Analyse mensuelle typologique — Fonds

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Page dédiée aux Fonds : fonds de dotation, fonds de soutien, fonds territoriaux, fonds mécénat/dotation, fonds à contrôler.
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Qualifications

B_A_CONTROLER 30

Départements

92 30

Statuts humains effectifs

NON_CONTROLE 30
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Sous-types Fonds Qualification Nom Identifiants Localisation Raisons / risques Signaux Source / UID / objet
FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION NATIONALE DE GESTION DU FONDS POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES HANDICAPES (AGEFIPH)

Famille : IAE/inclusion
RNA W921000912
SIREN
SIRET
Bagneux
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e2f83fd49b863bf570ce12451d86da45
Fiche détail / décision

gérer le fonds qui a pour but d'accroître kes moyens consacrés à l'insertion des handicapés en milieu ordinaire de travail

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
SOLIDARITES NUMERIQUES - FONDS NATIONAL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922004495
SIREN
SIRET
Courbevoie
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 18f27b897150d63c77b6029ddfed2510
Fiche détail / décision

impulser, accompagner et soutenir le développement d'un mouvement d'ampleur national facilitant la réalisation d'action collectives de solidarité utilisant les technologies numériques en réseaux ; contribuer à sensibliser les pouvoirs publics, les collectivités territoriales et les acteurs économiques et institutionnels aux enjeux sociaux et sociétaux que représente le développement du némérique en france ; faciliter la constitution et le fonctionnement du fonds financier, dédié au soutien de la réalisation de projets sur le thème de la solidarité numérique

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DU DEVELOPPEMENT DES COMORES

Famille : IAE/inclusion
RNA W922020020
SIREN
SIRET
Neuilly-sur-Seine
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1e2c05990ffc905dd2e575a05f7cd8d6
Fiche détail / décision

participer au développement structurel des Comores, participer au développement économique et durable des Comores, promouvoir et développer le tourisme aux Comores, lutter contre l'analphabétisme et l'illettrisme des enfants les plus démunis notamment aux Comores, défendre les intérêts moraux, civiques et matériels des comoriens et de ses originaires en France ; aider à l'intégration des populations comoriennes en France, aider à l'insertion professionnelle et sociale des populations comoriennes en France, développer l'agriculture aux Comores, promouvoir la création de fermes et d'entreprises aux Comores, aider au développement de l'éducation aux Comores, participer à la création d'orphélinat aux Comores et toutes autres activités connexes en lien direct ou indirect à l'objet principal ;

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
A FOND LA VIE

Famille : IAE/inclusion
RNA W923005398
SIREN
SIRET
Versailles
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fa21d9297aa3fbf23206c82164ba64f2
Fiche détail / décision

conduire ou soutenir toute activité d'intérêt général à caractère social en faveur de la solidarité, de l'insertion et de l'épanouissement des personnes en situation de handicap, de dépendance ou d'exclusion

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE DE SOLIDARITE-DIASPORA-ENFANTS EDUCATION RAWDOU RAYAHIIN (FAS-D-EE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922007352
SIREN
SIRET
Nanterre
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8ca278eb7eff04033823c1556d3215a2
Fiche détail / décision

venir en aide partout où le besoin s'en fait sentir aux écoles, notamment au Sénégal, en leur apportant des aides financières et matérielles

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DE RESTRUCTURATION DE L'ACIER MOULE (F.R.A.M.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922002500
SIREN
SIRET
Courbevoie
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c5aeb7d4e2e2eeec3972b6db8c5dacd9
Fiche détail / décision

mettre en place et gérer un mécanisme de solidarité financière entre les entreprises appartenant à l'industrie de l'acier moulé, destiné à faciliter les opérations de restructuration qu'exigent la situation actuelle et les perspectives de cette industrie ; plus généralement, oeuvrer en faveur de cette restructuration par tous moyens appropriés ; toute action propre à améliorer ou renforcer la formation dans le domaine de la fonderie, et, de façon plus générale, toute action propre à accroître le rayonnement de la profession de la fonderie sur le marché de l'emploi ; toute action propre à améliorer au niveau professionnel l'efficacité industrielle et commerciale des fonderies

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DE SOLIDARITE DES AGENTS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W923003442
SIREN
SIRET
Saint-Cloud
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c431016c775d303b281d9e8406d2109f
Fiche détail / décision

developper une meilleure cordialite et relation entre les

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS SOCIAL DE SOLIDARITE DES AGENTS GENERAUX DU GAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922022803
SIREN
SIRET
Courbevoie
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6fd15540bceecc97748535b32c43a668
Fiche détail / décision

Intervenir en toute circonstance susceptible d'imposer des charges anormales et graves et/ou de mettre en difficulté sur le plan privé, la personne, la famille ou les biens de tout agent général de Gan assurance qu'il soit en activité ou retraité. L'association pourra intervenir par des aides financières remboursables ou non, dont les modalités, le montant et l'importance seront fonction des dossiers de demande et des moyens de l'association.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTION AVE MARIA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922020612
SIREN
SIRET
RUEIL-MALMAISON
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 610789310a103f67c3a1f96a966c1af8
Fiche détail / décision

récolter en France auprès de donateurs particuliers, professionnels ou institutionnels des fonds, des vêtements, matériel scolaire, denrées alimentaires, jeux & jouets destinés à être redistribués aux orphelins, enfants démunis et veuves de côte d'ivoire, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION DE GESTION DU FONDS D'AIDE AU DEVELOPPEMENT DU PARITARISME POUR LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU GOLF (A.G.P. GOLF)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922002115
SIREN
SIRET
Levallois-Perret
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6544917b54c35ac18c917a9c9583226f
Fiche détail / décision

assurer la gestion des fonds du paritarisme pour la branche couverte par la CCNG Golf du 13 juillet 1998 en application de l'avenant 47 du 16 septembre 2009 ; organiser le fonctionnement des commissions de la branche du golf listées dans le règlement intérieur et de développer et promouvoir le paritarisme au sein de la branche du golf

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION FOND MONETAIRE HAÏTIEN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922009711
SIREN
SIRET
Asnières-sur-Seine
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3c97b5688effbb31514281fa0d3cbbb1
Fiche détail / décision

contribuer au développement économique, social et culturel de l'être humain, à consolider la paix dans le monde et à contribuer au respect des droits de l'homme dans le monde entier ; par son action de solidarité elle est destinée principalement aux populations les plus défavorisées ; elle vise sans aucune discrimination à défendre les droits de chacun et avec des moyens pacifiques, à préserver la vie dans le respect de la dignité humaine

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET L'ÉDITION DU FONDS LOC'BESNIVENT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W923011014
SIREN
SIRET
Ville-d'Avray
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds df2fa06ff69086a4e509a95baefa0d52
Fiche détail / décision

détenir, entretenir, exploiter, promouvoir, défendre le fonds littéraire Loc'Besnivent

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION POUR LA GESTION MUTUALISEE DES FONDS EUROPEENS DES HAUTS-DE-SEINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922004301
SIREN
SIRET
Gennevilliers
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 62c0ed4990f01af20050d51ba6970af9
Fiche détail / décision

assurer en tant qu'organisme intermédiaire au sens du règlement CE n° 1083/2006 du 11 juillet 2006 le portage juridique de la convention de subvention globale du FSE pour chaque PLIE adhérent, sous réserve de conventionnement de subvention globale avec l'autorité de gestion déléguée : l'association assure les tâches de gestion, de suivi et de contrôle des opérations cofinancées par le FSE des PLIE portées par chacun de ses membres, à savoir les 6 PLIE d'Asnières sur Seine - Villeneuve la Garenne, de Gennevilliers, de Rueil Malmaison, de Clichy la Garenne, de Nanterre et de Colombes : l'organisme exerce les fonctions dévolues à tout délégataire de gestion des crédits communautaires, pour lui-même et pour le compte de l'ensemble des PLIE membres de l'association : chaque PLIE adhérent conserve un schéma stratégique et politique propre, décrit dans son protocole constitutif

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FESTIVAL DU FOND DU JARDIN - FFJ

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W921011880
SIREN
SIRET
Clamart
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6b1dea73d1851d1dd440ceee7e533922
Fiche détail / décision

promouvoir et soutenir la musique et l'organisation de concerts musicaux, ainsi que l'enregistrement et la diffusion de performances audiovisuelles ; vendre des biens ou des services, notamment des organisations de concerts, des billets ou des diffusions et retransmissions vidéo ou audio

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FOND D'ACTIONS POUR HAITI FAPHA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W923003662
SIREN
SIRET
Ville-d'Avray
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 45473066a4a7243ad03a3ad0e1ed64ec
Fiche détail / décision

permettre aux haitiens résidant en France et a tout résidant français désireux d'apporter une aide humanitaire en haiti

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS BERG

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W921002664
SIREN
SIRET
Vanves
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0b4dbcc154883e405a099636d1f98316
Fiche détail / décision

favoriser le développement des services à la personne

FONDS_MECENAT_DOTATION
fonds mécénat/dotation
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 130
FONDS D'ACTION NEGOBOIS POUR LE MÉCÉNAT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W921009458
SIREN
SIRET
Boulogne-Billancourt
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_MECENAT_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 688f387d867a8731a5296cfbf437aada
Fiche détail / décision

toute opération de gestion et de communication concernant des actions de soutien d’œuvres d’intérêt général dans les domaines social,éducatif et humanitaire.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTION SACEM POUR LA COMMUNICATION MUSICALE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922002607
SIREN
SIRET
Neuilly-sur-Seine
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 72034c9336deb9df45232a1c24b4a03c
Fiche détail / décision

encourager la création et la diffusion, tant en France qu'à l'étranger, des oeuvres musicales, avec une prédominance des oeuvres musicales contemporaines

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'INVESTISSEMENT STEPHANE TCHICHELLE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922001787
SIREN
SIRET
Bois-Colombes
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 61c1ef57154bee47189881ea059f583f
Fiche détail / décision

stimuler l'énergie, lever les obstacles humains structurels et financiers,encourager les entrepreneurs tout au long de leurs parcours, donner aux PME africaines les compétences et les meilleurs opportunités pour se développer ; aider au développement du secteur privé en Afrique centrale en accompagnant à chaque étape du parcours les créateurs d'entreprise et en soutenant le financement des investissements

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SECOURS DES PERSONNELS D'IRSTEA (INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W921002944
SIREN
SIRET
Antony Cédex
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f2b51dfa1bfa46558662a736fcc9f3e2
Fiche détail / décision

constituer une caisse de secours destinée à venir en aide au adhérents où à leur famille

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DE SOLIDARITÉ AVEC LES ÉQUIPES DE CRÉDIT AGRICOLE UKRAINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W921010233
SIREN
SIRET
Montrouge
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 70039c8884a63d8633f2d612c693f3bd
Fiche détail / décision

collecter et recevoir des dons qui seront ensuite utilisés pour soutenir les salariés de CA Ukraine

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LES VICTIMES DU CONFLIT EN UKRAINE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W921010579
SIREN
SIRET
Montrouge
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4433af292856e0fb484463316375369e
Fiche détail / décision

apporter toute forme de soutien notamment matériel, financier, administratif ou psychologique, aux victimes du conflit armé en Ukraine débuté en février 2022, ainsi qu'aux membres de leurs familles

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS MONDIAL DE RECHERCHE CONTRE LE CANCER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922000460
SIREN
SIRET
Courbevoie
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fc317458b3ebe2b9584b729d1947a8e7
Fiche détail / décision

lutte contre le cancer par la promotion, le financement, le soutien et l'encouragement de la recherche et de l'éducation et la sensiilisation du public, pour le bien général du public, en France et sur le plan international, aux causes et au traitement du cancer, y compris, sans être limité, la relation entre régime alimentaire, nutrition et cancer

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR L'AGROFORESTERIE DU MALI

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922020903
SIREN
SIRET
Neuilly-sur-Seine
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 933613c05a902d93b40661257c1316e5
Fiche détail / décision

l'association ne poursuit aucun but économique et ne vise pas la recherche de profit ; Les organes pratiquent leur activité bénévolement ; Elle a pour but de promouvoir et défendre l'Agriculture au Mali, fournir du travail aux femmes maliennes en cultivant du soja, fabriquer de l'huile de soja et torréfier des noix de cajou avec l'objectif de lever des fonds pour rendre les femmes maliennes le plus autonomes possible ; Aujourd'hui 40 ; 000 femmes travaillent seules à l'abri des arbres, objectif en vendant aussi des e-CO2 certifiées SGS pour donner du travail à 100 ; 000 femmes et jeunes maliens

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS SOCIAL DES PRERETRAITES DE LA SOCIETE OTIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922003953
SIREN
SIRET
Puteaux
Dept 92
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9edda11723720fb1f26b5cd4dc4542af
Fiche détail / décision

venir en aide ponctuellement aux salariés qui se sont portés volontaire pour adhérer aux plans de préretraite de la société otis ou leurs ayants droits (y compris concubin) suite aux plans de retraites mis en oeuvre dans le cadre du plan social présenté au cce le 21 octobre 1999 et du plan de sauvegarde de l'emploi validé en cce le 4 juin 2003.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SYLVIE ET RENE LEONIAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W923005452
SIREN
SIRET
Issy-les-Moulineaux
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e1e0e6a62d9be6ba90de49b255a807f3
Fiche détail / décision

soutenir et aider matériellement, moralement et spirituellement les personnes en difficulté et les populations défavorisées en France et à l'étranger au travers d'actions humanitaires, éducatives et culturelles

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
LA LAME DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922001176
SIREN
SIRET
Nanterre
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 35bf0a8838f82a504fb59be164cc6a7d
Fiche détail / décision

animation information défense des étudiants de droit Paris X

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
LA SOLITUDE DES COUREURS DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922001552
SIREN
SIRET
Paris
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7c4584b0172341e672e1031a2be53e9d
Fiche détail / décision

"cette association a pour objet de proposer un encadrement sportif et logistique à des coureurs de longues distances (supérieures à 10 km) souhaitant participer à des épreuves dites """"de course sur route"""" ou à des épreuves de haut niveau. l'association n'est pas destinée à devenir un """"club"""" généraliste et pluridisciplinaire, mais uniquement un """"club"""" de courses à pied. """

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
LE FONDS POUR L'INDÉPENDANCE DE PRAXIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922022892
SIREN
SIRET
Rueil-Malmaison
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1939560e74e7d2f5a25f215a0e8f1cc9
Fiche détail / décision

garantir l'indépendance éditoriale, stratégique et financière du média et de la plateforme technologique « PRAXIS » (portée par la SAS PRAXIS) ; détenir et conserver de manière inaliénable la majorité ou la totalité du capital social de la Société par Actions Simplifiée (SAS) PRAXIS, afin de prévenir toute prise de contrôle par des intérêts privés, financiers ou industriels tiers ; promouvoir l'éducation populaire, le débat démocratique éclairé et la participation citoyenne via les outils numériques ; veiller au respect de la charte éthique et éditoriale du média ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTIONS DE FORMATION DES SALARIE(E)S DE LA PATISSERIE, CONFISERIE CHOCOLATERIE, GLACERIE F.A.F.-S.P.C.G.

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922007014
SIREN
SIRET
Levallois-Perret
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 55af9d937fcf055e38ad0c4a2b6cef27
Fiche détail / décision

organiser pour le compte de l'O.P.C.A.D. la collecte des contributions des entreprises de pâtisserie-confiserie-glacerie affectées à l'apprentissage, l'alternance, la formation continue des salariés et en capital temps formation ; instruire et agréer les dossiers de demande de prise en charge et en assurer le réglement et le suivi

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