Analyse mensuelle typologique — Fonds

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Page dédiée aux Fonds : fonds de dotation, fonds de soutien, fonds territoriaux, fonds mécénat/dotation, fonds à contrôler.
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Sous-types Fonds Qualification Nom Identifiants Localisation Raisons / risques Signaux Source / UID / objet
FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ARTS SCENIQUES ETOILES DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W353008560
SIREN
SIRET
Rennes
Dept 35
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fd051abe4fb93645fe0052082790fd6b
Fiche détail / décision

favoriser les rencontres et échanges, l'expression de soi et la prise de parole en public, lors d'évènements publics ou privés; rassembler des équipes artistiques , coordinateurs, formateurs, spécialiste afin de créer des interventions (spectacles, happenings, résidences , concours, festivals qui mettent le public en scène), des formations (stages, ateliers de prise de parole, d'écriture, de créativité), des missions de conseil et accompagnement à la conception et organisation d'évènements culturels et pédagogiques qui mettent le public en scène et favorise son expression

FONDS_MECENAT_DOTATION
fonds mécénat/dotation
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 130
ASSO.LEV'FONDS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W381024377
SIREN
SIRET
Saint-Vincent-de-Mercuze
Dept 38
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_MECENAT_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2b58aff37eac0b2021a721a3cc8e3cda
Fiche détail / décision

aider une équipe de boules lyonnaise engagée dans le championnat de France nationale M2 a prendre en charge ou en totalité les frais engagés, cette recherche de ressources se fera a travers le mécénat, sponsoring et partenaires divers, nous pourrons également organiser des évènements sportifs ou non parmi les sociétaires et amis afin d’élargir nos possibilités de ressources

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOC DE SKI DE FOND DU CLAUX PUY-MARY

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W153000520
SIREN
SIRET
Le Claux
Dept 15
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d87dc0e1f7e7a3be67ace54ba4b6df42
Fiche détail / décision

favoriser le développement du ski nordique tant par l'incitation à la pratique de la compétition en ski de fond, et en aust, que par celle de la promenade, de la randonnée, du raid, elle se propose également de former et de perfectionner les cadres nécessaires à l'animation de ces diverses activités....

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION CHARGEE DE LA GESTION DES FONDS DU PARITARISME POUR LA BRANCHE DES MFR (ACGFP-MFR)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751276585
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3c43149de6d0d52e14d8037fb4d8e143
Fiche détail / décision

gérer le fonds d'aide au paritarisme de la branche professionnelle des maisons familiales rurales

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE TROIS-FONDS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W232000632
SIREN
SIRET
Trois-Fonds
Dept 23
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9ddc89fc2466c5214fb13bfe3f4183a6
Fiche détail / décision

favoriser sur le territoire de l'association communale le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynegetique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION CULTURELLE LES VIVRIERS DE GRANDS FONDS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G2001649
SIREN
SIRET
Sainte-Anne
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a2765c666df7aadef3b3e5c5fc27d7b9
Fiche détail / décision

promouvoir la jeunesse de la région des grands fonds, et ses environs, activités sportives, culturelles, et fokloriques

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DE CHASSE DU FOND DU VAL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W273002511
SIREN
SIRET
Ménilles
Dept 27
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds be17e763cf59bb113f4455b862feb623
Fiche détail / décision

gérer la chasse du fond du val, assurer le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destrution des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU PATRIMOINE DU FOND DE VAUX (ET DES COMMUNES ENVIRONNANTES)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W953007819
SIREN
SIRET
Méry-sur-Oise
Dept 95
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ff0f009d8b976b7fdd43ffb4d633ecb2
Fiche détail / décision

apporter une meilleure connaissance des problèmes de l'environnement mais aussi de favoriser une plus grande information auprès du public ; sa mission est de concilier les besoins économiques et sociaux tout en protégeant la nature ; valoriser l'environnement des villes et des campagnes, le cadre du travail et de la vie, pour que les hommes deviennent maître de leur environnement ; lutter contre toutes les atteintes à l'environnement, à l'urbanisme et à la santé (pollution de l'air et des eaux, bruits, dangers d'incendie et d'explosions, risques sanitaires, risques sismiques, etc) auxquelles s'ajoutent celles mettant en danger la conservation des sites sans oublier l'esthétiques ; agir pour la sauvegarde des intérêts des habitants des villes telles que Méry-sur-Oise, Saint-Ouen-l'Aumône, Auvers-sur-Oise, Bessancourt, Pontoise, Frépillon et les communes environnantes

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DE FONDS D'IGZENNAYEN POUR LA SOLIDARITÉ (AFIS)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W843007909
SIREN
SIRET
Sarrians
Dept 84
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 038091aa0ae33bf530e1af305f4e6c08
Fiche détail / décision

l'organisation, la coordination des actions humanitaires et d'entraide, de toute natures, par l'Igzennayen du monde et de leurs alliés, en direction des populations et régions dans la nécessité

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION DE GESTION DE FONDS D'ENTRAIDE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W291003468
SIREN
SIRET
Le Relecq-Kerhuon
Dept 29
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9a3df7bf744fefba1aff639332ca4649
Fiche détail / décision

constituer et gérer un fonds principalement destiné à venir en aide aux sociétaires personnes physiques, emprunteurs des caisses de crédit mutuel de Bretagne qui seraient confrontés à une perte déterminante de ressources ou à la survenance de charges

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DE GESTION DES FONDS DE LA COMMISSION PROFESSIONNELLE PARITAIRE NATIONALE DU TRAVAIL TEMPORAIRE (AGF-CPPNTT)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751240124
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a51ba309ddb2dfd0fe331076f5736d6e
Fiche détail / décision

recevoir et gérer la contribution versée par les entreprises de travail temporaire pour le fonctionnement de la CPPNTT dans le strict respect de l’accord paritaire national du 19 mai 2017 portant création de l’AGF-CPPNTT ; de conclure tous contrats nécessaires à la réalisation de son objet et ceux délégués par la CPPNTT, elle gère l’ensemble des fonds collectés, sous le contrôle et l’autorité de la CPPNTT

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DE GESTION DES FONDS DU COMITE DEPARTEMENTAL DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES DES DEUX-SEVRES (AGMA-CODERPA 79)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W792003284
SIREN
SIRET
Niort
Dept 79
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 857a851b13f83c7ba56acc01c1da2ee8
Fiche détail / décision

gérer des fonds du CODERPA 79 des Deux-Sèvres mis à disposition par le Conseil Général des Deux-Sèvres pour des dépenses exceptionnelles prévues dans le réglement intérieur et approuvées par le bureau, ainsi que d'autres ressources prévues statutairement

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DE GESTION DES FONDS DU PARITARISME DE LA BIOLOGIE MEDICALE (AGPBM)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751180570
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 058662d8f4cd9a89b0d4298666c42969
Fiche détail / décision

assurer la mise en oeuvre, dans les conditions et limites fixées, de l'accord conclu dans le cadre de la convention collective des laboratoires d'analyses médicales extra hospitaliers ; et, en particulier, percevoir et gérer la contribution nécessaire au fonctionnement du paritarisme

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION DE GESTION DES FONDS DU PARITARISME DE LA PRESSE QUOTIDIENNE ET HEBDOMADAIRE EN REGIONS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751278095
SIREN
SIRET
PARIS
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4acf1d1b40b5e74a0e5f58da39543fb0
Fiche détail / décision

mettre en place un dispositif de soutien au paritarisme de la branche professionnelle de la presse quotidienne et hebdomadaires en régions et la gestion de son financement

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DE GESTION DES FONDS MUNICIPAUX DE L'ÉCOLE PRIMAIRE ARTHUR RIMBAUD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W423014539
SIREN
SIRET
Andrézieux-Bouthéon
Dept 42
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8550fc245c90825d7ce36fbb90766bc3
Fiche détail / décision

réunir les fonds nécessaires à la réalisation des projets scolaires des enseignants, (sorties, transports, intervenants, classe verte ; ; ; )

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DE PROMOTION DU FONDS D'INVESTISSEMENT AGRO-RESSOURCES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W512000660
SIREN
SIRET
Lachy
Dept 51
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e7f685f8b3a6adca0a97958b8bccf8c8
Fiche détail / décision

entreprendre, coordonner et animer toute action de promotion et de communication autour du fonds d'investissement agro ressources

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
ASSOCIATION DES AMIS DE LA MAISON MUSÉE SERGIO MOLINIER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W343030341
SIREN
SIRET
Poussan
Dept 34
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 77706f3a16c9e85c99dbf4663f329122
Fiche détail / décision

valoriser les oeuvres des Sergio ; participer et concrétiser la transmission à l'Agglopole ; aider à la restauration, à la préservation, à la mise en valeur de la maison d'Issanka et de tous ses objets ; participer au développement de la recherche, à la collecte de nouveaux documents, à l'achat d'œuvres de François Sergio, Madeleine Molinier-Sergio, Jean-François Sergio et de tout autre en rapport à leurs travaux ou à leur collection directement ou via un fond de dotation ; participer au rayonnement de la création artistique ; proposer des actions auprès des adhérents mettant en perspective la maison et l'œuvre des Sergio dans l'histoire de l'art et l'art actuel, mais aussi par rapport aux enjeux du territoire, écologiques, touristiques, pédagogiques, patrimonial ; assurer la défense par tous moyens des œuvres de François Sergio, Madeleine Molinier-Sergio et Jean-François Sergio, afin de

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND DE CASSIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W133003670
SIREN
SIRET
Cassis
Dept 13
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0195e276ed04961aabf891ca8a5cbc53
Fiche détail / décision

développer la pratique de la course à pied tout en resserrant les liens d'amitié, de camaraderie et de solidarité

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES DEFENSEURS FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ENTREPRISE MALBRANQUE SA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W622003250
SIREN
SIRET
Mont-Bernanchon
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d4daa51bb367fe04d290d458fc90452b
Fiche détail / décision

établir un recours en justice en tant que partie civiles suite au redressement judiciaire de la SA Malbranque à Illlies 59 en date du 25 mars 2003 et suite auquel l'ensemble du personnel (actif ou retraité) détenteur de fonds commun de placement entreprise, se sont vu leur épargne représentée alors par le crédit lyonnais créancier, déclarée irrécouvrable pour un préjudice de plus de 300 000 ~ia~

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES ESPOIRS DU SKI DE FOND VOSGIEN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W881009275
SIREN
SIRET
Bresse
Dept 88
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 87f3b8c9fd8b8166ed9d041da6a5590f
Fiche détail / décision

Soutenir les athlètes de haut-niveau en ski de fond du Massif Vosgien.

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION DES GESTIONS DES FONDS EUROPÉENS DE L'ESSONNE (AGFE91)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W912008318
SIREN
SIRET
Évry
Dept 91
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 781045556eaee29059aa9fcfcb923744
Fiche détail / décision

l'objet premier de l'association en tant qu'organisme intermédiaire au sens du règlement ue n°2021/1060 du 24 juin 2021 est d'assurer le portage juridique de la convention de subvention globale du fse+ pour l'ensemble de ses membres, à savoir les structures adhérentes porteuses de dispositif plie et le conseil départemental de l'essonne ; elle exerce les fonctions dévolues à tout délégataire de gestion des crédits fse+, pour elle-même et pour le compte de l'ensemble des membres adhérents de l'association ; l'association a également pour objet l'appui à la mise en oeuvre de projets au profit de ses membres (erasmus ; ; ; ) ; elle peut contribuer à toute action ayant un lien avec les financements européens ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE CONCOURS DE CARRE SENART

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W772009895
SIREN
SIRET
Lieusaint
Dept 77
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 220af8ac583b97ad59aa750756f3b107
Fiche détail / décision

réunir les acteurs économiques du centre commercial carré sénart en vue : faire réaliser les études marketing nécessaires aux opérations de promotion et publicité du centre carré sénart, élaborer les opérations de promotion et de publicité du centresur la base des études de marketing etc....

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE CONCOURS DOCKS 76
["", "A", "2023-06-13 18:01:21"]
Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W763005967
SIREN ["", "A", "2023-06-13 18:01:21"]
SIRET
_
Dept 76
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9d314a292b5f2d60ff43bc39c66662c7
Fiche détail / décision

réunir les acteurs économiques du centre de commerces et de loisirs "Docks 76"" en vue de faire réaliser les études marketing nécessaires aux opérations de promotion et de publicité du centre de Commerceset de Loisirs Docks 76

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE CONCOURS DOCKS VAUBAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W762004125
SIREN
SIRET
Havre
Dept 76
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 956aab2b88b8011bfd7c13671d906604
Fiche détail / décision

réunir les acteurs économiques du Centre de Commerces et de Loisirs DOCKS VAUBAN situé au Havre (Seine-Maritime) en vue de faire réaliser les études marketing nécessaires aux opérations de promotion et de publicité du Centre de Commerces et de Loisirs DOCKS VAUBAN ; élaborer les opérations de promotion et de publicité du Centre de Commerces et de Loisirs DOCKS VAUBAN sur la base des études marketing et prendre les décision en regard ; mettre en oeuvre les opérations de promotion et de publicité du Centre de Commerces et de Loisirs DOCKS VAUBAN ; gérer le fonds de concours remis par la SCI ELYSEES VAUBAN ou par toute autre personne physique ou morale qui lui sera substituée

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE CONCOURS DU PARC D'ACTIVITES COMMERCIALES DE CARRE SENART II

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W772001719
SIREN
SIRET
Lieusaint
Dept 77
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 518a7c9baaea169d043f41d63e9f8ef2
Fiche détail / décision

réunir les acteurs économiques du parc d'activités commerciales "Carré Sénart II"" situé à Lieusaint en vue de réaliser les études marketing nécessaires aux opérations de promotion et de publicité, élaborer les opérations de promotion et de publicité, mettre en oeuvre les opérations de promotion et de publicité, gérer le fonds de concours remis par la société Maltese ou par toute autre personne physique ou morale qui lui sera substituée"

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE CONCOURS PASSAGES MERIADECK

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W332007433
SIREN
SIRET
Bordeaux
Dept 33
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e60eb9ac3cc4e2aceb8ea86940aee564
Fiche détail / décision

réunir les acteurs économiques du centre commercial, faire réaliser les études marketing nécessaires aux opérations de promotion et de publicité du centre commercial, élaborer les opérations de promotion et de publicité du centre commercial, mettre en oeuvre les opérations de promotion et de publicité du centre commercial, gérer le fonds de concours remis par la SCI Bordeaux Bonnac ou par toute autre personne physique ou morale qui lui sera substituée

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DU FONDS DE CONCOURS RIVETOILE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751190778
SIREN
SIRET
Rouen
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 975e4a073b554ae41d68f61d54c9ceaf
Fiche détail / décision

réunir les acteurs économiques du centre commercial rivetoile situe a strasbourg (bas rhin) en vue de faire réaliser les études marketing nécessaires aux opérations de promotion et de publicité du centre commercial

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION EUROPEENNE DES CONVOYEURS DE FONDS ET DE LEUR FAMILLE A.E.C.F.F

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W942004680
SIREN
SIRET
Le Plessis-Trévise
Dept 94
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 60a9e8bf9a06e9fe2cfd273dadb856a9
Fiche détail / décision

aider moralement juridiquement et administrativement les familles des convoyeurs de fonds victimes d'agression de defendre les interets des convoyeurs de fonds

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS ALICE ET ALFRED BECHMANN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751260361
SIREN
SIRET
Paris 19e
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 05d34e76aff5441b45c5fc25a5a6c968
Fiche détail / décision

entretenir la mémoire des membres de la Famille Bechmann Masse et diffuser et poursuivre leur action en faveur de l'enfance et de la famille dans le Monde

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS MAURICE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4000909
SIREN
SIRET
Les Avirons
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ccc980e13cb3c7ea425a1ae212dfc6cc
Fiche détail / décision

De promouvoir les activités sociales, éducatives, sportives et culturelles aux Avirons ainsi que toutes animations nécessaires à la promotion du quartier.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION FONDS MEMOIRE D'AUSCHWITZ AFMA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751080682
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e22993abf6d29d9c68192a6cb114c3ba
Fiche détail / décision

faire pour tout pour que le sinistre camp d'Auschwitz Birkenau et ses 39 capms annexes soient et restent à jamais le symbole d'un crim sans précédent contre l'humanité, utilisant des gaz mortels pour perpétrer des assassinats collectifs dans le cadre d'une solution finale de la question juive qualifiée depuis par le mot shoah, les nazis et leurs complices anéantirent des millions d'hommes, de femmes et d'enfants pour la seule raison qu'ils étaient juifs, des dizaines de milliers d'autres parce qu'ils étaient tziganes; rappeler sans cesse que l'immense complexe d'Auschwitz Birkenau fut le plus grand centre d'extermination où périrent dans les chambres à gaz et les fours crématoires, plus de 1200000 juifs et plusieurs dizaines de milliers de Tziganes; mettre tout en oeuvre pour souligner et distinguer en permanence la spécificité de ce que furent les génocides accomplis par les nazis; prés

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION JENESS ET PLESANCIE FOND-BERNIER "AJPFB"

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1011446
SIREN
SIRET
Schoelcher
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 128a1b7042545970fd721fa9064dd2ce
Fiche détail / décision

promotion animation développement des actions sociales et de loisirs à fond-bernier en Martinique dans la Caraïbe et en Europe

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION JEUNESSE SPORTIVE DE JOLI FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R2010948
SIREN
SIRET
Saint-Pierre
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds dd996d76e0e523cede47f517432cea10
Fiche détail / décision

promouvoir et favoriser la pratique du football auprès de toutes tranches d'âges, afin de développer les talents et les espoirs de nos quartiers, et l'animation des quartiers en favorisant les actions intergénérationnelles, sorties ludiques

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION KARTIER DE GRAND FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4003906
SIREN
SIRET
Saint-Paul
Dept 974
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ae3c5039ddaa4ad54d8f989c2284ab1c
Fiche détail / décision

développer et promouvoir tous les sports tels que handball, football, pétanque, karaté, les sports de combat et la musique; mettre en place des activités pour les jeunes ou les personnes âgées, des activités et manifestations socio culturelles et sportives, des actions en faveur de la 3ème jeunesse; promouvoir la protection de L'environnement, l'aménagement et l'embellissement du quartier; participer au développement socio-économique du quartier; mettre en place des ateliers de soutien scolaire, des actions contre l'illettrisme; apporter une aide aux personnes seules ou âgées dans diverses démarches

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION LE FONDS MICHELET DE VANVES, BIBLIOTHEQUE DE MANUELS SCOLAIRES D'HISTOIRE GEOGRAPHIE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751282341
SIREN
SIRET
Paris 15e
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 230f875666e589558fdcb95ade3f9fbf
Fiche détail / décision

aIDE A LA RECHERCHE EN HISTOIRE GEOGRAPHIE ; ANIMER LE FONDS MICHELET QUI EST UNE BIBLIOTHEQUE DE MANUELS SCOLAIRES DESTINEE A LA RECHERCHE

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION LES FONDS PERDUS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W402009518
SIREN
SIRET
Mont-de-Marsan
Dept 40
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1ed14378792985af2c044fa9c074043b
Fiche détail / décision

réunir les salariés et familles/proches des salariés de la SARL Recto Verso Copytel autour d'activités extra-professionnelles

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS DES FONDS REGIONAUX D'ART CONTEMPORAIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W493007747
SIREN
SIRET
Fontevraud-l'Abbaye
Dept 49
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2487478c71b6c98b8fe22b0b56804c49
Fiche détail / décision

promouvoir les echanges interregionaux et internationaux dans tousles domaines d'actions professionnelles des directeurs des fonds regionaux d'art contemporain et representer les interets de ses

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION PARITAIRE DE GESTION ET DE COLLECTE DES FONDS DE LA BRANCHE MUTUALITE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751250259
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2802c69817361fad927ea71d71386b2d
Fiche détail / décision

percevoir les fonds collectés conformément à la convention collective et aux accords de la branche professionnelle de la mutualité, financer les activités de l'observatoire de l'emploi et des métiers de la branche mutualité et le fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA BONNE UTILISATION ET LA SURVEILLANCE DES INVESTISSEMENTS ET DES FONDS PUBLICS A B U S I F

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W343030016
SIREN
SIRET
Lunel
Dept 34
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f601abbb66e51afe9499a3a88b9f0b52
Fiche détail / décision

cette association apolitique et non confessionnelle a pour objet d'observer et d'analyser la bonne utilisation des fonds publics et privé, notamment quant à leur réelle utilité pour les administrés ou pour les usagers, de dénoncer par voie de presse ou d'autres médias et de poursuivre, devant les tribunaux, devant les autorités publiques et devant toutes autres entités compétentes, les dépenses somptuaires ou anormalement élevées, dont les couts sont disproportionnés avec les services rendus aux administrés et usagers qui les supportent, de façon à faire diminuer les prélèvements fiscaux ou les redevances de service correspondantes et coût et la qualité des services rendus; de façon à faire diminuer les prélèvements fiscaux ou redevance des services correspondants

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA CREATION DU FOND D'INVESTISSEMENT REGION SUD SANTE (PROFIRST)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W133028343
SIREN
SIRET
Marseille
Dept 13
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0231b86db64bc1127bc09e5a0d2ce7c3
Fiche détail / décision

préfigurer la création d'un fond d'investissement régional dans le domaine de la santé à capitaux publics/privés ; définir sa future gouvernance, ses objectifs précis, son organisation et son mode de gestion ; mettre en oeuvre les actions nécessaires à la réalisation de cette entreprise : sélection de conseils en la matière, choix des partenaires, levée des capitaux afférents ; favoriser les échanges entre des entités publiques et privées ; réaliser toute intervention de conseil, formation, assistance auprès du futur fond ; animer et contribuer au développement de la filière santé et représenter les industriels travaillant dans le domaine de la santé ; favoriser la promotion des transferts de savoir ; contribuer à la promotion et à la communication institutionnelle du fond FIRST ; conseiller le futur fond sur les aspects de veille technologique

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES AFOS PME (AGEFOS PME PACA)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W133000057
SIREN
SIRET
Marseille
Dept 13
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9c9dea8b653227915534f3a539631106
Fiche détail / décision

recevoir une délégation de gestion du conseil d'administration national de l'OPCA AGEFOS PME, conformément aux articles R6332-17, L6332-2 et R6332-12 du code du travail, pour mettre en oeuvre les décisions nécessaires à la gestion de ladite association et pour traduire, au plan territorial, dans le cadre des orientations et directives nationales pour leur application, tant en ce qui concerne l'interprofession que les politiques sectorielles, les objectifs énoncés dans le préambule et l'article 1 de l'accord national constitutif de l'AGEFOS PME ainsi que dans la convention de délégation

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS DE REGULATION DE RESSOURCES DES SALARIES DE NTN - SNR ROULEMENTS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W741001043
SIREN
SIRET
Annecy
Dept 74
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c60dd1afab784a63bd5d828dabb518f7
Fiche détail / décision

gérer, éventuellement avec l'aide des services financiers de l'organisme ou des organismes nommées gestionnaires, les fonds de régularisation des ressources du personnel de snr roulement, dans le cadre des dispositions arrêtées par l'accord du 8 avril 1963 et par ses avenants ultèrieurs l'association, dans le cadre de sa gestion, pourra consentir à titre exeptionnel des prêts qui seront conclus dans l'intérêts collectif des salariés de snr roulement

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS DE FINANCEMENT DE L'AGIRC ET DE L'ARRCO AGFF

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751149872
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d5d59170ded32e13632593fe2fa241fd
Fiche détail / décision

reprendre les créances et les dettes de l’ancienne A.S.F. selon les règles de droit commun ; assumer à effet du 1er janvier 2001 l’ensemble des dépenses supportées antérieurement par l’association pour la gestion de la Structure Financière ASF ; prendre en charge les dépenses de retraite anticipée servie avant 60 ans par les régimes Argic et Arrco, visées au chapitre 1, article 2 de l’accord du 13 novembre 2003 ; effectuer des versements nécessaires pour contribuer à l’équilibre des régimes Argic Arrco au niveau des résultats nets, dans la limite des ressources disponibles, conformément aux dispositions prévues au chapitre 1, article 1 de l’accord du 13 novembre 2003 ; recevoir et gérer les ressources telles que définies à l’article III 2 de l’accord précité du 10 février 2001

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE GRENAY (A.G.F.P.H.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W627002303
SIREN
SIRET
Grenay
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds dc60f94591c807ee1eef4e2cc76d3ca1
Fiche détail / décision

en application des décisions du comité de gestion établi dans la commune de Grenay, assurer la gestion du fonds de participation des habitants; plus généralement, il s'agit d'aider financièrement à la réalisation des projets des habitants et des associations entrant dans le cadre d'interventions en direction des populations des quartiers prioritaires de la commune

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE MARTINIQUAIS A TRAVERS LES RUINES DE L'HABITATION FORTERESSE DE FOND MANOEL (F.M2.P)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M3000309
SIREN
SIRET
Le Vauclin
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8a4d4875ea7d22a9edbf56a4d558bafd
Fiche détail / décision

Valoriser le patrimoine Martiniquais, son histoire, son passé, en mettant en valeur les ruines de l'Habitation forteresse de Fond Manoël et en retraçant son histoire.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE FONDS DES BLANCS D'HAÏTI (ADFBH)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W931029663
SIREN
SIRET
Rosny-sous-Bois
Dept 93
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 722114aa8f36dbcc14b517bf68a218ee
Fiche détail / décision

encadrement de la jeunesse en organisant des activités culturelles, sportives, musicales et de loisir ainsi que la notion du civisme dans tous les niveaux ; création de centre culturel de la jeunesse de fonds des blancs et aire des jeux ; réaliser des travaux d'assainissement axés sur l'environnement, l'hygiène et la santé ; de soutenir les initiatives culturelles et sociales de la diaspora haïtienne de toutes tendances confondues par la promotion de l'action sur la paix et l'intégration

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION REGIONALE DE GESTION DE FONDS SOCIAUX DANS L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (A.R.G.E.F.E.C.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W442009928
SIREN
SIRET
Angers
Dept 44
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6fc4a882c9795aeaae6f29bc93604a0c
Fiche détail / décision

collecter et asurer la gestion comptable des fonds destines a la formation professionnelle des salaries nonenseignants travaillant dans les etablissements de moins de 10 salaries hors contrat

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION RELATIONS HAUTS PICARD & FONDS DE MONTVAL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W783000549
SIREN
SIRET
Marly-le-Roi
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 58aab1afaccf63bc1bbc2e02dfcec2f7
Fiche détail / décision

A pour objet de défendre les intérêts et le cadre de vie des locataires en s'impliquant par sa présence aux décisions de l'OPIEVOY (Opac de l'Essonne, Val d'Oise et des Yvelines), et ce dans un souci de concertation et de dialogue sur différents sujets : charges locatives, mesures sociales, budgets annuels, amélioration de l'habitat.

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
ASSOCIATION RODET POUR LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691092176
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fc71376e0cc13ae1553a40c8192ebefa
Fiche détail / décision

définir, promouvoir et financer des programmes de développement micro-économiques ; éco responsables ; innovation, expertise et réalisation d'actions permettant par tous les moyens, méthodes, outils, process, la mise en œuvre du développement durable et de la RSE (Responsabilité Sociétale des entreprises) en Europe et dans le monde ; des études sociologiques ou technologiques aux fins de diffusion auprès des acteurs économiques professionnels, universitaires et du public ; ; des programmes de sensibilisation à l'économie solidaire et éco-responsables ; et plus généralement tous les programmes de développement économique rural ou urbain à vocation solidaire et éco-responsable ; l'association pourra sans autre modification acquérir le statut de fond de dotation, les règles et objets restant les mêmes

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
ASSOCIATION SKI DE FOND DE LA VALLEE DU QUEYRAS QUEYRAS SKI DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W051001560
SIREN
SIRET
Aiguilles
Dept 05
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ca099deea95f7cfcb2248de2fee85dab
Fiche détail / décision

développer et promouvoir le ski de fond et toutes autres activités nordiques dans le queyras. partenariat avec les collectivités locales, favoriser la pratique du ski de fond et les compétitions, regrouper les professionnels des activités nordiques dans le Queyras

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE PESSAC ALOUETTE - SECTION SKI DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W332010058
SIREN
SIRET
Pessac
Dept 33
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f7b2a5ef444f248460b0822910524912
Fiche détail / décision

l'organisation de séances d'entraînement, la tenue de réunions de travail et d'assemblées périodiques, la publication d'un bulletin, l'organisation de compétitions, de manifestations et de conférences, la réalisation de toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l'objet de la section

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SPORTIVE ET EDUCATIVE DE FONDS DES BLANCS POUR LE DEVELOPPEMENT DU SUD D'HAÏTI (ASEFDBDSH)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W771005884
SIREN
SIRET
Villiers-sur-Morin
Dept 77
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e6c8d7b06c8eac64bc5e22f6e02774cb
Fiche détail / décision

redonner le sourire aux enfants et leur permettre de rêver à nouveau, amélioration de l'éducation sportive, contribuer à étendre dans le pays le sens de l'unité et l'esprit d'équipe, création de lien social, entreprendre des démarches auprès des institutions privées, publiques, mixtes nationales ou internationales susceptibles d'être intéressées sur les questions liées au développement durable et à l'environnement de la zone sud d'Haïti

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE FONDS THEZAN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9G2003054
SIREN
SIRET
Sainte-Anne
Dept 971
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 566b9a7e4c22548f08597ab2742e7360
Fiche détail / décision

l'appropriation des biens et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis à l'article 6 ci-après et à ce titre : la création des éléments nouveaux, la cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale, le contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement par tous les propriétaires ou occupants, l'exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, la gestion et police des biens communs, nécessaires ou utiles, pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatives à l'objet de l'association, la souscription des polices d'assurance, la répartition des dépenses entre les membres de l'association et leur recouvrement, et d'une façon générale, toutes opérations financiè

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND A GAUCHE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W931008643
SIREN
SIRET
Paris
Dept 93
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 03269935c97d927ebc63a684bc782c5e
Fiche détail / décision

favoriser, promouvoir des activités professionnelles dans un champ artistique et culturel ; développer son action dans le domaine du dessin, de l'illustration, de la bande-dessinée, du graphisme ou de tout autre champ ayant trait à l'image ; mettre en relation des créateurs et de leur proposer un cadre de travail adéquat au bon développement de leur activité ; avoir vocation éducative et sociale à travers l'animation d'atelier ayant rapport à la pratique des membres ; organiser des expositions

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND DE LA COUR

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W362000513
SIREN
SIRET
Saint-Genou
Dept 36
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 935fa0c9bcc3505feb9c4cd99c132d0f
Fiche détail / décision

création, organisation, accueil et promotion de spectacles de théâtre et de toutes formes d'expression artistique et culturelle

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND DU CHAPEAU

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751210573
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cdd5300d9af8aa7086b862d6c280192a
Fiche détail / décision

expression et improvisation théâtrale

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
AU FOND DU COURTIL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W224004933
SIREN
SIRET
Plaintel
Dept 22
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 36c4d779df2a7ab9f9be59c9cdb5d1ff
Fiche détail / décision

promouvoir une production familiale de légumes et de fruits sains et de bonne qualité nutritive et gustative ainsi que la production de petits élevages de basse-cour dans l'esprit d'un travail biologique de la terre; promouvoir les jardins d'agrément; développer la solidarité et les relations humaines par l'accès au jardinage pour tous et développer l'autosuffisance alimentaire; sensibiliser les adhérents à la vie du sol, à la faune et à la flore sauvage, à la préservation des ressources naturelles et à la qualité du cadre de vie; agir pour la protection des milieux naturels, de la faune, de la flore et défendre la qualité de l'environnement sur la commune de Plaintel

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
BIEN ASSIS AU FOND D'UN SOFA KESKI ARRIVE ? (BAFDUSKA THEATRE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W103003287
SIREN
SIRET
Montcornet
Dept 10
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f62d035e2eaa984b6497b14d0a60582a
Fiche détail / décision

favoriser l'expression théâtrale à domicile en produisant ou coproduisant et vendant des spectacles vivants. elle peut également produire, coproduire et vendre des spectacles vivants à des salles de théâtres ou lieux dit 'non spécifiquement théâtraux' dans le but de promouvoir sa spécificité : le théâtre à domicile et ainsi prolonger son activité

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
BRAQUE À FOND !

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W133040828
SIREN
SIRET
Marseille 5
Dept 13
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9ed3203be9d13cbbab274fb0be08f0da
Fiche détail / décision

créer, produire, diffuser et promouvoir les spectacles vivants de l'association ; mettre en relation l'association et les structures pouvant accueillir, coproduire et programmer les spectacles de l'association ; salarier les équipes techniques et artistiques ; rendre accessible les arts vivants en utilisant la marionnette géante et toutes formes artistiques pouvant l'accompagner

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
BRUIT DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W073008057
SIREN
SIRET
Tournon-sur-Rhône
Dept 07
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0eab03035086e63eb5c2ec6645600a9c
Fiche détail / décision

participer au développement du chant choral et de donner à ses membres réunis pour le plaisir de chanter, une formation musicale essentiellement tournée vers la pratique du chant choral; privilégier la construction du lie social et intergénérationnel ainsi que l'accès à la culture pour tous; produire régulièrement des spectacles; l'association s'interdit formellement toutes discussions ou manifestations politiques ou religieuse

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
CENTRE DE COORDINATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE (FONDS D’ASSURANCE FORMATION DE LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W931004640
SIREN
SIRET
Montreuil
Dept 93
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b4010d850f32636ea7a134f20305be7e
Fiche détail / décision

répondre aux aspiration de ses adhérents, par la recherche d'une coordination des objectifs et des moyens en conformité avec les principes determinés par la CGT en matière de formation professionnelle continue

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
CERCLE CYNOPHILE DES FONDS DE GUEULE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W402004229
SIREN
SIRET
Lesperon
Dept 40
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2403746aa12e191ad5fd6b50edf0e37d
Fiche détail / décision

mettre en valeur les qualités de travail des chiens suivant les aptitudes de leur race, conseils aux adhérents dans l'éducation et le dressage de leurs chiens, organise des concours et des épreuves de travail, diffuse des informations dans des publications, conférences et réunions

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
CLUB DES COUREURS DE FOND DE LA RIVIERE - REUNION (CCFRR) DENOMME : CLUB DES FONDUS DE LA RIVIERE (CFR)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R2001399
SIREN
SIRET
Saint-Louis
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4ad7bb8dc32f843901b83b0c8c13a6ea
Fiche détail / décision

Réunir les passionnés de courses pédestres et de randonnées sur routes, sur voies et sur sentiers par la pratique des activités physiques et sportives ci-dessus mentionnées et de façon complémentaire la pratique de sports associés.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
CLUB VETERANS DE FONDS MASSON (C.V.F.M.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M3000809
SIREN
SIRET
Rivière-Salée
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 44fc593c5d000df0f502bff4f0435b3a
Fiche détail / décision

maintenir et resserrer les liens d'amitié entre ses membres, en favorisant l'exercice d'activités culturelles, techniques, sportives de loisirs et plus généralement toutes activités de promotion des idées et des hommes.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
COLLECTIF FOND JARDIN ET TOUR DES ROCHES - CFJTR

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4002291
SIREN
SIRET
Saint-Paul
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f2a33732750c818a0749d780569db9f8
Fiche détail / décision

préserver les jardins et abords du tour des roches et le domaine de l'étang de Saint-Paul, harmoniser les actions des différentes associations travaillant sur le secteur avec pour finalité de mettre en valeur les différents sites naturels, préserver et restituer les ressources naturelles de l'étang, oeuvrer pour une gestion réfléchie et durable, développer des actions dans un souci d'écologie citoyenne, développer des actions socio-économiques, culturelles et artisanales et autres manifestations

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
COMITE DE DEFENSE DES HABITANTS DU QUARTIER RIVE DROITE LEVASSOR FOND POPULAIRE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1005052
SIREN
SIRET
Fort-de-France
Dept 972
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 032e07f0d736103e33187cd2d1d61a07
Fiche détail / décision

mener les actions nécessaires en vue d'améliorer les conditions de vie des habitations, relever le niveau moral et économique du quartier, resserrer les liens de solidarité et d'unir en seul bloc tous les habitants afin de pouvoir élever leur niveau de vie

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
COMITE DU QUARTIER FOND BATELIERE DE SHOELCHER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9M1005254
SIREN
SIRET
Schoelcher
Dept 972
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 50f9cdc45fd4355de672eccc1dd9dfa0
Fiche détail / décision

défendre les intérêts des habitants du quartier, participer a l'organisation et a l'aménagement du quartier, promouvoir des actions culturelles, sportives et sociales, réaliser des programmes de formation et de qualification professionnelle

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
COMITE REGIONAL DE GESTION DES FONDS A AFFECTER AUX OEUVRES SOCIALES DES PTT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W442009941
SIREN
SIRET
Nantes
Dept 44
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0556127f338f9ac4d0173672ef60700e
Fiche détail / décision

recueillir, centraliser, utiliser toutes ressources a l'usage des oeuvres sociales des ptt de la region de nantes

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
COMPAGNIE LES GENS DU FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751249979
SIREN
SIRET
CÉRELLES
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 11c0f6cf9f5350be8b3c7853ffac6d8a
Fiche détail / décision

créer en France comme à l'étranger des écritures de scénarios, dialogues ou autres textes destinés à être utilisés ou publiés ; pratiquer, réaliser, produire et promouvoir des spectacles vivants et audiovisuels pluridisciplinaires alliant plusieurs formes de théâtre afin de promouvoir cette activité d'expression, pouvant faire appel aux nouvelles technologies, à la vidéo ou aux autres arts ; diffuser ces œuvres dans des lieux de spectacles habituels ou aménagés pour l'occasion ; diffuser entre tous ses membres des techniques et des connaissances dans le domaine du Théâtre ; mettre en œuvre de manifestations culturelles pouvant aider à la promotion des activités de l'association impliquant des activités économiques, ventes de tickets, de nourriture ; réaliser des produits culturels liés à l'activité de l'association ; créer toute autre action décidée par le conseil d'administration, en li

FONDS_MECENAT_DOTATION
fonds mécénat/dotation
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 130
CORENTIN SKI DE FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W432007502
SIREN
SIRET
Brives-Charensac
Dept 43
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_MECENAT_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 63e5521e2ef32b686f7670911d899f63
Fiche détail / décision

collecter et gérer des ressources financières perçues sous forme de mécénat, parrainage et sponsoring au profit et en support de l'activité sportive en l’occurrence le ski de fond

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
D'UN FOND VIENT LA FORME

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W072003496
SIREN
SIRET
Saint-Vincent-de-Durfort
Dept 07
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 70a936b3afc0aa0109d71e5d18e295f6
Fiche détail / décision

cette association a pour but de développer des cours de Tai Ji Quan, de développer des cours de Qi Gong, des pratiques associées et complémentaires à ceux-ci ; de mettre à disposition des enseignants, les moyens nécessaires à leur formation, et aux adhérents des conditions optimales de pratique ; de proposer des ateliers de pratique d'expression corporelle et de mouvement dansé, travailler la respiration, la voix et la pratique des sons sous-forme de cours hebdomadaires, de stages, ou encore d'interventions en milieu scolaire ; de développer des projets artistiques, créations éphémères ou suivies de spectacles tout public

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
E.P.G.V ASSOCIATION DE RANDONNEE EN ETOILE - SKI DE FOND & RAQUETTES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W881001939
SIREN
SIRET
Chantraine
Dept 88
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9d347e005a0f9fe27ced4eaefcb07559
Fiche détail / décision

pratique de la marche, la randonnée en étoile, le ski de fond et les raquettes, l'Education Physique et de la Gymnastique Volontaire afin de favoriser dans tous les milieux sociaux, l'épanouissement de chacun par la pratique éducative des activités physiques à toutes les périodes de la vie et à chaque fois qu'il se peut, en milieu naturel, la recherche de son autonomie et le développement de ses moyens de communication. Ouverte à tous les courants de pensées, elle s'interdit toutes discussions confessionnelles ou politiques

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ECURIE RUPTEUR A FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W263013569
SIREN
SIRET
Romans-sur-Isère
Dept 26
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c7b34d81f3da1993b1256139448e1f82
Fiche détail / décision

rassembler des passionnés du sport automobile afin de récolter les fonds nécessaires pour aider à financier les saisons sportives par des manifestations, vente de produits publicitaires (vêtements, calendriers ...) ou sponsoring

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
EFFICACE EXPLOITATION D'UN FONDS DE FINANCEMENT INTERESSANT LACAUSE ARMENIENNE DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691067341
SIREN
SIRET
Villeurbanne
Dept 69
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e60bb9fbadd5c44d2d7a9963cdef9d26
Fiche détail / décision

Favoriser toute activite ayant une relation directe ou indirecte

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
EQUIPE SKI DE FOND ALPES ET DURANCE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W052000812
SIREN
SIRET 82899508400013
Embrun
Dept 05
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c8203efb555ffd84cbaaf07603d1df74
Fiche détail / décision

Promouvoir la pratique du ski de fond dans le département des Hautes-Alpes auprès des jeunes en s'appuyant sur les notions d'équipe, de solidarité, d'efforts et de respect.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FAIF (FONDS D’ACCRÉDITATION INTERNATIONAL POUR LA FORMATION, LES SERVICES, LES PROCÉDÉS ET LES PRODUITS)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W784010533
SIREN
SIRET
Viroflay
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ae55d1582cea026922e379ffa59e884f
Fiche détail / décision

encourager toute entreprise à s'impliquer dans tout processus qui contribue au développement des compétences, à la certification des services des procédés et des produits; accompagner les entreprises à professionnaliser leur pratique de gestion et à renforcer la crédibilité de leurs clients au travers de leurs services, procédés et produits via une qualité de prestation à la hauteur de leurs attentes, basée sur des référentiels métier précis et exigeants; amener former et encourager les professionnels de la formation à se conformer aux normes internationales de la formation pour la satisfaction des apprenants et des besoins de transformation des organisations, à s'approprier les bonnes pratiques managériales d'ingénierie de la formation à démontrer la mise en application des hauts standards de l’ingénierie de la formation et des solutions de formation, amener les entreprises à valoriser

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FIAF-NC (FONDS INTERPROFESSIONNEL D'ASSURANCE FORMATION DE NOUVELLE-CALÉDONIE)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9N1005258
SIREN
SIRET
Nouméa
Dept 98
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 17e9b62df4ea06cc26f718dcb27e002e
Fiche détail / décision

* De contribuer au développement de la formation professionnelle continue des salariés : De collecter et de gérer les contibutions des entreprises définies par l'accord collectif ...

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FJC À FOND LA CAISSE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W291014792
SIREN
SIRET
Ploudaniel
Dept 29
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8af042b1a8765d06fc4d241100036677
Fiche détail / décision

intégrer les usagers du foyer Jean Couloigner aux compétitions sportives (trail, courses à pieds) à l'aide d'une joëlette, découvrir les sentiers peu accessibles en fauteuil roulant à l'aide d'une joëlette

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOND ' GOMME

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W701002706
SIREN
SIRET
Saint-Bresson
Dept 70
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 97a6585949f402bb574524124aef585a
Fiche détail / décision

récolter des fonds nécessaires à la pratique du sport automobile (rallyes, courses de côte, slalom)

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FOND D'ACTION POUR L'ENFANCE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W313020361
SIREN
SIRET
Toulouse
Dept 31
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fa838c4d6c2a12e2949c21dc50bbfd48
Fiche détail / décision

permettre à des associations à caractère philanthropique de bénéficier d'une visibilité médiatique au cours d'un programme de courses au large, promouvoir des associations à caractère philanthropique, la collecte de ressources permettant de participer à des projets à caractère philanthropique (actions de solidarité internationale, projets humanitaires) ; ces projets seront imaginés, construits et réalisés par l'association Fond d'action pour l'enfance ou toutes autres associations à caractère philanthropique et ne seront pas contraires aux lois en vigueur

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FOND D'AIDE POUR LES ARTS VIVANTS RESPONSABLES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W942010855
SIREN
SIRET
Saint-Mandé
Dept 94
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 67ef23e7cd04c535dbac9214c0be7fa2
Fiche détail / décision

promouvoir, diffuser, produire et co-produire toute forme d'art théâtral, musical, graphique, audio-visuel ou littéraire ainsi que aider à son épanouissement et à son développement dans la société, et plus généralement tout acte nécessaire à la réalisation de son objet

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FOND D'AIDE POUR LES ARTS VIVANTS RESPONSABLES (FAAR)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W942010856
SIREN
SIRET
Paris
Dept 94
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f88103fa0721b72c6b001fe5a37475f6
Fiche détail / décision

promouvoir, diffuser, produire et co-produire toute forme d'art théâtral, musical, graphique, audio-visuel ou littéraire ainsi que d'aider à son épanouissement et à son développement dans la société, et plus généralement tout acte nécessaire à la réalisation de son objet

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FOND D'INVESTISSEMENT CHRÉTIEN (FIC)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691093002
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds bb03f9f26d084b25b53cf6ca67f346aa
Fiche détail / décision

venir en aide aux églises mais aussi aux veuves , orphelins et aux nécessiteux, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
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FOND DE RECOLTE POUR ENFANT CAMEROUN 72

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W723016676
SIREN
SIRET
Saint-Saturnin
Dept 72
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 22fd04f301aa223c8b35cee049ec9fcb
Fiche détail / décision

aider les enfants collecter un fond pour aider les orphelins, envoyer le nécessaire pour leur survie, envoyer des fournitures scolaires et matériels de premières nécessités, aider les ménages nécessiteux pour l éducation des enfants protéger et encourager les mères et enfants en difficulté que ce soit en France ou en Afrique Madagascar et Cameroun, subvenir aux besoins fondamentaux des enfants

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOND EN COMBLES TRAJETS D'ECRITURE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W783010739
SIREN
SIRET
Marly-le-Roi
Dept 78
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds dd823cae23f4ae1ffe167271c474b011
Fiche détail / décision

initier, développer, conduire, fédérer des projets culturels, artistiques ou sociaux, en rapport avec le livre et l'écriture, encadrer atelier, stage, groupe de parole, rédiger des écrits à la demande d'un tiers, valoriser, soutenir l'expression écrite sous toutes ses formes, conseiller, enseigner, éduquer, vulgariser

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOND VERT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W381025206
SIREN
SIRET
Saint-Paul-de-Varces
Dept 38
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5f20202cbbc1f81ef21c6a736bcf2736
Fiche détail / décision

promouvoir les solutions éco-responsables chez les professionnels et autres acteurs du monde audiovisuel et cinématographique d'aujourd'hui ; la conception, la réalisation et la production de projets artistiques, audiovisuels et cinématographiques avec une démarche éco-responsable ; ainsi que tous les travaux y afférents (décors, costumes, maquillages, éclairages, musiques, écritures, communications )

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOND-A-MENTAL

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W952014078
SIREN
SIRET
Goussainville
Dept 95
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6a21b7b4146b4d50a920fd926388a40e
Fiche détail / décision

faire découvrir, informer, transmettre et promouvoir, auprès de tout public, des techniques et pratiques relevant du bien-être, du mieux-être, de la prévention de la santé et du développement personnel, dans le respect de la déontologie propre à chaque discipline. elle s'appuie sur une dynamique d'échange, de partage et de mise en réseau des professionnels acteurs de ces pratiques. l'association est ouverte à tous, dans le respect des convictions individuelles et dans l'indépendance absolue à l'égard des partis politiques et des groupements confessionnels et philosophiques. toute propagande politique ou tout prosélytisme religieux sont interdits au sein de l'association

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS ASSOCIATIF DE PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT ET DE COURS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W951001709
SIREN
SIRET 89150613100012
Clamecy
Dept 95
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 76ad39a35c55ccb39aa101a1c2112e61
Fiche détail / décision

fournir aux familles et à leurs enfants des programmes d'enseignement et de cours dans toutes les matières, sur tous supports, y compris numériques (cours par correspondance, en présentiel, en ligne sur internet) ; conduire et de développer une action d'intérêt général consistant dans l'organisme de toutes actions informatives et/ou d'actions concertées dans les domaines pédagogique, symbolique, philosophique, politique, culturel et religieux propres à valoriser et défendre les fondements naturels de la famille, les intérêts spirituels, psychologiques et physiques de l'enfant ; la poursuite de ces objectifs peut, le cas échéant, faire appel à des actions de recours administratifs ou de recours judiciaires ; fournir des avocats pour mettre en place, le cas échéant, un accompagnement juridique des familles ; création de programmes d'enseignement et de cours en toutes matières sur tous supp

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS BLEU BLANC COEUR POUR UNE AGRICULTURE A VOCATION SANTE ET ENVIRONNEMENT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W351002293
SIREN
SIRET
Combourtillé
Dept 35
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9dec94257ca8d7812d3724ad5e60257e
Fiche détail / décision

Toute action d'intérêt contribuant à l'amélioration de la qualité des produits alimentaires en matière de santé publique et d'environnement

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS CITOYEN IMPURUZA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W604005055
SIREN
SIRET
Crépy-en-Valois
Dept 60
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2d9c9bf2d7c340e7d6126ad605b56d5b
Fiche détail / décision

réunir des contributions, des fonds en vue de leur utilisation d'une manière directe aux projets qui ont pour but de défendre les Droits de l'Homme, droits d'enfance, droits de jeunesse, droits des femmes, droits des réfugiés, droits de famille, droits des prisonniers, etc...; lutter pour la démocratie, le bon leadership, la justice, l'égalité et le changement des mentalités dans un système non discriminatoire ; lutter pour la liberté d'expression, l'application des principes démocratiques ainsi que pour le respect des critères des élections libres et régulières ; réalisation effective des programmes d'intérêt général en matière d'aides humanitaires d'urgence, actions humanitaires, alimentation, santé, social, éducation ; lutter contre l'illettrisme, la délinquance des jeunes dans des grandes villes du pays ; promouvoir la paix, la réconciliation et la médiation

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS COMMUN D'AIDE AU PARITARISME DU SECTEUR PRIVE DU SPECTACLE VIVANT (FCAP-SVP)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751228375
SIREN
SIRET
Vanves
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ab0817f83fda83ac9ae910e845e46718
Fiche détail / décision

l'association a pour objet : a) d'assurer la collecte et la gestion des contributions au financement du paritarisme : 1 / assurer la collecte des contributions au financement du paritarisme conformément à l'article v ; 4a de la convention auprès des employeurs assujettis aux dispositions de la convention ; 2 / gérer et répartir les contributions au financement du paritarisme pour permettre aux syndicats de salariés représentatifs et aux organisations professionnelles d'employeurs représentatives, négociateurs de la convention et membres de la présente association : a) d'assumer les dépenses structurelles et de fonctionnement de la convention, conformément à l'article v ; 4 ; c de la convention et son avenant, y compris celles inhérentes au secrétariat de la cppni prévues par le b/ du présent article ; b) d'exercer ieurs missions et de favoriser l'application de la convention ; statuts fc

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS COMMUN D'AIDE AU PARITARISME POUR LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ENTREPRISES ARTISTIQUES ET CULTURELLES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751132663
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1f8222af15cf27afc503e2b3abb57dae
Fiche détail / décision

permettre aux syndicats professionnels confédères de salaries et aux organisations d'employeurs représentatives au plan national signataires de la convention nationale des entreprises artistiques et culturelles

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTION AVE MARIA

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922020612
SIREN
SIRET
RUEIL-MALMAISON
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 610789310a103f67c3a1f96a966c1af8
Fiche détail / décision

récolter en France auprès de donateurs particuliers, professionnels ou institutionnels des fonds, des vêtements, matériel scolaire, denrées alimentaires, jeux & jouets destinés à être redistribués aux orphelins, enfants démunis et veuves de côte d'ivoire, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTION INTERNATIONALE POUR LES RÉPARATIONS DU GÉNOCIDE ARMÉNIEN (FONDS RGA)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751214270
SIREN
SIRET
Paris cedex 16
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4ae776abde9d17373453910bb3a54939
Fiche détail / décision

financer, encourager, réaliser, coordonner, diffuser et promouvoir toute étude, recherche ou expertise juridique, historique, sociologique, politique, nécessaires à la recherche d'une solution juridique et politique au problème des réparations du génocide arménien par l'état turc ; toute action juridique et judiciaire qui pourrait servir cet objectif, et notamment la reconnaissance du crime génocide relatif aux massacres des arméniens par le tribunal international ou national ; et plus généralement, toutes actions, de quelque nature qu'elles soient juridiques, économiques et financières, civiles ou politiques, éducatives ou informatives se rattachant à l'objet sus indiqué ou à tous autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par l'association, son extension ou son développement

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTION SANTE MEUSE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W552000973
SIREN
SIRET
Saint-Mihiel
Dept 55
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a3a9a50d586975dcf73971508b556a1c
Fiche détail / décision

permettre aux personnes et familles défavorisées du canton de saint mihiel l'accès aux soins qui leur sont nécessaires

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTION SOCIALE DU TRAVAIL TEMPORAIRE FASTT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751109972
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 317510f8edd725122797544fed0084c9
Fiche détail / décision

favoriser l'intégration sociale et professionnelle des intérimaires et de les faire bénéficier d'une institution paritaire leur apportant directement, ou indirectement, informations, conseils et aides à caractère social

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE SOCIALE DE L'I.U.T. DE ROANNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W422002524
SIREN
SIRET
Roanne
Dept 42
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 82f96fc66248d0bcfbe59fffa3d8c7f8
Fiche détail / décision

venir en aide a toute personne du personnel de l'i.u.t. ou tout etudiant de l'etablissement, en situation de detresse sans pour cela se suppleer aux institutions existantes.

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS D'AIDE SOCIALE DE L'I.U.T. DE SAINT-ETIENNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W423002692
SIREN
SIRET
Saint-Étienne
Dept 42
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 595113f1c02c6a791333a7835649d52d
Fiche détail / décision

Venir en aide materielle et morale a toute personne du personnel de l' i.u.t. ou tout etudiant de l'etablissement en situation de detresse.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ASSURANCE FORMATION DE L'ARTISANAT DU BATIMENT FAFAB

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751136063
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 00d846670a6191a8b6a28a0d0e7dd4de
Fiche détail / décision

gérer, au bénéfice des artisans du secteur du bâtiment, de leurs conjoints non salariés et leurs auxiliaires familiaux, les ressources collectées au titre de la contribution définie aux articles 3 et 4 de la loi n° 82-1091 du 23 décembre 1982 modifiée relative à la formation professionnelle des artisans

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES CHEFS D'ENTREPRISE EXERÇANT UNE ACTIVITE ARTISANALE (FAFCEA)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751184441
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b1246580156496bc78682ddc2214eb91
Fiche détail / décision

gérer les fonds collectés en application de l’article 8 de l’ordonnance n°2003 1213 modifiée du 18 décembre 2003, du décret n°2007 1268 du 24 août 2007 modifié et de la sous section de la section 4 du chapitre 1er du titre III de la sixième partie réglementaire du code du travail ; assurer, directement ou par l’intermédiaire des organisations professionnelles, l’information, la sensibilisation et le Conseil des chefs d’entreprise exerçant une activité artisanale, de leurs conjoints collaborateurs ou associés, de leurs auxiliaires familiaux sur les besoins et les moyens de formation ; organiser la prise en charge des formations et s’assurer de la bonne utilisation des fonds en participant au financement de la formation professionnelle continue des chefs d’entreprise exerçant une activité artisanale, de leurs conjoints collaborateurs ou associés, de leurs associés, de leurs auxiliaires fam

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