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| Sous-types Fonds | Qualification | Nom | Identifiants | Localisation | Raisons / risques | Signaux | Source / UID / objet |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
ASSOCIATION KARTIER DE GRAND FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W9R4003906SIREN SIRET |
Saint-Paul Dept 974 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds ae3c5039ddaa4ad54d8f989c2284ab1cFiche détail / décision développer et promouvoir tous les sports tels que handball, football, pétanque, karaté, les sports de combat et la musique; mettre en place des activités pour les jeunes ou les personnes âgées, des activités et manifestations socio culturelles et sportives, des actions en faveur de la 3ème jeunesse; promouvoir la protection de L'environnement, l'aménagement et l'embellissement du quartier; participer au développement socio-économique du quartier; mettre en place des ateliers de soutien scolaire, des actions contre l'illettrisme; apporter une aide aux personnes seules ou âgées dans diverses démarches |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
ASSOCIATION LE FONDS MICHELET DE VANVES, BIBLIOTHEQUE DE MANUELS SCOLAIRES D'HISTOIRE GEOGRAPHIE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751282341SIREN SIRET |
Paris 15e Dept 75 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 230f875666e589558fdcb95ade3f9fbfFiche détail / décision aIDE A LA RECHERCHE EN HISTOIRE GEOGRAPHIE ; ANIMER LE FONDS MICHELET QUI EST UNE BIBLIOTHEQUE DE MANUELS SCOLAIRES DESTINEE A LA RECHERCHE |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION LES FONDS PERDUS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W402009518SIREN SIRET |
Mont-de-Marsan Dept 40 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 1ed14378792985af2c044fa9c074043bFiche détail / décision réunir les salariés et familles/proches des salariés de la SARL Recto Verso Copytel autour d'activités extra-professionnelles |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS DES FONDS REGIONAUX D'ART CONTEMPORAIN Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W493007747SIREN SIRET |
Fontevraud-l'Abbaye Dept 49 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 2487478c71b6c98b8fe22b0b56804c49Fiche détail / décision promouvoir les echanges interregionaux et internationaux dans tousles domaines d'actions professionnelles des directeurs des fonds regionaux d'art contemporain et representer les interets de ses |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION PARITAIRE DE GESTION ET DE COLLECTE DES FONDS DE LA BRANCHE MUTUALITE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751250259SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 2802c69817361fad927ea71d71386b2dFiche détail / décision percevoir les fonds collectés conformément à la convention collective et aux accords de la branche professionnelle de la mutualité, financer les activités de l'observatoire de l'emploi et des métiers de la branche mutualité et le fonctionnement de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION POUR LA BONNE UTILISATION ET LA SURVEILLANCE DES INVESTISSEMENTS ET DES FONDS PUBLICS A B U S I F Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W343030016SIREN SIRET |
Lunel Dept 34 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds f601abbb66e51afe9499a3a88b9f0b52Fiche détail / décision cette association apolitique et non confessionnelle a pour objet d'observer et d'analyser la bonne utilisation des fonds publics et privé, notamment quant à leur réelle utilité pour les administrés ou pour les usagers, de dénoncer par voie de presse ou d'autres médias et de poursuivre, devant les tribunaux, devant les autorités publiques et devant toutes autres entités compétentes, les dépenses somptuaires ou anormalement élevées, dont les couts sont disproportionnés avec les services rendus aux administrés et usagers qui les supportent, de façon à faire diminuer les prélèvements fiscaux ou les redevances de service correspondantes et coût et la qualité des services rendus; de façon à faire diminuer les prélèvements fiscaux ou redevance des services correspondants |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
ASSOCIATION POUR LA CREATION DU FOND D'INVESTISSEMENT REGION SUD SANTE (PROFIRST) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W133028343SIREN SIRET |
Marseille Dept 13 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 0231b86db64bc1127bc09e5a0d2ce7c3Fiche détail / décision préfigurer la création d'un fond d'investissement régional dans le domaine de la santé à capitaux publics/privés ; définir sa future gouvernance, ses objectifs précis, son organisation et son mode de gestion ; mettre en oeuvre les actions nécessaires à la réalisation de cette entreprise : sélection de conseils en la matière, choix des partenaires, levée des capitaux afférents ; favoriser les échanges entre des entités publiques et privées ; réaliser toute intervention de conseil, formation, assistance auprès du futur fond ; animer et contribuer au développement de la filière santé et représenter les industriels travaillant dans le domaine de la santé ; favoriser la promotion des transferts de savoir ; contribuer à la promotion et à la communication institutionnelle du fond FIRST ; conseiller le futur fond sur les aspects de veille technologique |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES AFOS PME (AGEFOS PME PACA) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W133000057SIREN SIRET |
Marseille Dept 13 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 9c9dea8b653227915534f3a539631106Fiche détail / décision recevoir une délégation de gestion du conseil d'administration national de l'OPCA AGEFOS PME, conformément aux articles R6332-17, L6332-2 et R6332-12 du code du travail, pour mettre en oeuvre les décisions nécessaires à la gestion de ladite association et pour traduire, au plan territorial, dans le cadre des orientations et directives nationales pour leur application, tant en ce qui concerne l'interprofession que les politiques sectorielles, les objectifs énoncés dans le préambule et l'article 1 de l'accord national constitutif de l'AGEFOS PME ainsi que dans la convention de délégation |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
ASSOCIATION POUR LA GESTION DES FONDS DE REGULATION DE RESSOURCES DES SALARIES DE NTN - SNR ROULEMENTS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W741001043SIREN SIRET |
Annecy Dept 74 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds c60dd1afab784a63bd5d828dabb518f7Fiche détail / décision gérer, éventuellement avec l'aide des services financiers de l'organisme ou des organismes nommées gestionnaires, les fonds de régularisation des ressources du personnel de snr roulement, dans le cadre des dispositions arrêtées par l'accord du 8 avril 1963 et par ses avenants ultèrieurs l'association, dans le cadre de sa gestion, pourra consentir à titre exeptionnel des prêts qui seront conclus dans l'intérêts collectif des salariés de snr roulement |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS DE FINANCEMENT DE L'AGIRC ET DE L'ARRCO AGFF Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751149872SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds d5d59170ded32e13632593fe2fa241fdFiche détail / décision reprendre les créances et les dettes de lancienne A.S.F. selon les règles de droit commun ; assumer à effet du 1er janvier 2001 lensemble des dépenses supportées antérieurement par lassociation pour la gestion de la Structure Financière ASF ; prendre en charge les dépenses de retraite anticipée servie avant 60 ans par les régimes Argic et Arrco, visées au chapitre 1, article 2 de laccord du 13 novembre 2003 ; effectuer des versements nécessaires pour contribuer à léquilibre des régimes Argic Arrco au niveau des résultats nets, dans la limite des ressources disponibles, conformément aux dispositions prévues au chapitre 1, article 1 de laccord du 13 novembre 2003 ; recevoir et gérer les ressources telles que définies à larticle III 2 de laccord précité du 10 février 2001 |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE GRENAY (A.G.F.P.H.) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W627002303SIREN SIRET |
Grenay Dept 62 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds dc60f94591c807ee1eef4e2cc76d3ca1Fiche détail / décision en application des décisions du comité de gestion établi dans la commune de Grenay, assurer la gestion du fonds de participation des habitants; plus généralement, il s'agit d'aider financièrement à la réalisation des projets des habitants et des associations entrant dans le cadre d'interventions en direction des populations des quartiers prioritaires de la commune |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE MARTINIQUAIS A TRAVERS LES RUINES DE L'HABITATION FORTERESSE DE FOND MANOEL (F.M2.P) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W9M3000309SIREN SIRET |
Le Vauclin Dept 972 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 8a4d4875ea7d22a9edbf56a4d558bafdFiche détail / décision Valoriser le patrimoine Martiniquais, son histoire, son passé, en mettant en valeur les ruines de l'Habitation forteresse de Fond Manoël et en retraçant son histoire. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE FONDS DES BLANCS D'HAÏTI (ADFBH) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W931029663SIREN SIRET |
Rosny-sous-Bois Dept 93 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 722114aa8f36dbcc14b517bf68a218eeFiche détail / décision encadrement de la jeunesse en organisant des activités culturelles, sportives, musicales et de loisir ainsi que la notion du civisme dans tous les niveaux ; création de centre culturel de la jeunesse de fonds des blancs et aire des jeux ; réaliser des travaux d'assainissement axés sur l'environnement, l'hygiène et la santé ; de soutenir les initiatives culturelles et sociales de la diaspora haïtienne de toutes tendances confondues par la promotion de l'action sur la paix et l'intégration |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
ASSOCIATION REGIONALE DE GESTION DE FONDS SOCIAUX DANS L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (A.R.G.E.F.E.C.) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W442009928SIREN SIRET |
Angers Dept 44 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 6fc4a882c9795aeaae6f29bc93604a0cFiche détail / décision collecter et asurer la gestion comptable des fonds destines a la formation professionnelle des salaries nonenseignants travaillant dans les etablissements de moins de 10 salaries hors contrat |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION RELATIONS HAUTS PICARD & FONDS DE MONTVAL Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W783000549SIREN SIRET |
Marly-le-Roi Dept 78 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 58aab1afaccf63bc1bbc2e02dfcec2f7Fiche détail / décision A pour objet de défendre les intérêts et le cadre de vie des locataires en s'impliquant par sa présence aux décisions de l'OPIEVOY (Opac de l'Essonne, Val d'Oise et des Yvelines), et ce dans un souci de concertation et de dialogue sur différents sujets : charges locatives, mesures sociales, budgets annuels, amélioration de l'habitat. |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
ASSOCIATION SKI DE FOND DE LA VALLEE DU QUEYRAS QUEYRAS SKI DE FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W051001560SIREN SIRET |
Aiguilles Dept 05 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds ca099deea95f7cfcb2248de2fee85dabFiche détail / décision développer et promouvoir le ski de fond et toutes autres activités nordiques dans le queyras. partenariat avec les collectivités locales, favoriser la pratique du ski de fond et les compétitions, regrouper les professionnels des activités nordiques dans le Queyras |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE PESSAC ALOUETTE - SECTION SKI DE FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W332010058SIREN SIRET |
Pessac Dept 33 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds f7b2a5ef444f248460b0822910524912Fiche détail / décision l'organisation de séances d'entraînement, la tenue de réunions de travail et d'assemblées périodiques, la publication d'un bulletin, l'organisation de compétitions, de manifestations et de conférences, la réalisation de toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l'objet de la section |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION SPORTIVE ET EDUCATIVE DE FONDS DES BLANCS POUR LE DEVELOPPEMENT DU SUD D'HAÏTI (ASEFDBDSH) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W771005884SIREN SIRET |
Villiers-sur-Morin Dept 77 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds e6c8d7b06c8eac64bc5e22f6e02774cbFiche détail / décision redonner le sourire aux enfants et leur permettre de rêver à nouveau, amélioration de l'éducation sportive, contribuer à étendre dans le pays le sens de l'unité et l'esprit d'équipe, création de lien social, entreprendre des démarches auprès des institutions privées, publiques, mixtes nationales ou internationales susceptibles d'être intéressées sur les questions liées au développement durable et à l'environnement de la zone sud d'Haïti |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE FONDS THEZAN Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W9G2003054SIREN SIRET |
Sainte-Anne Dept 971 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 566b9a7e4c22548f08597ab2742e7360Fiche détail / décision l'appropriation des biens et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis à l'article 6 ci-après et à ce titre : la création des éléments nouveaux, la cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale, le contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement par tous les propriétaires ou occupants, l'exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, la gestion et police des biens communs, nécessaires ou utiles, pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatives à l'objet de l'association, la souscription des polices d'assurance, la répartition des dépenses entre les membres de l'association et leur recouvrement, et d'une façon générale, toutes opérations financiè |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
AU FOND A GAUCHE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W931008643SIREN SIRET |
Paris Dept 93 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 03269935c97d927ebc63a684bc782c5eFiche détail / décision favoriser, promouvoir des activités professionnelles dans un champ artistique et culturel ; développer son action dans le domaine du dessin, de l'illustration, de la bande-dessinée, du graphisme ou de tout autre champ ayant trait à l'image ; mettre en relation des créateurs et de leur proposer un cadre de travail adéquat au bon développement de leur activité ; avoir vocation éducative et sociale à travers l'animation d'atelier ayant rapport à la pratique des membres ; organiser des expositions |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
AU FOND DE LA COUR Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W362000513SIREN SIRET |
Saint-Genou Dept 36 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 935fa0c9bcc3505feb9c4cd99c132d0fFiche détail / décision création, organisation, accueil et promotion de spectacles de théâtre et de toutes formes d'expression artistique et culturelle |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
AU FOND DU CHAPEAU Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751210573SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds cdd5300d9af8aa7086b862d6c280192aFiche détail / décision expression et improvisation théâtrale |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
AU FOND DU COURTIL Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W224004933SIREN SIRET |
Plaintel Dept 22 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 36c4d779df2a7ab9f9be59c9cdb5d1ffFiche détail / décision promouvoir une production familiale de légumes et de fruits sains et de bonne qualité nutritive et gustative ainsi que la production de petits élevages de basse-cour dans l'esprit d'un travail biologique de la terre; promouvoir les jardins d'agrément; développer la solidarité et les relations humaines par l'accès au jardinage pour tous et développer l'autosuffisance alimentaire; sensibiliser les adhérents à la vie du sol, à la faune et à la flore sauvage, à la préservation des ressources naturelles et à la qualité du cadre de vie; agir pour la protection des milieux naturels, de la faune, de la flore et défendre la qualité de l'environnement sur la commune de Plaintel |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
BIEN ASSIS AU FOND D'UN SOFA KESKI ARRIVE ? (BAFDUSKA THEATRE) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W103003287SIREN SIRET |
Montcornet Dept 10 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds f62d035e2eaa984b6497b14d0a60582aFiche détail / décision favoriser l'expression théâtrale à domicile en produisant ou coproduisant et vendant des spectacles vivants. elle peut également produire, coproduire et vendre des spectacles vivants à des salles de théâtres ou lieux dit 'non spécifiquement théâtraux' dans le but de promouvoir sa spécificité : le théâtre à domicile et ainsi prolonger son activité |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
BRAQUE À FOND ! Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W133040828SIREN SIRET |
Marseille 5 Dept 13 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 9ed3203be9d13cbbab274fb0be08f0daFiche détail / décision créer, produire, diffuser et promouvoir les spectacles vivants de l'association ; mettre en relation l'association et les structures pouvant accueillir, coproduire et programmer les spectacles de l'association ; salarier les équipes techniques et artistiques ; rendre accessible les arts vivants en utilisant la marionnette géante et toutes formes artistiques pouvant l'accompagner |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
BRUIT DE FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W073008057SIREN SIRET |
Tournon-sur-Rhône Dept 07 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 0eab03035086e63eb5c2ec6645600a9cFiche détail / décision participer au développement du chant choral et de donner à ses membres réunis pour le plaisir de chanter, une formation musicale essentiellement tournée vers la pratique du chant choral; privilégier la construction du lie social et intergénérationnel ainsi que l'accès à la culture pour tous; produire régulièrement des spectacles; l'association s'interdit formellement toutes discussions ou manifestations politiques ou religieuse |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
CENTRE DE COORDINATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE (FONDS DASSURANCE FORMATION DE LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W931004640SIREN SIRET |
Montreuil Dept 93 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds b4010d850f32636ea7a134f20305be7eFiche détail / décision répondre aux aspiration de ses adhérents, par la recherche d'une coordination des objectifs et des moyens en conformité avec les principes determinés par la CGT en matière de formation professionnelle continue |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
CERCLE CYNOPHILE DES FONDS DE GUEULE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W402004229SIREN SIRET |
Lesperon Dept 40 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 2403746aa12e191ad5fd6b50edf0e37dFiche détail / décision mettre en valeur les qualités de travail des chiens suivant les aptitudes de leur race, conseils aux adhérents dans l'éducation et le dressage de leurs chiens, organise des concours et des épreuves de travail, diffuse des informations dans des publications, conférences et réunions |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
CLUB DES COUREURS DE FOND DE LA RIVIERE - REUNION (CCFRR) DENOMME : CLUB DES FONDUS DE LA RIVIERE (CFR) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W9R2001399SIREN SIRET |
Saint-Louis Dept 974 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 4ad7bb8dc32f843901b83b0c8c13a6eaFiche détail / décision Réunir les passionnés de courses pédestres et de randonnées sur routes, sur voies et sur sentiers par la pratique des activités physiques et sportives ci-dessus mentionnées et de façon complémentaire la pratique de sports associés. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
CLUB VETERANS DE FONDS MASSON (C.V.F.M.) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W9M3000809SIREN SIRET |
Rivière-Salée Dept 972 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 44fc593c5d000df0f502bff4f0435b3aFiche détail / décision maintenir et resserrer les liens d'amitié entre ses membres, en favorisant l'exercice d'activités culturelles, techniques, sportives de loisirs et plus généralement toutes activités de promotion des idées et des hommes. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
COLLECTIF FOND JARDIN ET TOUR DES ROCHES - CFJTR Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W9R4002291SIREN SIRET |
Saint-Paul Dept 974 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds f2a33732750c818a0749d780569db9f8Fiche détail / décision préserver les jardins et abords du tour des roches et le domaine de l'étang de Saint-Paul, harmoniser les actions des différentes associations travaillant sur le secteur avec pour finalité de mettre en valeur les différents sites naturels, préserver et restituer les ressources naturelles de l'étang, oeuvrer pour une gestion réfléchie et durable, développer des actions dans un souci d'écologie citoyenne, développer des actions socio-économiques, culturelles et artisanales et autres manifestations |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
COMITE DE DEFENSE DES HABITANTS DU QUARTIER RIVE DROITE LEVASSOR FOND POPULAIRE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W9M1005052SIREN SIRET |
Fort-de-France Dept 972 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 032e07f0d736103e33187cd2d1d61a07Fiche détail / décision mener les actions nécessaires en vue d'améliorer les conditions de vie des habitations, relever le niveau moral et économique du quartier, resserrer les liens de solidarité et d'unir en seul bloc tous les habitants afin de pouvoir élever leur niveau de vie |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
COMITE DU QUARTIER FOND BATELIERE DE SHOELCHER Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W9M1005254SIREN SIRET |
Schoelcher Dept 972 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 50f9cdc45fd4355de672eccc1dd9dfa0Fiche détail / décision défendre les intérêts des habitants du quartier, participer a l'organisation et a l'aménagement du quartier, promouvoir des actions culturelles, sportives et sociales, réaliser des programmes de formation et de qualification professionnelle |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
COMITE REGIONAL DE GESTION DES FONDS A AFFECTER AUX OEUVRES SOCIALES DES PTT Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W442009941SIREN SIRET |
Nantes Dept 44 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 0556127f338f9ac4d0173672ef60700eFiche détail / décision recueillir, centraliser, utiliser toutes ressources a l'usage des oeuvres sociales des ptt de la region de nantes |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
COMPAGNIE LES GENS DU FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751249979SIREN SIRET |
CÉRELLES Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 11c0f6cf9f5350be8b3c7853ffac6d8aFiche détail / décision créer en France comme à l'étranger des écritures de scénarios, dialogues ou autres textes destinés à être utilisés ou publiés ; pratiquer, réaliser, produire et promouvoir des spectacles vivants et audiovisuels pluridisciplinaires alliant plusieurs formes de théâtre afin de promouvoir cette activité d'expression, pouvant faire appel aux nouvelles technologies, à la vidéo ou aux autres arts ; diffuser ces uvres dans des lieux de spectacles habituels ou aménagés pour l'occasion ; diffuser entre tous ses membres des techniques et des connaissances dans le domaine du Théâtre ; mettre en uvre de manifestations culturelles pouvant aider à la promotion des activités de l'association impliquant des activités économiques, ventes de tickets, de nourriture ; réaliser des produits culturels liés à l'activité de l'association ; créer toute autre action décidée par le conseil d'administration, en li |
| FONDS_MECENAT_DOTATION fonds mécénat/dotation statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 130 |
CORENTIN SKI DE FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W432007502SIREN SIRET |
Brives-Charensac Dept 43 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_MECENAT_DOTATION | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 63e5521e2ef32b686f7670911d899f63Fiche détail / décision collecter et gérer des ressources financières perçues sous forme de mécénat, parrainage et sponsoring au profit et en support de l'activité sportive en loccurrence le ski de fond |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
D'UN FOND VIENT LA FORME Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W072003496SIREN SIRET |
Saint-Vincent-de-Durfort Dept 07 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 70a936b3afc0aa0109d71e5d18e295f6Fiche détail / décision cette association a pour but de développer des cours de Tai Ji Quan, de développer des cours de Qi Gong, des pratiques associées et complémentaires à ceux-ci ; de mettre à disposition des enseignants, les moyens nécessaires à leur formation, et aux adhérents des conditions optimales de pratique ; de proposer des ateliers de pratique d'expression corporelle et de mouvement dansé, travailler la respiration, la voix et la pratique des sons sous-forme de cours hebdomadaires, de stages, ou encore d'interventions en milieu scolaire ; de développer des projets artistiques, créations éphémères ou suivies de spectacles tout public |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
E.P.G.V ASSOCIATION DE RANDONNEE EN ETOILE - SKI DE FOND & RAQUETTES Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W881001939SIREN SIRET |
Chantraine Dept 88 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 9d347e005a0f9fe27ced4eaefcb07559Fiche détail / décision pratique de la marche, la randonnée en étoile, le ski de fond et les raquettes, l'Education Physique et de la Gymnastique Volontaire afin de favoriser dans tous les milieux sociaux, l'épanouissement de chacun par la pratique éducative des activités physiques à toutes les périodes de la vie et à chaque fois qu'il se peut, en milieu naturel, la recherche de son autonomie et le développement de ses moyens de communication. Ouverte à tous les courants de pensées, elle s'interdit toutes discussions confessionnelles ou politiques |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ECURIE RUPTEUR A FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W263013569SIREN SIRET |
Romans-sur-Isère Dept 26 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds c7b34d81f3da1993b1256139448e1f82Fiche détail / décision rassembler des passionnés du sport automobile afin de récolter les fonds nécessaires pour aider à financier les saisons sportives par des manifestations, vente de produits publicitaires (vêtements, calendriers ...) ou sponsoring |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
EFFICACE EXPLOITATION D'UN FONDS DE FINANCEMENT INTERESSANT LACAUSE ARMENIENNE DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W691067341SIREN SIRET |
Villeurbanne Dept 69 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds e60bb9fbadd5c44d2d7a9963cdef9d26Fiche détail / décision Favoriser toute activite ayant une relation directe ou indirecte |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
EQUIPE SKI DE FOND ALPES ET DURANCE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W052000812SIREN SIRET 82899508400013 |
Embrun Dept 05 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds c8203efb555ffd84cbaaf07603d1df74Fiche détail / décision Promouvoir la pratique du ski de fond dans le département des Hautes-Alpes auprès des jeunes en s'appuyant sur les notions d'équipe, de solidarité, d'efforts et de respect. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FAIF (FONDS DACCRÉDITATION INTERNATIONAL POUR LA FORMATION, LES SERVICES, LES PROCÉDÉS ET LES PRODUITS) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W784010533SIREN SIRET |
Viroflay Dept 78 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds ae55d1582cea026922e379ffa59e884fFiche détail / décision encourager toute entreprise à s'impliquer dans tout processus qui contribue au développement des compétences, à la certification des services des procédés et des produits; accompagner les entreprises à professionnaliser leur pratique de gestion et à renforcer la crédibilité de leurs clients au travers de leurs services, procédés et produits via une qualité de prestation à la hauteur de leurs attentes, basée sur des référentiels métier précis et exigeants; amener former et encourager les professionnels de la formation à se conformer aux normes internationales de la formation pour la satisfaction des apprenants et des besoins de transformation des organisations, à s'approprier les bonnes pratiques managériales d'ingénierie de la formation à démontrer la mise en application des hauts standards de lingénierie de la formation et des solutions de formation, amener les entreprises à valoriser |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FIAF-NC (FONDS INTERPROFESSIONNEL D'ASSURANCE FORMATION DE NOUVELLE-CALÉDONIE) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W9N1005258SIREN SIRET |
Nouméa Dept 98 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 17e9b62df4ea06cc26f718dcb27e002eFiche détail / décision * De contribuer au développement de la formation professionnelle continue des salariés : De collecter et de gérer les contibutions des entreprises définies par l'accord collectif ... |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FJC À FOND LA CAISSE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W291014792SIREN SIRET |
Ploudaniel Dept 29 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 8af042b1a8765d06fc4d241100036677Fiche détail / décision intégrer les usagers du foyer Jean Couloigner aux compétitions sportives (trail, courses à pieds) à l'aide d'une joëlette, découvrir les sentiers peu accessibles en fauteuil roulant à l'aide d'une joëlette |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FOND ' GOMME Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W701002706SIREN SIRET |
Saint-Bresson Dept 70 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 97a6585949f402bb574524124aef585aFiche détail / décision récolter des fonds nécessaires à la pratique du sport automobile (rallyes, courses de côte, slalom) |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FOND D'ACTION POUR L'ENFANCE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W313020361SIREN SIRET |
Toulouse Dept 31 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds fa838c4d6c2a12e2949c21dc50bbfd48Fiche détail / décision permettre à des associations à caractère philanthropique de bénéficier d'une visibilité médiatique au cours d'un programme de courses au large, promouvoir des associations à caractère philanthropique, la collecte de ressources permettant de participer à des projets à caractère philanthropique (actions de solidarité internationale, projets humanitaires) ; ces projets seront imaginés, construits et réalisés par l'association Fond d'action pour l'enfance ou toutes autres associations à caractère philanthropique et ne seront pas contraires aux lois en vigueur |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FOND D'AIDE POUR LES ARTS VIVANTS RESPONSABLES Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W942010855SIREN SIRET |
Saint-Mandé Dept 94 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 67ef23e7cd04c535dbac9214c0be7fa2Fiche détail / décision promouvoir, diffuser, produire et co-produire toute forme d'art théâtral, musical, graphique, audio-visuel ou littéraire ainsi que aider à son épanouissement et à son développement dans la société, et plus généralement tout acte nécessaire à la réalisation de son objet |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FOND D'AIDE POUR LES ARTS VIVANTS RESPONSABLES (FAAR) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W942010856SIREN SIRET |
Paris Dept 94 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds f88103fa0721b72c6b001fe5a37475f6Fiche détail / décision promouvoir, diffuser, produire et co-produire toute forme d'art théâtral, musical, graphique, audio-visuel ou littéraire ainsi que d'aider à son épanouissement et à son développement dans la société, et plus généralement tout acte nécessaire à la réalisation de son objet |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FOND D'INVESTISSEMENT CHRÉTIEN (FIC) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W691093002SIREN SIRET |
Lyon Dept 69 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds bb03f9f26d084b25b53cf6ca67f346aaFiche détail / décision venir en aide aux églises mais aussi aux veuves , orphelins et aux nécessiteux, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FOND DE RECOLTE POUR ENFANT CAMEROUN 72 Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W723016676SIREN SIRET |
Saint-Saturnin Dept 72 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 22fd04f301aa223c8b35cee049ec9fcbFiche détail / décision aider les enfants collecter un fond pour aider les orphelins, envoyer le nécessaire pour leur survie, envoyer des fournitures scolaires et matériels de premières nécessités, aider les ménages nécessiteux pour l éducation des enfants protéger et encourager les mères et enfants en difficulté que ce soit en France ou en Afrique Madagascar et Cameroun, subvenir aux besoins fondamentaux des enfants |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FOND EN COMBLES TRAJETS D'ECRITURE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W783010739SIREN SIRET |
Marly-le-Roi Dept 78 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds dd823cae23f4ae1ffe167271c474b011Fiche détail / décision initier, développer, conduire, fédérer des projets culturels, artistiques ou sociaux, en rapport avec le livre et l'écriture, encadrer atelier, stage, groupe de parole, rédiger des écrits à la demande d'un tiers, valoriser, soutenir l'expression écrite sous toutes ses formes, conseiller, enseigner, éduquer, vulgariser |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FOND VERT Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W381025206SIREN SIRET |
Saint-Paul-de-Varces Dept 38 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 5f20202cbbc1f81ef21c6a736bcf2736Fiche détail / décision promouvoir les solutions éco-responsables chez les professionnels et autres acteurs du monde audiovisuel et cinématographique d'aujourd'hui ; la conception, la réalisation et la production de projets artistiques, audiovisuels et cinématographiques avec une démarche éco-responsable ; ainsi que tous les travaux y afférents (décors, costumes, maquillages, éclairages, musiques, écritures, communications ) |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FOND-A-MENTAL Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W952014078SIREN SIRET |
Goussainville Dept 95 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 6a21b7b4146b4d50a920fd926388a40eFiche détail / décision faire découvrir, informer, transmettre et promouvoir, auprès de tout public, des techniques et pratiques relevant du bien-être, du mieux-être, de la prévention de la santé et du développement personnel, dans le respect de la déontologie propre à chaque discipline. elle s'appuie sur une dynamique d'échange, de partage et de mise en réseau des professionnels acteurs de ces pratiques. l'association est ouverte à tous, dans le respect des convictions individuelles et dans l'indépendance absolue à l'égard des partis politiques et des groupements confessionnels et philosophiques. toute propagande politique ou tout prosélytisme religieux sont interdits au sein de l'association |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS ASSOCIATIF DE PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT ET DE COURS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W951001709SIREN SIRET 89150613100012 |
Clamecy Dept 95 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 76ad39a35c55ccb39aa101a1c2112e61Fiche détail / décision fournir aux familles et à leurs enfants des programmes d'enseignement et de cours dans toutes les matières, sur tous supports, y compris numériques (cours par correspondance, en présentiel, en ligne sur internet) ; conduire et de développer une action d'intérêt général consistant dans l'organisme de toutes actions informatives et/ou d'actions concertées dans les domaines pédagogique, symbolique, philosophique, politique, culturel et religieux propres à valoriser et défendre les fondements naturels de la famille, les intérêts spirituels, psychologiques et physiques de l'enfant ; la poursuite de ces objectifs peut, le cas échéant, faire appel à des actions de recours administratifs ou de recours judiciaires ; fournir des avocats pour mettre en place, le cas échéant, un accompagnement juridique des familles ; création de programmes d'enseignement et de cours en toutes matières sur tous supp |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS BLEU BLANC COEUR POUR UNE AGRICULTURE A VOCATION SANTE ET ENVIRONNEMENT Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W351002293SIREN SIRET |
Combourtillé Dept 35 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 9dec94257ca8d7812d3724ad5e60257eFiche détail / décision Toute action d'intérêt contribuant à l'amélioration de la qualité des produits alimentaires en matière de santé publique et d'environnement |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS CITOYEN IMPURUZA Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W604005055SIREN SIRET |
Crépy-en-Valois Dept 60 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 2d9c9bf2d7c340e7d6126ad605b56d5bFiche détail / décision réunir des contributions, des fonds en vue de leur utilisation d'une manière directe aux projets qui ont pour but de défendre les Droits de l'Homme, droits d'enfance, droits de jeunesse, droits des femmes, droits des réfugiés, droits de famille, droits des prisonniers, etc...; lutter pour la démocratie, le bon leadership, la justice, l'égalité et le changement des mentalités dans un système non discriminatoire ; lutter pour la liberté d'expression, l'application des principes démocratiques ainsi que pour le respect des critères des élections libres et régulières ; réalisation effective des programmes d'intérêt général en matière d'aides humanitaires d'urgence, actions humanitaires, alimentation, santé, social, éducation ; lutter contre l'illettrisme, la délinquance des jeunes dans des grandes villes du pays ; promouvoir la paix, la réconciliation et la médiation |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS COMMUN D'AIDE AU PARITARISME DU SECTEUR PRIVE DU SPECTACLE VIVANT (FCAP-SVP) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751228375SIREN SIRET |
Vanves Dept 75 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds ab0817f83fda83ac9ae910e845e46718Fiche détail / décision l'association a pour objet : a) d'assurer la collecte et la gestion des contributions au financement du paritarisme : 1 / assurer la collecte des contributions au financement du paritarisme conformément à l'article v ; 4a de la convention auprès des employeurs assujettis aux dispositions de la convention ; 2 / gérer et répartir les contributions au financement du paritarisme pour permettre aux syndicats de salariés représentatifs et aux organisations professionnelles d'employeurs représentatives, négociateurs de la convention et membres de la présente association : a) d'assumer les dépenses structurelles et de fonctionnement de la convention, conformément à l'article v ; 4 ; c de la convention et son avenant, y compris celles inhérentes au secrétariat de la cppni prévues par le b/ du présent article ; b) d'exercer ieurs missions et de favoriser l'application de la convention ; statuts fc |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS COMMUN D'AIDE AU PARITARISME POUR LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ENTREPRISES ARTISTIQUES ET CULTURELLES Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751132663SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 1f8222af15cf27afc503e2b3abb57daeFiche détail / décision permettre aux syndicats professionnels confédères de salaries et aux organisations d'employeurs représentatives au plan national signataires de la convention nationale des entreprises artistiques et culturelles |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS D'ACTION AVE MARIA Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W922020612SIREN SIRET |
RUEIL-MALMAISON Dept 92 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 610789310a103f67c3a1f96a966c1af8Fiche détail / décision récolter en France auprès de donateurs particuliers, professionnels ou institutionnels des fonds, des vêtements, matériel scolaire, denrées alimentaires, jeux & jouets destinés à être redistribués aux orphelins, enfants démunis et veuves de côte d'ivoire, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS D'ACTION INTERNATIONALE POUR LES RÉPARATIONS DU GÉNOCIDE ARMÉNIEN (FONDS RGA) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751214270SIREN SIRET |
Paris cedex 16 Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 4ae776abde9d17373453910bb3a54939Fiche détail / décision financer, encourager, réaliser, coordonner, diffuser et promouvoir toute étude, recherche ou expertise juridique, historique, sociologique, politique, nécessaires à la recherche d'une solution juridique et politique au problème des réparations du génocide arménien par l'état turc ; toute action juridique et judiciaire qui pourrait servir cet objectif, et notamment la reconnaissance du crime génocide relatif aux massacres des arméniens par le tribunal international ou national ; et plus généralement, toutes actions, de quelque nature qu'elles soient juridiques, économiques et financières, civiles ou politiques, éducatives ou informatives se rattachant à l'objet sus indiqué ou à tous autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par l'association, son extension ou son développement |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS D'ACTION SANTE MEUSE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W552000973SIREN SIRET |
Saint-Mihiel Dept 55 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds a3a9a50d586975dcf73971508b556a1cFiche détail / décision permettre aux personnes et familles défavorisées du canton de saint mihiel l'accès aux soins qui leur sont nécessaires |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS D'ACTION SOCIALE DU TRAVAIL TEMPORAIRE FASTT Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751109972SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 317510f8edd725122797544fed0084c9Fiche détail / décision favoriser l'intégration sociale et professionnelle des intérimaires et de les faire bénéficier d'une institution paritaire leur apportant directement, ou indirectement, informations, conseils et aides à caractère social |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS D'AIDE SOCIALE DE L'I.U.T. DE ROANNE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W422002524SIREN SIRET |
Roanne Dept 42 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 82f96fc66248d0bcfbe59fffa3d8c7f8Fiche détail / décision venir en aide a toute personne du personnel de l'i.u.t. ou tout etudiant de l'etablissement, en situation de detresse sans pour cela se suppleer aux institutions existantes. |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS D'AIDE SOCIALE DE L'I.U.T. DE SAINT-ETIENNE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W423002692SIREN SIRET |
Saint-Étienne Dept 42 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 595113f1c02c6a791333a7835649d52dFiche détail / décision Venir en aide materielle et morale a toute personne du personnel de l' i.u.t. ou tout etudiant de l'etablissement en situation de detresse. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS D'ASSURANCE FORMATION DE L'ARTISANAT DU BATIMENT FAFAB Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751136063SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 00d846670a6191a8b6a28a0d0e7dd4deFiche détail / décision gérer, au bénéfice des artisans du secteur du bâtiment, de leurs conjoints non salariés et leurs auxiliaires familiaux, les ressources collectées au titre de la contribution définie aux articles 3 et 4 de la loi n° 82-1091 du 23 décembre 1982 modifiée relative à la formation professionnelle des artisans |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES CHEFS D'ENTREPRISE EXERÇANT UNE ACTIVITE ARTISANALE (FAFCEA) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751184441SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds b1246580156496bc78682ddc2214eb91Fiche détail / décision gérer les fonds collectés en application de larticle 8 de lordonnance n°2003 1213 modifiée du 18 décembre 2003, du décret n°2007 1268 du 24 août 2007 modifié et de la sous section de la section 4 du chapitre 1er du titre III de la sixième partie réglementaire du code du travail ; assurer, directement ou par lintermédiaire des organisations professionnelles, linformation, la sensibilisation et le Conseil des chefs dentreprise exerçant une activité artisanale, de leurs conjoints collaborateurs ou associés, de leurs auxiliaires familiaux sur les besoins et les moyens de formation ; organiser la prise en charge des formations et sassurer de la bonne utilisation des fonds en participant au financement de la formation professionnelle continue des chefs dentreprise exerçant une activité artisanale, de leurs conjoints collaborateurs ou associés, de leurs associés, de leurs auxiliaires fam |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS D'INDEMNISATION RATTE DU TOUQUET Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W802018232SIREN SIRET |
Essertaux Dept 80 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 69e9bdaa8b1f6f60a876c1eb41347edeFiche détail / décision indemnisation des producteurs de ratte du Touquet sinistrés à la suite d'un aléa non assurable; accompagnement des membres ayant subi des aléas de production non assurables; |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS D'INITIATIVE LOCALE (FIL) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W931007322SIREN SIRET |
Montreuil Dept 93 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 51c988978763f1595b8ef65df9f5ed3eFiche détail / décision favoriser la participation active des habitants et des collectifs d'habitants à la vie du Bas-Montreuil, et de développer la communication et le lien social |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DE DEFENSE DE LA NEUTRALITE DU NET FDN2 Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751188118SIREN SIRET |
Amiens Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 5e0641a8478efd49cf99de7ab36d3ebaFiche détail / décision financer toute action permettant de concourir à la mise en place effective, ou à la défense, d'une neutralité absolue des réseaux de télécommunications, et en particulier d'Internet, ou plus largement des libertés numériques et de la liberté dexpression |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DE GESTION DU CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION DE BASSE-NORMANDIE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W142000039SIREN SIRET 32761977100055 |
Hérouville-Saint-Clair Dept 14 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 9f6fdf0648110910cebfb5e5b525ccfcFiche détail / décision Collecter directement ou indirectement, gérer les contributions des entrepéises. Décelopper une politique incitative du Congé Individuel de Formation et du Congé de Bilan de Compétences. Définir les priorités, les critères et l'échéancier au regard desquels il examinera les demandes de prise en charge. Mentionner ces priorités, critères et échéancier eans un document précisant les conditions d'examen des demandes de prise en charge qu'il tient à la disposition de toute personne intéressée. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DE GESTION DU CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION DE LA REGION MIDI-PYRENEES (FONGECIF MIDI-PYRENEES) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W313006953SIREN SIRET |
Toulouse Dept 31 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds feef7fc45b352975e9e324b5824539e9Fiche détail / décision dans le cadre des dispositions des accords nationaux précités et dans le respect des règles fixées par Fonds Unique de Péréquation (FUP) : collecter directement ou indirectement, dans des conditions définies par le Fonds Unique de Péréquation (FUP), gérer les contributions des entreprises prévues aux articles 2-26 de l'Accord National Interprofessionnel du 5 décembre 2003 ; développer une politique incitative du congé individuel de formation, du congé de bilan de compétences, du Congé Validation |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DE GESTION DU CONGÉ INDIVIDUEL DE FORMATION DE HAUTE-NORMANDIE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763004333SIREN SIRET 32781317600051 |
Bois-Guillaume Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 05b901c12491c42f39b3a7cb6bfa3ea0Fiche détail / décision de collecter directement ou indirestement et de gérer les contributions des entreprises prévues aux articles 31-12 et 33-10 de l'accord national interprofessionnel modifié du 3 juillet 1991, de développer une politique incitative du congé individuel de formation et du congé de bilan de compétences, de proposer à tout salarié qui souhaite élaborer un projet professionnel individuel, les mesures d'accompagnement dans le choix de son orientation professionnelle, une information sur les dispositif |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS DE GESTION PARITAIRE DE LA COMMISSION PARITAIRE DEPARTEMENTALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'ARTISANAT DE L'AUDE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W111002774SIREN SIRET |
Carcassonne Dept 11 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 45529506d4c412dff7be94a15ee43df4Fiche détail / décision recevoir les fonds nécessaires à l'activité de la Commission Paritaire Départementale Interprofessionnelle de l'Artisanat de l'Aude : fonds publics, fonds attribués dans le cadre de l'accord national de décembre 2001. Le fonds paritaire représente l'outil de gestion de la Commission Paritaire Départementale interprofessionnelle de l'Artisanat de l'Aude |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS DE GESTION PARITAIRE DE LA COMMISSION PARITAIRE DEPARTEMENTALE INTERPROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES ARTISANALES DES PYRENEES-ORIENTALES Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W662001982SIREN SIRET |
Perpignan Dept 66 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 76fd21193a054f0abd76bde702121c21Fiche détail / décision recevoir les fonds nécessaires à l'activité de la Commission paritaire départementale interprofessionnelle des entreprises artisanales des Pyrénées-Orientales : fonds publics |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DE GESTION PARITAIRE DE LA CPDIA 34 Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W343013180SIREN SIRET |
Montpellier cedex 2 Dept 34 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 43049d8e8bb73dc9492d8048f3eace12Fiche détail / décision recevoir et utiliser les fonds publics nécessaires à l'activité de la CPDIA 34 |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DE GESTION PARITAIRE DE LA CPRIA Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W343002841SIREN SIRET |
Montpellier Dept 34 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds a201f8ceddc990811eb54f610ef643a9Fiche détail / décision recevoir les fonds nécessaires à l'activité de la CPRIA : fonds publics, fonds collectés dans le cadre de l'accord national de décembre 2001 |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS DE GESTION PARITAIRE DU COMITE DEPARTEMENTAL POUR LE DIALOGUE SOCIAL DE L'ARTISANAT DU GARD Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W302010114SIREN SIRET |
Nîmes Dept 30 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 07f29fc799d39e259c66eb37833444fcFiche détail / décision recevoir les fonds nécessaires à l'activité du comité départemental pour le dialogue social de l'artisanat du Gard: fonds publics, fonds publics et privés attribués dans le cadre de l'accord national de décembre 2001; le fonds paritaire représente l'outil de gestion du comité départemental pour le dialogue social de l'artisanat du Gard; l'assemblée générale de l'association ne peut donc prendre de décisions contraires aux orientations et aux décisions adoptées par le comité départemental pour le dialogue social de l'artisanat du Gard |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS DE MOBILISATION POUR L'INITIATIVE ET LA CRÉATIVITÉ - AMBASSADE DE LA VIE LOCALE (F.M.I.C - A.V.L.) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W332014328SIREN SIRET 75386526000032 |
Bordeaux Dept 33 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 1f10ecb2fa69c6ab1112dfeec1d4ab81Fiche détail / décision accompagner les initiatives et les activités individuelles, associatives ou professionnelles qui participent au dynamisme de la vie locale selon les principes de liberté, égalité et fraternité qui nous engagent à nous transformer en « semeurs de pépites d'humanité » dans « la reconnaissance de la dignité inhérente à tous les membres de la famille humaine et de leurs droits égaux et inaliénables qui constitue le fondement de la liberté, de la justice et de la paix dans le monde » ; (d ; u ; desdroits humains) ; l'association privilégie les projets qui renforcent la coopération, la diversité des richesses culturelles & sociales et les services aux personnes ; selon cette déclaration, nous sommes appelés : à renforcer la cohésion sociale et à respecter la diversité des richesses culturelles & sociales, à participer au développement d'une économie aux services des personnes, à soutenir les i |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE BETHUNE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W622002468SIREN SIRET 45066204400012 |
Béthune Dept 62 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds feea406cd81fa6d0ba8d2561f2c70fbfFiche détail / décision Gestion du fonds de participation des habitants dans le respect des règles d'utilisation du fonds pour favoriser les prises d'inititatives de groupes d'habitants du quartier essentielles à la qualité de la vie sociale grace à une aide financiere souple et rapide |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DE JEUMONT Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W591002512SIREN SIRET |
Jeumont Dept 59 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 573efa4f10a56121abcdf47af11dc041Fiche détail / décision gestion d'un fonds destiné à soutenir les micro-projets d'intérêt collectif portés par les habitants ou les associations au sein des quartiers |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS DE PARTICIPATION HAUBOURDINOIS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W595012055SIREN SIRET |
Haubourdin Dept 59 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds b2517c2d8517b975e49803fa72c3ffc9Fiche détail / décision d'initier, accompagner, soutenir, gérer administrativmeent et financièrement tout projet, action ou initiative collective impliquant et/ou bénéficiant à des habitants d'Haubourdin, soit en son nom propre ou en sentien d'un groupe d'habitant ; veiller à ce que les actions proposées et mises en oeuvre permettent l'émergeence de projets nouveaux et /ou le maintien dactions favorisant la prise d'initiative d'habitants, la prise de reponsabilité citoyenne, l'accès à la culture, à la formation, au sport, aux loisirs, le souci du bienêtre et du bien-vire dans un environnement de qualité ; agir en partenariat avec les collectivités locales et autre partenaires publics ou privés de l'action cuturelle, sociale, notamment dans le cadre de la politique de la ville |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DE RECHERCHES HONORAIRES FDRH Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751146968SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 04e15f68d7d7b7c42f8c93082d2e680fFiche détail / décision favoriser et promouvoir la recherche scientifique, fondamentale, appliquée ou clinique, concernant la médecine, la chirurgie, la psychiatrie, les spécialités médicales, la radiologie et les explorations médicales ou la biologie, dans les établissements publics de santé, ainsi que dans les établissements privés sasn but lucratif participant au service public hospitalier (PS-PH), ainsi que tout projet intéressant l'épidémiologie, l'évaluation des procédures et des partiques ou tout autre sujet de recherche concernant de médecins, chirurgiens, spécilaistes oubiologistes des hôpitaux de France, des DOM TOM |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DE REGLEMENTS DES EXPERTS-COMPTABLES (FONREC) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751202836SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds e97153e73a60b282cb9715b62ce4c30aFiche détail / décision recevoir, en qualité de dépositaire des fonds, les règlements des professionnels de l'expertise comptable, et d'en assurer la bonne fin ; l'association peut également recevoir des fonds des clients des professionnels de l'expertise comptable pour exercer les fonctions de tiers payant |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS DE SOLIDARITÉ INAPTITUDE EN AGRICULTURE NOUVELLE-AQUITAINE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W332037057SIREN SIRET |
Bordeaux Dept 33 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds a84fc395d0c73d67714ba0ce1b0267afFiche détail / décision mutualiser le coût financier résultant du licenciement pour inaptitude professionnelle dû à un accident du travail ou maladie professionnelle lorsque le salarié a été déclaré inapte à son poste de travail sans possibilité de reclassement dans l'entreprise ou l'UES ; gérer un fonds financier constitué par une cotisation versée par l'ensemble des employeurs entrant dans le champ d'application de l'accord interbranche instituant la cotisation ; agir et communiquer auprès des employeurs sur les moyens à mettre en oeuvre pour limiter les risques de survenance de maladies professionnelles ou d'accidents du travail |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS DE SOUTIEN AUX ORGANISATIONS LAIQUES Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W321001398SIREN SIRET |
Auch Dept 32 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds b1295d1d131394eba0ab737c76fadc03Fiche détail / décision Réunir les ressources nécessaires à la défense at au dévéloppement de l'idéal laïque. Apporter aux organisations laïques de son choix, une aide morale et financière.... |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS DE SOUTIEN JURIDIQUE DES SONS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W421004658SIREN SIRET |
Chapelle-en-Lafaye Dept 42 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds dbcbc01062dd6d6f68d1d3861fef1f4fFiche détail / décision apporter un soutien juridique, administratif et moral aux participants et aux acteurs des manifestations à caractère musical et/ou revendicatif, principalement orientées vers les musiques actuelles ; elle défend également les libertés d'expression, de réunion et d'association nécessaires à ces pratiques ; pour atteindre ses objectifs, l'association se donne les moyens suivants : mettre en place un service juridique de conseil pour les collectifs, associations et individus confrontés à des difficultés dans la mise en œuvre de leurs projets ou à la suite d'événements ; organiser des collectes de dons pour financer les actions de soutien juridique ; organiser des sessions de formation juridique à destination des collectifs ; créer un réseau national d'acteurs privilégiés bénéficiant d'un soutien élargi ; agir en justice pour la défense de ses intérêts, de ceux de ses membres, ainsi que pour |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DE TIROIR Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W515000419SIREN SIRET |
Berzieux Dept 51 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 1659bf45caff144d73a626e9dd476a85Fiche détail / décision lutter contre le gaspillage sous toutes ses formes, en particulier par la récupération de matériaux ; informer et sensibiliser le public à ces problèmes ; participer à la réalisation de tous projets ayant but de lutter contre le gaspillage ou tout projets locaux intéressant |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE FDAS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W852000182SIREN SIRET |
La Roche-sur-Yon Dept 85 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 09cf3932293bcc8edae8015d5027e5ebFiche détail / décision apporter aux agents intéressés, soutien et accompagnement par tous les moyens appropriés ; activité exercée en faveur de tous les personnels qu'ils soient agents titulaires, stagiaires ou contractuels, suivant les modalités fixées par le règlement intérieur ; s'interdire toute activité politique, confessionnelle ou syndicale ; être appelée à vendre des produits de manière habituelle ; |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS DEPARTEMENTAL DE GESTION DES PROJETS AJIR Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W504001096SIREN SIRET |
Saint-Lô Dept 50 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds eac9a10dd659da89570ff75e73a05024Fiche détail / décision reunir les fonds affectes aux projets a.j.i.r., d'en assurer la repartition ainsi que de promouvoir le dispositif. ces projets, expression de l'initiative des jeunes de 11 à 25 ans, résidants sur le territoire de la manche, s'inscrivent dans une démarche de prise de responsavilité et d'éducation à la citoyenneté. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DES OEUVRES SOCIALES COLLECTIVES DU PERSONNEL DE LA CAISSE ARTISANALE VIEILLESSE "ANJOU-MAINE""" Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W723011114SIREN SIRET |
Le Mans Dept 72 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 4d88d43e53aadfd9b4892c48d1c458f2Fiche détail / décision entreprendre toutes actions collectives en faveur de ladite caisse |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DINVESTISSEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE MVI FIDEM Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W931012921SIREN SIRET |
Ozoir-la-Ferrière Dept 93 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 490e4c53c012a94affd2b0527a088cf8Fiche détail / décision promouvoir linvestissement dans les groupements de villages en afrique par des moyens divers. rechercher et gérer les aides nécessaires au développement desdits groupements |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS E7 POUR LE DEVELOPPEMENT ENERGETIQUE DURABLE FONDS E7 Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751135773SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 26b033e23ddb06d6092b534ff70b360eFiche détail / décision promouvoir un développement énergétique durable en vue dassurer, dans les pays en voie de développement et les pays dEurope centrale et orientale, à la fois une croissance économique soutenue et la protection de lenvironnement ; au dialogue global nécessaire à la détermination des problèmes et aux voies et moyens datteindre la durabilité, vecteur de paix, le Fonds E7 apporte lexpérience, lexpertise et le prestige de ses membres fondateurs ; eu égard aus défis que doit relever lindustrie énergétique en matière de durabilité, la plupart dentre eux étant de nature globale, il apparaît quune action concert des acteurs-clés de cette industrie est impérative |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS EISENBERG Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751264233SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 19d9e322955b847b023127c4f1ea0166Fiche détail / décision permettre à des musiciens de talent, que ce soient des concertistes reconnus ou de jeunes professionnels en apprentissage, de pratiquer leur art sur des instruments de musique de qualité ; |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS FORESTIER Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W872010360SIREN SIRET |
Limoges cedex 1 Dept 87 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 30b36f758a40ff07bf4444ba3b1a01a2Fiche détail / décision le présent fonds est constitué sous forme d'association dans le but de concourir à la défense de l'environnement naturel par : - la protection et la mise en valeur des bois et forêts, - le reboisement dans le cadre d'une gestion durable, - la conservation des ressources génétiques et de la biodiversité forestières, - le soutien d'expérimentations dans l'adaptation des techniques de reboisement ; afin de permettre la réalisation de son objet, l'association mettra en œuvre tous les moyens qu'elle jugera appropriés, et en particulier des actions : - de sensibilisation et d'information dans le domaine forestier, - de soutien direct ou indirect aux opérations de reboisement |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS FRANCAIS POUR LA NATURE ET L'ENVIRONNEMENT F.F.N.E Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751227539SIREN SIRET |
Paris 7e Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds b45ab88568d8364ae415a76bbd742233Fiche détail / décision promouvoir encourager et assurer tant en france que dans toutes les parties du monde la conservation de la faune de la flore des sites des eaux des sols et des autres ressources naturelles |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS FRANCAIS POUR LA NATURE ET L'ENVIRONNEMENT FFNE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751012210SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 20f0ea857d51042be1cba5ec64c57632Fiche détail / décision promouvoir encourager et assurer tant en france que dans toutes les parties du monde la conservation de la faune de la flore des sites des eaux des sols et des autres ressources naturelles |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS GALINA TSIKAL Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W942003772SIREN SIRET |
Fontenay-sous-Bois Dept 94 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 83f855922159ef17c820bd002bfb41b1Fiche détail / décision permettre à des enfants âgés de 12 à 14 ans, résidant à Brovary (Ukraine) issus de familles défavorisées (familles nombreuses sans ressources ou de parents décédés ou d'enfants qui ne sont plus sous tutelle parentale) de partir en vacances ; appréhender le plus convenablement possible la société ukrainienne en effectuant des échanges culturels , sportifs, solidarité, etc. tout en conservant le souvenir de Galina Tsikal initiatrice de ces projets |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS HIPPOCRATE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W302008311SIREN SIRET |
Nîmes Dept 30 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds b4c551a3ce94e249bfd1b88e61bc9aceFiche détail / décision la promotion et le développement de l'enseignement, de la recherche et de l'évaluation des compétences en médecine ; l'organisation de la formation et de l'information des professionnels et de la population ; le soutien de projets d'intérêts d'intérêt général concernant la santé ; toutes autres activités directement ou indirectement liées aux précédentes |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS INTERCOMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT AGRICOLE - FIDA Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W333008396SIREN SIRET |
La Réole Dept 33 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 0d3e694508d5c786fccd46e876251dfdFiche détail / décision collecter pour le compte des établissements publics compétents en matière de développement économique adhérents du FIDA, des financements agricoles ayant pour origine les contributions financières territoriales versées par les producteurs d'énergies renouvelables au titre du partage de la valeur générée par leurs installations sur terres agricoles ; reverser, à la demande des établissements publics compétents en matière de développement agricole (exploitations agricoles et leurs organisations professionnelles notamment), des financements agricoles issus du partage de la valeur générée par les installations de production d'énergies renouvelables ; assurer la transparence des règles et des modalités de calcul, collecte et reversement des financements agricoles issus du partage de la valeur des installations de production d'énergies renouvelables |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS INTERNATIONAL DE RECHERCHE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W751189451SIREN SIRET |
Paris Dept 75 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds bbef08506f8ffce854756888d139ba1bFiche détail / décision soutenir l'excellence scientifique de la recherche Française, accompagner la mise en place de partenariats public-privé en faveur du progrès thérapeutique , améliorer la compétitivité de la France en matière de recherche au niveau mondial ; pourra réaliser ou participer à la réalisation de toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à lactivité ci dessus désignée |