Analyse mensuelle typologique — Fonds

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Page dédiée aux Fonds : fonds de dotation, fonds de soutien, fonds territoriaux, fonds mécénat/dotation, fonds à contrôler.
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Qualifications

B_A_CONTROLER 1389

Statuts humains effectifs

NON_CONTROLE 1389
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Sous-types Fonds Qualification Nom Identifiants Localisation Raisons / risques Signaux Source / UID / objet
FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DU FONDS DE PARTICIPATION D'INITIATIVES CITOYENNES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W543005445
SIREN
SIRET
Frouard
Dept 54
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d0062802026f580d13edc1ed2ab6a931
Fiche détail / décision

aider financièrement le développement de la participation des cityens à la vie de la commune en appuyant l'action des comités de quartier, les associations de Frouard et les initiatives personnelles des habitants ; elle est habilitée à recevoir des subventions ou des fonds d'organismes ou de collectivités territoriales venant abonder la participation financière de la commune de Frouard

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE LA ROSERAIE AFPHR

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W491013038
SIREN
SIRET
Angers
Dept 49
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 54d870c38191e20985894a5d9b9f7781
Fiche détail / décision

l'association vise sur le quartier : favoriser les initiatives des habitants et des associations, à les aider à s'organiser, à renforcer les échanges entre habitants et associations, à trouver des réponses aux micro-initiatives

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU TEMPLE MINI FOND BENJOIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4004287
SIREN
SIRET
Saint-Paul
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 23a172e7c40e94d889d5ec9004a8c8be
Fiche détail / décision

s'occuper au développement du petit temple Mouni érigé par la famille Mounichy, il y a plus de deux cents ans, pratiquer dignement les rituels sacrés

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION EFEED – LE FONDS EUROPEEN POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE / EUROPEAN FUND FOR ENGINEERING EDUCATION DEVELOPMENT-

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751210638
SIREN
SIRET 78917944700014
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b18afbdbd9362485c6562582c7ad3a4c
Fiche détail / décision

promouvoir la qualité et la poursuite de l'excellence des formations supérieures de cadres scientifiques et techniques en Europe pour une industrie durable et soutenir les démarches de coopération innovantes entre partenaires européens, notamment pour la gestion des risques et la résilience des organisations et des territoires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION ESPRIT TOILE DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W133010264
SIREN
SIRET
Marseille
Dept 13
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6c43192dfb0f67f08d43907a786f5ff9
Fiche détail / décision

création, représentation, production d'événements, de manifestations (spectacle vivant) et d'ateliers pédagogiques

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE FONDS SAINT DENIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M4000670
SIREN
SIRET
Fonds-Saint-Denis
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 77260f2fa4ef5770ee60d132c7c9550e
Fiche détail / décision

etude defense et representation des droits et des interets moraux et materiels des familles rurales. la creation de tous services susceptibles de les aider a remplir efficacement leur mission.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION FINANCEMENT FOND GEHIN (AFFG)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W783005308
SIREN
SIRET
Sartrouville
Dept 78
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 584fa4e68d49a943fef09b8fff430e1c
Fiche détail / décision

cette association a pour objet exclusif d'être le mandataire de M.Pierre FOND et de M.me Janick JEHIN pour le financement de leur campagne pour l'élection départementale prévue pour les 22 et 29 mars 2015 dans le canton de Sartrouville

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION FOND DE DECES FAMILIAL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W931013018
SIREN
SIRET
Saint-Denis
Dept 93
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4ab2772d733e9f06b763f8c72b8805f7
Fiche détail / décision

apporter une aide pour couvrir les frais d’obsèques d’un membre de l’association.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FOND DIRI DE SAINT- JOSEPH

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1000033
SIREN
SIRET
Saint-Joseph
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c218779bba6e1b4279569cf8d288bd88
Fiche détail / décision

Assurer toutes activités culturelles, sportives et sociales en vue de la promotion des résidents et aussi animer la vie dans la cité.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FOND DORCEY

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G1012010
SIREN
SIRET
Petit-Bourg
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 74545a1104043bfd8a1e56c86938d833
Fiche détail / décision

représenter les habitants du quartier Bas de Fond Dorcey, défendre leurs intérêts communs, organiser des actions solidaires, améliorer le cadre de vie, favoriser le dialogue avec les institutions ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FOND ET RAQUETTES DU GRESIVAUDAN (AFRG)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W381003653
SIREN
SIRET
Le Champ-près-Froges
Dept 38
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c8c983a207a9c438535a53a42008cade
Fiche détail / décision

permettre à ses membres d'effectuer seul ou par groupes d'affinité des promenades en montagne de type pédestre, avec raquettes ou skis de fond

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION FOND MONETAIRE HAÏTIEN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922009711
SIREN
SIRET
Asnières-sur-Seine
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3c97b5688effbb31514281fa0d3cbbb1
Fiche détail / décision

contribuer au développement économique, social et culturel de l'être humain, à consolider la paix dans le monde et à contribuer au respect des droits de l'homme dans le monde entier ; par son action de solidarité elle est destinée principalement aux populations les plus défavorisées ; elle vise sans aucune discrimination à défendre les droits de chacun et avec des moyens pacifiques, à préserver la vie dans le respect de la dignité humaine

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS COMMUN DES HAÏTIENS DE FRANCE
["A", "2023-09-26 18:05:24"]
Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W953003428
SIREN ["A", "2023-09-26 18:05:24"]
SIRET
95127
Dept 95
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b45dbd46ed3e9cdccccac29815724015
Fiche détail / décision

soutenir l'association haïtienne "Association Fond Commun de la 7ème Section de Moulin Commun de Gros-Morne Département de l'Artibonite ""Haïti"", L'AFC7M, fondée en Haïti le 12 octobre 1997

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION FONDS D'AIDE AUX REGROUPEMENT EN COMMUN ANIMALIER ( A.F.A.R.C.A )

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W832014334
SIREN
SIRET
La Seyne-sur-Mer
Dept 83
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ca6db0620d7a33cb074af75744ddff38
Fiche détail / décision

de réformer la protection animale en s'appuyant sur la loi déclarant que les animaux ne sont pas des objets, mettre les moyens existants en commun, elle aura pour objet d'initier à la création et gestion de refuge ( chats, chiens, nacs), la rénovation et gestion de refuge existant ( chats, chiens, nacs),un programme de protection d'animaux ( tortue, pigeon, goeland etc...), un programme d'un dispensaire vétérinaire pour faune sauvage, un programme de stérilisation des chats

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DU LAC DE MAINE AFPH LAC DE MAINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W491013121
SIREN
SIRET
Angers
Dept 49
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d483a7c9af037afc9ed160bf534d4046
Fiche détail / décision

soutenir des projets d'animation initiés par des habitants, des collectifs d'habitants ou des associations du quartier du Lac de Maine dans une perspective de création de lien social et de développement de la participation des habitants à la vie du quartier

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS FUNERAIRE POUR VAHIBE DU LIMOUSIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W872003768
SIREN
SIRET
Limoges
Dept 87
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 889277fb7aa99110dda03adc700281b3
Fiche détail / décision

prendre en charge toutes les personnes adherentes a l'association pour les rapatrier a mayotte

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS MARKETING ATHIS MONS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W913011988
SIREN
SIRET
Athis-Mons
Dept 91
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 46ca75ea639bb78676a3e9f067799775
Fiche détail / décision

l'association a pour objet la promotion et l'animation du centre commercial «athis-mons» situé au 180 route nationale 7 91200 athis-mons ; afin de favoriser la réalisation de cet objet l'association pourra, de façon habituelle, effectuer des prestations de services au titre d'actions d'animation et de promotion que l'association pourra elle-même ensuite confier à des tiers ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS MONTSOURIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751139709
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5bf684d75f247a73e45f69ad4155f1fb
Fiche détail / décision

recherche médicale, évaluation des nouvelles techniques médicales, information scientifique et technique, formation des personnels médicaux et paramédicaux

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DU CENTRE-VAL DE LOIRE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W452002113
SIREN
SIRET
Orléans
Dept 45
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2c1a11514c26b1046b9f03fa20b02820
Fiche détail / décision

O

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION FONDS SAINT JOSEPH

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751154081
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 40e29eeb2138a0553b9006ab344ae60f
Fiche détail / décision

octroi de prêts sans intérêts à des personnes physiques ou morales ayant besoin de ce type d'aide pour des projets ou des secours jugés dignes d'être soutenus ou consentis

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS SEMAINE DES BANQUES FSB

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W943010962
SIREN
SIRET
Cachan
Dept 94
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 98c37d8c68fed8a7471b440c949d0aee
Fiche détail / décision

réunir et fédérer les associations de l'ESTP (Ecole Spéciale des Travaux Publics) ayant un partenariat avec la Banque LCL dans le but d'uniformiser ce partenariat

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS-THEZAN PLUS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G2002723
SIREN
SIRET
Sainte-Anne
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fd8547b5a52e729414ea2baac3a619ac
Fiche détail / décision

développer l'animation culturelle, sportive et artistique dans la section de fonds-thézan, tout en suscitant des liens d'amitié entre ses membres

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DES COMMUNES DE BULLY-LES-MINES, LIEVIN ET LOOS-EN-GOHELLE.

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W627001190
SIREN
SIRET
Liévin
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f8891f57c99dfb1980e54cb744d248da
Fiche détail / décision

Gestion de dispositifs de mise en oeuvre d actions au titre du developpement social urbain sur le territoire de bully les mines lievin et loos en gohelle.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DES COMMUNES DE CALONNE-RICOUART, DIVION MARLES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W622000171
SIREN
SIRET
Calonne-Ricouart
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 714622ed69ea2e2a7a1c56a4fc79bfb1
Fiche détail / décision

Gestion du fond de participation des habitants elle definit les regles d'utilisation de ce fonds et permet de répondre rapidement à la mise en oeuvre des initiatives des habitants, des associations de quartiers en évitant les lenteurs administratives

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION JAN FOND FLEURY (A.J.F.F.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M3001245
SIREN
SIRET
Les Anses-d'Arlet
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a9081be008cd05a06165a9912a704a9b
Fiche détail / décision

oeuvre le développement des relations sociales ; améliorer la vie du quartier ; offrir un éventail d'activités s'inscrivant dans le cadre de la formation linguistique et culturelle

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION LA FAMILIALE DE FOND PEREZ (A.F.F.P.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1000128
SIREN
SIRET
Saint-Joseph
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1d40074106d4cd87eb0dee613132eb22
Fiche détail / décision

Organisation de manisfestations festives, culturelles et sportives du quartier Chapelle à St-JOSEPH. Réalisation d'activités de loisirs, sorties etc...

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION LES BDF BRUIT DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W882005349
SIREN
SIRET
Viviers-le-Gras
Dept 88
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4baf5b70fa35e971355f318035b9bcf5
Fiche détail / décision

Organisation d'événements musicaux, festifs et culturels, notamment sur des terrains privés ou publics, avec mise en place de buvette et d'activités annexes, dans le respect de la réglementation en vigueur

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION LES GONES A FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691070454
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 04ddb99ecb0288f08e3083fa8d640f40
Fiche détail / décision

Partager la passion de la motocyclette de facon touristique et en competition rallye course de cote circuit

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION LOCALE DU MOUVEMENT NATIONAL D EPARGNE DE RUILLE FROID FONDS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W531001664
SIREN
SIRET
Ruillé-Froid-Fonds
Dept 53
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 412f65bbcc97cb82ecd9765006417d2f
Fiche détail / décision

DEVELOPPEMENT ET DEFENSE DE L EPARGNE

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION MARTINIQUAISE DES COUREURS DE FOND (A.M.C.F.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1000630
SIREN
SIRET
Fort-de-France
Dept 972
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cba3ad957b54f92b265e08f3c7883104
Fiche détail / décision

organisation de courses hors stade et toutes activités s'y rattachant . Promotion en Martinique et à l'exterieur des courses de fond. Aide aux coureurs pour la participation aux courses de fond en Martinique et à l'extérieur

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION OLIVETAINE DES COUREURS DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W452007999
SIREN
SIRET
Olivet
Dept 45
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1388e7a261deab68dae433f16cb2fff4
Fiche détail / décision

course a pieds tous niveaux sportifs ou loisirs

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION PARITAIRE DE GESTION DU FONDS DU DIALOGUE SOCIAL DANS LE TRANSPORT ROUTIER (AGEDITRA)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751254128
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 423e41e38c1a8a621f3cf1feb944509b
Fiche détail / décision

conformément à l'accord de branche du 13 décembre 2018 relatif au fonctionnement et au financement du dialogue social dans la CCNTR, assurer la collecte auprès des employeurs de la contribution financière spécifique des entreprises relevant du champ d'application de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport destinée à alimenter le fonds de financement du paritarisme, mission dont elle pourra confier l'exécution à un tiers ; assurer la gestion administrative et financière du fonds de financement du paritarisme et de veiller à sa répartition conformément aux règles d'affectation prévues par l'accord susvisé

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION PARITAIRE NATIONALE DE GESTION DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL ET DU PARITARISME ET DU FONDS D'INFORMATION, ET DE VALORISATION DE L'EMPLOI A DOMICILE ET DE L'ATTRACTIVITE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751264301
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ca80a5ff6f8185b9996937c19415565c
Fiche détail / décision

recueillir les contributions versées par les particuliers employeurs au titre du Fonds du développement du dialogue social et du paritarisme et au titre du Fonds d'information et de valorisation de l'emploi à domicile, assurer la gestion financière paritaire desdits fonds, veiller à sa répartition ainsi qu'à son affectation conformément aux dispositions prévues aux articles 30 et 35 du socle commun de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile signée le 15 mars 2021 (IDCC n°3239), et contrôler l'utilisation desdits fonds, par tout moyen que l'association jugera utile

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA COLLECTE ET LA GESTION DES FONDS DE LA BRANCHE FORMATION

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751181422
SIREN
SIRET
Paris 9e
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 66e8c3313945752163c483596a40556d
Fiche détail / décision

organiser le fonctionnement et le développement du paritarisme dans le respect des dispositions prévues à l'article 18 de la convention collective des organismes de formation

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN FONDS DE RECHERCHE ET DE FORMATION CONTINUE, RATTACHEE A LA PEDIATRIE ET MEDECINE NEONATALE DU CENTRE HOSPITALIER DE BLOIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W411002739
SIREN
SIRET
Blois
Dept 41
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c9530c04d8a47a8897fab9028bcc0282
Fiche détail / décision

amélioration de la qualité de l'accueil en pédiatrie et médecine néonatale pour le bien-être des enfants et de leurs parents ; amélioration des connaissances scientifiques et pratiques de toute l'équipe de pédiatrie et médecine néonatale ; promouvoir toute recherche en santé publique notamment toute recherche biomédicale, épidémiologique, pharmacologique.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA CRÉATION D'UN FONDS LOCAL EMPLOI SOLIDARITÉ DE L'AUDOMAROIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W625002895
SIREN
SIRET
Saint-Omer
Dept 62
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 22f8d7ad52845574297324e8aa124c16
Fiche détail / décision

gérer le fonds local emploi-solidarité pour le territoire de l'arrondissement de Saint-Omer ; organiser la formation complémentaire des contrats d'utilité sociale et mutualiser les fonds qui peuvent y être affectés ; développer toutes actions ou initiatives visant le retour à l'emploi des publics suivis par l'association

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET L'ÉDITION DU FONDS LOC'BESNIVENT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W923011014
SIREN
SIRET
Ville-d'Avray
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds df2fa06ff69086a4e509a95baefa0d52
Fiche détail / décision

détenir, entretenir, exploiter, promouvoir, défendre le fonds littéraire Loc'Besnivent

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION AQUITAINE DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - AGEFOS PME AQUITAINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W332002025
SIREN
SIRET
Artigues-près-Bordeaux
Dept 33
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds eb246a775552cd7f2ed12433806ac211
Fiche détail / décision

Gestion de la section Aquitaine du Fonds d'Assurance Formation des Salariés des Petites et Moyennes Entreprises (loi nø 75-575 du 16 juillet 1971 et décret nø 71-978 du 10 décembre 1971).

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION CORSE DU FONDS D'ASSURANCE DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - AGEFOS PME CORSE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W2B2000007
SIREN
SIRET
Furiani
Dept 2B
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9b49f758bebc20fdb075466d3296f4b6
Fiche détail / décision

GERER LA SECTION CORSE DU FONDS D'ASSURANCE, FORMER LES SALARIES DES MOYENNES ET PETITES ENTREPRISES.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE DE CHAMPAGNE-ARDENNE DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W513000042
SIREN
SIRET
Reims
Dept 51
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cbe98ee7a11b9be3e6dc425ee984de1d
Fiche détail / décision

gérer la section régionale "agefos pme champagne ardenne d'agefos pme"

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE LIMOUSIN DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W872001719
SIREN
SIRET
Limoges
Dept 87
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 095e4a2ccf543e852d9db9b26690f052
Fiche détail / décision

définir la politique de formation ; signer ou contresigner avec l'entreprise des conventions avec les organismes les plus qualifiés pour les dispenser en faisant appel à tous les moyens de formation ; fournir aux entreprises adhérentes et à leurs salariés des actions répondant à leur demande et en assurer le financement ; percevoir et gérer la contribution financière versée par les entreprises

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE RHONE ALPES DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691056763
SIREN
SIRET
Lyon Cedex 07
Dept 69
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5937aa5355322ae84c0a4ef2d49f0b2f
Fiche détail / décision

Gérer la section régionale Rhone Alpes du fonds d'assurance formation des salariés des Petites et Moyennes Entreprises (AGEFOS-PME) conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, à l a Convention et aux statuts de l'AGEFOS-PME. Sa compétence territoriale s'étend sur les départements suivants : Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute Savoie.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE \"MIDI-PYRENEES \""DU FONDS D\'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PME (A.G.E.F.O.S-PME. MIDI-PYRENEES)"

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W313004305
SIREN
SIRET
Ramonville-Saint-Agne Cedex
Dept 31
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 26c2d105dd709e5dcf9af59724cbaa93
Fiche détail / décision

de gerer la section regionale du fonds d'assurance formation des salaries des petites et moyennes entreprises

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS DE L'ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE D'AUREC SUR LOIRE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W433002574
SIREN
SIRET
Aurec-sur-Loire
Dept 43
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3cdef2bd1e65e5917aee2f79c777ff0a
Fiche détail / décision

gérer les fonds attribués à l'école ou recueillis par l'école afin de financer les activités et l'achat de matériel décidés par les enseignants

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS DE L'ÉCOLE MATERNELLE PUBLIQUE DE SAINT GERMAIN LAPRADE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W432003382
SIREN
SIRET
Saint-Germain-Laprade
Dept 43
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e1d90b93ca054d623ee2a2a17a2206b0
Fiche détail / décision

gérer les fonds attribués à l'école ou recueillis par l'école pour financer les activités et l'achat de matériel décidés par les enseignants

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS DE LA CPRE EN AGRICULTURE DE LA MARTINIQUE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1005517
SIREN
SIRET
Le Lamentin Cédex
Dept 972
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 29eb497631eead6cf0e9741ff3b0eb39
Fiche détail / décision

réunir et gérer le financement des actions définies par la commission paritaire régionale pour l'emploi en agriculture mise en place le 19 mai 2010 au Lamentin 97232 Martinique en application de l'accord cf. n° 3 du 19 janvier 2006 à l'accord national sur l'emploi dans les exploitations et entreprises agricoles du 2 octobre 1984

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS MUNICIPAUX DE L'ECOLE MATERNELLE P. ELUARD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W421000812
SIREN
SIRET
Andrézieux-Bouthéon
Dept 42
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f00d9cf711885ff4ea564913b38b58b1
Fiche détail / décision

gérer les fonds destinés à l'achat de fournitures et de matériel scolaires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS MUNICIPAUX DE L'ECOLE MATERNELLE P. ELUARD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W421000813
SIREN
SIRET
Andrézieux-Bouthéon
Dept 42
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 650fd10f4a07a8b6f60e470cdb9ca52f
Fiche détail / décision

gérer les fonds destinés à l'achat de fournitures et de matériel scolaires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS MUNICIPAUX DE L'ECOLE MATERNELLE P. ELUARD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W421000814
SIREN
SIRET
Andrézieux-Bouthéon
Dept 42
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds dd48031dd8c058e148559a2a9a865be4
Fiche détail / décision

gérer les fonds destinés à l'achat de fournitures et de matériel scolaires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS SPECIFIQUES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE ANATOLE FRANCE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W441000428
SIREN
SIRET
Blain
Dept 44
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9b181367fdd00c255f0ab81c87ad5121
Fiche détail / décision

gérer dans la transparence les fonds qui lui sont attribués pour l'acquisition du matériel, pour organiser des sorties scolaires et des classes transplantées ou pour toute autre activité ayant un caractère pédagogique

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS D'AIDE AU PARITARISME DANS LA BRANCHE DES ORGANISMES GESTIONNAIRES DE FOYERS ET SERVICES POUR JEUNES TRAVAILLEURS (AGEPA FJT)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751164415
SIREN
SIRET
Alfortville
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds bb9ecb2e89d74670f69e62bfbcf34ef6
Fiche détail / décision

gestion du fonds d'aide au paritarisme dans la branche des organismes gestionaires de foyers et services pour jeunes travailleurs

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DU SECTEUR AGRO ALIMENTAIRE AGEFAFORIA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751043703
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f025ba99c28f016285649fd4c4f1e7a4
Fiche détail / décision

gérer le fonds d'assurance des salariés du secteur agroalimentaire FAFORIA conformément aux dispositions du livre 9 du code du travail et dans le cadre des dispositions de la convention modifiée du 15/02/1977 qui a créé ce fonds, elle accomplit les différentes tâches que le FAFORIA s'est donné pour objectifs et prend les dispositions administratives et financières qui en permettent la réalisation

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS D'ASSURANCE- FORMATION DES SALARIÉS DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (AGEFOS-PME GUYANE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9C1002678
SIREN
SIRET
Cayenne cedex
Dept 973
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e9cbfdceea5687d86074c67366b25037
Fiche détail / décision

gérer la section régionale de Guyane du fonds d'assurance formation des salariés de petites et moyennes entreprises (afos-pme)

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS DE PENSION DES ELUS LOCAUX FONPEL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751107617
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 37c83214f695f996b21b658868e64a87
Fiche détail / décision

cette association a pour objet de développer entre les élus des liens de solidarité, notammentdans le but de les faire bénéficier de retraites complémentaires det de toutes prestations et allocations complémentaires liées au vieillissement et à la perte d'autonomie ; a cet effet, l'association FONPEL souscrit tout contrat d'assurance susceptible de réaliser cet objectif ; elle peut également organiser ou participer à toutes manifestations, négocier avec tout interlocuteur tout projet de nature à accomplir et développer ses objectifs

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION POUR LA GESTION MUTUALISEE DES FONDS EUROPEENS DES HAUTS-DE-SEINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922004301
SIREN
SIRET
Gennevilliers
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 62c0ed4990f01af20050d51ba6970af9
Fiche détail / décision

assurer en tant qu'organisme intermédiaire au sens du règlement CE n° 1083/2006 du 11 juillet 2006 le portage juridique de la convention de subvention globale du FSE pour chaque PLIE adhérent, sous réserve de conventionnement de subvention globale avec l'autorité de gestion déléguée : l'association assure les tâches de gestion, de suivi et de contrôle des opérations cofinancées par le FSE des PLIE portées par chacun de ses membres, à savoir les 6 PLIE d'Asnières sur Seine - Villeneuve la Garenne, de Gennevilliers, de Rueil Malmaison, de Clichy la Garenne, de Nanterre et de Colombes : l'organisme exerce les fonctions dévolues à tout délégataire de gestion des crédits communautaires, pour lui-même et pour le compte de l'ensemble des PLIE membres de l'association : chaque PLIE adhérent conserve un schéma stratégique et politique propre, décrit dans son protocole constitutif

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA PRATIQUE DU SKI DE FOND - CIRCONSCRIPTION DE LUXEUIL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W701003128
SIREN
SIRET
Luxeuil-les-Bains
Dept 70
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0878eeaf9bf1831b291b71ea0efde623
Fiche détail / décision

permettre l'apprentissage et la pratique du ski de fond

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE DE FONDS DES ŒUVRES DE BRYAN MC CORMACK

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751222041
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c1516d85cac8a87326667e1cb55595fe
Fiche détail / décision

recherche de fonds destinés à fabriquer et construire les œuvres de Bryan Mc Cormack

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU CADRE DE VIE ET DE L'ENVIRONNEMENT DES FONDS D'HOUSSOY

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W601001178
SIREN
SIRET
Troissereux
Dept 60
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2255fe2cb09d2652524be2fe575e894d
Fiche détail / décision

Agir pour la preservation du site naturel des fonds d'houssoye contre toute nuisance telle l'implantation d'axes routiers nouveaux, d'usines etc...

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE ET LA PROTECTION DU SITE DU FOND DE BIENVAL (A.F.B.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W782002838
SIREN
SIRET
Jouars-Pontchartrain
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 76aec2f6e0d5543ec94dcff75f5681c8
Fiche détail / décision

maintien un juste équilibre entre développement et protection de notre patrimoine culturel; notre volonté de protéger l'un des derniers espaces boisés de la commune sur le site du fond de Bienval sur la commune de JOUARS PONTCHARTRAIN

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE MUNICIPALE DE PIERRE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W783010950
SIREN
SIRET
Sartrouville
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 441131b866ecc7e2bd9a15103ff9df66
Fiche détail / décision

cette association a pour objet exclusif d'être le mandataire de M. Pierre FOND pour le financement de sa campagne pour l'élection municipale prévue pour les 15 et 22 mars 2020 à Sartrouville

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE MUNICIPALE DE PIERRE FOND EN MARS 2014 (A.P.F.C.M.P.F.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W783004616
SIREN
SIRET
Sartrouville
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0b74bbbb7a22a8bbcab325b3e8c0d094
Fiche détail / décision

cette association a pour objet exclusif d'être le mandataire de M.Pierre Fond pour le financement de sa campagne pour l'élection municipale prévue pour les 23 et 30 mars 2014 à Sartrouville

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LE FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DES PAYS DE LA LOIRE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W493007812
SIREN
SIRET
Fontevraud-l'Abbaye
Dept 49
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fd358f29b4162b1af5ae084d22dcee88
Fiche détail / décision

constituer une collection regionale d'art contemporain, sensibili-ser le public des pays de loire et participer au developpement, a la diffusion et a la connaissance de toutes les formes de la crea-tion contemporaine.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SKI DE FOND-RAQUETTES DE BOURG SAINT MAURICE / SEEZ

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W731002883
SIREN
SIRET
Bourg-Saint-Maurice
Dept 73
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 63f41af722770f9ed12eef8bdd29976f
Fiche détail / décision

faire la promotion d'un ski de fond de qualite dans la vallee de haute tarentaise, ameliorer la qualite de la pratique du ski de fond (accueil piste, information) et developper les zones nordiques dans la vallee de haute tarentaise; raquet.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SOCIALE SPORTIVE ET CULTURELLE DE FOND D'OR - L' ASSCF

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1000372
SIREN
SIRET
Fort-de-France
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e622ddbf0a69d4d5bf14fca1f9cbba32
Fiche détail / décision

Promotion sociale sportive et culturelle du quartier Fond D'or et de ses alentours.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIF ET CULTUREL DE FOND RICHER (A S C F R)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G1008537
SIREN
SIRET
Baie-Mahault
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 27c9a44338569a95e97a3325065443a1
Fiche détail / décision

développer et de proposer des activités sportives socioculturelles et socioéducatives tout public

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIVE DU FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES ASFG

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W942003886
SIREN
SIRET
Vincennes
Dept 94
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f45295d5c3779847f492ca55fded65dd
Fiche détail / décision

permettre aux salariés du fondes de garantie et à des invités la pratique ainsi que la promotion de sports individuels ou collectifs, et de loisirs

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FOND RICHER (A.S.C.F.R.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G1008529
SIREN
SIRET
Baie-Mahault
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 96d0f434cecd0eae07299aed7f5b6415
Fiche détail / décision

pratique de la culture physique et des sports de competition, l'organisation d'activites socioculturelles, la defense des interÊts des habitants du quartier de fond richer

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FOND-CAPOT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M4000727
SIREN
SIRET
Le Carbet
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c16ca59e8e268ec458695456aeecb6e6
Fiche détail / décision

promouvoir le quartier à travers des activités sportives culturelles et de loisirs

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FONDS BRULE ''SEBI''

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M2000135
SIREN
SIRET
Le Robert
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4843dd545922f184eed0f7b9ed9e8166
Fiche détail / décision

Developpement culturel et sportif de fonds brule et ses environs

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DU FOND LAUGIER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G2003193
SIREN
SIRET
Pointe-à-Pitre
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 95bed3ecc59b7e012578b8bc0a240d02
Fiche détail / décision

promouvoir la vie sociale, culturelle et sportive du fond laugier

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE GRANDS FONDS MOULIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G2009992
SIREN
SIRET
Anse-Bertrand
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ed1a47d75adf655cb2bdaafc57e446fc
Fiche détail / décision

faire connaitre le sport et la culture guadeloupeenne dans la caraïbe et peut être dans le monde entier

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE DE SAINT-ÉTIENNE - SKI DE FOND - A.S.M.S.E.

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W423008754
SIREN
SIRET
Saint-Étienne
Dept 42
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 143ef6db39e8972cb61d6a08786b29bc
Fiche détail / décision

education physique et des sports, et plus particulierement le ski de fond

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE 'LE BAOBAB' DE L'ECOLE MIXTE DES GRANDS FONDS SAINTE ANNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G2009218
SIREN
SIRET
Sainte-Anne
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5cbfaaf6c45782d926acefa8cebc9210
Fiche détail / décision

contribuer a l'education globale des enfants

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION VOSGIENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DU SKI DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W881000410
SIREN
SIRET
Épinal
Dept 88
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0dbe5cd0325d95a03668b92fafc72b03
Fiche détail / décision

Promouvoir la pratique du ski de fond et les autres activités nordiques qui lui sont compémentaires, assurer la coordination des activités en matière de ski de fond et des autres activités nordiques qui luis sont complèmentaires dans les domaines notamment des études, de la promotion, de l'organisation et de la formation, représenter les intérêts de ses adhérents aurpès des diverse autorités concernées par le ski de fond et les autres activités nordiques, définir une politique...

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION ZENES FOND DE PUITS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4002420
SIREN
SIRET
Saint-Paul
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0e966c1cec8f987f6830fd716f13705b
Fiche détail / décision

animer les quartiers de la commune de Saint-Paul par des manifestations sportives et culturelles, de loisirs et de prévention ; promouvoir et développer la transmission des valeurs et des traditions culturelles ; favoriser des échanges, des rencontres dans et hors du département ; veiller à ce que le site garde éternellement son caractère publique ouvert à tous ceux qui sont passionnés par le partage et la découverte de la culture et le sport ; mettre en place et participer à toutes activités sportives et culturelles d'animation, de formation, d'enseignement, de production ou de diffusion dans le vaste domaine des arts, de la culture et du sport, ; participer ou s'associer à toute action sociale, caritative et humanitaire

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASTARAC FOND CLUB

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W323000756
SIREN
SIRET
Mirande
Dept 32
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9543abfe9b31f1894cbb9c6ed679d1ae
Fiche détail / décision

développer la pratique de l'athlétisme sous toutes ses formes et pour toutes les catégories d'âge

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ATELIER DU FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W712002189
SIREN
SIRET
Mellecey
Dept 71
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d5ee1c71b3ed175ee1c03b66dff0bfdf
Fiche détail / décision

production, diffusion et la gestion de spectacles vivants et d'évènements artistiques ; création de manifestations artistiques tout en menant parallèlement une action de transmission au niveau du public ; promotion de rencontres, d'échanges et de recherches sur les différentes pratiques de ces activités

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ATELIER THEATRE THEA'FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W333002360
SIREN
SIRET
Landerrouat
Dept 33
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 46b6c5a956ce8a99af5f43244d7223b5
Fiche détail / décision

proposer de l'initiation au théâtre pour apprendre des techniques, créer, réaliser et produire des spectacles de théâtre, diffuser des oeuvres dans des lieux de spectacles habituels ou aménagés à l'occasion

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU BAL A FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W872001488
SIREN
SIRET
Limoges
Dept 87
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 14c4bcf911dcb6114c709a7fe3c45b77
Fiche détail / décision

promouvoir les danses et musiques traditionnelles ainsi que la pratique instrumentales

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND A GAUCHE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W692002229
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b0e4de7ccad331ca84fe8b5f7410ee42
Fiche détail / décision

diffuser promouvoir développer et valoriser par tous moyens une culture du jazz et des musiques improvisées à travers notamment l'animation de lieux de diffusion et l'organisation de spectacles vivants et autres manifestations culturelles

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND A GAUCHE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W762004419
SIREN
SIRET
Gainneville
Dept 76
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8dd253396bfcab92134157c210d5f339
Fiche détail / décision

travailler avec des groupes de musique, les enregistrer ; proposer des cours de musique, d'éveil musical, des cours de home studio ; proposer une découverte du monde du studilo d'enregistrement, pour les grands comme pour les petits

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND A GAUCHE (AFAG)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W342001867
SIREN
SIRET
Gignac
Dept 34
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 49745f0581518cc7f2d12f8f36d318c0
Fiche détail / décision

administration et gestion du groupe musical « Au fond, à gauche »

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND D'MON ARROSOIR!

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W503002521
SIREN
SIRET
Orval sur Sienne
Dept 50
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f2b213dd49b2b7d1fcf83b62c8c7a73a
Fiche détail / décision

réunir les habitants de la commune durant des activités à thème

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND DU GRENIER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W543001016
SIREN
SIRET
Nancy
Dept 54
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d6514212f5e88e69922e725d212c992a
Fiche détail / décision

la publication d'objets littéraires sous la forme d'ne revue ; l'édition de textes et d'arts graphiques ; la production d'oeuvres audio, audiovisuelles et multimédia.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND DU JARDIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W563010434
SIREN
SIRET
Arradon
Dept 56
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8bcb60cafbe49627d72a8e4a65fb222a
Fiche détail / décision

créer et présenter des projets transdisciplinaires : littérature, spectacle vivant, créations plastiques, vidéo ; tous les arts doivent s'aider l'un l'autre, dans l'appréhension du futur

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND DU LHÉ

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W402009985
SIREN
SIRET
Montaut
Dept 40
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1e9ef8ef5bed562cd6f478dafc2bf377
Fiche détail / décision

développer des activités culturelles et sociales pour favoriser le lien social, l'épanouissement personnel et le vivre ensemble ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND À GAUCHE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W532003566
SIREN
SIRET
Laval
Dept 53
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0646d7b72a69212d2d553c2944f0258e
Fiche détail / décision

impliquer le citoyen : « Être Acteur dans la Cité » ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND À GAUCHE COMPAGNIE (AFAG COMPAGNIE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W872011351
SIREN
SIRET
Aixe-sur-Vienne
Dept 87
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3cda60db1135ff824f21fdc88a4e47eb
Fiche détail / décision

promotion, diffusion, production de pièces de théâtre de langue française et anglaise, création, conception, gestion, organisation d'évènements culturels, managements de spectacles créés par l'association, formation, information, édition, diffusion

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AUBENCHEUL DEMI-FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W023001570
SIREN
SIRET
Aubencheul-aux-Bois
Dept 02
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds bce8302cb289ac13e04c23e0be1a26d9
Fiche détail / décision

regroupement des colombophiles des communes avoisinantes pour promouvoir et organiser des manifestations autour du pigeon voyageur

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
AURILLAC SKI DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W151002175
SIREN
SIRET
Aurillac
Dept 15
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d7beceb0fa4df1cd4288de1e7451b3c6
Fiche détail / décision

Développer la pratique du ski de fond en le mettant à la portée de tous, jeunes ou âgés, débutants ou chevronnés et organiser une animation locale spécifique.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AUTORITE MIXTE DE REGULATION DES ACTEURS DE LA COLLECTE DE FONDS EN FACE A FACE (AMRAC)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751242657
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5287ae32ca20da99b83470c8857581b5
Fiche détail / décision

mener toutes actions en faveur d'une régulation en France des campagnes de levée de fonds en face à face

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
BAL'A'FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W332001543
SIREN
SIRET
Cestas
Dept 33
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 556af4a84da24f68f913a6d11dd10959
Fiche détail / décision

promouvoir et sauvegarder un répertoire de musiques et danses traditionnelles

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
BALL-TRAP CLUB DE FOND-VAILLANT - BTCFV

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G1003966
SIREN
SIRET
Saint-Claude
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ef37699cf0f0187ae2cad2ebe706a1de
Fiche détail / décision

la pratique du tir sportif, de loisir et de compétition dans les disciplines régies par la Fédération Française de Tir

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
BALLE A FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W291007893
SIREN
SIRET
Brest
Dept 29
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7033bf57625719055d731bba5d69938b
Fiche détail / décision

promouvoir le sport à l'école primaire.

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
BITI FA (FONDS D'AIDE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W502008351
SIREN
SIRET
Cherbourg-en-Cotentin
Dept 50
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds bd587f400c8db73c37de5f1debe7de9f
Fiche détail / décision

gérer un fonds d'aide pour subventionner des tournages audiovisuels

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
BRUIT DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W142011137
SIREN
SIRET
Verson
Dept 14
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f1e6f80fba794595c60aaa724331aa8d
Fiche détail / décision

promotion de la musique par la production ou la diffusion de spectacles, par la promotion de l'identité du groupe shake the ronin en france comme à l'étranger

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
BRUIT DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W343029801
SIREN
SIRET
Prades-le-Lez
Dept 34
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 80129e6eb51384489ef349fc058cf013
Fiche détail / décision

promouvoir le domaine audiovisuel par la création et production artistique ainsi que toute intervention dans ce domaine ;

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
BRUIT DE FOND (BRUIT PARASITE EN FOND SONORE )

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W873004167
SIREN
SIRET
Marval
Dept 87
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9f0329be2761fa918d8add7b1e01b556
Fiche détail / décision

création artistique, promouvoir la culture, soutien à la création artistique, mettre en partage l'outil artistique et culturel ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
BRUITS DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W561002896
SIREN
SIRET
Lorient
Dept 56
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 608e5c64e26ae13b129a6ccfcabbb705
Fiche détail / décision

production et diffusion de musique

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
BRUITS DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751214885
SIREN
SIRET
Paris 18e
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b11b008dd78a3a7219e4cec580a224f3
Fiche détail / décision

soutenir, accompagner et promouvoir la création, la production et la diffusion de formes artistiques et de projets culturels innovants et hybrides, à la croisée des musiques singulières et/ou expérimentales,des arts numériques et des cultures contemporaines

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