FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOLIDARITÉ CHRETIENNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9N3005137
SIREN
SIRET
Dumbéa
Dept 98
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9a972b357245f1e9bc86dc0474923d15
Fiche détail / décision

Aide fraternelle et financière des salariés de la Fédération de l'Enseignement libre Protestant et de tout organisme apparenté, en particulier la F.E.L.P. des Nouvelle-Hébrides.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE AUCHAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W595040709
SIREN
SIRET
Croix
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3414befbb95bf20562306a5a55645646
Fiche détail / décision

apporter une assistance ponctuelle, notamment financière ou matérielle mais également en termes d'accompagnement aux collaboratrices et collaborateurs d'AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL et ses filiales directes et indirectes, à des personnes de leur entourage, et éventuellement aux anciens collaborateurs du groupe, situés en France et à l'étranger, qui rencontrent des difficultés graves du fait de crises ou d'événements exceptionnels (notamment, mais sans s'y limiter : pandémie, catastrophe naturelle, catastrophe technologique et industrielle, incendie, attaque terroriste, violence, guerre);

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DE SOLIDARITÉ MISSIONNAIRE (FSM)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W732005370
SIREN
SIRET
Ayn
Dept 73
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds de702db9b4e8fdfe36299e40fe75627d
Fiche détail / décision

soutenir en tous domaines, par tous moyens, et en tous pays, les personnes et les familles en difficultés socio-économiques sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, d'opinion ou de toute autre situation

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LES VICTIMES DU CONFLIT EN UKRAINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W921010579
SIREN
SIRET
Montrouge
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4433af292856e0fb484463316375369e
Fiche détail / décision

apporter toute forme de soutien notamment matériel, financier, administratif ou psychologique, aux victimes du conflit armé en Ukraine débuté en février 2022, ainsi qu'aux membres de leurs familles

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOUTIEN AUX SALARIES DE L'UNION DES METIERS ET DES INDUSTRIES DE L'HOTELLERIE (UMIH)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751204376
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6a5001ce9e698798ae32c798bf87386e
Fiche détail / décision

soutenir les intérêts matériels et moraux des salariés de l'union des métiers et des industries de l'hôtellerie, par tous moyens et notamment financiers

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOUTIEN AUX VICTIMES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691102486
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a1465203129115899f26bfb415d99c21
Fiche détail / décision

dans un esprit chrétien, social et philanthropique, assurer l'indemnisation de toute victime d'abus perpétré par un clerc dans l'exercice de ses fonctions dans le Diocèse de Lyon et sanctionné par une décision canonique ; l'association n'a pas vocation à prendre à sa charge la condamnation des auteurs, mais à assurer, dans la mesure de ses moyens, le règlement des indemnisations aux victimes lorsque la réglementation étatique ne le permet plus : action civile ou pénale prescrite suivie d'une condamnation uniquement canonique et dans le cas d'une défaillance financière de la personne condamnée ; A cette fin, l'association met en œuvre la constitution d'un fonds d'indemnisation destiné à assurer cette charge ; l'association peut réaliser toute activité se rattachant directement ou indirectement à la réalisation de son objet social

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOUTIEN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (FODESCA)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R1001364
SIREN
SIRET
Saint-Denis
Dept 974
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e378488e07f9bb3f2073feb94c129da8
Fiche détail / décision

Apporter un soutien humain, matériel et financier au développement de l'enseignement catholique à La Réunion

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE TERROIRS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W341005350
SIREN
SIRET
Roujan
Dept 34
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5208837327665b955b43711d5ead156b
Fiche détail / décision

promotion, production, réalisation ou aide à la mise en place de tous projets relatifs aux loisirs et aux divertissements (dans les domaines culturels notamment), ceci tant au niveau local que régional, national ou international

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE TERROIRS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W771006168
SIREN
SIRET
Montry
Dept 77
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a50d266f97b833dd1d548ae2d1baf317
Fiche détail / décision

faire connaître et promouvoir les musiques traditionnelles françaises et toutes activités s'y rattachant.

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DEPARTEMENTAL D'ENTRAIDE ET D'ACTION SOCIALE DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W122003230
SIREN
SIRET
Rodez
Dept 12
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 91d8b6deaad72aa6535e0ca6215eb511
Fiche détail / décision

gérer des fonds qui seront utilisés pour venir en aide aux agents de la direction départementale de l'équipement qui seraient en difficulté

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DEPARTEMENTAL DE LA MUTUALISATION POUR LA FORMATION DES T.U.C.

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W504001773
SIREN
SIRET
Saint-Lô
Dept 50
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 14bcac061547e56ad465fd57907987cd
Fiche détail / décision

reunir des fonds affectes au programme d'action en faveur de la formation des t.u.c. et de mettre en place des modules de formation.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DEPARTEMENTAL DE LOISIRS ACTIFS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W091001558
SIREN
SIRET
Foix Cedex
Dept 09
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 92dabaf150bdb42133bbebe1dd21cfad
Fiche détail / décision

développer, accompagner et favoriser les initiatives des jeunes de 11 à 25 ans du département de l'Ariège

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS ET DATIONS SAVARIEAU

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W851002627
SIREN
SIRET
Vouvant
Dept 85
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7be7ffe4ea63faa156d9011c6ee5570a
Fiche détail / décision

exposer en permanence ou temporairement des créations provenant d'artistes peintres, sculpteurs, plasticiens, musiciens, grapheurs, vidéastes ou photographes, créateurs d'objets lumineux ou autres supports en vue de la vente de leurs oeuvres sur lesquelles l'association percevra une commission dont les modalités feront l'objet d'un règlement intérieur ; permettre également la mise à disposition des 3 jardins du parc de 1,2 ha et des différentes salles d'exposition car l'association a vocation à être propriétaire de biens, meubles et d'oeuvres d'art reçu en dation ; développer la vente et la promotion de ses artistes par tous moyens, ainsi que proposer des produits dérivés de tous types ainsi que de faire payer une entrée aux expositions temporaires ; envisager la possibilité de devenir une centre d'art si elle remplit toutes les conditions pour ce faire ; organiser des stages, conférence

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS FANAK

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751252467
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6fabbb1fcdbb1d86d18c753d5d91ff32
Fiche détail / décision

encourager et soutenir la mobilité et la créativité artistiques et culturelles contribuant au développement culturel et artistique, local et durable ;

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS FRANCAIS POUR LA RECHERCHE SUR LE TRAITEMENT DU CANCER FFRTC

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751044143
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 659bcb6d8124b67a1cd833bfd98fb6cb
Fiche détail / décision

promotion, encouragement, aide aux recherches relatives au traitement du cancer et notamment le financement d'études et de recherches

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS FRANCAIS POUR LE DEVELOPPEMENT SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE (FRENCH SCIENCE & TECHNOLOGY DEVELOPMENT FUNDS) FSTD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W131003670
SIREN
SIRET
Aix-en-Provence
Dept 13
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d72b641b6383fa85ef1a70612f572042
Fiche détail / décision

promotion et développement des partenariats scientifiques, techniques et commerciaux entre les entreprises françaises et les organisations chinoises de toute nature

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS FUNERAIRE DU CENTRE CULTUREL TURC DE BORDEAUX ET SES ENVIRONS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W332000879
SIREN
SIRET
Lormont
Dept 33
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d23ec8d5ae9431bb05fa27280c7bd586
Fiche détail / décision

Faire face aux besoins materiels pour le transport en Turquie du corps des citoyens décédés de la république de Turquie et se trouvant à Bordeaux et dans ses environs.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS HUMANITAIRES KHMER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W423007406
SIREN
SIRET
Saint-Étienne
Dept 42
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 15d154abdb83a4aaa7ead10299d5d4d0
Fiche détail / décision

organiser des rassemblements (fête traditionnelles) de la communauté cambodgienne et française afin de pouvoir récolter des dons pour les personnes démunies du Cambodge

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS INTERCOMMUNAL DE SOUTIEN AUX SALARIÉS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W591004516
SIREN
SIRET
Feignies
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e56fac540c904e7296e2d68c13f8331b
Fiche détail / décision

assister et soutenir par différents moyens et dans différents domaines,les salariés résidant dans l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe dont l'entreprise fait l'objet d'une liquidation judiciaire ou les salariés d'une entreprise de l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe en liquidation judiciaire

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS INTERNATIONAL D EXPLORATION EN MILIEUX HOSTILES F I E M H

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W802006221
SIREN
SIRET
Amiens
Dept 80
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 50795ffaf1ccd32ead296596848f2a2c
Fiche détail / décision

favoriser le financement et le soutien loistique des expeditions aventurieres et exploratrices des jeunes adherents

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (IFAW FRANCE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W513000224
SIREN
SIRET
Reims
Dept 51
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 422b137d9974a71b9ec0f49cbe12250a
Fiche détail / décision

conserver et protéger la vie sauvage et les animaux par l'éducation et en outre empêcher toute forme de cruauté à l'égard des animaux, à savoir : - Préserver, protéger, améliorer et encourager la conservation, la préservation, la protection et l'amélioration de l'habitat et de l'environnement naturel de tous les animaux et de la vie sauvage, notamment par tout moyen pédagogique; - Soutenir et encourager, diriger et administrer la recherche des animaux maltraités ou des espèces en voie de disparition; - Encourager, diriger, stimuler et aider la publication, la communication et la divulgation d'informations concernant les animaux maltraités ou en voie de disparition

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS INVESTISSEMENT GUIZARD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W442020003
SIREN
SIRET
Nantes
Dept 44
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7f4f872d342bae81c4d4df0bbc4202e8
Fiche détail / décision

organiser des rencontres de toutes formes de contacts entre descendants de François Guizard et Henriette Guizard ; Participer à la transmission de l'histoire de la famille et aider les descendants de quelque manière que ce soit

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS KOGAN-RECOING

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751218086
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 40fecc6a22573dce3a8f091c009a0f97
Fiche détail / décision

soutenir toute initiative, tout projet ayant trait à la création artistique sous quelque forme que ce soit ; constituer une collection d'oeuvres d'art dans le but de permettre leur accès aux adhérents de l'association, promouvoir la création artistique auprès du grand public, participer à la formation artistiques d'élèves et étudiants de tous âges et de tous cursus ; soutenir tout projet dont le but est la préservation de la mémoire et de sa diffusion auprès du plus grand nombre ; soutenir toute initiative, tout projet ayant trait au sponsoring sportif pour permettre leur réalisation et leur bonne promotion et participer ainsi à la communication des valeurs sportives auprès du grand public ; soutenir tout projet de défense d'une cause d'intérêt général

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS LOUIS GERMAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W061002252
SIREN
SIRET
Le Cannet
Dept 06
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4fbbba18018c900f5fb61323c98dc81b
Fiche détail / décision

conservation, gestion et promotion des oeuvres de Louis German, artiste peintre provençal qui vécut du 16 janvier 1963 au 3 août 1946

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING CENTRE COMMERCIAL DE JONCHAIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W383003516
SIREN
SIRET
Salaise-sur-Sanne
Dept 38
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d7ea9561292c4fd4a5a8897d01f2c3f9
Fiche détail / décision

promouvoir et animation DU CENTRE COMMERCIAL DE JONCHAIN

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DE CAP SARAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W452013952
SIREN
SIRET
Saran
Dept 45
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 25e8274a6b60974d53a47598476212de
Fiche détail / décision

promotion et animation du centre commercial Cap Saran, situé au 2601 RN 20 45770 SARAN et du retail parc Cap Saran, situé au 920 rue Paul Langevin 45770 SARAN ; afin de favoriser la réalisation de cet objet l'association pourra, de façon habituelle, effectuer des prestations de services au titre d'actions d'animation et de promotion que l'association pourra elle-même ensuite confier à des tiers

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR AIX LA PIOLINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W131015855
SIREN
SIRET
Aix-en-Provence
Dept 13
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b244c0a8723f5802ee074da9ca0c1fef
Fiche détail / décision

l'association a pour objet la promotion et l'animation du Centre Commercial Carrefour AIX LA PIOLINE

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL DE BOURGES
["2026-02-18 10:29:30"]
Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W181004111
SIREN ["2026-02-18 10:29:30"]
SIRET
18000
Dept 18
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3bce4ab5b70cc5f959b085d6a894311b
Fiche détail / décision

promouvoir et animer le centre commercial "Centre Commercial de Bourges"" situé sur la commune de Bourges (18000), chaussée de Chappe

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL DE CHAMBOURCY

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W783002956
SIREN
SIRET
Chambourcy
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c53822602b5c7e4be54265debe9019ce
Fiche détail / décision

promotion et animation du centre commercial de Chambourcy

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL DE DRAGUIGNAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W831011929
SIREN
SIRET
Draguignan
Dept 83
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f3160064cf5001741eb5bdb655dd42b3
Fiche détail / décision

promotion et animation du centre commercial de Draguignan situé sur la commune de Draguignan ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL L'ESCAPADE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W103002610
SIREN
SIRET
Chapelle-Saint-Luc
Dept 10
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 28745c849101e431638db0ba582fbf85
Fiche détail / décision

promotion et animation du centre commercial de l'escapade situe pour partie sur la commune de Sainte Savine (10300), et pour partie sur la commune de la chapelle saint luc (10600) afin de favoriser la réalisation de cet objet l'association pourra, de façon habituelle, effectuer des prestations de services au titre d'actions d'animation et de promotion que l'association pourra elle-même ensuite confier a des tiers

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL-CARREFOUR GRAND EVREUX

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W273004515
SIREN
SIRET
Guichainville
Dept 27
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 53745de3cebc2644e0beef91a9efd539
Fiche détail / décision

promouvoir et animer le centre commercial carrefour grand evreux situé sur la commune de guichainville, afin de favoriser la réalisation de cet objet d'animation et de promotion que l'association pourra elle-même ensuite confier à des tiers

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS MASHARAWI POUR LES FILMS ET CINÉASTES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W353024791
SIREN
SIRET
Rennes
Dept 35
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e08e63ebcea5b0e7c15c903220e005ea
Fiche détail / décision

produire et soutenir la production de films ; Promouvoir les cinéastes palestiniens où qu'ils soient en soutenant leurs projets audiovisuels ; Financer et encourager des projets culturels et éducatifs en Palestine, notamment dans les domaines de l'art, du cinéma et de l'éducation ; Développer ces activités dans un esprit de solidarité et de soutien culturel

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS MONDIAL DE RECHERCHE CONTRE LE CANCER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922000460
SIREN
SIRET
Courbevoie
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fc317458b3ebe2b9584b729d1947a8e7
Fiche détail / décision

lutte contre le cancer par la promotion, le financement, le soutien et l'encouragement de la recherche et de l'éducation et la sensiilisation du public, pour le bien général du public, en France et sur le plan international, aux causes et au traitement du cancer, y compris, sans être limité, la relation entre régime alimentaire, nutrition et cancer

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MONDIAL POUR LA SAUVEGARDE DES CULTURES AUTOCHTONES FMCA WORLD FOUNDATION FOR SAFEGUARD OF THE INDIGENOUS CULTURES FONDO MONDIAL PARA LA SALVAGUARDIA DE LAS CULTURAS AUTOCTONAS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751108501
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9c126ad623ed9e4ab96adde4f8b89c72
Fiche détail / décision

sauvegarde des cultures autochtones a pour vocation de répertorier recueillir conserver produire diffuser par tous moyens des documents écrits

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MUTUALISE DE REVITALISATION DU PUY-DE-DOME (FMR 63)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W632006537
SIREN
SIRET
Clermont-Ferrand
Dept 63
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 47ad75fc32ff5ab50ed30810cc38003a
Fiche détail / décision

accompagner et favoriser tout projet de création d'activités et d'emplois participant à la revitalisation économique des bassins d'emploi du Puy-de-Dôme en contribuant notamment à la compensation des emplois supprimés par les entreprises ayant conclu une convention de revitalisation

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MUTUALISÉ DE REVITALISATION 76

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W763008468
SIREN
SIRET 79284410200014
Mélamare
Dept 76
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fdc8c10679086d1fc107dd074912c938
Fiche détail / décision

accompagner ou favoriser tout projet de création d'activités ou d'emplois de nature à participer à la revitalisation et à la dynamisation économique des bassins d'emploi du département de Seine-Maritime ; création d'activités et d'emplois sur le département en contribuant à la compensation des emplois supprimés par les entreprises en situation de convention de revitalisation

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NATIONAL AGRICOLE DE MUTUALISATION DU RISQUE SANITAIRE ET ENVIRONNEMENTAL (FMSE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751216227
SIREN
SIRET 79773601400011
Paris 9e
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 18c96455d8acdea7a585620ee4d2589f
Fiche détail / décision

contribuer d'une part sur l'ensemble du territoire métropolitain et d'autre part sur l'ensemble formé par la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, la Réunion et Mayotte, à l'indemnisation de tout producteur agricole affilié dont, selon les critères d'éligibilité et après expertise, il apparaît qu'il a subi des pertes économiques, en raison d'une maladie animale, d'un organisme nuisible aux végétaux ou d'un accident environnemental, participer à la collecte et à la gestion des fonds versés aux réseaux d'épidémio-surveillance mentionnés à l'article L201-10 du code rural et de la pêche maritime, la nature ds incidents sanitaires et environnementaux que peuvent faire l'objet d'une indemnisation est définie à l'article 2 du règlement intérieur, toutes les interventions se font dans le respect et en application des textes réglementaires français et européens concernant son objet

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NATIONAL D'ACTIVITES SOCIALES DES ENTREPRISES ARTISTIQUES ET CULTURELLES FNAS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751035096
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2034be0fa125ef61323913f974ce731e
Fiche détail / décision

impulser coordonner fournir des activités sociales aux salariés des entreprises

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NATIONAL D'ASSURANCE FORMATION POUR LES CHEFS D'ENTREPRISE NON SALARIES ET LES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS FAFTIC NATIONAL DES CCI

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751105251
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a7b5f8f11d00ad0447f709611dfb84bb
Fiche détail / décision

recueillir la contribution collectée par l'urssaf auprès des chefs d'entreprises non salariés et des travailleurs indépendants

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NATIONAL DE GESTION DU PARITARISME COOPERATION BETAIL ET VIANDE FNGPBV

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751167932
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 01f11ed4c7fb2082248693eb61d85102
Fiche détail / décision

financement du fonctionnement du paritarisme de la branche coopération bétail et viande dans les conditions definies par l'accord du 24 mars 2004 en ses articles 1 et 4

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NATIONAL DE GESTION PARITAIRE DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES SOCIAUX ET MEDICO SOCIAUX FONGESMES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751152677
SIREN
SIRET
Levallois-Perret
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 15a500418d1235722ea0f5088d55d2f8
Fiche détail / décision

le fonctionnement du paritarisme de la branche dans les conditions définies par l'accord du 26 février 2001

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NDARY LO

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691103949
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 21405c2624b05459618c6af9ef4102d9
Fiche détail / décision

faire connaître, promouvoir et valoriser au mieux l'œuvre de cet artiste décédé en juin 2017 ; pour mener à bien sa mission l'association aura tous les moyens d'assurer la collecte d'informations concernant l'œuvre de cet artiste pour tenir à jour un catalogue général qui est en cours de rédaction ; ces informations concernent principalement les tableaux, sculptures, écrits ou installations de l'artiste, répertoriés à ce jour ou non encore répertoriés ; organiser des événements ou expositions avec des institutions publiques ou privées, des musées ou des galeries d'art et plus généralement toute organisation, en France ou à l'étranger, désireuse d'exposer des œuvres de ndary lo ; éditer ou de faire éditer toutes publications, monographies, catalogues et produits dérivés ainsi que de diffuser tous entretiens audio ou vidéos relatifs à l'œuvre de l'artiste ; rédiger tout certificat d'authen

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NUMERIQUE CITOYEN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W212006230
SIREN
SIRET
Dijon
Dept 21
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1d08fe4311d2aba98a59e346d9e264cb
Fiche détail / décision

promouvoir et développer les valeurs et les pratiques de l'économie solidaire en faveur de la création, le financement et l'accompagnement de start-up dans le secteur numérique ; rassembler tous ceux qui souhaitent contribuer à cette mission, à Dijon et alentours, s'organisant autour de projets communs ; représenter les membres de l'association et mobiliser les pouvoirs publics, institutions publiques et privées concernés ; inciter les membres de l'association à investir dans des projets innovants, qu'ils contribueront à labelliser par leur analyse des dossiers et leurs compétences dans tous les domaines, afin de jouer le rôle de "social proof"" à l'américaine"

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS PIERRE BETTENCOURT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W892001060
SIREN
SIRET
Stigny
Dept 89
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5274e9cbfc548586eafc2af9b9425124
Fiche détail / décision

la diffusion, la promotion, la protection et le respect du droit moral et intellectuel de l'oeuvre de Pierre Bettencourt par tout moyen et en tout lieu

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR L'AGROFORESTERIE DU MALI

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922020903
SIREN
SIRET
Neuilly-sur-Seine
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 933613c05a902d93b40661257c1316e5
Fiche détail / décision

l'association ne poursuit aucun but économique et ne vise pas la recherche de profit ; Les organes pratiquent leur activité bénévolement ; Elle a pour but de promouvoir et défendre l'Agriculture au Mali, fournir du travail aux femmes maliennes en cultivant du soja, fabriquer de l'huile de soja et torréfier des noix de cajou avec l'objectif de lever des fonds pour rendre les femmes maliennes le plus autonomes possible ; Aujourd'hui 40 ; 000 femmes travaillent seules à l'abri des arbres, objectif en vendant aussi des e-CO2 certifiées SGS pour donner du travail à 100 ; 000 femmes et jeunes maliens

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR LA CREATION MUSICALE FCM

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751070438
SIREN
SIRET
Neuilly-sur-Seine
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 97ee66e454f1b2dfccd0bfa68d70c3c1
Fiche détail / décision

susciter soutenir des actions d'intérêt general dans le domaine de la création de la production et de la diffusion sonores et plus particulièrement dans le domaine musicale

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR LA DIVISION FRANCOPHONE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W942001798
SIREN
SIRET
Puteaux
Dept 94
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 91d86ee368357f474024d359ff2b1723
Fiche détail / décision

FAVORISER LA REALISATION DES OBJECTIFS GENERAUX DU GENUNG (GROUPE D'EXPERTS DES NATIONS UNIES POUR LES NOMS GEOGRAPHIQUES) AU SEIN DES PAYS ET DE LA COMMUNAUTE FRANCOPHONE

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR LAMA OSEL (F.L.O)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W442018932
SIREN
SIRET
Nantes
Dept 44
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds be555f0d8ac6a4db57ba5b89baa88b21
Fiche détail / décision

recueillir des fonds pour l'éducation de ce jeune lama

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES A POTENTIEL DANS LE LOIR-ET-CHER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W411003821
SIREN
SIRET
Blois cedex
Dept 41
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7ff16e9ed0e9263de13414f578642c5f
Fiche détail / décision

favoriser le développement des entreprises à potentiel, elles-mêmes créatrices de dynamiques économiques territoriales vertueuses ; apporter son soutien par l'octroi d'un prêt personnel sans garantie ni intérêt, en complément d'un soutien bancaire ou d'une intervention en fonds propres ou quasi fonds propres

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS POUR LES FEMMES EN MEDITERRANEE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W343005969
SIREN
SIRET
Paris
Dept 34
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 168f2c5c530821173ce8917af3c53e7c
Fiche détail / décision

contribuer à l'amélioration de la condition des femmes et à la promotion de l'égalité des sexes dans l'ensemble des pays du bassin méditerranéen; organiser des programmes en france et dans l'ensemble des pays du bassin méditerranéen; promouvoir une communication, une entraide, une solidarité mutuelle entre les différents acteurs oeuvrant au même but, indépendamment des contextes des différents pays

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR VACQUIERES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751129321
SIREN
SIRET
Vézins-de-Lévézou
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 724947e628c41eace1fe1bebf002d18e
Fiche détail / décision

réunir des fonds pour réaliser ou faire réaliser tout type de travaux de rénovation entretien et amélioration du domaine de Vacquieres situe à Vezins de Levezou

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN - REUNION (FRAC-REUNION)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4000850
SIREN
SIRET
Saint-Denis
Dept 974
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 55cd4997286e46c960b8e035d10dcd2b
Fiche détail / décision

Constituer et gerer un fonds d'art contemporain.Ce fonds peut être constitué d'oeuvres graphiques et plastiques mais aussi d'études et de maquettes d'oeuvres à réaliser dans le cadre de la commande d'oeuvres insitu ; Contribuer à la présence et au développement de la création artistique contemporaine dans la région par une activité de conseil auprès des collectivités, associations, entreprises ou tout autre partenaire demandeirs ; Assurer la diffusion et la promotion de l'art contemporai

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN BRETAGNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W353011170
SIREN
SIRET
RENNES CEDEX
Dept 35
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5c666af16cf53a3482b45653d3c657f6
Fiche détail / décision

elle a pour but de constituer une collection d'ouevres d'art contemporain...

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DE BOURGOGNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W212003109
SIREN
SIRET 33487236300026
Dijon
Dept 21
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 621e3d026f2e4676c9c219f0cc585b90
Fiche détail / décision

GERER UN FONDS D'ART CONTEMPORAIN, COMPOSE DES OEUVRES GRAPHIQUES ET PLASTIQUES D'ARTISTES ; ASSURER LA DIFFUSION DES OEUVRES DE CE FONDS ; CONTRIBUER A LA PROMOTION ET A LA DIFFUSION DE LA CREATION ARTISTIQUE DANS LA REGION, A PARTIR DE LA CONSTITUTION ET DE L'EXISTENCE DE CETTE COLLECTION

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DE CHAMPAGNE-ARDENNE (F.R.A.C.C.A.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W513000151
SIREN
SIRET
Reims
Dept 51
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7dbfbeaf8d362ca19c5ccf067956940e
Fiche détail / décision

voir statut

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DE MARTINIQUE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1001952
SIREN
SIRET
Fort-de-France
Dept 972
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e9885406ab676d83b89b90c64e9b7fba
Fiche détail / décision

contribuer une collection d'oeuvres d'art, proposer une diffusion des oeuvres de ce fonds , contribuer a la promotion et a la diffusion de la creation artistique contemporaine

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DE NORMANDIE/CAEN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W142004221
SIREN
SIRET
Caen
Dept 14
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f960fa86aca8b02e5b112f0a6ba872e2
Fiche détail / décision

Constitution conservation ,mise en valeur et diffusion d'un fonds d'oeuvres d'art contemporain ; promotion et diffusion de la création artistique contenporaine etc...

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DE PICARDIE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W802000074
SIREN
SIRET
Amiens
Dept 80
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 19c05ae33d2d7d5f871e93b432303de9
Fiche détail / décision

soutien et promotion de l'art contemporain par l'action conjuguée de l'enrichissement, de la conservation, de l'étude scientifique, de la gestion et de la valorisation d'une collection d'œuvres d'art contemporain, de sa diffusion dans et hors-les-murs sous forme d'expositions et de prêts dans un objectif d'équité territoriale, de la sensibilisation des publics les plus larges possibles et sous toutes ses formes, du soutien à la création en relation directe avec les artistes

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DES PAYS DE LA LOIRE (FRAC DES PAYS DE LA LOIRE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W442005909
SIREN
SIRET
Carquefou
Dept 44
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4f1e3b7bd8139ade23c1b0bb3f015eb8
Fiche détail / décision

constituer de facon prospective et gérer une collection d'oeuvres d'art contemporain ; mener des actions d'aide à la création, des actions de diffusion, à partir, entre autres, des oeuvres constituant la collection, ainsi que des actions d'accueil, de formation, de recherche et de sensibilisation des publics les plus larges possibles ; développer également une mission de partenariat entre les diverses structures de la région des Pays de la Loire ouvertes à l'art contemporain

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN ILE - DE - FRANCE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751063800
SIREN
SIRET
Romainville
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c828879c46dc13efd195c7e2c7f65dcb
Fiche détail / décision

mettre en oeuvre les moyens permettant de mener à bien les missions suivantes : acquisition et conservation d’oeuvres témoignant de la création artistique contemporaine pour la constitution et l’enrichissement d’une collection d’art contemporaine ; développement des moyens et des espaces de diffusion et présentation des oeuvres de la collection en Ile- de- France, au niveau national et international, programmation artistique et culturelle de l’espace d’ art contemporain « Le Plateau » ou de tout autre lieu en gestion directe par le Frac Ile de France, participation à la production d’oeuvres nouvelles en Ile- de- France, actions de sensibilisation, de formation et de médiation en direction de tous les publics, production et édition de tous médias liés à l’accomplissement des missions du Frac Ile -de -France.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'INTERVENTION POUR LES RAPACES (SECTION DES MONTS JURA ET NORD DES ALPES)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W392008657
SIREN
SIRET
Arlay
Dept 39
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cd9ce8a9f1c89bf1f9812eb48841aad7
Fiche détail / décision

aider les personnes ou les organismes agissantpour la protection des rapaces, leur etude, leur propagation et leur reproduction en captivite sous controle scientifique

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'INTERVENTION POUR LES RAPACES (SECTION DES MONTS JURA ET NORD DES ALPES)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W392008658
SIREN
SIRET
Arlay
Dept 39
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b611ef690675ebc7ca40fca955960414
Fiche détail / décision

aider les personnes ou les organismes agissant pour la protection des rapaces, leur étude, leur propagation et leur reproduction en captivité sous contrôle scientifique

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS RENÉ ICHÉ

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751245395
SIREN
SIRET
PARIS
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 95433799aaad928dd9beff4654e02b92
Fiche détail / décision

cette association a pour objet la diffusion de l'œuvre de RENÉ ICHÉ par le biais de manifestations, expositions ; ainsi que par l'édition d'ouvrages spécialisés, du catalogue raisonné, d'ouvrages grand public et scolaires et autres sous tous supports et moyens éditoriaux ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS REVITAL'EMPLOI

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751206521
SIREN
SIRET
Paris 13e
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6d27703d97fc86ffc42cc90501fd5492
Fiche détail / décision

promouvoir la création ou la maintien d’emplois sur les territoires en mobilisant à cet effet les contributions de revitalisation apportées par les entreprises ayant réalisé un plan de sauvegarde en Ile de France

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS RÉGIONAL D'ART CONTEMPORAIN ARTOTHÈQUE NOUVELLE-AQUITAINE (FRAC - ARTOTHÈQUE NOUVELLE-AQUITAINE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W872001827
SIREN
SIRET
Limoges Cedex
Dept 87
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d1fe7f1189173203c262ff5149ca0bcf
Fiche détail / décision

creation et promotion de l'art contemporain par la constitution d'une collection d' oeuvres d'art et sa gestion au profit de la région limousin, la diffusion d'oeuvres de cette collection, le soutien à la création en relation avec les artistes et la sensibilisation et la formation des publics

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS RÉGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NORMANDIE ROUEN - FRAC NORMANDIE ROUEN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W763006936
SIREN
SIRET
Sotteville-lès-Rouen
Dept 76
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 76871c76f71fb23d5a0725767a5eefd6
Fiche détail / décision

nouvel objet ( voir statuts)

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS RÉGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NOUVELLE-AQUITAINE MÉCA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W332003974
SIREN
SIRET
Bordeaux
Dept 33
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1e9fd87d079bc4e4478084cd3bf5b7e1
Fiche détail / décision

Acquisition, conservation et gestion d'un fonds d'art contemporain promotion de la création artistique contemporaine.

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS RÉGIONAL D'ART CONTEMPORAIN OCCITANIE MONTPELLIER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W343005638
SIREN
SIRET
Montpellier
Dept 34
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 801c1000195683d906f49e52573e83e5
Fiche détail / décision

PROMOTION DE L'ART CONTEMPORAIN PAR LA CONSTITUTION D'UNE COLLECTION D'OEUVRES D'ART ET SA GESTION, DIFFUSION DE CETTE COLLECTION, SOUTIEN A LACRETION, SENSIBILISATION ET FORMATION DES PUBLICS LES PLUS LARGES POSSIBLES

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SDHEA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W831012541
SIREN
SIRET
Saint-Raphaël
Dept 83
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 16d52084a586ac65cb1ce5d2d0bea11a
Fiche détail / décision

- de fédérer ses membres pour leur permettre d'exercer le coaching thérapeutique sdhea et de mieux répondre aux attentes de soins non médicaux des personnes bien portantes, en amélioration de leur santé, de leur qualité de vie, de leur bien-être et de leur longévité ; - de faire appliquer un règlement d'éthique et de déontologie propice à organiser la pratique du coaching thérapeutique sdhea dans de bonnes conditions ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SOCIAL DE LANRINOU

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W291006970
SIREN
SIRET
Landerneau
Dept 29
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 76c0ba2efcd0b3f72a2a9bd674da34b7
Fiche détail / décision

dans l'interet des salaries du groupe coopagri bretagne, contribuer financierement a des actions ou des interventions a caractere collectif dans le domaine de la protection sociale et de la prevoyance. agir directement ou en confiant, en totalite ou

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SOCIAL DES EX-SALARIES DE LA SAD FSSSAD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751251963
SIREN
SIRET
Chaponost
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7adbda5315c26b13ff93e533a9751e23
Fiche détail / décision

gérer un fonds social constitué par un versement de la sad porté au compte de l'association, dédié à l'indemnisation des anciens salariés non cadre de la sad transférés à l'occasion du pse mis en œuvre en 2018 au sein d'entités extérieures relevant d'un régime conventionnel moins favorable que celui en vigueur dans l'entreprise qu'ils ont quittée ;

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS SOCIAL DES PRERETRAITES DE LA SOCIETE OTIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922003953
SIREN
SIRET
Puteaux
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9edda11723720fb1f26b5cd4dc4542af
Fiche détail / décision

venir en aide ponctuellement aux salariés qui se sont portés volontaire pour adhérer aux plans de préretraite de la société otis ou leurs ayants droits (y compris concubin) suite aux plans de retraites mis en oeuvre dans le cadre du plan social présenté au cce le 21 octobre 1999 et du plan de sauvegarde de l'emploi validé en cce le 4 juin 2003.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SOCIAL JUIF UNIFIE FSJU

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751021820
SIREN
SIRET
paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8d8e78798fd6568f7f36e0decb573021
Fiche détail / décision

maintien développement de la vie juive en France

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SOLIDAIRE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W641005063
SIREN
SIRET
Bayonne
Dept 64
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a203cbea031181554b27b46c09843c2f
Fiche détail / décision

contribuer à la sécurité alimentaire des personnes défavorisées

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SOLIDAIRE DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES SEXUELLES ET PHYSIQUES ENVERS LES FEMMES ET LES ENFANTS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751276695
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 07769f42c99a3a4b59cef30d31f19ef1
Fiche détail / décision

récolte de dons pour accompagner les victimes de violences physiques et sexuelles

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SOLIDAIRE EUROPÉEN D'ACTIONS SOCIALES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W662007055
SIREN
SIRET
Saint-Jean-Lasseille
Dept 66
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 97bb8c392207495a2603ed6cb3e24d12
Fiche détail / décision

assister, défendre et exercer des recours pour les membres participants dans les domaines juridiques ou social, en conformité avec le cadre défini par le règlement intérieur ; l'amélioration des conditions de travail, la cohésion sociale et une citoyenneté active devront être mis en avant dans un dialogue constructif afin de permettre à tout salarié d'intervenir sur leur environnement juridique et judiciaire

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SYLVIE ET RENE LEONIAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W923005452
SIREN
SIRET
Issy-les-Moulineaux
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e1e0e6a62d9be6ba90de49b255a807f3
Fiche détail / décision

soutenir et aider matériellement, moralement et spirituellement les personnes en difficulté et les populations défavorisées en France et à l'étranger au travers d'actions humanitaires, éducatives et culturelles

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS UNIVERSITAIRE FRAN KRSTO FRANKOPAN POUR L'AVANCEMENT DES RECHERCHES SUR L'AIRE CULTURELLE CROATE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751077523
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 08b5f718df89165ab671e92a05ef65c5
Fiche détail / décision

promouvoir les activités de caractère scientifique relatives au domaine croate, considéré tant dans sa spécilalité que dans la diversité de ses composantes et dans ses rapports avec d'autres ensembles culturels

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS VERTS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W321006756
SIREN
SIRET
Auch
Dept 32
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d30700f1cc92b1c139d0386085ece3d7
Fiche détail / décision

mandataire du binôme Patrick KOPFF ET Céline VALANCOURT et de leurs remplaçants pour le financement de leur campagne pour l'élection départementale du Gers prévue pour les 20 et 27 juin 2021 pour le canton AUCH-1

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONTENAY ORGANISATION NATURE DECOUVERTE (FOND)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W784003559
SIREN
SIRET
Fontenay-le-Fleury
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1e5c9294e93f2ad95fa59fcc829373ec
Fiche détail / décision

promouvoir le sport loisir, organiser des compétitions, participer a des compétitions

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FORCALQUIER SKI DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W044001489
SIREN
SIRET
Forcalquier
Dept 04
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4bf6022d086d129f0d2527e66dfe1797
Fiche détail / décision

developpement de la pratique du ski de fond et des activites qui s'y rattachent pour les habitants de forcalquier et de sa region.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER D'ANIMATION ET DE SKI DE FOND DU COL D'ORNON

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W381018333
SIREN
SIRET
Chantelouve
Dept 38
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cef8a175fb2d94302aa585cb94096c0c
Fiche détail / décision

donner aux jeunes une première formation

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE FOND DES HOUCHES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W742000104
SIREN
SIRET
Les Houches
Dept 74
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cc3d048f492cd5c7a59b3a660231918a
Fiche détail / décision

promouvoir la découverte du ski de fond en direction des scolaires, enfants, club, en proposant des programmes de découverte d'enseignement et d'entraînement; se charger de l'entrainement, de la formation et participer à l'équipement des enfants pré-club; promouvoir la découverte du ski de fond auprès de la population scolaire par l'organisation de séances auprès des enfants ( classe maternelles et primaires); assurer l'entretien du matériel (skis, bâtons, chaussures)

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE FOND TANINGES-PRAZ DE LYS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W742001029
SIREN
SIRET
Taninges
Dept 74
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 05204c1ce05c02ad9a50253c97f0f2cd
Fiche détail / décision

promouvoir la pratique du ski de fond par l'initiation à la pratique de ce sport et par la mise à disposition d'équipements aux écoles

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W071000741
SIREN
SIRET
Le Béage
Dept 07
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 59220ca0dd009ebdf589eaa82458f22f
Fiche détail / décision

favoriser le developpement du ski nordique tant par l'incitation a la pratique de la competition en ski de fond, et en saut, que par celle de la promenade, de la randonnee, du raid

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W071003022
SIREN
SIRET
Saint-Cirgues-en-Montagne
Dept 07
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c672db1f5f3cdc60a38fda93c5e836b4
Fiche détail / décision

favoriser le développement du ski nordique dans notre commune

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W432001443
SIREN
SIRET
Freycenet-la-Cuche
Dept 43
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b5eca4eeba2395a6d8646192ae903fea
Fiche détail / décision

louer du matériel de ski de fond, des luges, des raquettes à neige ; promouvoir une activité hivernale sur la commune

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W742000710
SIREN
SIRET
La Chapelle-Rambaud
Dept 74
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a7e23ecc530e555feeebfceade9de57e
Fiche détail / décision

pratique de l'éducation physique et des sports, animation touristique dans la commune

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND D'ARGENTIERE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W742002094
SIREN
SIRET
Chamonix-Mont-Blanc
Dept 74
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds daf1629a4df58a2d72daad69a95b2b6d
Fiche détail / décision

donner aux jeunes une premiere formation et sensibilisation au ski de fond et activités assimilées

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE BELLEVAUX

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W744000863
SIREN
SIRET
Bellevaux
Dept 74
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b34bfd06a61f3fbdaf1dc289b89b88b5
Fiche détail / décision

favoriser la pratique et la promotion du ski de fond assumer l'initiation des scolaires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE CEZENS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W153000996
SIREN
SIRET
Cézens
Dept 15
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b3b0752b34f013676c5a4d97734d735f
Fiche détail / décision

pratique du ski de fond et du V.T.T.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE CHICHILIANNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W381015041
SIREN
SIRET
Chichilianne
Dept 38
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4e6cf44821a21598e4a3df9000ef96cc
Fiche détail / décision

donner aux jeunes une première formation de ski

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE CROS DE GEORAND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W071006396
SIREN
SIRET
Cros-de-Géorand
Dept 07
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 36e0c80a4ed3bce04a9e3ce612c66066
Fiche détail / décision

développer la pratique du ski de fond, la randonnée pédestre et les activités de plein air

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W742001411
SIREN
SIRET
Chamonix-Mont-Blanc
Dept 74
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f23f75e4f7df9c5afc56d176337dd7ca
Fiche détail / décision

apporter la découverte, le développement et la pratique du ski de fond dans la vallée de Chamonix Mont-Blanc (Haute-Savoie) auprès de tout public de tout âge et sous toutes ses formes ; l'association est reconnue par la communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mt-Blanc comme l'acteur référent de l'apprentissage du ski de fond auprès des jeunes publics sur le temps scolaire et extras-scolaire ; le ski scolaire est un projet éducatif défini entre l'association, l'école de ski, les établissements scolaires et les services scolaires de Chamonix, les Houches, Servoz et Vallorcine ; l'association est un partenaire actif de la communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc en matière de promotion de l'activité nordique

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FOYER DE SKI DE FOND DE FONT D'URLE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W263006952
SIREN
SIRET
Valence
Dept 26
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2a0bb76b988bac864b548b333ca566b1
Fiche détail / décision

pratique des sports de nature et soutien aux projets individuels et collectifs sportifs et culturels

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE LA CHAPELLE-SAINT-MAURICE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W741001912
SIREN
SIRET
La Chapelle-Saint-Maurice
Dept 74
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 106790a816760f54e98f16e62bdca323
Fiche détail / décision

permettre l'initiation au ski de fond et sa pratique par tous dans le cadre du foyer communal

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE LAVEISSENET

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W153004668
SIREN
SIRET
Laveissenet
Dept 15
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 62164f139babcaa8f4e8e266474c1e9b
Fiche détail / décision

o

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE MEGEVETTE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W742000973
SIREN
SIRET 33297902000010
Mégevette
Dept 74
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 902842e50d9a0e684eea785f8fed4407
Fiche détail / décision

donner aux jeunes une première formation et de faire la promotion d'un ski de fond de qualité

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE MONT-MOUCHET MARGERIDE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W431000884
SIREN
SIRET
Langeac
Dept 43
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5222956a106f050a01458e247d015950
Fiche détail / décision

pratique du ski de fond

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