Analyse mensuelle typologique — Fonds

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Page dédiée aux Fonds : fonds de dotation, fonds de soutien, fonds territoriaux, fonds mécénat/dotation, fonds à contrôler.
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NON_CONTROLE 1389 VALIDE 946
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Sous-types Fonds Qualification Nom Identifiants Localisation Raisons / risques Signaux Source / UID / objet
FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES AMIS DU FONDS FRANÇAIS POUR L’ALIMENTATION ET LA SANTÉ

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751214311
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5b3d8d954ec9e324144a272017f2aead
Fiche détail / décision

contribuer au développement et à la réalisation des objectifs du fonds français pour l’alimentation et la santé (ffas) ; les membres des collèges des scientifiques et des acteurs économiques de l’association peuvent participer à des groupes de travail du ffas et apporter leur expertise sur des dossiers ponctuels ; ils désignent les membres du conseil d’administration du ffas

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DES AMIS DU FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W513000911
SIREN
SIRET
Reims
Dept 51
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 754256ead593e62ddd0817219c552027
Fiche détail / décision

contribuer au développement et au rayonnement du collège F.R.A.C.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DES AMIS DU FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN POITOU-CHARENTES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W161001381
SIREN
SIRET
Angoulême
Dept 16
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 42a0cdb2fbf1b5e5f2caabe3229c93a1
Fiche détail / décision

Contribuer au développement et au rayonnement du FRAC en accompagnant ses projets et en favorisant, par des actions de démarche participative, la sensibilisation du public à l'art contemporain.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DES AMIS DU FRAC (FONDS RÉGIONAL D'ART CONTEMPORAIN) LIMOUSIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W872004938
SIREN
SIRET
Limoges
Dept 87
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f785cfc84895ee1b53577de0c847cf32
Fiche détail / décision

contribuer au developpement du frac limousin

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE ET DU FONDS MEDARD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W343018539
SIREN
SIRET
Lunel
Dept 34
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 83cb412524ab1788b1614e38c1d91617
Fiche détail / décision

contribuer à la connaissance et à la notoriété du musée et du fonds Médard

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DES AMYS DU VIEUX DIEPPE, AMIS DU MUSÉE ET AMIS DE LA BIBLIOTHÈQUE (FONDS ANCIEN ET LOCAL) DE DIEPPE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W761003136
SIREN
SIRET 437587231
Dieppe Cedex
Dept 76
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ce2d8c35d13232abed81bb89d5b5345c
Fiche détail / décision

défense et mise en valeur du patrimoine de Dieppe et sa région ; participation à la vie du musée et de la bibliothèque, à leur enrichissement dans le cadre d'une convention à établir avec la ville de Dieppe en ce qui concerne la vie du musée

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION DES ANCIENS ET DES ACTUELS CHERCHEURS DU FONDS RICOEUR

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751238000
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8580a9ebd48f28acc8fb4d51ec53d3f2
Fiche détail / décision

établir des relations amicales et un lien de solidarité et d'aide mutuelle entre les chercheurs du Fonds Ricoeur, anciens et actuels, et de les représenter auprès des différentes instances notamment au conseil scientifique du Fonds Ricoeur ; elle apporte son appui aux chercheurs du Fonds Ricoeur

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES NON - CHASSEURS DU FOND CAVET

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W624000155
SIREN
SIRET
Hézecques
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b6f0f997787c8742be6e39967487e1dd
Fiche détail / décision

comptabiliser, gérer et sauvegarder la population gibier sur le territoire.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND ALSTOM (ACF ALSTOM)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W173004364
SIREN
SIRET
Aytré
Dept 17
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 759452cbf2049bcac937e13d1c1f277f
Fiche détail / décision

o

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND DE CHIBERTA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W641008081
SIREN
SIRET
Anglet
Dept 64
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 89a9884bcb072c31f531e6baee053bc2
Fiche détail / décision

promouvoir la course à pied sur route

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND DE DANGE-SAINT-ROMAIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W861001233
SIREN
SIRET
Dangé-Saint-Romain
Dept 86
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c6d9bd6d8816dad1b6d74ac1f4ca61c6
Fiche détail / décision

ORGANISATION DE COURSES PEDESTRES.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND DE L'AERONAUTIQUE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W313014220
SIREN
SIRET
Poucharramet
Dept 31
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cf7046ff287b3a971e43fa6ff1ffa990
Fiche détail / décision

pratique de la course à pieds en groupe

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND DE LISLE SUR TARN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W811003181
SIREN
SIRET
Lisle-sur-Tarn
Dept 81
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 99da4212052a65c160e619161b71fa8f
Fiche détail / décision

promouvoir l'athlétisme et les courses pédestres sur route

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND DE MONTERBLANC

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W563000153
SIREN
SIRET
Monterblanc
Dept 56
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 98fc8911446baebd815d698f3e5bdcb6
Fiche détail / décision

A

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND DE MORLHON

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W123000820
SIREN
SIRET
Morlhon-le-Haut
Dept 12
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d04285204faa23112881394f764a7989
Fiche détail / décision

Pratique du footing et de la course pied

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND DEOLOIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W362001261
SIREN
SIRET
Déols
Dept 36
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7db59d7438276852dbc50953799f20c1
Fiche détail / décision

pratique de la course pédestre

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND SEB (A.C.F. SEB)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W212005873
SIREN
SIRET
Selongey
Dept 21
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b854bcf067c4e21994333b4da0c3bbff
Fiche détail / décision

rassembler des coureurs néophytes ou expérimentés désirant mettre en commun leur passion, leur équipe

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND SEVEROIS (A.C.F.S.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W363000045
SIREN
SIRET
Sainte-Sévère-sur-Indre
Dept 36
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds dd64e4d675694a7b56d23b1f118cb63c
Fiche détail / décision

organisation d'une course à pied, à Sainte Sévère sur Indre, appelée le Trail sévérois

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND VATTEVILLAIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W763012021
SIREN
SIRET
Vatteville-la-Rue
Dept 76
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 99b7170633f271e8b133908730371cf7
Fiche détail / décision

organiser chaque année une randonnée pédestre couplée à une randonnée VTT (vélo tout terrain)

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES FONDS DES NEGROIS DE FRANCE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W952005319
SIREN
SIRET
Ézanville
Dept 95
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f060c89ae0019a7b12147ad973073892
Fiche détail / décision

faire connaitre les haïtiens de France a travers des organisations socio culturelles telles que danses sports théâtre et surtout aider notre lieu d'origine a avancer de l'avant.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES FONDS PARTICIPATIFS ET CITOYENS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W595034787
SIREN
SIRET
Roubaix
Dept 59
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c1d9b11400a482ece82cad56ca942162
Fiche détail / décision

gérer, promouvoir, solliciter et développer la participation des habitants concourant au développement social des territoires en contribuant au financement des projets d'actions participatifs, c'est à dire, des projets réalisés par, pour et avec les habitants ou portés par des associations. L'association apporte aussi ses expertises techniques, ses informations et ses conseils

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES FÊTES ' A FOND '

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W022001060
SIREN
SIRET
Ognes
Dept 02
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6c8158744c53a73493a30ee4b88e010a
Fiche détail / décision

dynamiser la commune

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DES HABITANTS DES FONDS DE MONTATAIRE ET DE NOGENT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W604000143
SIREN
SIRET
Montataire
Dept 60
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f0ef532fc7bf9e9b237c1812ab091271
Fiche détail / décision

Grouper les habitants du quartier 'les fonds de montataire et de nogent' en vue de defendre leurs interets materiels et moraux, veiller au maintien d'un cadre de vie agreable, développer la convivialite en organisant des activités diverses (fêtes, brocantes..), développer l'esprit collectif et favoriser la solidarité.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES HABITANTS SANS TITRE DE FOND BATELIERE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1002828
SIREN
SIRET
Schoelcher
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 106e2ea7e95c21efcbeebd6dd28c5c6b
Fiche détail / décision

défendre les habitants, occupants qui sont sans titre de propriété à fond batelière

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES JEUNES DE FOND ACOMAT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1004182
SIREN
SIRET
Fort-de-France
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f8dcf1696662eb12ed62e3a575b74f14
Fiche détail / décision

animer le quartier

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DES LOCATAIRE DE FOND SARRAIL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G1004217
SIREN
SIRET
Baie-Mahault
Dept 971
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c80a6e8ec56ad079f92fbd2d40c92c56
Fiche détail / décision

d'une part défense des droits et intérêts des locataires sur toutes les questions concernant l'habitat, l'urbanisme, les loyers, les charges locatives et autres prestations, la sécurité et la tranquillité des familles, la santé publique... amélioration du cadre de vie des habitants, l'entraide et la solidarité ; accueil, l'écoute et l'orientation de tout habitant qui en fait la demande, l'organisation ponctuelle d'événements festifs, d'activités de loisirs pour les familles et leurs enfants, culturels, artistiques et sportifs, la concertation et l'implication des habitants sur tous les projets de développement du quartier, d'autre part l'association des locataires de Fonds Sarrail Assure l'organisation des rencontres entre bailleur, la municipalité et les locataires sur toutes les questions ayant un impact sur le cadre bâti et non bâti, les équipements intérieurs et extérieurs, les mutat

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES LOCATAIRES DE FOND LADA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1003309
SIREN
SIRET
Fort-de-France
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b4c3b538fa6cb5b1fae95617ffb46cc4
Fiche détail / décision

œuvrer par des actions et la gestion la création de toutes activités pour les jeunes, défendre les droits des locataires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES LOCATAIRES LES ALMADIES FOND POPULAIRE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1005334
SIREN
SIRET
Fort-de-France
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3769d4881b6d9b0c25a8d78ffccc6827
Fiche détail / décision

défense des locataires, animation sportive et socio culturelle

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES ORGANISATEURS DE CIRCUITS SELECTIFS DE MARCHE AUX EPREUVES DE GRAND FOND "CIRSELECT"

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W021000911
SIREN
SIRET
Château-Thierry
Dept 02
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2094e28e830a404ef8bf618f201b413e
Fiche détail / décision

organiser des circuits selectifs aux epreuves de grand fond

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES ORPHELINS DE FONDS-DES-NEGRES DE FRANCE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W772005672
SIREN
SIRET
Le Mée-sur-Seine
Dept 77
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 31370430758df8a67c2078c96b0001ff
Fiche détail / décision

création d'un centre hébergement, éducation et d'être toujours au côté des enfants orphelins-nes

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE GRAND FOND (APELGF)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4002986
SIREN
SIRET
Saint-Leu
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c8ad244cf035adc0363ab13da2d2e2dc
Fiche détail / décision

garderie, activité pédagogique, sortie, atelier créatif, activités culturelles, animations...

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE GRAND FOND SAINT LEU

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4000008
SIREN
SIRET
Saint-Leu
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 317ae02bf3d70a14c6d265583076f6ed
Fiche détail / décision

former à la responsabilité au civisme et à l'autonomie par la pratique physique, sportive, de pleinn air, de loisirs, socio-culturelles et scientifiques dans le cadre d'un fonctionnement démocratique et laïque - contribuer à l'éducation des enfants -amener les parents à l'école, développer des rencontres à travers des sorties, ateliers et d'autres actions ponctuelles

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI DES ECOLES PUBLIQUES DE RUILLE FROID FONDS ET VILLIERS CHARLEMAGNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W531000131
SIREN
SIRET
Villiers-Charlemagne
Dept 53
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 502ab8fe72ef89daa23607b5bbc46e0f
Fiche détail / décision

VEILLER LA DEFENSE DES INTERTS MATERIELS ET MORAUX DES ENFANTS ET DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LAC; REPRESENTER LES PARENTS AUPRS DE L'ETABLISSEMENT, DES POUVOIRS PUBLICS; DOCUMENTER LES PARENTS SUR TOUT CE QUI CONCERNE LA VIE, L'ORIENTATION ET L'avenir de leur enfant

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES PECHEURS PLAISANCIERS DE FOND LAHAYE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1005965
SIREN
SIRET
Schoelcher
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 661c9828bab753da58b18a76581f6d79
Fiche détail / décision

les activités de loisirs nautiques, la plaisance voile, moteur, rame, l'encadrement des activités de compétition à caractère nautique, la pêche de loisirs et sportive, toutes autres activités en lien avec le nautisme

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET LOCATAIRES DE GRAND FOND SAINT GILLES LES BAINS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4001322
SIREN
SIRET
Saint-Paul
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2762a767df413087eb7aeb3e002db099
Fiche détail / décision

Defense de la faune de la flore et de l environnement de la zone de grand fond ainsi que la defense des interets globaux et du cadre de vie des residents de grand fond aire geographique delimitee par le cimetiere au sud et la pointe des aigrettes

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET RESIDENTS DES LOTISSEMENTS DES ESTAGNOTS, DU FOND DU LAC ET DU FOURNERY

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W401002814
SIREN
SIRET
Seignosse
Dept 40
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e4234c4925833e82902be4ce01a07280
Fiche détail / décision

La défense des intérêts moraux et matériels de ses membres. Amélioration de leur environnement, animation et développement culturel.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES RÉSIDENTS DE FOND CORE "ARMADA 972"

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M4004146
SIREN
SIRET
Saint-Pierre
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6e37e6ad91d70ee78b195023133a152d
Fiche détail / décision

assurer au point de vue matériel et moral la défense et la représentation des intérêts généraux des familles quelle que soit leur situation juridique et sociale ou leur nationalité, en particulier en leurs qualités de locataires et de consommateurs de biens et de services

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FOND DE ROUGEMONT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W022001177
SIREN
SIRET
Ébouleau
Dept 02
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9a87ca92688cf561caaccaa0df011f3d
Fiche détail / décision

la gestion inherente a l'extraction de pierres effectuee par les societaires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE GARANTIE DES MAREYEURS DES PORTS DU LITTORAL NORD/¦PAS DE CALAIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W623000125
SIREN
SIRET
Boulogne-sur-Mer
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 230d6310770f88b868ebaebaff262ca8
Fiche détail / décision

RECEVOIR LES DEPOTS DE GARANTIE CONSTITUTIFS DE LEUR EPARGNE VOLONTAIRE DES ACHETEURS DES PRODUITS DE LA PECHE DES PORTS DU LITTORAL NORD PAS DE CALAIS DUMENT AGREEES;GARANTIR AUX PRODUCTEURS TOUT OU PARTIE DES ACHATS DES PRODUITS DE LA PECHE REALISES PAR LES MEMBRES DE L ASSOCIATION.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE GARANTIE MUTUELLE DE L'ASSOCIATIN DES ACHETEURS DU PORT DE GUILVINEC (A.F.G.M.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W294000674
SIREN
SIRET
Guilvinec
Dept 29
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds bc00dc9a78698a6e9b75c87941ce1b9d
Fiche détail / décision

Garantir par tous moyens, suivant les dispositions du règlement intérieur, tout ou partie du paiement des achats effectués en criée par ses adhérents et payés dans les délais fixés par la réglementation de la halle à marée de Guilvinec

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE GARANTIE MUTUELLE DE L'ASSOCIATION DES ACHETEURS DU PORT DE SAINT-GUENOLE-PENMARCH

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W294000765
SIREN
SIRET
Penmarch
Dept 29
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c3ced42e8c608efcf3c73f09bddafa44
Fiche détail / décision

Garantir le paiement des achats sans criée et allonger les délais de règlement.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE GARANTIE MUTUELLE DES ACHETEURS DU PORT DE DOUARNENEZ

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W294000131
SIREN
SIRET
Douarnenez
Dept 29
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 889c0bd7833b132a92148909f32c1975
Fiche détail / décision

Garantir tout ou partie du paiement des achats effectués en criée par ses adhérents

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DU FONDS DE PARTICIPATION D'INITIATIVES CITOYENNES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W543005445
SIREN
SIRET
Frouard
Dept 54
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d0062802026f580d13edc1ed2ab6a931
Fiche détail / décision

aider financièrement le développement de la participation des cityens à la vie de la commune en appuyant l'action des comités de quartier, les associations de Frouard et les initiatives personnelles des habitants ; elle est habilitée à recevoir des subventions ou des fonds d'organismes ou de collectivités territoriales venant abonder la participation financière de la commune de Frouard

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE LA ROSERAIE AFPHR

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W491013038
SIREN
SIRET
Angers
Dept 49
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 54d870c38191e20985894a5d9b9f7781
Fiche détail / décision

l'association vise sur le quartier : favoriser les initiatives des habitants et des associations, à les aider à s'organiser, à renforcer les échanges entre habitants et associations, à trouver des réponses aux micro-initiatives

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU TEMPLE MINI FOND BENJOIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4004287
SIREN
SIRET
Saint-Paul
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 23a172e7c40e94d889d5ec9004a8c8be
Fiche détail / décision

s'occuper au développement du petit temple Mouni érigé par la famille Mounichy, il y a plus de deux cents ans, pratiquer dignement les rituels sacrés

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION EFEED – LE FONDS EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE / EUROPEAN FUND FOR ENGINEERING EDUCATION DEVELOPMENT-

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751210638
SIREN
SIRET 78917944700014
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b18afbdbd9362485c6562582c7ad3a4c
Fiche détail / décision

promouvoir la qualité et la poursuite de l'excellence des formations supérieures de cadres scientifiques et techniques en Europe pour une industrie durable et soutenir les démarches de coopération innovantes entre partenaires européens, notamment pour la gestion des risques et la résilience des organisations et des territoires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION ESPRIT TOILE DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W133010264
SIREN
SIRET
Marseille
Dept 13
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6c43192dfb0f67f08d43907a786f5ff9
Fiche détail / décision

création, représentation, production d'événements, de manifestations (spectacle vivant) et d'ateliers pédagogiques

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE FONDS SAINT DENIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M4000670
SIREN
SIRET
Fonds-Saint-Denis
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 77260f2fa4ef5770ee60d132c7c9550e
Fiche détail / décision

etude defense et representation des droits et des interets moraux et materiels des familles rurales. la creation de tous services susceptibles de les aider a remplir efficacement leur mission.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION FINANCEMENT FOND GEHIN (AFFG)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W783005308
SIREN
SIRET
Sartrouville
Dept 78
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 584fa4e68d49a943fef09b8fff430e1c
Fiche détail / décision

cette association a pour objet exclusif d'être le mandataire de M.Pierre FOND et de M.me Janick JEHIN pour le financement de leur campagne pour l'élection départementale prévue pour les 22 et 29 mars 2015 dans le canton de Sartrouville

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION FOND DE DECES FAMILIAL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W931013018
SIREN
SIRET
Saint-Denis
Dept 93
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4ab2772d733e9f06b763f8c72b8805f7
Fiche détail / décision

apporter une aide pour couvrir les frais d’obsèques d’un membre de l’association.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FOND DIRI DE SAINT- JOSEPH

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1000033
SIREN
SIRET
Saint-Joseph
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c218779bba6e1b4279569cf8d288bd88
Fiche détail / décision

Assurer toutes activités culturelles, sportives et sociales en vue de la promotion des résidents et aussi animer la vie dans la cité.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FOND DORCEY

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G1012010
SIREN
SIRET
Petit-Bourg
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 74545a1104043bfd8a1e56c86938d833
Fiche détail / décision

représenter les habitants du quartier Bas de Fond Dorcey, défendre leurs intérêts communs, organiser des actions solidaires, améliorer le cadre de vie, favoriser le dialogue avec les institutions ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FOND ET RAQUETTES DU GRESIVAUDAN (AFRG)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W381003653
SIREN
SIRET
Le Champ-près-Froges
Dept 38
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c8c983a207a9c438535a53a42008cade
Fiche détail / décision

permettre à ses membres d'effectuer seul ou par groupes d'affinité des promenades en montagne de type pédestre, avec raquettes ou skis de fond

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION FOND MONETAIRE HAÏTIEN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922009711
SIREN
SIRET
Asnières-sur-Seine
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3c97b5688effbb31514281fa0d3cbbb1
Fiche détail / décision

contribuer au développement économique, social et culturel de l'être humain, à consolider la paix dans le monde et à contribuer au respect des droits de l'homme dans le monde entier ; par son action de solidarité elle est destinée principalement aux populations les plus défavorisées ; elle vise sans aucune discrimination à défendre les droits de chacun et avec des moyens pacifiques, à préserver la vie dans le respect de la dignité humaine

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS COMMUN DES HAÏTIENS DE FRANCE
["A", "2023-09-26 18:05:24"]
Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W953003428
SIREN ["A", "2023-09-26 18:05:24"]
SIRET
95127
Dept 95
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b45dbd46ed3e9cdccccac29815724015
Fiche détail / décision

soutenir l'association haïtienne "Association Fond Commun de la 7ème Section de Moulin Commun de Gros-Morne Département de l'Artibonite ""Haïti"", L'AFC7M, fondée en Haïti le 12 octobre 1997

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION FONDS D'AIDE AUX REGROUPEMENT EN COMMUN ANIMALIER ( A.F.A.R.C.A )

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W832014334
SIREN
SIRET
La Seyne-sur-Mer
Dept 83
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ca6db0620d7a33cb074af75744ddff38
Fiche détail / décision

de réformer la protection animale en s'appuyant sur la loi déclarant que les animaux ne sont pas des objets, mettre les moyens existants en commun, elle aura pour objet d'initier à la création et gestion de refuge ( chats, chiens, nacs), la rénovation et gestion de refuge existant ( chats, chiens, nacs),un programme de protection d'animaux ( tortue, pigeon, goeland etc...), un programme d'un dispensaire vétérinaire pour faune sauvage, un programme de stérilisation des chats

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DU LAC DE MAINE AFPH LAC DE MAINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W491013121
SIREN
SIRET
Angers
Dept 49
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d483a7c9af037afc9ed160bf534d4046
Fiche détail / décision

soutenir des projets d'animation initiés par des habitants, des collectifs d'habitants ou des associations du quartier du Lac de Maine dans une perspective de création de lien social et de développement de la participation des habitants à la vie du quartier

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS FUNERAIRE POUR VAHIBE DU LIMOUSIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W872003768
SIREN
SIRET
Limoges
Dept 87
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 889277fb7aa99110dda03adc700281b3
Fiche détail / décision

prendre en charge toutes les personnes adherentes a l'association pour les rapatrier a mayotte

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS MARKETING ATHIS MONS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W913011988
SIREN
SIRET
Athis-Mons
Dept 91
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 46ca75ea639bb78676a3e9f067799775
Fiche détail / décision

l'association a pour objet la promotion et l'animation du centre commercial «athis-mons» situé au 180 route nationale 7 91200 athis-mons ; afin de favoriser la réalisation de cet objet l'association pourra, de façon habituelle, effectuer des prestations de services au titre d'actions d'animation et de promotion que l'association pourra elle-même ensuite confier à des tiers ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS MONTSOURIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751139709
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5bf684d75f247a73e45f69ad4155f1fb
Fiche détail / décision

recherche médicale, évaluation des nouvelles techniques médicales, information scientifique et technique, formation des personnels médicaux et paramédicaux

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DU CENTRE-VAL DE LOIRE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W452002113
SIREN
SIRET
Orléans
Dept 45
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2c1a11514c26b1046b9f03fa20b02820
Fiche détail / décision

O

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION FONDS SAINT JOSEPH

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751154081
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 40e29eeb2138a0553b9006ab344ae60f
Fiche détail / décision

octroi de prêts sans intérêts à des personnes physiques ou morales ayant besoin de ce type d'aide pour des projets ou des secours jugés dignes d'être soutenus ou consentis

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS SEMAINE DES BANQUES FSB

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W943010962
SIREN
SIRET
Cachan
Dept 94
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 98c37d8c68fed8a7471b440c949d0aee
Fiche détail / décision

réunir et fédérer les associations de l'ESTP (Ecole Spéciale des Travaux Publics) ayant un partenariat avec la Banque LCL dans le but d'uniformiser ce partenariat

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS-THEZAN PLUS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G2002723
SIREN
SIRET
Sainte-Anne
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fd8547b5a52e729414ea2baac3a619ac
Fiche détail / décision

développer l'animation culturelle, sportive et artistique dans la section de fonds-thézan, tout en suscitant des liens d'amitié entre ses membres

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DES COMMUNES DE BULLY-LES-MINES, LIEVIN ET LOOS-EN-GOHELLE.

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W627001190
SIREN
SIRET
Liévin
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f8891f57c99dfb1980e54cb744d248da
Fiche détail / décision

Gestion de dispositifs de mise en oeuvre d actions au titre du developpement social urbain sur le territoire de bully les mines lievin et loos en gohelle.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DES COMMUNES DE CALONNE-RICOUART, DIVION MARLES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W622000171
SIREN
SIRET
Calonne-Ricouart
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 714622ed69ea2e2a7a1c56a4fc79bfb1
Fiche détail / décision

Gestion du fond de participation des habitants elle definit les regles d'utilisation de ce fonds et permet de répondre rapidement à la mise en oeuvre des initiatives des habitants, des associations de quartiers en évitant les lenteurs administratives

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION JAN FOND FLEURY (A.J.F.F.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M3001245
SIREN
SIRET
Les Anses-d'Arlet
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a9081be008cd05a06165a9912a704a9b
Fiche détail / décision

oeuvre le développement des relations sociales ; améliorer la vie du quartier ; offrir un éventail d'activités s'inscrivant dans le cadre de la formation linguistique et culturelle

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION LA FAMILIALE DE FOND PEREZ (A.F.F.P.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1000128
SIREN
SIRET
Saint-Joseph
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1d40074106d4cd87eb0dee613132eb22
Fiche détail / décision

Organisation de manisfestations festives, culturelles et sportives du quartier Chapelle à St-JOSEPH. Réalisation d'activités de loisirs, sorties etc...

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION LES BDF BRUIT DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W882005349
SIREN
SIRET
Viviers-le-Gras
Dept 88
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4baf5b70fa35e971355f318035b9bcf5
Fiche détail / décision

Organisation d'événements musicaux, festifs et culturels, notamment sur des terrains privés ou publics, avec mise en place de buvette et d'activités annexes, dans le respect de la réglementation en vigueur

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION LES GONES A FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691070454
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 04ddb99ecb0288f08e3083fa8d640f40
Fiche détail / décision

Partager la passion de la motocyclette de facon touristique et en competition rallye course de cote circuit

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION LOCALE DU MOUVEMENT NATIONAL D EPARGNE DE RUILLE FROID FONDS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W531001664
SIREN
SIRET
Ruillé-Froid-Fonds
Dept 53
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 412f65bbcc97cb82ecd9765006417d2f
Fiche détail / décision

DEVELOPPEMENT ET DEFENSE DE L EPARGNE

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION MARTINIQUAISE DES COUREURS DE FOND (A.M.C.F.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1000630
SIREN
SIRET
Fort-de-France
Dept 972
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cba3ad957b54f92b265e08f3c7883104
Fiche détail / décision

organisation de courses hors stade et toutes activités s'y rattachant . Promotion en Martinique et à l'exterieur des courses de fond. Aide aux coureurs pour la participation aux courses de fond en Martinique et à l'extérieur

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION OLIVETAINE DES COUREURS DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W452007999
SIREN
SIRET
Olivet
Dept 45
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1388e7a261deab68dae433f16cb2fff4
Fiche détail / décision

course a pieds tous niveaux sportifs ou loisirs

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION PARITAIRE DE GESTION DU FONDS DU DIALOGUE SOCIAL DANS LE TRANSPORT ROUTIER (AGEDITRA)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751254128
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 423e41e38c1a8a621f3cf1feb944509b
Fiche détail / décision

conformément à l'accord de branche du 13 décembre 2018 relatif au fonctionnement et au financement du dialogue social dans la CCNTR, assurer la collecte auprès des employeurs de la contribution financière spécifique des entreprises relevant du champ d'application de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport destinée à alimenter le fonds de financement du paritarisme, mission dont elle pourra confier l'exécution à un tiers ; assurer la gestion administrative et financière du fonds de financement du paritarisme et de veiller à sa répartition conformément aux règles d'affectation prévues par l'accord susvisé

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION PARITAIRE NATIONALE DE GESTION DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL ET DU PARITARISME ET DU FONDS D'INFORMATION, ET DE VALORISATION DE L'EMPLOI A DOMICILE ET DE L'ATTRACTIVITE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751264301
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ca80a5ff6f8185b9996937c19415565c
Fiche détail / décision

recueillir les contributions versées par les particuliers employeurs au titre du Fonds du développement du dialogue social et du paritarisme et au titre du Fonds d'information et de valorisation de l'emploi à domicile, assurer la gestion financière paritaire desdits fonds, veiller à sa répartition ainsi qu'à son affectation conformément aux dispositions prévues aux articles 30 et 35 du socle commun de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile signée le 15 mars 2021 (IDCC n°3239), et contrôler l'utilisation desdits fonds, par tout moyen que l'association jugera utile

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA COLLECTE ET LA GESTION DES FONDS DE LA BRANCHE FORMATION

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751181422
SIREN
SIRET
Paris 9e
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 66e8c3313945752163c483596a40556d
Fiche détail / décision

organiser le fonctionnement et le développement du paritarisme dans le respect des dispositions prévues à l'article 18 de la convention collective des organismes de formation

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN FONDS DE RECHERCHE ET DE FORMATION CONTINUE, RATTACHEE A LA PEDIATRIE ET MEDECINE NEONATALE DU CENTRE HOSPITALIER DE BLOIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W411002739
SIREN
SIRET
Blois
Dept 41
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c9530c04d8a47a8897fab9028bcc0282
Fiche détail / décision

amélioration de la qualité de l'accueil en pédiatrie et médecine néonatale pour le bien-être des enfants et de leurs parents ; amélioration des connaissances scientifiques et pratiques de toute l'équipe de pédiatrie et médecine néonatale ; promouvoir toute recherche en santé publique notamment toute recherche biomédicale, épidémiologique, pharmacologique.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA CRÉATION D'UN FONDS LOCAL EMPLOI SOLIDARITÉ DE L'AUDOMAROIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W625002895
SIREN
SIRET
Saint-Omer
Dept 62
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 22f8d7ad52845574297324e8aa124c16
Fiche détail / décision

gérer le fonds local emploi-solidarité pour le territoire de l'arrondissement de Saint-Omer ; organiser la formation complémentaire des contrats d'utilité sociale et mutualiser les fonds qui peuvent y être affectés ; développer toutes actions ou initiatives visant le retour à l'emploi des publics suivis par l'association

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET L'ÉDITION DU FONDS LOC'BESNIVENT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W923011014
SIREN
SIRET
Ville-d'Avray
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds df2fa06ff69086a4e509a95baefa0d52
Fiche détail / décision

détenir, entretenir, exploiter, promouvoir, défendre le fonds littéraire Loc'Besnivent

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION AQUITAINE DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - AGEFOS PME AQUITAINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W332002025
SIREN
SIRET
Artigues-près-Bordeaux
Dept 33
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds eb246a775552cd7f2ed12433806ac211
Fiche détail / décision

Gestion de la section Aquitaine du Fonds d'Assurance Formation des Salariés des Petites et Moyennes Entreprises (loi nø 75-575 du 16 juillet 1971 et décret nø 71-978 du 10 décembre 1971).

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION CORSE DU FONDS D'ASSURANCE DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - AGEFOS PME CORSE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W2B2000007
SIREN
SIRET
Furiani
Dept 2B
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9b49f758bebc20fdb075466d3296f4b6
Fiche détail / décision

GERER LA SECTION CORSE DU FONDS D'ASSURANCE, FORMER LES SALARIES DES MOYENNES ET PETITES ENTREPRISES.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE DE CHAMPAGNE-ARDENNE DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W513000042
SIREN
SIRET
Reims
Dept 51
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cbe98ee7a11b9be3e6dc425ee984de1d
Fiche détail / décision

gérer la section régionale "agefos pme champagne ardenne d'agefos pme"

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE LIMOUSIN DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W872001719
SIREN
SIRET
Limoges
Dept 87
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 095e4a2ccf543e852d9db9b26690f052
Fiche détail / décision

définir la politique de formation ; signer ou contresigner avec l'entreprise des conventions avec les organismes les plus qualifiés pour les dispenser en faisant appel à tous les moyens de formation ; fournir aux entreprises adhérentes et à leurs salariés des actions répondant à leur demande et en assurer le financement ; percevoir et gérer la contribution financière versée par les entreprises

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE RHONE ALPES DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691056763
SIREN
SIRET
Lyon Cedex 07
Dept 69
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5937aa5355322ae84c0a4ef2d49f0b2f
Fiche détail / décision

Gérer la section régionale Rhone Alpes du fonds d'assurance formation des salariés des Petites et Moyennes Entreprises (AGEFOS-PME) conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, à l a Convention et aux statuts de l'AGEFOS-PME. Sa compétence territoriale s'étend sur les départements suivants : Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute Savoie.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE \"MIDI-PYRENEES \""DU FONDS D\'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PME (A.G.E.F.O.S-PME. MIDI-PYRENEES)"

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W313004305
SIREN
SIRET
Ramonville-Saint-Agne Cedex
Dept 31
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 26c2d105dd709e5dcf9af59724cbaa93
Fiche détail / décision

de gerer la section regionale du fonds d'assurance formation des salaries des petites et moyennes entreprises

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS DE L'ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE D'AUREC SUR LOIRE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W433002574
SIREN
SIRET
Aurec-sur-Loire
Dept 43
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3cdef2bd1e65e5917aee2f79c777ff0a
Fiche détail / décision

gérer les fonds attribués à l'école ou recueillis par l'école afin de financer les activités et l'achat de matériel décidés par les enseignants

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS DE L'ÉCOLE MATERNELLE PUBLIQUE DE SAINT GERMAIN LAPRADE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W432003382
SIREN
SIRET
Saint-Germain-Laprade
Dept 43
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e1d90b93ca054d623ee2a2a17a2206b0
Fiche détail / décision

gérer les fonds attribués à l'école ou recueillis par l'école pour financer les activités et l'achat de matériel décidés par les enseignants

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS DE LA CPRE EN AGRICULTURE DE LA MARTINIQUE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1005517
SIREN
SIRET
Le Lamentin Cédex
Dept 972
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 29eb497631eead6cf0e9741ff3b0eb39
Fiche détail / décision

réunir et gérer le financement des actions définies par la commission paritaire régionale pour l'emploi en agriculture mise en place le 19 mai 2010 au Lamentin 97232 Martinique en application de l'accord cf. n° 3 du 19 janvier 2006 à l'accord national sur l'emploi dans les exploitations et entreprises agricoles du 2 octobre 1984

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS MUNICIPAUX DE L'ECOLE MATERNELLE P. ELUARD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W421000812
SIREN
SIRET
Andrézieux-Bouthéon
Dept 42
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f00d9cf711885ff4ea564913b38b58b1
Fiche détail / décision

gérer les fonds destinés à l'achat de fournitures et de matériel scolaires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS MUNICIPAUX DE L'ECOLE MATERNELLE P. ELUARD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W421000813
SIREN
SIRET
Andrézieux-Bouthéon
Dept 42
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 650fd10f4a07a8b6f60e470cdb9ca52f
Fiche détail / décision

gérer les fonds destinés à l'achat de fournitures et de matériel scolaires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS MUNICIPAUX DE L'ECOLE MATERNELLE P. ELUARD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W421000814
SIREN
SIRET
Andrézieux-Bouthéon
Dept 42
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds dd48031dd8c058e148559a2a9a865be4
Fiche détail / décision

gérer les fonds destinés à l'achat de fournitures et de matériel scolaires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS SPECIFIQUES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE ANATOLE FRANCE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W441000428
SIREN
SIRET
Blain
Dept 44
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9b181367fdd00c255f0ab81c87ad5121
Fiche détail / décision

gérer dans la transparence les fonds qui lui sont attribués pour l'acquisition du matériel, pour organiser des sorties scolaires et des classes transplantées ou pour toute autre activité ayant un caractère pédagogique

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS D'AIDE AU PARITARISME DANS LA BRANCHE DES ORGANISMES GESTIONNAIRES DE FOYERS ET SERVICES POUR JEUNES TRAVAILLEURS (AGEPA FJT)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751164415
SIREN
SIRET
Alfortville
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds bb9ecb2e89d74670f69e62bfbcf34ef6
Fiche détail / décision

gestion du fonds d'aide au paritarisme dans la branche des organismes gestionaires de foyers et services pour jeunes travailleurs

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DU SECTEUR AGRO ALIMENTAIRE AGEFAFORIA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751043703
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f025ba99c28f016285649fd4c4f1e7a4
Fiche détail / décision

gérer le fonds d'assurance des salariés du secteur agroalimentaire FAFORIA conformément aux dispositions du livre 9 du code du travail et dans le cadre des dispositions de la convention modifiée du 15/02/1977 qui a créé ce fonds, elle accomplit les différentes tâches que le FAFORIA s'est donné pour objectifs et prend les dispositions administratives et financières qui en permettent la réalisation

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS D'ASSURANCE- FORMATION DES SALARIÉS DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (AGEFOS-PME GUYANE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9C1002678
SIREN
SIRET
Cayenne cedex
Dept 973
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e9cbfdceea5687d86074c67366b25037
Fiche détail / décision

gérer la section régionale de Guyane du fonds d'assurance formation des salariés de petites et moyennes entreprises (afos-pme)

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS DE PENSION DES ELUS LOCAUX FONPEL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751107617
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 37c83214f695f996b21b658868e64a87
Fiche détail / décision

cette association a pour objet de développer entre les élus des liens de solidarité, notammentdans le but de les faire bénéficier de retraites complémentaires det de toutes prestations et allocations complémentaires liées au vieillissement et à la perte d'autonomie ; a cet effet, l'association FONPEL souscrit tout contrat d'assurance susceptible de réaliser cet objectif ; elle peut également organiser ou participer à toutes manifestations, négocier avec tout interlocuteur tout projet de nature à accomplir et développer ses objectifs

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION POUR LA GESTION MUTUALISEE DES FONDS EUROPEENS DES HAUTS-DE-SEINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922004301
SIREN
SIRET
Gennevilliers
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 62c0ed4990f01af20050d51ba6970af9
Fiche détail / décision

assurer en tant qu'organisme intermédiaire au sens du règlement CE n° 1083/2006 du 11 juillet 2006 le portage juridique de la convention de subvention globale du FSE pour chaque PLIE adhérent, sous réserve de conventionnement de subvention globale avec l'autorité de gestion déléguée : l'association assure les tâches de gestion, de suivi et de contrôle des opérations cofinancées par le FSE des PLIE portées par chacun de ses membres, à savoir les 6 PLIE d'Asnières sur Seine - Villeneuve la Garenne, de Gennevilliers, de Rueil Malmaison, de Clichy la Garenne, de Nanterre et de Colombes : l'organisme exerce les fonctions dévolues à tout délégataire de gestion des crédits communautaires, pour lui-même et pour le compte de l'ensemble des PLIE membres de l'association : chaque PLIE adhérent conserve un schéma stratégique et politique propre, décrit dans son protocole constitutif

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA PRATIQUE DU SKI DE FOND - CIRCONSCRIPTION DE LUXEUIL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W701003128
SIREN
SIRET
Luxeuil-les-Bains
Dept 70
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0878eeaf9bf1831b291b71ea0efde623
Fiche détail / décision

permettre l'apprentissage et la pratique du ski de fond

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE DE FONDS DES ŒUVRES DE BRYAN MC CORMACK

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751222041
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c1516d85cac8a87326667e1cb55595fe
Fiche détail / décision

recherche de fonds destinés à fabriquer et construire les œuvres de Bryan Mc Cormack

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU CADRE DE VIE ET DE L'ENVIRONNEMENT DES FONDS D'HOUSSOY

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W601001178
SIREN
SIRET
Troissereux
Dept 60
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2255fe2cb09d2652524be2fe575e894d
Fiche détail / décision

Agir pour la preservation du site naturel des fonds d'houssoye contre toute nuisance telle l'implantation d'axes routiers nouveaux, d'usines etc...

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