Analyse mensuelle typologique — Fonds

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Page dédiée aux Fonds : fonds de dotation, fonds de soutien, fonds territoriaux, fonds mécénat/dotation, fonds à contrôler.
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Sous-types Fonds Qualification Nom Identifiants Localisation Raisons / risques Signaux Source / UID / objet
FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
TEAM FOND'6

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W012000273
SIREN
SIRET
Bourg-en-Bresse
Dept 01
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 44af3829f95481688d584c806a03e720
Fiche détail / décision

promouvoir le sport automobile plus particulièrement les disciplines de rallye, courses de côtes et slaloms autour d'une équipe regroupant un ou plusieurs véhicules, équipages, mécaniciens ainsi que toutes activités connexes ou annexes

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
TEAM J.V A FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691066437
SIREN
SIRET
Chambost-Longessaigne
Dept 69
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cbaa70813a7b3b49f53f2e0d4786f146
Fiche détail / décision

Organiser des animations dans le cadre d'activités sportives automobile.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
TOILE DE FONDS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W373005808
SIREN
SIRET
Descartes
Dept 37
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8020604555f48396372caa38923aa1be
Fiche détail / décision

contribuer à la réflexion, à la sensibilisation et à la diffusion de connaissances autour des enjeux économiques, sociaux, environnementaux et démocratiques ; promouvoir des formes d'organisations et d'actions collectives favorisant la participation citoyenne, la coopération, la solidarité et l'intérêt général ; de soutenir, valoriser et rendre accessibles des initiatives oeuvrant pour une transformation écologique, sociale et démocratique de la société ; de produire et diffuser des contenus et actions à vocation éducative, culturelle ou informative ; de favoriser des espaces de dialogue, de débat et d'expérimentation ; et plus généralement de mener toute action en lien avec cet objet ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
Vendre des accessoires et ""goodies"" du rally ""4L Trophy"" pour lever des fonds et promouvoir l'organisation

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA Vendre des accessoires et ""goodies"" du rally ""4L Trophy"" pour lever des fonds et promouvoir l'organisation
SIREN
SIRET

Dept 91
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 41ea4d54cb06e9888d8fd24ae41accb0
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
financier, avec les fonds de l'association, le transport des produits, les billet d'avion, et d'autres dépenses nécessaires à la réalisation de ses activités

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA financier, avec les fonds de l'association, le transport des produits, les billet d'avion, et d'autres dépenses nécessaires à la réalisation de ses activités
SIREN
SIRET

Dept 59
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3ebe1967884efb37b260ff2a0ce8a3f7
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
rechercher et constituer des fonds pour la réalisation de ses projets et objectifs (ventes de plats ou divers tels que les jeux inter-quartiers, Tamure marathon, pétanque, volley ball, basket ball, fitness, ..)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA rechercher et constituer des fonds pour la réalisation de ses projets et objectifs (ventes de plats ou divers tels que les jeux inter-quartiers, Tamure marathon, pétanque, volley ball, basket ball, fitness, ..)
SIREN
SIRET

Dept 98
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ee9287b77fbec03fdc9b771d7d50380e
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
À FOND LA CAISSE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W872015574
SIREN
SIRET
Panazol
Dept 87
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a5511d13f9ddc148db310183502266dc
Fiche détail / décision

créer et animer des ateliers de fabrication de caisses à savon dont le but sera d'organiser des journées ludiques ; faire participer des jeunes mineurs Panazolais (es) à toutes les étapes (sous forme d'atelier) de réalisation d'une caisse à savon (phase projet, plan, récupération de matériaux ,fabrication, essais) ; ces jeunes participeront aux différents ateliers sous la responsabilité de leur représentant légal ; l'association est à but non lucratif, néanmoins, elle pourra de façon inhabituelle offrir des produits à la vente, les vendre ou fournir des services ; les fonds collectés par les actions menées occasionnellement seront intégralement utilisés pour l'achat du matériel et des matériaux nécessaires au bon fonctionnement des ateliers et de l'association

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
A LA CROISEE DES CHEMINS

Famille : Fondations/fonds
RNA W382004881
SIREN
SIRET
Menton
Dept 38
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 171d0303a047a20969b5bf187c78671b
Fiche détail / décision

diffuser les grâces de notre Dame d'Alvenia par son oratoire ; garder, entretenir et permettre l'accès de l'Oratoire à toutes personnes désireuses de le visiter ; gérer les gîtes, les chambres et les tables d'hôtes pour tous les pélerins des chemins : de Saint François d'Assise et de notre Dame d'Alvenia ainsi que les hôtes de passage dans un esprit de partage, de fraternité, d'entraide en France et à Seborga ; gérer bénévolement les biens immobiliers du fonds de dotation ; tous les bénéfices iront à un fonds de dotation Renaissance

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION JEAN-PHILIPPE RICHARD

Famille : Fondations/fonds
RNA W262003398
SIREN
SIRET
Mirabel-aux-Baronnies
Dept 26
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 648b5620ac81a2244442dabb5b1bad0b
Fiche détail / décision

mettre en oeuvre un fonds de dotation de l'oeuvre du sculpteur Jean-Philippe Richard ; montrer et faire connaître au plus grand nombre l'oeuvre du sculpteur Jean-Philippe Richard ; gérer et préserver les oeuvres de Jean-Philippe Richard exposées par ce dernier dans divers lieux ; être un soutien à la création, à la formation artistique

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
IMANIS SOLIDARITÉ

Famille : Fondations/fonds
RNA W451008745
SIREN
SIRET
Montargis
Dept 45
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 873acbe9fafcc0b5a67aa714e3bb7968
Fiche détail / décision

prévenir et apaiser toutes les souffrances humaines en france, en europe ou dans le reste du monde dans les secteurs d'activité de l'urgence sociale, les solidarités, la santé et les missions humanitaires, la formation initiale et continue, la conduite d'actions de recherche appliquée et de modélisation des interventions solidaires et humanitaires, la mise en oeuvre d'actions opérationnelles de mutualisation et d'achat, de gestion des parcs mobiliers et immobiliers aux fins de l'exécution de l'objet social de chaque association humanitaire et de solidarité de son réseau ; apporter son soutien aux personnes vulnérables ; apporter son aide dans toutes les calamités publiques et dans le domaine du soutien aux populations et de la sécurité civile ; apporter ses compétences et son organisation aux associations humanitaires et de solidarité de son réseau ; participer par tous moyens, à toutes

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DE GESTION DES FONDS COMMUNS DU PARITARISME DANS LA BRANCHE PROFESSIONNELLE DES ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION

Famille : IAE/inclusion
RNA W751252813
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d7c2b64d2348b731b242e1e7c4c4e9aa
Fiche détail / décision

permettre aux organisations syndicales salariés et patronales représentatives de la branche professionnelle des ateliers et chantiers d'insertion d'exercer leurs missions et de gérer les fonds collectés pour le paritarisme conformément aux dispositions de la convention collective 3016

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
CENTRE DE FORMATION ET FONDS SOLIDAIRES POUR L'INSERTION, LE DÉVELOPPEMENT DURABLE, LA COOPÉRATION RÉGIONALE ET L'INTÉGRITÉ DES TERRITOIRES (G.I.E CFSID-INTERNATIONAL)

Famille : IAE/inclusion
RNA W931013204
SIREN
SIRET
Saint-Denis
Dept 93
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7b60d89c757e177fa728f8969af67536
Fiche détail / décision

promouvoir l'économie sociale, la finance solidaire, la coopération régionale et l'intégrité des territoires et la mutualisation des moyens, d'ingénierie de formation, financière et technique pour favoriser l'apprentissage, l'application et la création des métiers et d'emplois dans le cadre de l'accompagnement des jeunes, des seniors, des ressortissants de la diaspora, des apprentis, des stagiaires, des personnes éloignées du travail ou en difficulté et des membres à l'intégration et la l'insertion socioprofessionnelle ici et là-bas et en particulier en France, Mayotte, aux Comores et à l'international

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
COEUR DE FOND D'OR

Famille : IAE/inclusion
RNA W9M1011798
SIREN
SIRET
Fort-de-France
Dept 972
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e25e2740c266c0aa1fc80c85c3804aa6
Fiche détail / décision

améliorer la qualité de vie des habitants du quartier et les quartiers environnants développer et mettre en place des actions pour améliorer le cadre de vie des habitants koudmen entretien du plateau sportif aide aux habitants participer à la vie active des quartiers par la mise en place d ateliers et échanges intergénérationnels autour d activités sportives éducatives culturelles et sociales afin de maintenir le lien social et intergénérationnel prendre part aux diverses formes de concertation pour faire valoir le point de vue de la population du quartier d animer le quartier de Fond d or et les quartiers environnant développer toutes actions permettant de renforcer les financements de l association vente de produits kermesse marchés développer ou accompagner des activités d insertion d habitants en difficulté;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
EXPRIME NOT FOND' COEUR (ENFC3)

Famille : IAE/inclusion
RNA W9R2003210
SIREN
SIRET
Le Tampon
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cab04891b4dbdef222d461e834d6a0bb
Fiche détail / décision

favoriser l'expression artistique des adhérents (enfants et adultes) à travers la mise en place d'animations socio-culturelles, artistiques et de loisirs ; aider les adhérents en difficultés ou en situation précaire en favorisant leur insertion sociale

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FEDERATION DES CENTRES DE FORMATION ET FONDS SOLIDAIRES POUR L'INSERTION LE DEVELOPPEMENT DURABLE ET LA COOPERATION REGIONALE "CFSID-MAYOTTE ET PAYS DE L'OCEAN INDIEN"""

Famille : IAE/inclusion
RNA W9T1002556
SIREN
SIRET
Pamandzi
Dept 976
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 653b5008b9a558c7de1aae18fbce24cf
Fiche détail / décision

contribuer à l'amélioration du niveau de vie des populations des pays de la région de l'océan indien en réalisant des activités ou services de lutte contre l'exclusion sociale; sensibiliser les partenaires publics et privés; promouvoir le tourisme par des réseaux mutualistes; étudier la mise en œuvre et la gestion des métiers d'apprentissage et d'application

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS BATELIERE AVENIR

Famille : IAE/inclusion
RNA W9M1002413
SIREN
SIRET
Schoelcher
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fae7b300894f8481549c3aacd552577b
Fiche détail / décision

developper des actions en faveur de la defense et des interets de la population: actions culturelles, educatives et sportives avec une bonne gerance. reinsertion sociale, favoriser si possible la creation d'emplois

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE GARANTIE DES LOCATAIRES-F.G.L.

Famille : IAE/inclusion
RNA W782002722
SIREN
SIRET
Voisins-le-Bretonneux
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4beea15c64331611d5706ac88f228951
Fiche détail / décision

favoriser l'insertion, la réinsertion et prévenir l'exclusion des personnes en difficulté en leur permettant d'accéder à un logement décent ou de conserver le leur; constituer un fonds de réserve (fonds de garantie) permettant de garantir le réglement du loyer aux bailleurs publics ou privés; contribuet à la diffusion d'informations concernant l'accès et le droit au logement; contribuer à la lutte contre l'exclusion sociale ou à l'insertion des jeunes par l'accès au logement , mener toutes

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOUTIEN

Famille : IAE/inclusion
RNA W133035420
SIREN
SIRET
Marseille 10
Dept 13
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 69278925b2a9d56bf8ab5ff8ecaaec8f
Fiche détail / décision

soutenir des familles en difficulté financière ou sociale ; aider et prendre en charge des enfants nécessiteux ; organiser des activités extra scolaires pour enfants défavorisés et leur famille ; favoriser l'insertion sociale des jeunes adultes ne disposant d'aucun soutien familial ;

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS LOCAL EMPLOI FORMATION DE LENS-LIEVIN

Famille : IAE/inclusion
RNA W627003812
SIREN
SIRET
Liévin
Dept 62
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds dfa3534239454f793dd8b7378009dfee
Fiche détail / décision

favoriser l'insertion sociale et professionnelle et organiser la formation complementaire des contrats d'uitilite sociale.

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS MUTUALISTE CREDIT AGRICOLE MARTINIQUE-GUYANE

Famille : IAE/inclusion
RNA W9M1005868
SIREN
SIRET
Le Lamentin
Dept 972
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8a8fc4dcb931cbfe1fba3c77869a650c
Fiche détail / décision

animer et développer sur son territoire, les valeurs mutualistes soutenues par le crédit agricole martinique- guyane,initier ,réaliser, promouvoir ou soutenir et financer par tout moyen des initiatives, actions, oeuvres ou missions poursuivant un but d'intérêt général et concourant notamment à l'animation et au développement de la vie associative locale, à la mise en valeur et la sauvegarde du patrimoine local et de l'environnement, au développement économique et la création d'entreprises, à l'éducation financière, l'insertion sociale et professionnelle,; à l'aide à l'initiative des jeunes, à l'aide à la formation et la valorisation de la production agricole, soutien et accompagnement des personnes en difficulté

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR DITE FRAC SUD CITE DE L'ART CONTEMPORAIN

Famille : IAE/inclusion
RNA W133006371
SIREN
SIRET
Marseille
Dept 13
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4e0d8632538311ac755978c01925dc68
Fiche détail / décision

acquérir des oeuvres témoignant de toutes les formes de la création plastique contemporaine en vue de la constitution d'une collection d'art contemporain ; en assurer la conservation conformément aux règles muséologiques ; en assurer la diffusion et contribuer à la promotion de la création artistique à partir de la constitution et de l'existence de cette collection ; présenter les oeuvres de la collection au public ainsi que de mettre en place des actions de sensibilisation et de formation à destination des publics les plus larges possibles ; participer au développement, à la diffusion et à la connaissance de toutes oeuvres contemporaines ; accompagner l'insertion et le parcours professionnel des artistes ; produire et éditer des catalogues, cartes postales, ou tout autre support de diffusion ; proposer à la vente au public différents ouvrages et objets artistiques en lien avec la progra

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SOLIDAIRE ET ACTION CONGO » EN SIGLE : « FSAC ».

Famille : IAE/inclusion
RNA W751252748
SIREN
SIRET
Vaux-le-Pénil
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d935bcb24feead7fc49371b78e329719
Fiche détail / décision

le fsac est une plateforme participative pour le développement humain, les actions sociales, solidaires et citoyennes soutenant notamment les accès aux droits, à l'éducation, à la santé, à l'information, à la formation ainsi que l'insertion par l'activité économique des personnes nécessiteuses et femmes victimes d'atrocités, violences politique et de guerre et crimes de masse

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
L' ATELIER DU FOND DE LA COUR

Famille : IAE/inclusion
RNA W913014009
SIREN
SIRET
Épinay-sur-Orge
Dept 91
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 96e5db6777eaaefa8a4fbb802590bb57
Fiche détail / décision

promouvoir toute action dans le domaine de l'artisanat d'art ; Il peut s'agir d'animation, d'initiation, de stages ou de formations professionnelles ; L'association participera par ses actions à l'insertion sociale et professionnelle ainsi qu'a l'égalité d'accès des femmes et des hommes à la formation professionnelle et à la mixité des métiers, participant de ce fait à la conservation de notre patrimoine artisanal, artistique et culturel ;

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
L'ESCABELLE, FONDS DE LUTTE CONTRE LE MAL LOGEMENT ET LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE

Famille : IAE/inclusion
RNA W231005272
SIREN
SIRET
Felletin
Dept 23
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e096f34fce7ea3a3a567906880850467
Fiche détail / décision

exercer toutes activités d'intérêt général à caractère social, humanitaire et éducatif, permettant de lutter contre le mal logement et la précarité énergétique ; en particulier, soutien et accompagnement des personnes en situation de fragilité subissant des conditions de vie dégradées dans des habitations vétustes ou inadaptées afin de protéger leur santé, d assurer leur sécurité physique, de leur permettre d'accéder à un logement décent et de favoriser leur insertion sociale

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
LCJF - LANTANT CASERNES JOLI FOND

Famille : IAE/inclusion
RNA W9R2004222
SIREN
SIRET
Saint-Pierre
Dept 974
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds da42a01767417b3c2459f4db03f36ebe
Fiche détail / décision

promouvoir la solidarité sous toutes formes notamment en développant des activités de prévention touristique, d'insertion économique, de formation et d'animation à caractère culturel, sportif et social en direction des jeunes et de la famille

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
LES JARDINS DE FOND IMAR

Famille : IAE/inclusion
RNA W9R4004592
SIREN
SIRET
Saint-Paul
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e1a453bdd49020d47b7943f7b36fe5dd
Fiche détail / décision

favoriser, sur le département de La Réunion ou en tout autre lieu du territoire français, dans l'hexagone et les outremers, ainsi que l'ensemble des îles étrangères constituant la zone Océan Indien, le développement de toute activité agricole au sens de l'article L 311-1 du code rural et de la pêche maritime ; pour y parvenir, elle veille notamment à mettre en oeuvre une démarche solidaire visant à l'insertion sociale par des méthodes de culture respectueuses de l'environnement en favorisant la mise en culture et la mise à disposition de terrains publics ou privés ; elle veille à la cohésion entre le milieu rural et urbain, la valorisation du patrimoine agricole et culturel par la production et le partage de savoir-faire régionaux

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
MANMAY FONDS BATELIERE

Famille : IAE/inclusion
RNA W9M1005343
SIREN
SIRET
Schoelcher
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e97e363ea25bd75bd38a7f4088fdd3b8
Fiche détail / décision

l'organisation et la mise en place des opérations à caractère culturel, sportif et éducatif, des actions dans le cadre social de réinsertion par l'activité

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
NORD ACTIF, FONDS DÉPARTEMENTAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI

Famille : IAE/inclusion
RNA W595006289
SIREN
SIRET
Lille
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds adb7d96e84ed95bef3472c7534376b0d
Fiche détail / décision

Developpement d'initiatives economiques creatrices d'emploi

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
TOUS A FOND AUTO 78

Famille : IAE/inclusion
RNA W781004338
SIREN
SIRET
Rosny-sur-Seine
Dept 78
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a83cfb64a66a05bfd3c3685c20433ea5
Fiche détail / décision

favoriser développer et promouvoir le sport mécanique ; participer pleinement à la vie de la collectivité locale et territoriale ; participer aux actions et aux activités professionnelles ou en voie de professionnalisation dans un champ d'intervention artistique culturel éducatif sportif et social ; contribuer à la formation des hommes et des femmes à leurs participations à la pratique culturelle éducative sportive sociale voire à leur insertion sociale et professionnelle

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND LES MANETTES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W451009146
SIREN
SIRET
Châtillon-sur-Loire
Dept 45
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 30337012026fe64cd8df025610970f4b
Fiche détail / décision

la pratique du modélisme dans les disciplines suivantes : voitures radio-télécommandées électriques, bateaux radiocommandés, slot racing, modélisme ferroviaire

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AMICALE DES PECHEURS DE 'LA FOND DE FOUGERES'.

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W363001041
SIREN
SIRET
Malicornay
Dept 36
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d1f76f134637c0f6c74c208b11d53ca3
Fiche détail / décision

rassembler les pecheurs, habitants de malicornay, afin de faciliter la reglementation de l'organisation de manifestations de peche.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AMICALE MACIF DES COUREURS DE FOND (A.M.C.F.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W792003256
SIREN
SIRET
Niort
Dept 79
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 80dff8818637c909d0532a2ab8a0e719
Fiche détail / décision

rassembler ceux qui ont au sein de la macif la passion commune de la course a pied

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION A FONDS LES FORMES (AFF)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W913003113
SIREN
SIRET
Massy
Dept 91
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0034f71f564159318b57ed69fd6f05bc
Fiche détail / décision

contribuer à l'information sur l'équilibre alimentaire pour la forme et le bien-être ; faciliter le rapport entre les adhérents ; assurer la représentation des adhérents ; promouvoir et gérer, directement ou en participation, dans l'intérêt des adhérents, tous organismes de caractère éducatif, culturel et sportif

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION D'AIDE A LA PEDIATRIE HOSPITALO-UNIVERSITAIRE ET A SON FONDS DE RECHERCHE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W251004957
SIREN
SIRET
Besançon
Dept 25
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 384db091a8a8524ac49cb43cd72436e5
Fiche détail / décision

faciliter l'exercice de la pédiatrie, participer aux dépenses occasionnées par le fonds de recherche. mettre en oeuvre, réaliser, promouvoir toute recherche en santé publique, notamment biomédicale, épidémiologique, dans le domaine de la pédiatrie

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DE DEFENSE DES HABITANTS DES QUARTIERS PERINELLE- FONDS CORE- SAINTE PHILOMENE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M4000805
SIREN
SIRET
Saint-Pierre
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e805a6a83f98513ef09cbd112fe68232
Fiche détail / décision

mettre en sécurité l'accès ; prévenir les dangers liés à la spécificité de notre secteur ; faciliter l'indemnisation

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION DE GESTION DU FONDS D'INITIATIVES ET DE PARTICIPATION DES ASSOCIATIONS ET DES HABITANTS DE LIBOURNE - AGEFIPAHL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W335001588
SIREN
SIRET 92453771500014
Libourne
Dept 33
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 66f54f7e2404b2ad5511844c720be44f
Fiche détail / décision

gestion du fonds de participation des associations et des habitants de Libourne, favoriser les initiatives grâce à une aide souple et rapide, promouvoir les capacités individuelles et collectives à monter des projets, renforcer les échanges

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE BEAURAINS (AGFPHB)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W621002301
SIREN
SIRET
Beaurains
Dept 62
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 553d42ac9eb6d49277419be7fc9ff2c6
Fiche détail / décision

favoriser toutes les formes d'associations et d' auto organisation des habitants, favoriser les prises d initiatives de groupes d' habitants par une aide financière rapide et souple, renforcer les échanges entre les associations et les habitants, promouvoir les capacités individuelles et collectives à s'organiser, à monter des projets et à argumenter

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE ST NICOLAS LES ARRAS - FPH MEDIOLANAIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W621005426
SIREN
SIRET
Saint-Nicolas
Dept 62
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8090588d6cf06b31d644471d38d7339e
Fiche détail / décision

gérer l'enveloppe du fonds mis en place par les pouvoirs publics pour soutenir et faciliter l'initiative locale des habitants et des associations sur l'ensemble des questions de Saint Nicolas les Arras

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 180
ASSOCIATION DE PRÉFIGURATION AU FOND DE DOTATION OSEZ AVOIR ENVIE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W411009120
SIREN
SIRET
Bracieux
Dept 41
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9efc8139f3c43ca5e58d1d72bf378052
Fiche détail / décision

assurer le développement de la Maison des Générations et de la Culture Promouvoir les solidarités intergénérationnelles de la naissance à la fin de vie par le biais de la culture ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES CHASSEURS AUX FOND DE LIMON

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W083001222
SIREN
SIRET
Mouzon
Dept 08
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f64b8eb1768948d87206dc286856984c
Fiche détail / décision

reunir les chasseurs aux bois du fond de limon et de faciliter la pratique de la chasse ainsi que le favoriser le peuplement du gibier

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND DU NORD PAS-DE-CALAIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W595013241
SIREN
SIRET
Houplin-Ancoisne
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 06e2eba671159b6598685aaf6d50a1f8
Fiche détail / décision

faciliter le développement du sport en masse en général et en particulier la course à pied de fond, en apportant une aide morale et matérielle aux athlétes du Nord Pas de Calais engagés dans les épreuves départementales, régionales, nationales et internationales

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU GROUPE SCOLAIRE DU FOND DE GIVONNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W083000611
SIREN
SIRET
Sedan
Dept 08
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 845f94f3476760aab218b3437034bd2b
Fiche détail / décision

apporter son concours â l'administration du groupe scolaire du fond de givonne et d'ameliorer les conditions de la vie scolaire des elèves. de faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorites dont relève l'etablissement

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS D ELEU DIT LEAUWETTE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W627003422
SIREN
SIRET
Éleu-dit-Leauwette
Dept 62
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2b972dddfa5562ea1548afed10489622
Fiche détail / décision

soutenir et faciliter l'initiative locale en accordant des subventions destinées à financer les projets portés par ses adhérents.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA COLLECTE DES FONDS DE FONCTIONNEMENT DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES COMMERCES DE DETAIL DE LA PAPETERIE, FOURNITURES DE BUREAU, DE BUREAUTIQUE ET INFORMATIQUE ET DE LIBRAIRIE, GEFIPALIBI

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751121729
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 713041d15d20d095568bc93257b42cfc
Fiche détail / décision

outre les frais visés à l'article 2 2 de la convention collective des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau de bureautique et informatique et de librairie (rappel de l'article de la CNN évoqué dans l'accord); gérer et, éventuellement, organiser la collecte des fonds visés dans l'accord du 1er septembre 1994 destinés à améliorer et à faciliter le fonctinnement de la négociation dans le secteur des commerces de détail de papeterie, de fournitures de bureau de bureautique et informatique et de librairie; s'assurer que les fonds sont bien utilisés, outre les frais généraux inhérents à la structure, conformément à l'objet de l'accord du 1er septembre 1994 notamment dans l'exécution de toutes les actions décidées paritairement dans le cadre des missions de la convention collective nationale et de pourvoir à leur financement; lorsque la négociation permanente effective requier

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIVE DES COUREURS DE FOND " LES AMIS DE LA BASE"""

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W912002270
SIREN
SIRET
Draveil
Dept 91
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f7345f254e08323c13be95b6ae856e1b
Fiche détail / décision

faciliter la pratique du sport marche, jogging, course à pied, course de fond

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOND DE CALE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W632013751
SIREN
SIRET
Clermont-Ferrand
Dept 63
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d755e0862ca8780a658b37b2811b7db2
Fiche détail / décision

faciliter activite de ses membres par la mise en commun de moyens utiles a leurs activites notamment en rapport avec l'art

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOND DE DEFENSE DE LA LIBERTE ET DE L'EGALITE HUMAINE (F.D.L.E.)
["", "A", "2010-12-31 10:09:32"]
Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W942003713
SIREN ["", "A", "2010-12-31 10:09:32"]
SIRET
_
Dept 94
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6ef4cb360bf52933e3dfeb2f24ea0104
Fiche détail / décision

promouvoir l'égalité entre les êtres humains, combattre par tous les moyens légaux le racisme, l'antisémitisme, la xénophobie et de toute forme de discrimination ; de défendre l'image et la dignité humaine ; prévaloir par une action à la fois préventive et éducative le droit de chacun à l'existence; organiser la formation et la sensibilisation de cadres, de la famille et des jeunes sur tous les sujets associés au respect de l'autre et la connaissance de l'autre et de son histoire ; défendre les victimes individuelles ou collectives du racisme, de l'antisémitisme et de toute autre sorte de discrimination ; réaliser par l'union des hommes et des femmes "sans distinction de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'option politique ou de toute autre opinion, d'origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation"" le rapprochement des peuples et l'ég

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FOND'ACTION DIDIER ROCHER, ACTIVITES HUMANITAIRES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W563007335
SIREN
SIRET
La Gacilly
Dept 56
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 28440550e88c7cb918c52822fbdfb22b
Fiche détail / décision

apporter directement ou indirectement un soutien tout à la fois moral, tangible et durable à des personnes ou groupe de personnes dans le besoin

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOND'CALE RACING

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W212008617
SIREN
SIRET
Mâlain
Dept 21
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 19da65a188ddbe973e52c497136a1989
Fiche détail / décision

permettre à toutes les personnes passionnées d'automobile de se retrouver pour participer aux manifestations organisées autour de ce sport en particulier le rallye

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FOND'ÉTUDES LIEBOT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W852013604
SIREN
SIRET
Herbiers
Dept 85
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0ac3c3da7d69caa0505fa3da05c064c5
Fiche détail / décision

apporter aide et secours personnalisés et faciliter par tous moyens l'accès aux études et à la formation, notamment aux études supérieures, des enfants méritants des collaborateurs de FILIA (sociétés contrôlées au sens de l'article L 233-3 du Code de Commerce) , notamment en leur apportant un soutien financier, matériel ou moral, afin de leur permettre de mener ou de poursuivre leurs études dans les meilleures conditions

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE AU CINEMA DE MONTAGNE (FODACIM)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W381011523
SIREN
SIRET 53268549200011
Grenoble
Dept 38
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6c57f45b09fc04cfe8b7dd089eb8cb82
Fiche détail / décision

encourager la création cinématographique et audiovisuelle en soutenant les porteurs de projet souhaitant valoriser la montagne, et apporter une meilleure connaissance de cet espace naturel et culturel, dans un esprit d'éducation populaire

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE THIERS CŒUR DE VILLE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W635004482
SIREN
SIRET
Thiers
Dept 63
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5f8ec4bcfdc45537b97f863aed28e732
Fiche détail / décision

faciliter la transmission d’activités commerciales et artisanales située dans le centre ville de Thiers, mais aussi la création d'activités commerciales et artisanales dans le cas où celles-ci sont considérées comme structurantes par les membres du bureau de l'association; le périmètre concerné est celui de l'ORT (opération de revitalisation du territoire) défini par l'avenant à la convention Action Cœur de Ville en mars 2020, à l'exception du quartier des Molles-Cizolles;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE CREATION ARTISTIQUE BRUTE ET INVENTIVE - FCABI

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W332028162
SIREN
SIRET
Bègles
Dept 33
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a1ff774ee3119c5cabf7490d550a8efe
Fiche détail / décision

mener toute action tendant à la diffusion, au prêt, à la circulation et à la diffusion de la création artistique brute et inventive. participer activement à l'acuquisition à titre gracieux ou onéreux des œuvres de la collection réunie par ledit musée de la création franche.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DE LUTTE CONTRE LA PRECARITE ETUDIANTE EN ECOLE D'ART

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W901006947
SIREN
SIRET
Valdoie
Dept 90
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 509a6b3a597ddf8ed8118e9941aa0c2d
Fiche détail / décision

promouvoir de bonnes conditions d'accueil à la vie étudiante au sein de l'Ecole d'art de Belfort

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE CLICHY SOUS BOIS ' FPH DE CLICHY SOUS BOIS'

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W932007140
SIREN
SIRET
Clichy-sous-Bois
Dept 93
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0eac668d6ed63c2ddcb7f915dfd2eb91
Fiche détail / décision

encourager la dynamique sociale clichoise en facilitant la volonté d'entreprendre la prise d'initiative des habitants par une aide financière simple et rapide ; renforcer les échanges

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE CLICHY-SOUS-BOIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W932010935
SIREN
SIRET
Clichy-sous-Bois
Dept 93
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ad44790165ec067c04786d90a8e05395
Fiche détail / décision

encourager la dynamique sociale clichoise en facilitant la volonté d'entreprendre, la prise d'initiative des habitants quel que soit leur âge, leur origine ou leur quartier de résidence par une aide financière simple et rapide ; renforcer les échanges entre les associations et les habitants ; favoriser les synergies associatives

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS DU MILLENAIRE POUR L'EDUCATION SUPERIEURE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751200089
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5d4592cdef9a4218491fcc4b71def952
Fiche détail / décision

faciliter la création d'une nouvelle organisation internationale dont la vocation est de créer au moyen d'un fonds financier ou tout autre apport, le financement de l'éducation supérieure dans les pays ou régions défavorisés et en particulier en Afrique

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR BANGTAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W632013428
SIREN
SIRET
Ceyrat
Dept 63
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9527b9070adfde825585b8eaa67b2869
Fiche détail / décision

faciliter l'accès au contenu musical digital publié par le groupe sud-coréen BTS

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SOCIAL DE L'EUROPEAN INSTITUTE OF TOURISM MANAGEMENT EITM

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751100171
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7b4efde96bb9ef2be9a5121efac90f0d
Fiche détail / décision

mener une politique sociale en faveur des étudiants inscrits par toute action susceptible de faciliter leur séjour à l'institut

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS YVES ROCHER POUR LA NATURE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W563011126
SIREN
SIRET
La Gacilly
Dept 56
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 57de2fcd2ff847155a8aaad589e33750
Fiche détail / décision

a

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE FOND DU QUEYRAS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W051000473
SIREN
SIRET
Molines-en-Queyras
Dept 05
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e6d9d73648e3bf9bf7392f51aa2c27c0
Fiche détail / décision

Donner aux jeunes une première formation qui les incitera par la suite à adhérer à des associations de leur choix. Le foyer facilitera l'initiation des jeunes et ne pourra être considéré comme une association sportive.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FOYER DE SKI DE FOND D'ORANGE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W742002348
SIREN
SIRET
La Roche-sur-Foron
Dept 74
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b384c56bfeb810639b1357d5effb07b7
Fiche détail / décision

de donner aux jeunes une première formation qui les incitera par la suite à adhérer à des associations de leur choix. le foyer facilitera l'initiative des jeunes et......la gestion du domaine nordique d'orange

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE MANIGOD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W741001323
SIREN
SIRET
Manigod
Dept 74
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 197a6cc813a294d20fd3874412dc5b9c
Fiche détail / décision

donner aux jeunes une première formation au ski nordique qui les incitera par la suite à adhérer à des associations de leur choix (club des sports...), le foyer facilitera l'initiation des jeunes et ne pourra en aucune manière être considéré comme une association sportive et par conséquent s'affilier aux fédérations sportives

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FOYER DE SKI DE FOND DE MIEUSSY-SOMMAND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W742001028
SIREN
SIRET
Mieussy
Dept 74
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 7bfb7fa38eb01dd6aba208b63448cb51
Fiche détail / décision

donner aux jeunes une première formation au ski de fond qui les incitera par la suite à adhérer à des associations de leur choix, facilitera l'initiative des jeunes et ne pourra en aucune être considérée comme une association sportive et par conséquent s'affilier à des fédérations sportives

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE MÉAUDRE ECOLE DE LA MONTAGNE DE MÉAUDRE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W381003996
SIREN
SIRET
AUTRANS MEAUDRE EN VERCORS
Dept 38
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5b02252cc5287e82663d36e8a67ff801
Fiche détail / décision

foyer de ski de fond de méaudre est une association à but non lucratif, pluridisciplinaire à vocation sportive qui a pour objectif de donner un ancrage sportif, environnemental et cultuel, et d’apporter sa contribution dans le vivre et faire vivre la montagne, créer des opportunités, faciliter au plus grand nombre l’accès aux sports nature en montagne ; mener une conduite du changement au travers d’actions transverses ; sociales , cultuelles et environnementales ; promouvoir les expériences montagne;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND ET DE RANDONNEE DE CAYRES ET DU LAC DU BOUCHET

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W432003145
SIREN
SIRET
Cayres
Dept 43
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2d8b125139399fe51829a0766dd5cc0b
Fiche détail / décision

encourager la pratique des disciplines nordiques ; faciliter l'initiation des jeunes à ces mêmes disciplines

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND LES CONTAMINES MONTJOIE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W742001057
SIREN
SIRET
Contamines-Montjoie
Dept 74
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b54fdf7658f2572fb65efc6d820ddf00
Fiche détail / décision

donner au jeunes une première formation qui les incitera par la suite à adhérer à des associations de leur choix. le foyer facilitera l'initiation des jeunes et ne pourra en aucune manière être considéré comme une association sportive et par conséquent s'affilier aux fédérations sportives

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
K FOND RACING

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W443006116
SIREN
SIRET
Saint-Molf
Dept 44
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 844875220e67f0e4abc74eb428e5cb9a
Fiche détail / décision

promouvoir et développer des activités automobiles sportives

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
KARIGMA INVESTISSEMENTS FONDS SAINT DENIS (K.I.F)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M4001050
SIREN
SIRET
Fonds-Saint-Denis
Dept 972
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 890e9b9785b266b9511424a38770f13b
Fiche détail / décision

développement harmonieux de la Ville de Fonds Saint Denis - collectivité territoriale de la Martinique ; éradiquer la pauvreté et la précarité dans la commune ; le bien être intégral des personnes âgées ; développer l'agriculture sous toutes ses formes ; promouvoir le tourisme par une réhabilitation du potentiel touristique de la commune, et une implantation d'hôtels et de centres de séjours ; créer des facilités pour les autistes ; créer des facilités et programmes pour les seniors ; créer des facilités pour les femmes et les hommes battus (es) ; créer un centre de convalescence ; développer un centre de remise en forme et de détoxication sous toutes ses formes

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
LA CONSCIENCE DU VIVANT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W343033605
SIREN
SIRET
Montpellier
Dept 34
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c7904779545f8ac2967a1ba300d7d2f8
Fiche détail / décision

créer des espace de partage facilitant l'émergence de propositions de recherche action et création sur la conscience du vivant, au plus près des besoins des usagers ; mettre en relation une diversité d'acteurs (chercheurs, artistes, citoyens) au sein d'espaces d'accueil inclusifs et multidisciplinaires ; soutenir, par tous les moyens à sa dispositions (matériels, humains et financiers) , la création et le fonctionnement d'un fond de dotation, dédié à porter une recherche indépendante, alignée avec les valeurs de l'association LCV et les principes fondamentaux du vivant ; solliciter la diversité de perspectives sur l'expérience du vivant ; considérer les expériences de terrain et les besoins des usagers comme centraux pour soutenir la recherche sur la conscience du vivant ; encourager l'autonomie responsable et intelligente des individus et des groupes ; renouer avec l'émerveillement des

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
LE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W594013521
SIREN
SIRET
Merville
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cc01023f90db14bd8a2b105bcd9e0d3b
Fiche détail / décision

promouvoir les valeurs culturelles et locales, dans un esprit familial et de partage ; oeuvrer pour l'inclusion, la tolérance, ainsi que pour la préservation de l'écologie ; Se positionner comme un espace alternatif, porteur de pratiques systémiques visant à créer des solutions durables et innovantes pour le bien-être collectif ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
LE FOND DE LA CLASSE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W594007828
SIREN
SIRET
Dunkerque
Dept 59
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4e22d277288b1eff7eaa37dfe62538d0
Fiche détail / décision

soutenir la création et la diffusion des projets artistiques de ses membres ; également la diffusion et la promotion de la culture hip-hop et la facilitation de son accès sera, plus qu'une éthique, une pratique importante de l'association ; dans ce sens les artistes de l'association, au-delà d'exporter leur art par le moyen de concerts, expositions, salons ou tout autres forme se verront amener à animer des ateliers auprès de différents publics, dans le soucis de faciliter leur accès et leur attraits pour la culture hip-hop et par extension, la culture en général ; si elle se verra produire certains projets musicaux (CD, vidéos, supports de communications) l'association a également comme objectif de réaliser des évènements, toujours dans ce souci d'action culturelle

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
LE FOND DES ÉCRITURES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W773006420
SIREN
SIRET
Montereau-Fault-Yonne
Dept 77
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3b125cb43c997538549de3223fc8057e
Fiche détail / décision

cette association a pour objet la promotion de la culture par la lecture ; Ceci, pour faciliter l'accès à la littérature autour d'activités artistiques, culturelles, éducatives et pour animer et promouvoir tous types d'événements ; Afin de réaliser cet objet, l'association : Exercera des activités économiques régulières tels que : Assurer des dépôt-ventes Offrir des Produits à la vente, les vendre (littérature, produits connexes, objets culturels, produits issus de ses différentes activités, donations ) et pourra Effectuer des manifestations durant des événements auxquelles elle aurait été invitée ( ) Organiser et animer des ateliers d'activités, de type (liste non exhaustive) : Artistiques : Ateliers d'écriture, Culturelle : club de lecture, jeux divers, sorties culturelles Organiser Sorties diverses de un ou plusieurs jours, Éducatives : Ateliers à thème ( ) Tout atelier ou activité co

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
MINEURS 2 FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W627006760
SIREN
SIRET
Noyelles-Godault
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6c6f92890f38a6581e1a4b3a488a6467
Fiche détail / décision

supporter et encourager toutes les équipes du racing club de Lens ; organiser toutes actions et manifestations en faveur du RCL ; observer, en déplacement et sur les stades, une conduite correcte, tant envers les arbitres, les dirigeants et autres spectateurs ; veiller au respect des règles de sécurité lors des matchs et aider à lutter contre la violence dans et autour des stades ; les membres s'engagent à ne prendre aucun signe ostentatoire et prises de paroles ou positions à caractère politique, syndical

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
MINEURS DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W627006425
SIREN
SIRET
Courcelles-lès-Lens
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4121a14445159cff3c1dafaeae6ea4c2
Fiche détail / décision

supporter et encourager toutes les équipes du racing club de Lens ; organiser toutes actions et manifestations en faveur du R.C.L

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
PARENTS A FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W913016310
SIREN
SIRET
Palaiseau
Dept 91
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9669d6da82ba9aa0bb94fe5ab7e6929e
Fiche détail / décision

défendre les intérêts moraux et matériels des enfants et de leurs parents d'élèves ; Faciliter les relations entre les parents d'élèves et l'ensemble des personnels de l'établissement scolaire ; Représenter les parents auprès de l'administration et des collectivités locales ; Organiser ou soutenir des actions ou manifestations au bénéfice des élèves (activités éducatives, culturelles, sportives, de loisirs pour les élèves ; ; ; ) ; Apporter un soutien matériel ou financier aux projets pédagogiques de l'école, dans le respect des règles en vigueur ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
SXM A FOND LA FORME

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G3000863
SIREN
SIRET
Saint-Martin
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d57a921fcba8fe1ceea11dad4805a92c
Fiche détail / décision

animation de stages sportifs pluridisciplinaires par la découverte et enseignements plus spécifique des différents disciplines sportives en particuliers le tennis et le volley ball

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
VITACITE - ASSOCIATION DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS D AULNOYE AYMERIES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W591004561
SIREN
SIRET
Aulnoye-Aymeries
Dept 59
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4ff06e9310ab743a2ea375a09705381b
Fiche détail / décision

soutenir et de financer des actions réalisables par et/ou pour les habitants des quartiers en contrat de ville ; ces actions doivent produite des effets positifs sur la vie quotidienne et/ou de vie du quartier

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND ETHIQUE NORMANDIE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W504003218
SIREN
SIRET
Canisy
Dept 50
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3f75cc673a6aa675686eb36f7e7de6d1
Fiche détail / décision

favoriser le développement des circuits courts dans la filière biologique en basse-normandie en soutenant toute structure oeuvrant à cette fin y compris par la prise de participation dans le capital des sociétés coopératives d'intérêt collectif partageant les valeurs de l'association ; afin de réaliser cet objectif, l'association permettra la constitution d'un fonds associatif à ses membres la convention d'apport précisera les conditions dans lesquelles pourront s'exercer un droit de reprise

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
A FOND L'ECOLE...

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W313016641
SIREN
SIRET
Saint-Léon
Dept 31
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9b2aab8ac413e6c051d8cbf2a3d9ed04
Fiche détail / décision

représenter les parents d'élèves de l'enseignement public auprès des établissements scolaires ; permettre la constitution de listes présentées par l'association aux élections des représentants des parents d'élèves dans les établissements scolaires ; organiser des animations culturelles ou festives, autour de l'école, proposées aux familles et destinées au financement des coopératives scolaires, de l'association, ou toute autre association à caractère non lucratif

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION COOPERATIVE DE GESTION DES FONDS SCOLAIRES DE L'ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE FRANCOIS DEFORGE DE SILLE LE GUILLAUME DITE 'COOPERATIVE SCOLAIRE FRANCOIS DEFORGE'

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W723007596
SIREN
SIRET
Sillé-le-Guillaume
Dept 72
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 09ccf86bfb7d3f54f16a40136ec2a0d7
Fiche détail / décision

assurer, dans les meilleures conditions, la gestion des fonds publics de l'école pour son équipement et son fonctionnement pédagogique.

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION DU FONDS DE DEVELOPPEMENT DE LA COOPERATION MARITIME DE BRETAGNE NORD

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W224003037
SIREN
SIRET
Plérin
Dept 22
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 521793030fc370af7eb1a335c918d419
Fiche détail / décision

le développement harmonieux du mouvement coopératif entre ses membres et au sein de chacun d'eux. l'étude la coordination et l'amélioration du fonctionnement des structures coopératives existantes. l'assistance aux coopératives dans la recherche de tous concours financiers destinés à favoriser leur développement ; soutien de ces mêmes structures coopératives par tous moyens financiers appropriés tels l'octroi de subvention ou la prise de participation dans le capital de ces sociétés

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
COOPERATIVE GESTION DES FONDS DE L'ECOLE MATERNELLE LA BOULNAYE SAINT MALO

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W354001866
SIREN
SIRET
Saint-Malo
Dept 35
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2d8688118d6e0fd97f5473337c6f01c2
Fiche détail / décision

gestion des fonds recus par l'ecole.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
COOPERATIVE SCOLAIRE DE L'ECOLE MATERNELLE DES GRANDS-FONDS DE SAINTE/ANNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W9G2009460
SIREN
SIRET
Sainte-Anne
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 360f6816ff3f4ab1c4f910a85359c561
Fiche détail / décision

gestion commun de la cooperative

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE DE GARÇONS DES GRANDS FONDS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W9G2014268
SIREN
SIRET
Sainte-Anne
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 562f40bd43823bd3f667ee362ced5b2b
Fiche détail / décision

prendre soins de l’école et de la rendre agréable, de façon a la faire aimer

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE DES FILLES DES GRANDS FONDS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W9G2013958
SIREN
SIRET
Le Moule
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ccca599520e41c9f3b8665544afbd502
Fiche détail / décision

prendre soin et rendre agréable l'école de façon à la faire aimer, entretenir la bibliothèque et le musée scolaire, le matériel de jeux, le cinéma et la tsf

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
COOPÉRATIVE SCOLAIRE DES GARÇONS DES FILLES DES GRANDS FONDS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W9G2014265
SIREN
SIRET
Sainte-Anne
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a7a78e47fd633f3fafa949d55d790b0d
Fiche détail / décision

prendre soin de l’école et de la rendre agréable de façon a la faire aimer

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
LES MARNEURS DE FOND

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
RNA W512006032
SIREN
SIRET
Grauves
Dept 51
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c267688e873d1f7de0d3a131189499e2
Fiche détail / décision

favoriser les réunions de supporters de foot

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION PARITAIRE POUR LA GESTION DU FONDS D'ACTIONS PROFESSIONNELLES ET SOCIALES DE LA BRANCHE DES METIERS DU COMMERCE DE DETAIL ALIMENTAIRE SPECIALISE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751263678
SIREN
SIRET
Paris 1er
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds de25fa9b75fb9a66056134b3aeec3360
Fiche détail / décision

gérer le faps créé en application de l'accord de branche du 19 mai 2021 relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance complémentaire de la convention collective nationale des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé ; l'affecter, s'agissant d'un fonds exclusivement abondé par les cotisations patronales des entreprises rentrant dans le champ d'application de la convention collective nationale des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé d'une part au soutien d'actions individuelles visant à apporter une aide de toute nature à des personnes physiques salariés ou travailleurs non salariés rencontrant de graves difficultés liées à tout accident de vie, d'autre part au soutien d'actions menées par les seules organisations professionnelles d'employeurs membres de l'association à destination des employeurs et salariés relevant de la convention collective natio

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS DE SOUTIEN POUR L'HABITAT INCLUSIF

Famille : ESS/ESUS
RNA
SIREN 990900037
SIRET 99090003700013
BORDEAUX
Dept 33
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3ed00bb17a6e6b4ed0c0c70419c852ac
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTIONS DE FORMATION DES SALARIES DE LA PATISSERIE CONFISERIE GLACERIE (FAF-SPCG)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751122721
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6964653088472d675f23cffd975d2709
Fiche détail / décision

satisfaire d'une manière simple et efficace à la fois les besoins des salaries des professions de la pâtisserie confiserie glacerie en matière de formation professionnelle continue

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE CONCOURS DU COURS OXYGENE - ESPLANADE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691077219
SIREN
SIRET
LYON
Dept 69
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a9bf7e0f8e7e2192bb3003cf23f22539
Fiche détail / décision

réunir les acteurs économiques des extensions "COURS OXYGENE" et "ESPLANADE" en vue de : faire réaliser les études marketing nécessaires aux opérations de promotion, animation et de publicité du Cours Oxygène et de l'extension dénommée Esplanade ; élaborer les opération de promotion, d'animation et de publicité du Cours Oxygène et de l'extension dénommée Esplanade ; mettre en oeuvre les opérations de promotion, animation et de publicité du Cours Oxygène et de l'extension dénommée Esplanade ; gérer le fonds remis par la société RODAMCO France et la SCILYS, ou par tout autre personne physique ou morale qui se substituerait à elles, collectés dans le cadre du fonds de concours stipulés dans le baux consentis par ces entités aux exploitants du Cours Oxygène et de l'Esplanade ; gérer les fonds éventuellement versés par toute personne physique ou morale habilitée à remettre des fonds à ladite

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
COMPAGNIE DES EXPERTS IMMOBILIERS SPECIALISTES EN ESTIMATION DE FONDS DE COMMERCE - INDEMNITES D'EVICTION & VALEURS LOCATIVES - EXERÇANT DANS LE RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE PARIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751043386
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 49d1b9da03a91004d06afdf696c7e6d8
Fiche détail / décision

grouper les experts judiciaires réunir et diffuser tte documentationtechnique professionnelle

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
EPLS DEVELOPPEMENT
["A", "2024-06-17 13:28:36"]
Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W491014292
SIREN ["A", "2024-06-17 13:28:36"]
SIRET
49267
Dept 49
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 29bff71bb5fe467011393a3de202df9a
Fiche détail / décision

EPLS Développement est une association créée par le Fond de Dotation "Entreprendre pour la Solidarité"", pour gérer de façon désintéressée, des actions d'intérêt général

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOND HOSPITALIER NARBONNAIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W113008391
SIREN
SIRET
Narbonne
Dept 11
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ea3fb76610884f05baef625cfb7cba38
Fiche détail / décision

financer les actions en faveur des patients et des professionnels hospitalier et investir pour l'équipement immobilier et mobilier; les actions auront pour objectif d'améliorer les conditions de prise en charge des patients et promouvoir la qualité de vie au travail des professionnels;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS IMMOBILIER D'EBEN EZA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9N4000020
SIREN
SIRET
Ouvéa
Dept 98
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f876f4db0257ce48d786c5976ef2acc7
Fiche détail / décision

Construire de nouveaux logements dans l'enceinte de l'établissement. Améliorer les conditions d'hébergement du personnel de l'établissement. Gérer les ressources provenant des loyers, des subventions et des cotisations.

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN AUVERGNE (FRAC)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W632002642
SIREN
SIRET
Clermont-Ferrand
Dept 63
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 491bbed2e13ba1ae0015730d182e784e
Fiche détail / décision

constituer un patrimoine artistique régional accessible à tout public gérer un fonds d'oeuvres d'art contemporain en assurer la diffusion promouvoir la création artistique contemporaine

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
LE FOND INTERNATIONAL D'INVESTISSEMENT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751269670
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 438e8b607bb39261f9288b064ee10516
Fiche détail / décision

l'Association a pour objet ; Recueillir et développer des capitaux auprès des gouvernements, des banques, des fonds d'investissement, des sociétés, des gouvernements, des entreprises privées et familiales, des citoyens (particuliers) , des organisations et des organismes sans but lucratif ; Fournir des conseils financiers pour les projets aux gouvernements, aux banques, aux fonds d'investissement, aux entreprises, aux gouvernements, aux entreprises privées et familiales, aux citoyens (particuliers) , aux organisations et aux organismes sans but lucratif ; Courtage entre organismes financiers, qu'il s'agisse de gouvernements, de banques, de fonds d'investissement, de sociétés, d'entreprises publiques, privées et familiales, de citoyens (particuliers) , d'organisations, d'associations sans but lucratif et de bénéficiaires, que ce soit des gouvernements, des banques, des fonds d'investissem

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION SAINT-BERTIN-CHATEAU-ROUGE

Famille : Fondations/fonds
RNA W595009090
SIREN
SIRET
Marcq-en-Baroeul
Dept 59
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3d0d927e191dff2bf957caa0836d98f8
Fiche détail / décision

l'association, qui agit dans la continuité de l'esprit ayant présidé à la création de la société anonyme de l'institution libre de marcq , a pour objet : l'exercice des fonctions de membre de droit du conseil d'administration du fonds de dotation dénommé « fonds du château des jardins » (ci-après le « fonds ») , en sa qualité de membre-fondateur en contrepartie de l'affectation en dotation d'immeubles et de biens mobiliers lui appartenant, -l'acquisition et la gestion de biens immobiliers destinés à des oeuvres et organisations à but non lucratif, -la participation à la gestion du fonds et la gestion d'immeubles destinés à des oeuvres et organisations à but non lucratif -l'affectation en dotation au profit du fonds de toute somme ou tout bien immobilier dépendant de son patrimoine ; généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rapportant directement ou indirectement à son

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FOND COMMUN HUMANITAIRE SOLIDAIRE WEIGHT INVESTMENT SOCIAL AND SOLIDARITY

Famille : IAE/inclusion
RNA W942005811
SIREN
SIRET
Fontenay-sous-Bois
Dept 94
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 543cd4c49c514af5d64e81c52e4b2a63
Fiche détail / décision

promouvoir les perspectives culturelles et socio-économiques au niveau de la commune, du département et de la région ; appuyer la politique des élus locaux dans le sens favorable à une meilleure volonté de vie commune efficiente à tous les niveaux ; lutter et sensibiliser les populations contre le terrorisme et la radicalisation ; lutter contre la désertification et la dégradation des sols via la promotion de l'agro-écologie - rentabilité et durabilité de l'activité agricole protectrice de l'environnement ; enseigner et promouvoir les techniques de régénération des sols dégradés pour une agriculture durable dans les régions arides et semi-arides ; travailler sur l'amélioration des accès aux soins primaires et sur la prévention sanitaire et le bien-être de manière transversale ; appuyer stratégiquement, diplomatiquement et opérationnellement les actions des élus en France et à l'internati

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