Analyse mensuelle typologique — Fonds

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Page dédiée aux Fonds : fonds de dotation, fonds de soutien, fonds territoriaux, fonds mécénat/dotation, fonds à contrôler.
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Statuts humains effectifs

NON_CONTROLE 1389 VALIDE 946
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Sous-types Fonds Qualification Nom Identifiants Localisation Raisons / risques Signaux Source / UID / objet
FONDS_MECENAT_DOTATION
fonds mécénat/dotation
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 130
FONDS D'ACTION NEGOBOIS POUR LE MÉCÉNAT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W921009458
SIREN
SIRET
Boulogne-Billancourt
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_MECENAT_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 688f387d867a8731a5296cfbf437aada
Fiche détail / décision

toute opération de gestion et de communication concernant des actions de soutien d’œuvres d’intérêt général dans les domaines social,éducatif et humanitaire.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTION SACEM POUR LA COMMUNICATION MUSICALE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922002607
SIREN
SIRET
Neuilly-sur-Seine
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 72034c9336deb9df45232a1c24b4a03c
Fiche détail / décision

encourager la création et la diffusion, tant en France qu'à l'étranger, des oeuvres musicales, avec une prédominance des oeuvres musicales contemporaines

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTION SOCIALE DE LA RESTAURATION RAPIDE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751139986
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 147a6e1b4dbd807571dee9ec610d2c5d
Fiche détail / décision

création et la gestion d ' un fonds d' action sociale servant à financer les aides à caractère social attribuée aux salariés de la branche professionnelle qui répondent aux conditions définies par celle ci

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTIONS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W091001751
SIREN
SIRET
Foix
Dept 09
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 212f6b91506bf98ce971ca8b5ee4a593
Fiche détail / décision

vise à soutenir les mouvements citoyens dont les actions ont pour objectif de protéger la nature, défendre le bien commun, défendre les libertés et combattre les injustices, défendre les lanceurs d'alerte, défendre et développer les acquis sociaux, promouvoir les actions citoyennes non violentes, réveiller les consciences. L'association ainsi contribue au maintien d'une vie citoyenne active, responsable et solidaire

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE AU DEVELOPPEMENT AU LIBAN FADEL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751108930
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a4d1fa7938e029d84d4811d102407cc1
Fiche détail / décision

venir en aide a la population du Liban éprouvée par de longues années de guerre et d'instabilité

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE AU DEVELOPPEMENT DU PARITARISME POUR LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751157399
SIREN
SIRET
Alfortville
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2eb53d63715236799420efb3804c3dd9
Fiche détail / décision

permettre aux syndicats de salaries et aux organisations d'employeurs representatifs dans le champ d'application de la convention collective nationale du sport d'exercer leursnmissions et de favoriser l'application de la dite convention collective nationale.

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE AU DEVELOPPEMENT DU SPORT EN AFRIQUE (FADSA)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W762004320
SIREN
SIRET
Le Havre
Dept 76
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5f3d4460919a60d9e7f700212476ed94
Fiche détail / décision

s'appuyer sur le sport comme vecteur pour réaliser des actions de solidarité dans plusieurs domaines (éducation, sanitaire, culturel et social) ; dans le cadre de ses activités sportives, l'association dispose d'un pôle Futsal ; elle contribue à développer cette pratique ; elle dispose d'une équipe Sénior de futsal, libre de pouvoir s'affilier à la Fédération Française de Football et participer aux différentes compétitions que propose celle-ci

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE PROJETS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W133007286
SIREN
SIRET
Digne-les-Bains
Dept 13
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5a2f149bd358fe0f6b1b04581f587315
Fiche détail / décision

créer, organiser, aider et conseiller les projets touchant aux activités sportives, culturelles, scolaires et touristiques (club sportif, publication d'ouvrages pédagogiques, expéditions/explorations, stages, séjours, films, conférences, compétitions etc ; ) elle a pour objet la pratique et la promotion des activités de nature dans le respect du développement durable ; sont par exemples concernées les activités de montagnes et aquatique : escalade, alpinisme, expéditions, randonnée, raquettes à neige, ski-alpinisme, canyonisme, plongée sous-marine, sport d'eau ; ; ; cette association désire être un acteur volontariste dans tout ce qui concerne ces activités ; l'association soutient les projets remplissant les critères suivants : - défense d'une pratique sportive responsable, visant à l'autonomie des pratiquants ; - sensibilisation et respect à l'environnement naturel et humain ; - diffus

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE AUX INITIATIVES DES HABITANTS DE THIERS / F.A.I.H.T.

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W596002810
SIREN
SIRET
Bruay-sur-l'Escaut
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 41247ba0572d3e1efd41a60e5ddba785
Fiche détail / décision

la gestion du fonds de participation des habitants du quartier de Thiers de la ville de Bruay sur l'Escaut

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE FRANCO-UKRAINIEN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751267285
SIREN
SIRET
Paris 16e
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d14c6871523cf5a7df536e695aad69cf
Fiche détail / décision

aider l'ukraine, l'armée et les personnes laissées sans abri et sans nourriture ;

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE POUR LE DEVELOPPEMENT DU VILLAGE DE KONTROU "FADK"""

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W952002152
SIREN
SIRET
Sarcelles
Dept 95
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds eaeee4797f7fe0892b4defb5888f6c80
Fiche détail / décision

financer toutes les activités concernant le développement social, économique et culturel du village de Kontrou

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE UNIVERSELLE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751174551
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 44485acf14ff97c3d6a54163a19a74bd
Fiche détail / décision

venir en aide aux personnes souffrant de la pauvreté

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ALERTE CONTRE L'AGENT ORANGE/DIOXINE - F.A.A.O.D.

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751221660
SIREN
SIRET
Paris 9e
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0f7acfc758491931fbdb7a9f715a47cb
Fiche détail / décision

oeuvrer de manière philanthropique dans l'intérêt général sans activité lucrative; l'association ; alerter l'opinion française et internationale contre la fabrication et les usages passés, présents et à venir de produits chimiques toxiques pour la nature et le génome humain, et de lutter pour leur élimination ; agit pour , plus jamais ça, dans le monde

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ANALYSE DES SOCIETES POLITIQUES FASOPO

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751160750
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f5278c8d3dfd6e214be6f067a59fa9c2
Fiche détail / décision

contribution au développement et a la diffusion de la recherche scientifique sur les sociétés politiques dans le monde

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS D'ART CONTEMPORAIN DU LIMOUSIN (F.A.C.LIM.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W872009517
SIREN
SIRET
Limoges
Dept 87
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 019ef9ee9a368e0a7b69595425456f1f
Fiche détail / décision

la constitution d'un fonds d'art contemporain intercommunal et interdépartemental et d'en assurer auprès du public sa diffusion culturelle.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ASSISTANCE JURIDIQUE FAJ

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751040701
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 124b107efdef96da2d35fc1cf92cd119
Fiche détail / décision

assister défendre et exercer des recours pour ses membres dans les domaines juridiques ou social en conformité avec le cadre défini par le règlement intérieur

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS D'ASSURANCE FORMATION DE LA REGION CENTRE OUEST

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W872008917
SIREN
SIRET
Limoges
Dept 87
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e03fa736e5d0c919001694c719806e7e
Fiche détail / décision

la section aura champ d'intervention au niveau régional pour l'ensemble des médecins.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ASSURANCE FORMATION DE NOUVELLE-CALEDONIE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9N1003077
SIREN
SIRET
Nouméa
Dept 98
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cab82200ec7c6ee7e4b7939d0490f3f6
Fiche détail / décision

Définir, promouvoir, gérer et financer les actions de formation des adhérents et de leur personnel.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PME AGEFOS PME

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751033934
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 885e16fca0edbf00ee8225b4a14a7cc8
Fiche détail / décision

déterminer les conditions de gestion du fonds d'assurance formation des salaries des pme, agrées comme oragnaisme paritaire collecteur, dans le cadre de la convention du 6 juillet 1972

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'ENTRAIDE SOCIALE COREE (FESC)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W452012761
SIREN
SIRET
Plouguerneau
Dept 45
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 59e1bcb6d0eeac334db0f431c10fa0bc
Fiche détail / décision

aide aux français établis à l'étranger résident en Corée

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ENTRAIDES DE BIENFAISANCES (FEB)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W912007313
SIREN
SIRET
Yerres
Dept 91
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 903e3ddb5d64fd5aa8776c3b343adb58
Fiche détail / décision

aider financièrement et matériellement des personnes dans le besoin

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ETUDES ET DE RECHERCHE DU CORPS MEDICAL DES HOPITAUX DEPARIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751050776
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 343456f7d3daee59d319c2ba61f6db30
Fiche détail / décision

développer le perfectionnement des connaissances et l'encouragement a la recherche des médecins de l'assistance publique de Paris

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'EXCELLENCE CONGOLAIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W372020945
SIREN
SIRET
Tours
Dept 37
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a1499d30d7ca2e12e2dd0cb067048565
Fiche détail / décision

soutenir l'excellence scolaire et académique au congo en finançant chaque année la première année d'études en france (dans un domaine préalablement choisi par le bureau) du ou de la lauréate ayant obtenu la meilleure moyenne au baccalauréat national ; contribuer à l'amélioration des conditions d'apprentissage dans les établissements d'enseignement secondaire au congo à travers des dons matériels, pédagogiques ou financiers ; favoriser les échanges éducatifs et culturels entre les congolais expatriés et les institutions éducatives congolaises

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'IMPULSION JURASSIEN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W392008316
SIREN
SIRET
Conliège
Dept 39
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7d2fddeb4329443b810422279de9ea15
Fiche détail / décision

participe à l'émergence et au développement de l'activité économique du Jura en apportant son aide à la création et au développement de projets entrepreneuriaux ; L'association a ainsi pour objet exclusif d'accompagner des porteurs d'activités (petites et moyennes entreprises telles qu'elles sont définies à l'annexe I du règlement (UE) n°651/2014 du 17 juin 2014) , en leur proposant un ensemble de services adaptés leur permettant de développer leur activité dans les meilleures conditions ; L'offre de services, qui comprendra notamment le versement d'aides financières et la fourniture de prestations d'accompagnement, est décrite dans le Titre Cinquième des présents statuts ; les activités ainsi développées et financées par l'association s'inscrivent toutes dans le cadre d'une activité exclusive d'aide aux petites et moyennes entreprises conformément au dispositif spécifique prévu par l'ar

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS D'INITIATIVE LOCAL (FIL)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W332006361
SIREN
SIRET
Blanquefort
Dept 33
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 57f7f312878992c524205dfa6607acda
Fiche détail / décision

aider au développement de projets à caractère social et d'éducation populaire portés par des personnes individuelles ou de groupes de personnes sur le territoire de Blanquefort

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'INVESTISSEMENT STEPHANE TCHICHELLE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922001787
SIREN
SIRET
Bois-Colombes
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 61c1ef57154bee47189881ea059f583f
Fiche détail / décision

stimuler l'énergie, lever les obstacles humains structurels et financiers,encourager les entrepreneurs tout au long de leurs parcours, donner aux PME africaines les compétences et les meilleurs opportunités pour se développer ; aider au développement du secteur privé en Afrique centrale en accompagnant à chaque étape du parcours les créateurs d'entreprise et en soutenant le financement des investissements

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DATION LORIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W783004918
SIREN
SIRET
Saint-Rémy-des-Landes
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 63abf392aace20d71d3f941e1cc056c2
Fiche détail / décision

a pour objet la création d'activités culturelles, la création d'événements culturels et ce tant en france qu'à l'étranger ce qui inclut également, l'exportation d'événements culturels : exposition, spectacles....

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE GARANTIE CONCHYLICOLE DU LITTORAL CHARENTAIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W172004245
SIREN
SIRET
Marennes
Dept 17
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 58c6a52294d06c6bce4e57aa615e2b63
Fiche détail / décision

apporter à ses adhérents une garantie financière principale ou complémentaire destinée à favoriser l'octroi des crédits qui seront apportés par les établissements bancaires dans lecadre des aides exceptionnelles telles qu'elles sont résentées par la circulaire du 6 juillet 1993 du ministère de l'économie de l'agriculture et de la pêche

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE GESTION AU CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION DE FRANCHE COMTE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W251005321
SIREN
SIRET
Besançon
Dept 25
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cd53cb89b3605f313fb073857f0b1a3b
Fiche détail / décision

mettre en oeuvre une politique incitative du congé individuel de formation en franche comté ; collecter et gérer les fonds affectés au financement du congé individuel de formation ; assurer la prise en charge totale ou partielle

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE GESTION DU CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9C1000155
SIREN
SIRET
Cayenne
Dept 973
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 262937ef658cea677f83e76ec23aedb9
Fiche détail / décision

Cette association a pour objet d'assurer la collecte et la gestion des congés individuels de formation et des congés de bilan de compétences

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE GESTION DU CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION DE BOURGOGNE (FONGECIF BOURGOGNE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W212001935
SIREN
SIRET
Dijon cedex
Dept 21
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b1cf470e1ef3bf524f858d36f12b0220
Fiche détail / décision

COLLECTE ET GESTION DES FONDS RELATIFS AU CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE GESTION DU CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION DE LA REGION AUVERGNE (FONGECIF AUVERGNE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W632000538
SIREN
SIRET
Clermont-Ferrand
Dept 63
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8314c32e36bee9c867725015ddea3943
Fiche détail / décision

en fonction des textes en vigueur, collecter et gerer la fraction de la contribution de formation continue affectée au financement du congé individuel de formation

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE GESTION DU CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION DE LA REGION POITOU-CHARENTES "FONGECIF POITOU-CHARENTES"

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W792001200
SIREN
SIRET
Niort
Dept 79
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f3d6dc3c84cdf78cae73a9749b75fa75
Fiche détail / décision

Collecter et gerer la contribution de formation continue obligatoirement affectee au financement du conge individuel de formation

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE GESTION DU CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION RHONE ALPES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691052224
SIREN
SIRET
Villeurbanne
Dept 69
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 84e5164f840ed80b789b3d8b38d45efa
Fiche détail / décision

Mettre en oeuvre une politique incitative au conge individuel de

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE GESTION DU CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION RHONE ALPES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691085006
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d831663300400b01134462ae2126887c
Fiche détail / décision

mettre en oeuvre une politique incitative au conge individuel de

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE MUTUALISATION DES GDS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751208151
SIREN
SIRET
Paris 12e
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5a6b269fdde935c001de5eb7e7c0e2a7
Fiche détail / décision

assurer une prise en charge permettant de pallier toute ou partie des pertes économiques subies par les producteurs agricoles en cas d’apparition d’un foyer de maladie animale ou végétale ou d’un incident environnemental dans des conditions fixées par les présents statuts et le règlement intérieur du Fonds

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE DOUCHY, REFLECHIR ENCOURAGER AGIR

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W596003233
SIREN
SIRET
Douchy-les-Mines
Dept 59
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1677e78b518dc1ee895cd84072e77fdb
Fiche détail / décision

développement économique, social, culturel ; élaboration des projets participatifs des habitants de Douchy ; gestion financière du fonds de participation des habitants

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE L'OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN ARCUEIL-GENTILLY

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W943000420
SIREN
SIRET
Gentilly
Dept 94
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 78baeebd831a97ab990fc595d7b2be00
Fiche détail / décision

reconnaître et de favoriser l'intiative des habitants du territoire de l'oru Arcueil-Gentilly. Il est conçu comme un tremplin, un levier vers une participation citoyenne pleine et entière. Il doit permettre de relancer une dynamique de quartier et de solidarité intergénérationnelle.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE LA RICHE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W372003135
SIREN
SIRET
La Riche
Dept 37
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5925a5202b8b852ab8a87b4f4d9a50c6
Fiche détail / décision

Soutenir les projets d'habitants organises en association ou non

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE POCHE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751190940
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d7a53432e071bd3db0644734b619c37e
Fiche détail / décision

produire et diffuser des oeuvres audiovisuelles emanant de l'association et plus largement, l'organisation de tout événements cinématographiques

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE RECHERCHE APPLIQUEE EN INFORMATIQUE, STATISTIQUE ET ECONOMIE (FRAISE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751207969
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2d2b577138c726904d2a3dc49d71c642
Fiche détail / décision

promouvoir l’utilisation et la compréhension des outils informatiques et statistiques en économie ; favoriser les développements méthodologiques et les échanges entre chercheurs venants d’horizons divers, universités, secteur public et secteur privé, et de différents pays

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE RECHERCHE ET DE SOUTIEN POUR LE CANCER DU SEIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751170786
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8453aa58b08ff2cf814f607d1250c04e
Fiche détail / décision

informer le public sur les moyens de prévention et les traitements du cancer du sein

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE SAUVEGARDE DE LA FAUNE ET DE LA FLORE JURASSIENNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W392003733
SIREN
SIRET
Granges-sur-Baume
Dept 39
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d1d904fbf204fa8bf33e1d7f9d6c45cd
Fiche détail / décision

étude, suivi et protection de populations d'espèces sauvages - animales et végétales ; diffusion de la connaissance de ces espèces par tout procédé technique et pédagogique en vue de leur protection, y compris l'animation d'un parc naturaliste - animalier et botanique - à vocation pédagogique

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SECOURS DES PERSONNELS D'IRSTEA (INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W921002944
SIREN
SIRET
Antony Cédex
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f2b51dfa1bfa46558662a736fcc9f3e2
Fiche détail / décision

constituer une caisse de secours destinée à venir en aide au adhérents où à leur famille

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DE SOLIDARITÉ AVEC LES ÉQUIPES DE CRÉDIT AGRICOLE UKRAINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W921010233
SIREN
SIRET
Montrouge
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 70039c8884a63d8633f2d612c693f3bd
Fiche détail / décision

collecter et recevoir des dons qui seront ensuite utilisés pour soutenir les salariés de CA Ukraine

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOLIDARITÉ CHRETIENNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9N3005137
SIREN
SIRET
Dumbéa
Dept 98
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9a972b357245f1e9bc86dc0474923d15
Fiche détail / décision

Aide fraternelle et financière des salariés de la Fédération de l'Enseignement libre Protestant et de tout organisme apparenté, en particulier la F.E.L.P. des Nouvelle-Hébrides.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE AUCHAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W595040709
SIREN
SIRET
Croix
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3414befbb95bf20562306a5a55645646
Fiche détail / décision

apporter une assistance ponctuelle, notamment financière ou matérielle mais également en termes d'accompagnement aux collaboratrices et collaborateurs d'AUCHAN RETAIL INTERNATIONAL et ses filiales directes et indirectes, à des personnes de leur entourage, et éventuellement aux anciens collaborateurs du groupe, situés en France et à l'étranger, qui rencontrent des difficultés graves du fait de crises ou d'événements exceptionnels (notamment, mais sans s'y limiter : pandémie, catastrophe naturelle, catastrophe technologique et industrielle, incendie, attaque terroriste, violence, guerre);

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DE SOLIDARITÉ MISSIONNAIRE (FSM)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W732005370
SIREN
SIRET
Ayn
Dept 73
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds de702db9b4e8fdfe36299e40fe75627d
Fiche détail / décision

soutenir en tous domaines, par tous moyens, et en tous pays, les personnes et les familles en difficultés socio-économiques sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, d'opinion ou de toute autre situation

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LES VICTIMES DU CONFLIT EN UKRAINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W921010579
SIREN
SIRET
Montrouge
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4433af292856e0fb484463316375369e
Fiche détail / décision

apporter toute forme de soutien notamment matériel, financier, administratif ou psychologique, aux victimes du conflit armé en Ukraine débuté en février 2022, ainsi qu'aux membres de leurs familles

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOUTIEN AUX SALARIES DE L'UNION DES METIERS ET DES INDUSTRIES DE L'HOTELLERIE (UMIH)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751204376
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6a5001ce9e698798ae32c798bf87386e
Fiche détail / décision

soutenir les intérêts matériels et moraux des salariés de l'union des métiers et des industries de l'hôtellerie, par tous moyens et notamment financiers

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOUTIEN AUX VICTIMES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691102486
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a1465203129115899f26bfb415d99c21
Fiche détail / décision

dans un esprit chrétien, social et philanthropique, assurer l'indemnisation de toute victime d'abus perpétré par un clerc dans l'exercice de ses fonctions dans le Diocèse de Lyon et sanctionné par une décision canonique ; l'association n'a pas vocation à prendre à sa charge la condamnation des auteurs, mais à assurer, dans la mesure de ses moyens, le règlement des indemnisations aux victimes lorsque la réglementation étatique ne le permet plus : action civile ou pénale prescrite suivie d'une condamnation uniquement canonique et dans le cas d'une défaillance financière de la personne condamnée ; A cette fin, l'association met en œuvre la constitution d'un fonds d'indemnisation destiné à assurer cette charge ; l'association peut réaliser toute activité se rattachant directement ou indirectement à la réalisation de son objet social

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOUTIEN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (FODESCA)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R1001364
SIREN
SIRET
Saint-Denis
Dept 974
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e378488e07f9bb3f2073feb94c129da8
Fiche détail / décision

Apporter un soutien humain, matériel et financier au développement de l'enseignement catholique à La Réunion

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE TERROIRS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W341005350
SIREN
SIRET
Roujan
Dept 34
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5208837327665b955b43711d5ead156b
Fiche détail / décision

promotion, production, réalisation ou aide à la mise en place de tous projets relatifs aux loisirs et aux divertissements (dans les domaines culturels notamment), ceci tant au niveau local que régional, national ou international

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE TERROIRS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W771006168
SIREN
SIRET
Montry
Dept 77
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a50d266f97b833dd1d548ae2d1baf317
Fiche détail / décision

faire connaître et promouvoir les musiques traditionnelles françaises et toutes activités s'y rattachant.

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DEPARTEMENTAL D'ENTRAIDE ET D'ACTION SOCIALE DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W122003230
SIREN
SIRET
Rodez
Dept 12
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 91d8b6deaad72aa6535e0ca6215eb511
Fiche détail / décision

gérer des fonds qui seront utilisés pour venir en aide aux agents de la direction départementale de l'équipement qui seraient en difficulté

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DEPARTEMENTAL DE LA MUTUALISATION POUR LA FORMATION DES T.U.C.

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W504001773
SIREN
SIRET
Saint-Lô
Dept 50
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 14bcac061547e56ad465fd57907987cd
Fiche détail / décision

reunir des fonds affectes au programme d'action en faveur de la formation des t.u.c. et de mettre en place des modules de formation.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DEPARTEMENTAL DE LOISIRS ACTIFS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W091001558
SIREN
SIRET
Foix Cedex
Dept 09
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 92dabaf150bdb42133bbebe1dd21cfad
Fiche détail / décision

développer, accompagner et favoriser les initiatives des jeunes de 11 à 25 ans du département de l'Ariège

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS ET DATIONS SAVARIEAU

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W851002627
SIREN
SIRET
Vouvant
Dept 85
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7be7ffe4ea63faa156d9011c6ee5570a
Fiche détail / décision

exposer en permanence ou temporairement des créations provenant d'artistes peintres, sculpteurs, plasticiens, musiciens, grapheurs, vidéastes ou photographes, créateurs d'objets lumineux ou autres supports en vue de la vente de leurs oeuvres sur lesquelles l'association percevra une commission dont les modalités feront l'objet d'un règlement intérieur ; permettre également la mise à disposition des 3 jardins du parc de 1,2 ha et des différentes salles d'exposition car l'association a vocation à être propriétaire de biens, meubles et d'oeuvres d'art reçu en dation ; développer la vente et la promotion de ses artistes par tous moyens, ainsi que proposer des produits dérivés de tous types ainsi que de faire payer une entrée aux expositions temporaires ; envisager la possibilité de devenir une centre d'art si elle remplit toutes les conditions pour ce faire ; organiser des stages, conférence

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS FANAK

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751252467
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6fabbb1fcdbb1d86d18c753d5d91ff32
Fiche détail / décision

encourager et soutenir la mobilité et la créativité artistiques et culturelles contribuant au développement culturel et artistique, local et durable ;

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS FRANCAIS POUR LA RECHERCHE SUR LE TRAITEMENT DU CANCER FFRTC

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751044143
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 659bcb6d8124b67a1cd833bfd98fb6cb
Fiche détail / décision

promotion, encouragement, aide aux recherches relatives au traitement du cancer et notamment le financement d'études et de recherches

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS FRANCAIS POUR LE DEVELOPPEMENT SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE (FRENCH SCIENCE & TECHNOLOGY DEVELOPMENT FUNDS) FSTD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W131003670
SIREN
SIRET
Aix-en-Provence
Dept 13
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d72b641b6383fa85ef1a70612f572042
Fiche détail / décision

promotion et développement des partenariats scientifiques, techniques et commerciaux entre les entreprises françaises et les organisations chinoises de toute nature

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS FUNERAIRE DU CENTRE CULTUREL TURC DE BORDEAUX ET SES ENVIRONS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W332000879
SIREN
SIRET
Lormont
Dept 33
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d23ec8d5ae9431bb05fa27280c7bd586
Fiche détail / décision

Faire face aux besoins materiels pour le transport en Turquie du corps des citoyens décédés de la république de Turquie et se trouvant à Bordeaux et dans ses environs.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS HUMANITAIRES KHMER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W423007406
SIREN
SIRET
Saint-Étienne
Dept 42
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 15d154abdb83a4aaa7ead10299d5d4d0
Fiche détail / décision

organiser des rassemblements (fête traditionnelles) de la communauté cambodgienne et française afin de pouvoir récolter des dons pour les personnes démunies du Cambodge

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS INTERCOMMUNAL DE SOUTIEN AUX SALARIÉS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W591004516
SIREN
SIRET
Feignies
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e56fac540c904e7296e2d68c13f8331b
Fiche détail / décision

assister et soutenir par différents moyens et dans différents domaines,les salariés résidant dans l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe dont l'entreprise fait l'objet d'une liquidation judiciaire ou les salariés d'une entreprise de l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe en liquidation judiciaire

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS INTERNATIONAL D EXPLORATION EN MILIEUX HOSTILES F I E M H

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W802006221
SIREN
SIRET
Amiens
Dept 80
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 50795ffaf1ccd32ead296596848f2a2c
Fiche détail / décision

favoriser le financement et le soutien loistique des expeditions aventurieres et exploratrices des jeunes adherents

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX (IFAW FRANCE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W513000224
SIREN
SIRET
Reims
Dept 51
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 422b137d9974a71b9ec0f49cbe12250a
Fiche détail / décision

conserver et protéger la vie sauvage et les animaux par l'éducation et en outre empêcher toute forme de cruauté à l'égard des animaux, à savoir : - Préserver, protéger, améliorer et encourager la conservation, la préservation, la protection et l'amélioration de l'habitat et de l'environnement naturel de tous les animaux et de la vie sauvage, notamment par tout moyen pédagogique; - Soutenir et encourager, diriger et administrer la recherche des animaux maltraités ou des espèces en voie de disparition; - Encourager, diriger, stimuler et aider la publication, la communication et la divulgation d'informations concernant les animaux maltraités ou en voie de disparition

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS INVESTISSEMENT GUIZARD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W442020003
SIREN
SIRET
Nantes
Dept 44
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7f4f872d342bae81c4d4df0bbc4202e8
Fiche détail / décision

organiser des rencontres de toutes formes de contacts entre descendants de François Guizard et Henriette Guizard ; Participer à la transmission de l'histoire de la famille et aider les descendants de quelque manière que ce soit

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS KOGAN-RECOING

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751218086
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 40fecc6a22573dce3a8f091c009a0f97
Fiche détail / décision

soutenir toute initiative, tout projet ayant trait à la création artistique sous quelque forme que ce soit ; constituer une collection d'oeuvres d'art dans le but de permettre leur accès aux adhérents de l'association, promouvoir la création artistique auprès du grand public, participer à la formation artistiques d'élèves et étudiants de tous âges et de tous cursus ; soutenir tout projet dont le but est la préservation de la mémoire et de sa diffusion auprès du plus grand nombre ; soutenir toute initiative, tout projet ayant trait au sponsoring sportif pour permettre leur réalisation et leur bonne promotion et participer ainsi à la communication des valeurs sportives auprès du grand public ; soutenir tout projet de défense d'une cause d'intérêt général

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS LOUIS GERMAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W061002252
SIREN
SIRET
Le Cannet
Dept 06
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4fbbba18018c900f5fb61323c98dc81b
Fiche détail / décision

conservation, gestion et promotion des oeuvres de Louis German, artiste peintre provençal qui vécut du 16 janvier 1963 au 3 août 1946

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING CENTRE COMMERCIAL DE JONCHAIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W383003516
SIREN
SIRET
Salaise-sur-Sanne
Dept 38
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d7ea9561292c4fd4a5a8897d01f2c3f9
Fiche détail / décision

promouvoir et animation DU CENTRE COMMERCIAL DE JONCHAIN

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DE CAP SARAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W452013952
SIREN
SIRET
Saran
Dept 45
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 25e8274a6b60974d53a47598476212de
Fiche détail / décision

promotion et animation du centre commercial Cap Saran, situé au 2601 RN 20 45770 SARAN et du retail parc Cap Saran, situé au 920 rue Paul Langevin 45770 SARAN ; afin de favoriser la réalisation de cet objet l'association pourra, de façon habituelle, effectuer des prestations de services au titre d'actions d'animation et de promotion que l'association pourra elle-même ensuite confier à des tiers

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR AIX LA PIOLINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W131015855
SIREN
SIRET
Aix-en-Provence
Dept 13
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b244c0a8723f5802ee074da9ca0c1fef
Fiche détail / décision

l'association a pour objet la promotion et l'animation du Centre Commercial Carrefour AIX LA PIOLINE

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL DE BOURGES
["2026-02-18 10:29:30"]
Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W181004111
SIREN ["2026-02-18 10:29:30"]
SIRET
18000
Dept 18
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3bce4ab5b70cc5f959b085d6a894311b
Fiche détail / décision

promouvoir et animer le centre commercial "Centre Commercial de Bourges"" situé sur la commune de Bourges (18000), chaussée de Chappe

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL DE CHAMBOURCY

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W783002956
SIREN
SIRET
Chambourcy
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c53822602b5c7e4be54265debe9019ce
Fiche détail / décision

promotion et animation du centre commercial de Chambourcy

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL DE DRAGUIGNAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W831011929
SIREN
SIRET
Draguignan
Dept 83
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f3160064cf5001741eb5bdb655dd42b3
Fiche détail / décision

promotion et animation du centre commercial de Draguignan situé sur la commune de Draguignan ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL L'ESCAPADE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W103002610
SIREN
SIRET
Chapelle-Saint-Luc
Dept 10
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 28745c849101e431638db0ba582fbf85
Fiche détail / décision

promotion et animation du centre commercial de l'escapade situe pour partie sur la commune de Sainte Savine (10300), et pour partie sur la commune de la chapelle saint luc (10600) afin de favoriser la réalisation de cet objet l'association pourra, de façon habituelle, effectuer des prestations de services au titre d'actions d'animation et de promotion que l'association pourra elle-même ensuite confier a des tiers

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MARKETING DU CENTRE COMMERCIAL-CARREFOUR GRAND EVREUX

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W273004515
SIREN
SIRET
Guichainville
Dept 27
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 53745de3cebc2644e0beef91a9efd539
Fiche détail / décision

promouvoir et animer le centre commercial carrefour grand evreux situé sur la commune de guichainville, afin de favoriser la réalisation de cet objet d'animation et de promotion que l'association pourra elle-même ensuite confier à des tiers

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS MASHARAWI POUR LES FILMS ET CINÉASTES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W353024791
SIREN
SIRET
Rennes
Dept 35
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e08e63ebcea5b0e7c15c903220e005ea
Fiche détail / décision

produire et soutenir la production de films ; Promouvoir les cinéastes palestiniens où qu'ils soient en soutenant leurs projets audiovisuels ; Financer et encourager des projets culturels et éducatifs en Palestine, notamment dans les domaines de l'art, du cinéma et de l'éducation ; Développer ces activités dans un esprit de solidarité et de soutien culturel

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS MONDIAL DE RECHERCHE CONTRE LE CANCER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922000460
SIREN
SIRET
Courbevoie
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fc317458b3ebe2b9584b729d1947a8e7
Fiche détail / décision

lutte contre le cancer par la promotion, le financement, le soutien et l'encouragement de la recherche et de l'éducation et la sensiilisation du public, pour le bien général du public, en France et sur le plan international, aux causes et au traitement du cancer, y compris, sans être limité, la relation entre régime alimentaire, nutrition et cancer

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MONDIAL POUR LA SAUVEGARDE DES CULTURES AUTOCHTONES FMCA WORLD FOUNDATION FOR SAFEGUARD OF THE INDIGENOUS CULTURES FONDO MONDIAL PARA LA SALVAGUARDIA DE LAS CULTURAS AUTOCTONAS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751108501
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9c126ad623ed9e4ab96adde4f8b89c72
Fiche détail / décision

sauvegarde des cultures autochtones a pour vocation de répertorier recueillir conserver produire diffuser par tous moyens des documents écrits

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MUTUALISE DE REVITALISATION DU PUY-DE-DOME (FMR 63)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W632006537
SIREN
SIRET
Clermont-Ferrand
Dept 63
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 47ad75fc32ff5ab50ed30810cc38003a
Fiche détail / décision

accompagner et favoriser tout projet de création d'activités et d'emplois participant à la revitalisation économique des bassins d'emploi du Puy-de-Dôme en contribuant notamment à la compensation des emplois supprimés par les entreprises ayant conclu une convention de revitalisation

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS MUTUALISÉ DE REVITALISATION 76

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W763008468
SIREN
SIRET 79284410200014
Mélamare
Dept 76
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fdc8c10679086d1fc107dd074912c938
Fiche détail / décision

accompagner ou favoriser tout projet de création d'activités ou d'emplois de nature à participer à la revitalisation et à la dynamisation économique des bassins d'emploi du département de Seine-Maritime ; création d'activités et d'emplois sur le département en contribuant à la compensation des emplois supprimés par les entreprises en situation de convention de revitalisation

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NATIONAL AGRICOLE DE MUTUALISATION DU RISQUE SANITAIRE ET ENVIRONNEMENTAL (FMSE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751216227
SIREN
SIRET 79773601400011
Paris 9e
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 18c96455d8acdea7a585620ee4d2589f
Fiche détail / décision

contribuer d'une part sur l'ensemble du territoire métropolitain et d'autre part sur l'ensemble formé par la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, la Réunion et Mayotte, à l'indemnisation de tout producteur agricole affilié dont, selon les critères d'éligibilité et après expertise, il apparaît qu'il a subi des pertes économiques, en raison d'une maladie animale, d'un organisme nuisible aux végétaux ou d'un accident environnemental, participer à la collecte et à la gestion des fonds versés aux réseaux d'épidémio-surveillance mentionnés à l'article L201-10 du code rural et de la pêche maritime, la nature ds incidents sanitaires et environnementaux que peuvent faire l'objet d'une indemnisation est définie à l'article 2 du règlement intérieur, toutes les interventions se font dans le respect et en application des textes réglementaires français et européens concernant son objet

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NATIONAL D'ACTIVITES SOCIALES DES ENTREPRISES ARTISTIQUES ET CULTURELLES FNAS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751035096
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2034be0fa125ef61323913f974ce731e
Fiche détail / décision

impulser coordonner fournir des activités sociales aux salariés des entreprises

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NATIONAL D'ASSURANCE FORMATION POUR LES CHEFS D'ENTREPRISE NON SALARIES ET LES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS FAFTIC NATIONAL DES CCI

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751105251
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a7b5f8f11d00ad0447f709611dfb84bb
Fiche détail / décision

recueillir la contribution collectée par l'urssaf auprès des chefs d'entreprises non salariés et des travailleurs indépendants

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NATIONAL DE GESTION DU PARITARISME COOPERATION BETAIL ET VIANDE FNGPBV

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751167932
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 01f11ed4c7fb2082248693eb61d85102
Fiche détail / décision

financement du fonctionnement du paritarisme de la branche coopération bétail et viande dans les conditions definies par l'accord du 24 mars 2004 en ses articles 1 et 4

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NATIONAL DE GESTION PARITAIRE DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES SOCIAUX ET MEDICO SOCIAUX FONGESMES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751152677
SIREN
SIRET
Levallois-Perret
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 15a500418d1235722ea0f5088d55d2f8
Fiche détail / décision

le fonctionnement du paritarisme de la branche dans les conditions définies par l'accord du 26 février 2001

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NDARY LO

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691103949
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 21405c2624b05459618c6af9ef4102d9
Fiche détail / décision

faire connaître, promouvoir et valoriser au mieux l'œuvre de cet artiste décédé en juin 2017 ; pour mener à bien sa mission l'association aura tous les moyens d'assurer la collecte d'informations concernant l'œuvre de cet artiste pour tenir à jour un catalogue général qui est en cours de rédaction ; ces informations concernent principalement les tableaux, sculptures, écrits ou installations de l'artiste, répertoriés à ce jour ou non encore répertoriés ; organiser des événements ou expositions avec des institutions publiques ou privées, des musées ou des galeries d'art et plus généralement toute organisation, en France ou à l'étranger, désireuse d'exposer des œuvres de ndary lo ; éditer ou de faire éditer toutes publications, monographies, catalogues et produits dérivés ainsi que de diffuser tous entretiens audio ou vidéos relatifs à l'œuvre de l'artiste ; rédiger tout certificat d'authen

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS NUMERIQUE CITOYEN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W212006230
SIREN
SIRET
Dijon
Dept 21
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1d08fe4311d2aba98a59e346d9e264cb
Fiche détail / décision

promouvoir et développer les valeurs et les pratiques de l'économie solidaire en faveur de la création, le financement et l'accompagnement de start-up dans le secteur numérique ; rassembler tous ceux qui souhaitent contribuer à cette mission, à Dijon et alentours, s'organisant autour de projets communs ; représenter les membres de l'association et mobiliser les pouvoirs publics, institutions publiques et privées concernés ; inciter les membres de l'association à investir dans des projets innovants, qu'ils contribueront à labelliser par leur analyse des dossiers et leurs compétences dans tous les domaines, afin de jouer le rôle de "social proof"" à l'américaine"

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS PIERRE BETTENCOURT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W892001060
SIREN
SIRET
Stigny
Dept 89
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5274e9cbfc548586eafc2af9b9425124
Fiche détail / décision

la diffusion, la promotion, la protection et le respect du droit moral et intellectuel de l'oeuvre de Pierre Bettencourt par tout moyen et en tout lieu

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR L'AGROFORESTERIE DU MALI

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922020903
SIREN
SIRET
Neuilly-sur-Seine
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 933613c05a902d93b40661257c1316e5
Fiche détail / décision

l'association ne poursuit aucun but économique et ne vise pas la recherche de profit ; Les organes pratiquent leur activité bénévolement ; Elle a pour but de promouvoir et défendre l'Agriculture au Mali, fournir du travail aux femmes maliennes en cultivant du soja, fabriquer de l'huile de soja et torréfier des noix de cajou avec l'objectif de lever des fonds pour rendre les femmes maliennes le plus autonomes possible ; Aujourd'hui 40 ; 000 femmes travaillent seules à l'abri des arbres, objectif en vendant aussi des e-CO2 certifiées SGS pour donner du travail à 100 ; 000 femmes et jeunes maliens

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR LA CREATION MUSICALE FCM

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751070438
SIREN
SIRET
Neuilly-sur-Seine
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 97ee66e454f1b2dfccd0bfa68d70c3c1
Fiche détail / décision

susciter soutenir des actions d'intérêt general dans le domaine de la création de la production et de la diffusion sonores et plus particulièrement dans le domaine musicale

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR LA DIVISION FRANCOPHONE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W942001798
SIREN
SIRET
Puteaux
Dept 94
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 91d86ee368357f474024d359ff2b1723
Fiche détail / décision

FAVORISER LA REALISATION DES OBJECTIFS GENERAUX DU GENUNG (GROUPE D'EXPERTS DES NATIONS UNIES POUR LES NOMS GEOGRAPHIQUES) AU SEIN DES PAYS ET DE LA COMMUNAUTE FRANCOPHONE

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR LAMA OSEL (F.L.O)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W442018932
SIREN
SIRET
Nantes
Dept 44
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds be555f0d8ac6a4db57ba5b89baa88b21
Fiche détail / décision

recueillir des fonds pour l'éducation de ce jeune lama

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES A POTENTIEL DANS LE LOIR-ET-CHER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W411003821
SIREN
SIRET
Blois cedex
Dept 41
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7ff16e9ed0e9263de13414f578642c5f
Fiche détail / décision

favoriser le développement des entreprises à potentiel, elles-mêmes créatrices de dynamiques économiques territoriales vertueuses ; apporter son soutien par l'octroi d'un prêt personnel sans garantie ni intérêt, en complément d'un soutien bancaire ou d'une intervention en fonds propres ou quasi fonds propres

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS POUR LES FEMMES EN MEDITERRANEE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W343005969
SIREN
SIRET
Paris
Dept 34
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 168f2c5c530821173ce8917af3c53e7c
Fiche détail / décision

contribuer à l'amélioration de la condition des femmes et à la promotion de l'égalité des sexes dans l'ensemble des pays du bassin méditerranéen; organiser des programmes en france et dans l'ensemble des pays du bassin méditerranéen; promouvoir une communication, une entraide, une solidarité mutuelle entre les différents acteurs oeuvrant au même but, indépendamment des contextes des différents pays

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR VACQUIERES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751129321
SIREN
SIRET
Vézins-de-Lévézou
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 724947e628c41eace1fe1bebf002d18e
Fiche détail / décision

réunir des fonds pour réaliser ou faire réaliser tout type de travaux de rénovation entretien et amélioration du domaine de Vacquieres situe à Vezins de Levezou

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN - REUNION (FRAC-REUNION)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4000850
SIREN
SIRET
Saint-Denis
Dept 974
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 55cd4997286e46c960b8e035d10dcd2b
Fiche détail / décision

Constituer et gerer un fonds d'art contemporain.Ce fonds peut être constitué d'oeuvres graphiques et plastiques mais aussi d'études et de maquettes d'oeuvres à réaliser dans le cadre de la commande d'oeuvres insitu ; Contribuer à la présence et au développement de la création artistique contemporaine dans la région par une activité de conseil auprès des collectivités, associations, entreprises ou tout autre partenaire demandeirs ; Assurer la diffusion et la promotion de l'art contemporai

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN BRETAGNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W353011170
SIREN
SIRET
RENNES CEDEX
Dept 35
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5c666af16cf53a3482b45653d3c657f6
Fiche détail / décision

elle a pour but de constituer une collection d'ouevres d'art contemporain...

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DE BOURGOGNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W212003109
SIREN
SIRET 33487236300026
Dijon
Dept 21
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 621e3d026f2e4676c9c219f0cc585b90
Fiche détail / décision

GERER UN FONDS D'ART CONTEMPORAIN, COMPOSE DES OEUVRES GRAPHIQUES ET PLASTIQUES D'ARTISTES ; ASSURER LA DIFFUSION DES OEUVRES DE CE FONDS ; CONTRIBUER A LA PROMOTION ET A LA DIFFUSION DE LA CREATION ARTISTIQUE DANS LA REGION, A PARTIR DE LA CONSTITUTION ET DE L'EXISTENCE DE CETTE COLLECTION

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